Acquisition de vaccins dans le cadre de la politique vaccinale du département des Hautes-Pyrénées

Le département Hautes-Pyrénées

Acquisition de vaccins pour le service de la protection maternelle et infantile (vaccination infantile dans le cadre des consultations de nourrissons) et pour le centre de vaccination (service des actions de santé).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Pfizer
• Sanofi Pasteur

Qui ?

• Le département Hautes-Pyrénées

Qu'est-ce que c'est ?

• Anti-infectieux généraux à usage systémique › Vaccins

Où ?

• Hautes-Pyrénées

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-10-09	Avis de marché
2016-03-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vaccins
Quantité ou étendue:

Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.Quantités estimatives pour 1 an par lot:Lot 1: 700;Lot 2: 150;Lot 3: 150;Lot 4: 150;Lot 5: 200;Lot 6: 5;Lot 7: 5;Lot 8:650;Lot 9: 5;Lot 10: 65;Lot 11: 20;Lot 12: 20;Lot 13: 90;Lot 14: 200;Lot 15: 30;Lot 16: 10;Lot 17: 10;Lot 18: 100;Lot 19: 500;Lot 20: 1500;Lot 21: 10;Lot 22: 10;Lot 23: 20;Lot 24: 50;Lot 25: 30;Lot 26: 10;Lot 27: 70;Lot 28: 5;Lot 29: 5;Lot 30 :95;Lot 31: 5;Lot 32 :5;

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vaccins 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Le département Hautes-Pyrenées
Adresse postale: Hôtel du Département, 6 rue Gaston Manent, CS 71324
Code postal: 65013
Commune postale: Tarbes
Contact
Adresse Internet: http://www.ha-py.fr 🌏
Téléphone: +33 562567865 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-09 📅
Date limite de soumission: 2015-11-23 📅
Date de publication: 2015-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 199-361023
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://commandepublique.ha-py.fr Marché à bons de commande unité monétaire utilisée, l'euro.le pouvoir adjudicateur souhaite attirer l'attention sur le fait que la présente consultation concerne un marché à bons de commande au sens du droit interne français. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à soumissionner.les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.10.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Vaccin DT Polio Ca Hib Hep B.
Numéro du lot: 2
Brève description: Vaccin DT Polio Ca Hib.
Numéro du lot: 3
Brève description: Vaccin DT Polio Ca.
Numéro du lot: 4
Brève description: Vaccin dt Polio Ca.
Numéro du lot: 5
Brève description: Vaccin diphtérie (dose réduite), Tétanos, Poliomyélite inactivé.
Numéro du lot: 6
Brève description: Vaccin antitétanique.
Numéro du lot: 7
Brève description: Vaccin contre la poliomyélite.
Numéro du lot: 8
Brève description: Vaccin Rougeole, Oreillon, Rubéole.
Numéro du lot: 9
Brève description: Vaccin contre la Rougeole.
Numéro du lot: 10
Brève description: Vaccin pneumococcique polyosidique 13 valences.
Numéro du lot: 11
Brève description: Vaccin hépatite B (protéine S et pré S).
Numéro du lot: 12
Brève description: Vaccin Hépatite B adulte.
Numéro du lot: 13
Brève description: Vaccin Hépatite B nourrisson, enfant.
Numéro du lot: 14
Brève description: Vaccin Hépatite A adulte.
Numéro du lot: 15
Brève description: Vaccin Hépatite A enfant.
Numéro du lot: 16
Brève description: Vaccin Hépatite A/B adulte.
Numéro du lot: 17
Brève description: Vaccin Hépatite A/B enfant.
Numéro du lot: 18
Brève description: Vaccin antirabique.
Numéro du lot: 19
Brève description: Vaccin contre la fièvre typhoide.
Numéro du lot: 20
Brève description: Vaccin contre la fièvre jaune.
Numéro du lot: 21
Brève description: Vaccin tétravalent contre le papillomavirus.
Numéro du lot: 22
Brève description: Vaccin bivalent contre le papillomavirus.
Numéro du lot: 23
Brève description: Vaccin contre la grippe.
Numéro du lot: 24
Brève description: Tuberculine.
Numéro du lot: 25
Brève description: Vaccin bcg ssi.
Numéro du lot: 26
Brève description: Vaccin méningite C conjugué.
Numéro du lot: 27
Brève description: Vaccin tétravalent méningite Acw135y conjugué.
Numéro du lot: 28
Brève description: Vaccin méningite à tiques adulte.
Numéro du lot: 29
Brève description: Vaccin méningite à tiques enfant.
Numéro du lot: 30
Brève description: Vaccin encéphalite japonaise.
Numéro du lot: 31
Brève description: Vaccin anticholérique.
Numéro du lot: 32
Brève description: Vaccin tétravalent méningite Acw135y conjugué enfant 12-23 mois.
Quantité ou étendue:

