Acquisition de produits d'entretien

Communauté urbaine dijonnaise

Acquisition de produits d'entretien.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• BHE
• Groupe PLG BFC
• Paredes

Qui ?

• Communauté urbaine dijonnaise

Qu'est-ce que c'est ?

• Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table › Serviettes de table en papier
• Produits de nettoyage et produits à polir › Produits de nettoyage

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-05-19	Avis de marché
2016-01-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Quantité ou étendue:

Le marché objet de la présente consultation prend effet à compter de sa date de notification par la centrale d'achat du Grand Dijon pour une durée d'un an. Il est renouvelable (3) trois fois pour une durée de (1) un an par reconduction expresse ( lettre recommandée avec accusé réception ) et prendra fin le 31.7.2019.Les variantes par rapport à l'objet du marché sont autorisées.Lot 2: la variante portera sur la proposition d'une solution mono produit (produit 2 en 1) en 10 litres maximum de substitution pour les produits:— détergent liquide vaisselle machine spécial eau dure,— liquide de rinçage machine spécial eau dure.Lot 3: la variante portera sur une solution pouvant être assimilée à des serviettes jetables pour la restauration scolaire.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Dijonnaise
Adresse postale: 40 avenue du Drapeau, BP 17510
Code postal: 21075
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Téléphone: +33 380745172 📞
Fax: +33 380745182 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-19 📅
Date limite de soumission: 2015-07-01 📅
Date de publication: 2015-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 098-176986
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires

1. La Communauté urbaine Dijonnaise (le Grand Dijon) dispose de la compétence «Constitution en centrale d'achat» et, au titre de cette compétence, est le pouvoir adjudicateur (la Centrale d'achat du Grand Dijon) qui passe le marché. Les prestations objet dudit marché sont destinées à chaque pouvoir adjudicateur qui recourt à la centrale d'achat du Grand Dijon pour ledit marché.le pouvoir adjudicateur qui recourt à la centrale d'achat du Grand Dijon pour ledit marché devient partie au marché dans les conditions prévues au cahier des clauses administratives particulières du marché et est responsable de l'exécution du marché. Il émet notamment des bons de commande auprès du titulaire du marché. 2. Le marché est passé conformément à la procédure d'appel d'offres ouvert conformément à la Directive Communautaire 2004/18/ce du 31.3.2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services et aux articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. 3. Le dossier de consultation des entreprises est consultable et téléchargeable via la plate-forme achatpublic à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com (sous la référence: entretiencp15). 4. Adresse où les offres doivent être transmises: les candidats intéressés sont autorisés à remettre un pli sous format papier à l'adresse suivante: Mairie de Dijon — direction de la commande publique mutualisée — 1 rue Sainte-Anne — CS 73310 — 21033 Dijon Cedex ou dématérialisé via la plate-forme achatpublic à l'adresse suivante:http://www.achatpublic.com. Le marché objet de la présente consultation est un marché à bons de commande, conformément à l'article 77 du code des marchés publics, passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Il est conclu sans montant minimum et sans montant maximum Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.5.2015.

Informations complémentaires

1. La Communauté urbaine Dijonnaise (le Grand Dijon) dispose de la compétence «Constitution en centrale d'achat» et, au titre de cette compétence, est le pouvoir adjudicateur (la Centrale d'achat du Grand Dijon) qui passe le marché. Les prestations objet dudit marché sont destinées à chaque pouvoir adjudicateur qui recourt à la centrale d'achat du Grand Dijon pour ledit marché.le pouvoir adjudicateur qui recourt à la centrale d'achat du Grand Dijon pour ledit marché devient partie au marché dans les conditions prévues au cahier des clauses administratives particulières du marché et est responsable de l'exécution du marché. Il émet notamment des bons de commande auprès du titulaire du marché.

2. Le marché est passé conformément à la procédure d'appel d'offres ouvert conformément à la Directive Communautaire 2004/18/ce du 31.3.2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services et aux articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.

3. Le dossier de consultation des entreprises est consultable et téléchargeable via la plate-forme achatpublic à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com (sous la référence: entretiencp15).

4. Adresse où les offres doivent être transmises: les candidats intéressés sont autorisés à remettre un pli sous format papier à l'adresse suivante: Mairie de Dijon — direction de la commande publique mutualisée — 1 rue Sainte-Anne — CS 73310 — 21033 Dijon Cedex ou dématérialisé via la plate-forme achatpublic à l'adresse suivante:http://www.achatpublic.com. Le marché objet de la présente consultation est un marché à bons de commande, conformément à l'article 77 du code des marchés publics, passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Il est conclu sans montant minimum et sans montant maximum

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.5.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, le marché est un marché à bons de commande mono attributaire sans montant minimum sans maximum.

