Acquisition de véhicules à moteur neufs de type véhicules de tourisme, utilitaires et minibus
Epdsae
La présente consultation a pour objet l'acquisition de véhicules neufs de tourisme, utilitaires et minibus et de la reprise de véhicules d'occasion appartenant à l'EPDSAE. Le lieu de livraison se fera sur la métropole lilloise. Chaque marché est passé pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Sauf dénonciation, chaque marché est renouvelable au maximum 3 fois.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-02-05. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-18.
Qui ?- • Epdsae
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Véhicules à usage spécial › Minibus
- • Nord
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-12-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2015-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Epdsae
Adresse postale: 60 rue Abelard
Code postal: 59021
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.epdsae.fr 🌏
Courrier électronique: lramski@epdsae.fr 📧
Téléphone: +33 320295050 📞
Fax: +33 320852783 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-18 📅
Date limite de soumission: 2016-02-05 📅
Date de publication: 2015-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 248-451314
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.12.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Quantité ou étendue:
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2015-39
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Nord (59).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (Voir détail au Règlement de la Consultation [Rc]) (60)
2. Prix (Voir détail au Rc) (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Laetitia Ramski service marchés — commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Epdsae
Adresse postale: préférentiellement via le profil acheteur (bouton « Contacter le pa ») ou par email à lramski@epdsae.fr avec copie à edelahaye@epdsae.f
Commune postale: Lille
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse postale: préférentiellement sur le profil acheteur https://www.marches-securises.fr. Sinon, contacter par tel, fax ou email ci après
Téléphone: +33 359305517 📞
Courrier électronique: edelahaye@epdsae.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse postale: De façon dématérialisée sur le profil acheteur ou par voie postale à service de la commande publique — 60 rue Abélard — BP 454
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-39
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Deuxième semestre 2019.
Source: OJS 2015/S 248-451314 (2015-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
A titre indicatif, les valeurs annuelles non contractuelles étaient les suivantes:Lot 1: 65 KEURO HT.Lot 2: 100 KEURO HT.La volumétrie annuelle peut être très inhomogène.Reprise d'une quinzaine de véhicules annuellement.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Epdsae
Adresse postale: 60 rue Abelard
Code postal: 59021
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.epdsae.fr 🌏
Courrier électronique: lramski@epdsae.fr 📧
Téléphone: +33 320295050 📞
Fax: +33 320852783 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-18 📅
Date limite de soumission: 2016-02-05 📅
Date de publication: 2015-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 248-451314
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.12.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'acquisition de véhicules neufs de tourisme, utilitaires et minibus et de la reprise de véhicules d'occasion appartenant à l'EPDSAE. Le lieu de livraison se fera sur la métropole lilloise. Chaque marché est passé pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Sauf dénonciation, chaque marché est renouvelable au maximum 3 fois.
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Brève description:
Intitulé: Véhicules personnels tous segments(voir Détail au Règlement de la Consultation [Rc]).
Intitulé: Véhicules personnels tous segments
(voir Détail au Règlement de la Consultation [Rc]).
Brève description:
Intitulé: Véhicules minibus et véhicules aménagés et Véhicules…
… utilitaires.— véhicules 8 à 9 places,— véhicules aménagés,— véhicules utilitaires.
… utilitaires.
— véhicules 8 à 9 places,
— véhicules aménagés,
— véhicules utilitaires.
A titre indicatif, les valeurs annuelles non contractuelles étaient les suivantes:
Lot 1: 65 KEURO HT.
Lot 2: 100 KEURO HT.
La volumétrie annuelle peut être très inhomogène.
Reprise d'une quinzaine de véhicules annuellement.
Conformément à l'article 35 Il 6°du code des marchés publics, un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourra être proposé au titulaire avant l'issue du présent marché.
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Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2015-39
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Nord (59).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le formulaire Dc1: « lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants »Complété, daté et signé. Voir détail au Règlement de la Consultation (Rc)
A raison de un par membre du Groupement
— si le candidat est en redressement judiciaire; la copie du ou des jugements,
— le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat.
A raison de un par membre du Groupement
Le formulaire Dc2: « déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement », incluant le CA global et le CA concernant les fournitures objets du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (Voir détail au Rc).
La preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité correspondant aux risques induits par l'objet du marché.
A raison de un par membre du Groupement
— la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— la présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire,
— la déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— le formulaire Dc4 rempli en cas de sous-traitance.
Dépôts et garanties exigés:
En cas de versement d'une avance, celle-ci-sera subordonnée à la constitution d'une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les fournitures seront financées par le pouvoir adjudicateur sur fonds propres et réglées par mandat administratif suivi d'un versement bancaire sous 30 jours au plus à réception des factures complètes et conformes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Au stade de la candidature, aucune forme spécifique de groupement n'est imposée (groupement solidaire ou conjoint). Cependant, au stade de l'attribution au plus tard, le groupement prendra la forme conjointe.
Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Chaque marché est un marché à bons de commande qualifié d'accord-cadre au sens du droit communautaire (article 77 du code des marchés publics).
Période de validité de l'offre: 120 jours Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (Voir détail au Règlement de la Consultation [Rc]) (60)
2. Prix (Voir détail au Rc) (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Laetitia Ramski service marchés — commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Epdsae
Adresse postale: préférentiellement via le profil acheteur (bouton « Contacter le pa ») ou par email à lramski@epdsae.fr avec copie à edelahaye@epdsae.f
Commune postale: Lille
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse postale: préférentiellement sur le profil acheteur https://www.marches-securises.fr. Sinon, contacter par tel, fax ou email ci après
Téléphone: +33 359305517 📞
Courrier électronique: edelahaye@epdsae.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse postale: De façon dématérialisée sur le profil acheteur ou par voie postale à service de la commande publique — 60 rue Abélard — BP 454
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-39
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Deuxième semestre 2019.
Source: OJS 2015/S 248-451314 (2015-12-18)
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