Quantités estimatives pour 1 an par lot:

Lot 1: 700;

Lot 2: 150;

Lot 3: 150;

Lot 4: 150;

Lot 5: 200;

Lot 6: 5;

Lot 7: 5;

Lot 8:650;

Lot 9: 5;

Lot 10: 65;

Lot 11: 20;

Lot 12: 20;

Lot 13: 90;

Lot 14: 200;

Lot 15: 30;

Lot 16: 10;

Lot 17: 10;

Lot 18: 100;

Lot 19: 500;

Lot 20: 1500;

Lot 21: 10;

Lot 22: 10;

Lot 23: 20;

Lot 24: 50;

Lot 25: 30;

Lot 26: 10;

Lot 27: 70;

Lot 28: 5;

Lot 29: 5;

Lot 30 :95;

Lot 31: 5;

Lot 32 :5;

Numéro de référence: F15AS001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle: Aucune exigence particulière.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: budget de la collectivité.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Modalités de logistique et d'information (5)
2. Facilité d'utilisation (10)
3. Prix (15)
4. Qualité technique et tolérance des produits (70)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22650001500012
Contact
Point de contact: Pélieu Michel, le président
Adresse du profil d'acheteur: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Nom: Département des Hautes-Pyrénées
Adresse postale: DRAG — direction de l'administration et des finances service commande publique 11 rue Gaston Manent — CS 71324, (même adresse pour déposer un plis) Cedex 9
Téléphone: +33 562567249 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F15AS001
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://commandepublique.ha-py.fr

Marché à bons de commande

unité monétaire utilisée, l'euro.le pouvoir adjudicateur souhaite attirer l'attention sur le fait que la présente consultation concerne un marché à bons de commande au sens du droit interne français. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à soumissionner.les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey, BP 543
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Fax: +33 559024993 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2015/S 199-361023 (2015-10-09)

Avis d'attribution de marché (2016-03-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département Hautes-Pyrénées

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-18 📅
Date de publication: 2016-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 058-097768
Se réfère à l'avis: 2015/S 199-361023
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://commandepublique.ha-py.fr Marché à bons de commande sans minimum et maximum. La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau 50 cours Lyautey — villa Noulibos, BP 543 64010 Pau Cedex Tél: +33 559849440 Fax: +33 559024993 Email: greffe.ta-pau@juradm.fr URL: http://greffe.ta-pau.juradm.fr Service d'introduction des recours: cf adresse du greffe du tribunal indiqué ci-dessus. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-155194, mise en ligne le 12.10.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-11 📅
Nom: Sanofi Pasteur
Adresse postale: 8 rue Jonas Salk
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007

2️⃣

3️⃣

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-12 📅
Nom: Pfizer
Adresse postale: 23-25 avenue du Docteur Lannelongue
Commune postale: Paris
Code postal: 75668

7️⃣

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

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1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2016/S 058-097768 (2016-03-18)

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