Acquisition de véhicules 2016
Ville de Colmar
Acquisition de véhicules.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-01-28. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Europe service
- • JM Automobile
- • MAM
- • Sama Automobile
- • Time France
- • Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme › Camions à benne basculante
- • Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice › Camions à plate-forme élévatrice
- • Fourgons intégrés › Fourgonnettes
- • Véhicules d'entretien routier › Balayeuses
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-12-18 | Avis de marché |
| 2016-03-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue: Le marché comporte 7 lots traités par marchés séparés.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Colmar
Adresse postale: 1 place de la Mairie, BP 50528
Code postal: 68021
Commune postale: Colmar Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.colmar.fr 🌏
Courrier électronique: pascal.raebisch@colmar.fr 📧
Téléphone: +33 389206843 📞
Fax: +33 389206836 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-18 📅
Date limite de soumission: 2016-01-28 📅
Date de publication: 2015-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 248-451147
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de véhicules.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture d'une balayeuse de voirie.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture d'un utilitaire double cabine benne basculante.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture d'un petit porteur avec benne basculante.
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture d'un utilitaire nacelle articulée télescopique.
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture d'un fourgon double cabine GNV.
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture d'un fourgon bicarburation essence/GNV.
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de 3 fourgonnettes GNV.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 avenue de la Foire aux Vins, 68000 Colmar.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Dépôts et garanties exigés:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
M. Pascal Raebisch
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Ville de Colmar
Adresse postale: 1 avenue de la Foire aux Vins
Commune postale: Colmar
Point de contact: Service parc autos
M. Christian Vieste
Téléphone: +33 389246582 📞
Courrier électronique: christian.vieste@colmar.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 248-451147 (2015-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue: Le marché comporte 7 lots traités par marchés séparés.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Colmar
Adresse postale: 1 place de la Mairie, BP 50528
Code postal: 68021
Commune postale: Colmar Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.colmar.fr 🌏
Courrier électronique: pascal.raebisch@colmar.fr 📧
Téléphone: +33 389206843 📞
Fax: +33 389206836 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-18 📅
Date limite de soumission: 2016-01-28 📅
Date de publication: 2015-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 248-451147
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Les véhicules devront être livrés dans le délai fixé par le candidat avec une date butoir fixée au 31.10.2016. Pour les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 7, les candidats devront faire une offre de reprise pour un ou plusieurs anciens véhicules. Le dossier de consultation peut être téléchargé à partir du lien «marchés publics» du site http://www.colmar.fr (colonne de gauche sur la page d'accueil). Les candidatures et les offres seront transmises sous pli cacheté adressé par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposé contre récépissé à l'adresse mentionnée au point I-1 ci-dessus. La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est possible via le site http://www.achatpublic.com .
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de véhicules.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture d'une balayeuse de voirie.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture d'un utilitaire double cabine benne basculante.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture d'un petit porteur avec benne basculante.
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture d'un utilitaire nacelle articulée télescopique.
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture d'un fourgon double cabine GNV.
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture d'un fourgon bicarburation essence/GNV.
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de 3 fourgonnettes GNV.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 avenue de la Foire aux Vins, 68000 Colmar.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (DC1 version du 25.8.2014) et habilitation du mandataire par ses co-traitants, complétée, datée et signée,
— déclaration du candidat (DC2), complétée.
Ces 2 formulaires sont téléchargeables sur le site https://www.economie.gouv.fr/formulaires-declaration-candidat .
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principaux contrats de fournitures conclus au cours des 3 dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande garantissant le remboursement de l'avance (article 89 du code des marchés publics).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par ressources propres. Virement dans un délai maximum de 30 jours. Application des articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement d'entreprises, la forme imposée après attribution est le groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
M. Pascal Raebisch
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Ville de Colmar
Adresse postale: 1 avenue de la Foire aux Vins
Commune postale: Colmar
Point de contact: Service parc autos
M. Christian Vieste
Téléphone: +33 389246582 📞
Courrier électronique: christian.vieste@colmar.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Les véhicules devront être livrés dans le délai fixé par le candidat avec une date butoir fixée au 31.10.2016. Pour les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 7, les candidats devront faire une offre de reprise pour un ou plusieurs anciens véhicules. Le dossier de consultation peut être téléchargé à partir du lien «marchés publics» du site http://www.colmar.fr (colonne de gauche sur la page d'accueil). Les candidatures et les offres seront transmises sous pli cacheté adressé par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposé contre récépissé à l'adresse mentionnée au point I-1 ci-dessus. La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est possible via le site http://www.achatpublic.com .
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.12.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— article L. 551-1 code de justice administrative: référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché,
— pour les tiers lésés, recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi,
— article R. 551-7 du code de justice administrative: référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat.
Avis d'attribution de marché (2016-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 156 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-30 📅
Date de publication: 2016-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 064-110297
Se réfère à l'avis: 2015/S 248-451147
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 avenue de la Foire aux Vins, 68000 Colmar
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique et fonctionnelle (40)
3. Garantie et maintenance (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-21 📅
Nom: Europe Service
Adresse postale: Parc d'activités de Tronquières, avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: SAMA automobile
Adresse postale: 11 rue Jean-Michel Haussmann
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-23 📅
Nom: Mam
Adresse postale: 23 avenue de l'Armée Leclerc
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-22 📅
Nom: Time France
Adresse postale: 12 avenue James de Rotschild
Commune postale: Ferrières-en-Brie
Code postal: 77164
5️⃣
Nom: JM automobile
Adresse postale: 124 route de Neuf-Brisach
6️⃣
7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 064-110297 (2016-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 156 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-30 📅
Date de publication: 2016-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 064-110297
Se réfère à l'avis: 2015/S 248-451147
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
Les marchés ont été signés le 16.3.2016 et peuvent être consultés, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur rendez-vous à la mairie de Colmar, Service Parc-Autos, parc et ateliers municipaux, 1 avenue de la Foire aux Vins à 68000 Colmar, aux heures d'ouverture suivantes: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:30.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce nº 15-187870, mise en ligne le 21.12.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2016.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 avenue de la Foire aux Vins, 68000 Colmar
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique et fonctionnelle (40)
3. Garantie et maintenance (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-21 📅
Nom: Europe Service
Adresse postale: Parc d'activités de Tronquières, avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: SAMA automobile
Adresse postale: 11 rue Jean-Michel Haussmann
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-23 📅
Nom: Mam
Adresse postale: 23 avenue de l'Armée Leclerc
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-22 📅
Nom: Time France
Adresse postale: 12 avenue James de Rotschild
Commune postale: Ferrières-en-Brie
Code postal: 77164
5️⃣
Nom: JM automobile
Adresse postale: 124 route de Neuf-Brisach
6️⃣
7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— pour les tiers lésés, recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi;
— art. R551-7 du code de justice administrative: référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat.
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