Brève description: Acquisition de produits d'entretien.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Produits d'entretien courants et produits en ouate
Brève description: Produits d'entretien courants et produits en ouate.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Produits utilisés pour la restauration et dans le cadre de la procédure HACCP
Brève description: Produits utilisés pour la restauration et dans le cadre de la procédure HACCP.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Serviettes et bavoirs jetables pour la restauration scolaire
Brève description: Serviettes et bavoirs jetables pour la restauration scolaire.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Les variantes par rapport à l'objet du marché sont autorisées.

Lot 2: la variante portera sur la proposition d'une solution mono produit (produit 2 en 1) en 10 litres maximum de substitution pour les produits:

— détergent liquide vaisselle machine spécial eau dure,

— liquide de rinçage machine spécial eau dure.

Lot 3: la variante portera sur une solution pouvant être assimilée à des serviettes jetables pour la restauration scolaire.

Description des options:

Au sens du droit national, il n'est pas prévu d'option.

Au sens du droit communautaire, le marché est conclu pour une période d'un an à compter de sa notification. Il sera reconductible expressément trois fois par période d'un an.

Nombre de reconductions possibles: 03
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: entretien CP15
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de l'agglomération dijonnaise.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm;

— formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm;

— si le candidat (en cas de groupement, tous les membres sont concernés) est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

En cas de versement de l'avance, une garantie à 1ère demande ou une caution personnelle et solidaire à hauteur du montant de l'avance sera exigée dans les conditions prévues au cahier des clauses administratives particulières du marché objet de la présente consultation.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les paiements des factures/acomptes seront effectués par mandat administratif et virement bancaire dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés publics.

Le marché objet de la présente consultation sera financé par chaque pouvoir adjudicateur concerné, par emprunt ou autofinancement.

Pour chaque bon de commandes d'un montant supérieur au seuil de 50 000 EUR (HT) et d'une durée d'exécution supérieure à (2) deux mois, une avance sera versée au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, et remboursée selon les dispositions prévues au cahier des clauses administratives particulières.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les offres seront présentées librement, soit individuellement soit en groupement. Le marché sera passé avec une entreprise unique ou un groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, il est exigé que le mandataire du groupement d'opérateurs économiques soit, après l'attribution du marché, solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles vis-à-vis du pouvoir adjudicateur concerné en application de l'article 51-ii du Code des marchés publics.

Sous peine d'irrecevabilité des candidatures:

Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine du Grand Dijon
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: entretien CP15
Informations complémentaires

2. Le marché est passé conformément à la procédure d'appel d'offres ouvert conformément à la Directive Communautaire 2004/18/ce du 31.3.2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services et aux articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.

3. Le dossier de consultation des entreprises est consultable et téléchargeable via la plate-forme achatpublic à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com (sous la référence: entretiencp15).

4. Adresse où les offres doivent être transmises: les candidats intéressés sont autorisés à remettre un pli sous format papier à l'adresse suivante: Mairie de Dijon — direction de la commande publique mutualisée — 1 rue Sainte-Anne — CS 73310 — 21033 Dijon Cedex ou dématérialisé via la plate-forme achatpublic à l'adresse suivante:http://www.achatpublic.com. Le marché objet de la présente consultation est un marché à bons de commande, conformément à l'article 77 du code des marchés publics, passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Il est conclu sans montant minimum et sans montant maximum

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.5.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction des recours: délai de deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R.421-1 du code de justice administrative). Le président du Tribunal administratif peut également être saisi en référé:

— avant la conclusion du contrat en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence,

— après la conclusion du contrat (article L551-13 du code de justice administrative) dans le délai prévu à l'article R.551-7 alinéa 1 du code de justice administrative.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Source: OJS 2015/S 098-176986 (2015-05-19)

Avis d'attribution de marché (2016-01-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-22 📅
Date de publication: 2016-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 018-027474
Se réfère à l'avis: 2015/S 098-176986
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-73071, mise en ligne le 20.5.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.1.2016.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (55)
2. Valeur financière (45)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-26 📅
Nom: Bhe
Adresse postale: 13 rue des Herbuottes, ZI Maison Dieu
Commune postale: Fixin
Code postal: 21220
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-17 📅
Nom: Groupe PLG BFC
Adresse postale: ZI Le Pré de Nuits
Commune postale: Nuits-Saint-Georges Cedex
Code postal: 21702

3️⃣
Nom: Paredes
Adresse postale: 1 rue Georges Besse, BP 302, ZI de Revoisson
Commune postale: Genas Cedex
Code postal: 69745
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 05
07

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 40 avenue du Drapeau
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction des recours: délai de 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative). Le président du tribunal administratif peut également être saisi en référé:

— après la conclusion du contrat (article L. 551-13 du code de justice administrative) dans le délai prévu à l'article R. 551-7 alinéa 1 du code de justice administrative.

Source: OJS 2016/S 018-027474 (2016-01-22)

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