Acquisition de produits hydrocarbonés afin de réaliser des travaux d'entretien et de réparation de chaussées sur la totalité du réseau routier du département de la Cote d'Or
Conseil départemental de Côte-d'Or
Acquisition de produits hydrocarbonés afin de réaliser des travaux d'entretien et de réparation de chaussées sur la totalité du réseau routier du département de la Cote d'Or.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-10-16 | Avis de marché |
| 2016-01-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enrobés routiers
Quantité ou étendue: Minimum 50 000 EUR (TTC) sans maximum pour les deux lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Enrobés routiers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de Côte-d'Or
Adresse postale: 1 rue Joseph Tissot, BP 1601
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cotedor.fr 🌏
Téléphone: +33 380636263 📞
Fax: +33 380636713 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-16 📅
Date limite de soumission: 2015-11-26 📅
Date de publication: 2015-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 204-370003
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Produits hydrocarbonés pour les besoins de la Direction des Actions Territorialisées (Dat)
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Émulsion à 69 % pour les besoins de la Direction Logistique et Opérationnel (Dlo)
Brève description:
Description des options:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 1015hydrocarbones
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: — document visés au 1° et 2° du I de l'article 44 du code des marchés publics.
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Nom: direction Logistique et Opérationnel \ Service Travaux publics
Adresse postale: 1 rue au Bouchet — ZAE Cap Nord
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Téléphone: +33 80633899 📞
Fax: +33 80633878 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1015hydrocarbones
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 204-370003 (2015-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enrobés routiers
Quantité ou étendue: Minimum 50 000 EUR (TTC) sans maximum pour les deux lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Enrobés routiers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de Côte-d'Or
Adresse postale: 1 rue Joseph Tissot, BP 1601
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cotedor.fr 🌏
Téléphone: +33 380636263 📞
Fax: +33 380636713 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-16 📅
Date limite de soumission: 2015-11-26 📅
Date de publication: 2015-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 204-370003
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Les présents contrats sont des accords-cadres au sens des articles 1-5° et 32 de la directive 2004/18/ce et des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français.
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr (référence de la consultation: 1015hydrocarbones)
Les marchés sont passés pour une durée de 1 an à compter de leur date de notification. Ils pourront faire l'objet de 3 reconductions sans que leurs durées totales ne puissent excéder 4 ans
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de produits hydrocarbonés afin de réaliser des travaux d'entretien et de réparation de chaussées sur la totalité du réseau routier du département de la Cote d'Or.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Produits hydrocarbonés pour les besoins de la Direction des Actions Territorialisées (Dat)
Brève description:
Min. 50 000 EUR (TTC)Sans maximum.
Min. 50 000 EUR (TTC)
Sans maximum.
Intitulé du lot: Émulsion à 69 % pour les besoins de la Direction Logistique et Opérationnel (Dlo)
Brève description:
Minimum 50 000 EUR (TTC)Sans maximum.
Minimum 50 000 EUR (TTC)
Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article 35-ii du code des marchés publics.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 1015hydrocarbones
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: — document visés au 1° et 2° du I de l'article 44 du code des marchés publics.
Situation économique et financière:
Tout document justifiant la capacité financière du candidat (chiffre d'affaires global et/ou chiffre d'affaires relatif aux prestations auxquelles se réfère le marché, bilan ou extrait de bilan).
Capacité technique et professionnelle:
— Capacité professionnelle: tout document contrôlable justifiant la capacité professionnelle du candidat à réaliser les prestations envisagées (références, qualifications professionnelles, attestations de bonne exécution).
— moyens humains: effectif global du candidat (le cas échéant, moyenne annuelle).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— financement sur fonds propres du Département
— droit au versement d'une avance remboursable de 20 % dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics français. Lorsque le montant de l'avance est supérieur à 50 000 EUR (TTC), son versement est conditionné à la constitution préalable d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.
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— paiement par mandat administratifs sous 30 jours maximum
— paiement acompte dans les conditions de l'article 91 du code des marchés publics.
Solidaire après transformation éventuelle si elle est nécessaire pour la bonne exécution du marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Nom: direction Logistique et Opérationnel \ Service Travaux publics
Adresse postale: 1 rue au Bouchet — ZAE Cap Nord
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Téléphone: +33 80633899 📞
Fax: +33 80633878 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1015hydrocarbones
Informations complémentaires
Les présents contrats sont des accords-cadres au sens des articles 1-5° et 32 de la directive 2004/18/ce et des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français.
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr (référence de la consultation: 1015hydrocarbones)
Les marchés sont passés pour une durée de 1 an à compter de leur date de notification. Ils pourront faire l'objet de 3 reconductions sans que leurs durées totales ne puissent excéder 4 ans
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.10.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 204-370003 (2015-10-16)
Avis d'attribution de marché (2016-01-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-06 📅
Date de publication: 2016-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 005-005027
Se réfère à l'avis: 2015/S 204-370003
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 0116hydrocarbones
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations lot 1 (100)
2. Prix des prestations lot 2 (70)
3. Cout d'acheminement lot 2 (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-31 📅
Nom: Hubert Rougeot / Fleur / Colas Est
Commune postale: Meursault
Code postal: 21190
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-04 📅
Nom: Vialco
Commune postale: Gevrey-Chambertin
Code postal: 21220
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2016/S 005-005027 (2016-01-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-06 📅
Date de publication: 2016-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 005-005027
Se réfère à l'avis: 2015/S 204-370003
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par la loi no 78-753 du 17.7.1978 (consultation sur place ou délivrance d'une copie).
Les avis d'attribution des marchés du Département peuvent être consultés et téléchargés sur le site https://marches.e-bourgogne.fr (réf. du présent avis: 0116hydrocarbures)
Marchés à bon de commande:
lot 1
Minimum 50 000 euro et sans maximum
Estimation du détail estimatif: 440 000 EUR TTC.
Montant du détail estimatif: 402 756 EUR TTC.
lot 2
Minimum 50 000 EUR et sans maximum
Estimation du détail estimatif: 265 000 EUR TTC.
Montant du détail estimatif: 159 051,60 EUR TTC.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce nº 15-158246, mise en ligne le 19.10.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.1.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 0116hydrocarbones
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations lot 1 (100)
2. Prix des prestations lot 2 (70)
3. Cout d'acheminement lot 2 (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-31 📅
Nom: Hubert Rougeot / Fleur / Colas Est
Commune postale: Meursault
Code postal: 21190
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-04 📅
Nom: Vialco
Commune postale: Gevrey-Chambertin
Code postal: 21220
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2016/S 005-005027 (2016-01-06)
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