Acquisition de produits chimiques destinés aux traitements des effluents de 3 stations d'épuration. Année 2016 renouvelable en 2017 — 2018 et 2019

Le Mans Métropole — communauté urbaine

Les marchés issus de cette consultation seront des marchés à bons de commande au sens du code des marchés publics français — article 77 du C.M.P. -conclus avec un seul opérateur économique. Cependant, ce sera un accord cadre avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18/ce.
Il s'agit de marchés à bons de commande avec minimum et maximum.
Le délai d'exécution des commandes est laissé à l'initiative du candidat qui devra le préciser à l'acte d'engagement, sans toutefois dépasser le délai plafond de 5 jours calendaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-14. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-12-03 Avis de marché
2016-05-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification du marché au 31 décembre 2016.Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — Communauté urbaine
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand — le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-03 📅
Date limite de soumission: 2016-01-14 📅
Date de publication: 2015-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 237-430096
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr Marché à bons de commande criteres d'attributions: Le critère de la valeur technique sera analysé et noté au regard d'un mémoire technique détaillant: Pour les lots no1 à 10: — la qualité des produits proposés au regard des caractéristiques demandées pour chacun des lots dans le CCTP: notée sur 30 points — la qualité des contrôles lors de la fabrication, du stockage et de la livraison: notée sur 30 points. Une certification serait appréciée. — L'Adéquation des modalités de livraison (information, traçabilité...), de la capacité de production et de livraison en cas d'imprévus pour répondre aux exigences du CCTP: notée sur 40 points pour lot no11: — la qualité des produits proposés au regard des caractéristiques demandées dans le CCTP: notée sur 20 points — la qualité des contrôles lors de la fabrication, du stockage et de la livraison: notéesur 20 points. Une certification serait appréciée. — L'Adéquation des modalités de livraison (information, traçabilité...), de la capacité de production et de livraison en cas d'imprévus pour répondre aux exigences du CCTP: notée sur 20 points — la qualité du dispositif de surveillance: notée sur 20 points — la qualité des diagnostics annuels: notée sur 20 points le critère du PRIX sera analysé sur la base: — du montant indiqué dans le BPU pour les lots 1 à 10 — du montant du détail quantitatif estimatif pour le lot 11. Unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation gratuit sur CDROM peut être demandé au Pôle Marchés et Achats Publics par fax courrier ou mail ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut être téléchargé sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Le dossier de consultation peut être demandé jusqu'au jour de la date limite de remise des offres. Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'estpas publique. Les critères de sélection des candidats sont: 1-garanties et capacités techniques et professionnelles 2-garanties et Capacités financières. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au Pôle Marchés et Achats Publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours de publicité. Renseignements administratifs: b. Labbe 02.43.47.48.02 — renseignements techniques: d. Bertrand 02.43.47.45.09 une visite sur site est conseillée rendez-vous préalablement pris auprès de M. Bertrand (coordonnées ci-dessus). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3 décembre 2015.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les marchés issus de cette consultation seront des marchés à bons de commande au sens du code des marchés publics français — article 77 du C.M.P. -conclus avec un seul opérateur économique. Cependant, ce sera un accord cadre avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18/ce.
Afficher plus
Il s'agit de marchés à bons de commande avec minimum et maximum.
Le délai d'exécution des commandes est laissé à l'initiative du candidat qui devra le préciser à l'acte d'engagement, sans toutefois dépasser le délai plafond de 5 jours calendaires.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Sulfate de fer neigeuxminimum HT annuel: 5 000,00 eurosmaximum HT annuel: 20 000,00 euros.
Sulfate de fer neigeux
minimum HT annuel: 5 000,00 euros
maximum HT annuel: 20 000,00 euros.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
20 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description:
Chlorure ferrique à 41 %minimum HT annuel: 4 000,00 eurosmaximum HT annuel: 8 000,00 euros.
Chlorure ferrique à 41 %
minimum HT annuel: 4 000,00 euros
maximum HT annuel: 8 000,00 euros.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 💰
8 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:
PolymèresMinimum HT annuel: 9 000,00 eurosmaximum HT annuel: 15 000,00 euros.
Polymères
Minimum HT annuel: 9 000,00 euros
maximum HT annuel: 15 000,00 euros.
Valeur estimée hors TVA: 9 000 💰
15 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description:
Chlorure de sodium pour adoucisseurminimum HT annuel: 60,00 eurosmaximum HT annuel: 120,00 euros.
Chlorure de sodium pour adoucisseur
minimum HT annuel: 60,00 euros
maximum HT annuel: 120,00 euros.
Valeur estimée hors TVA: 60 💰
120 💰
Numéro du lot: 5
Brève description:
ChauxMinimum HT annuel: 2 000,00 eurosmaximum HT annuel: 5 500,00 euros.
Chaux
Minimum HT annuel: 2 000,00 euros
maximum HT annuel: 5 500,00 euros.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 💰
5 500 💰
Numéro du lot: 6
Brève description:
Hypochlorite de sodiumminimum HT annuel: 200,00 eurosmaximum HT annuel: 1 200,00 euros.
Hypochlorite de sodium
minimum HT annuel: 200,00 euros
maximum HT annuel: 1 200,00 euros.
Valeur estimée hors TVA: 200 💰
1 200 💰
Numéro du lot: 7
Brève description:
Hydroxyde de sodiumminimum HT annuel: 1 500,00 eurosmaximum HT annuel: 3 400,00 euros.
Hydroxyde de sodium
minimum HT annuel: 1 500,00 euros
maximum HT annuel: 3 400,00 euros.
Valeur estimée hors TVA: 1 500 💰
3 400 💰
Numéro du lot: 8
Brève description:
Acide citriqueminimum HT annuel: 200,00 eurosmaximum HT annuel: 800,00 euros.
Acide citrique
maximum HT annuel: 800,00 euros.
Valeur estimée hors TVA: 800 💰
Numéro du lot: 9
Brève description:
Acide sulfuriqueminimum HT annuel: 150,00 eurosmaximum HT annuel: 250,00 euros.
Acide sulfurique
minimum HT annuel: 150,00 euros
maximum HT annuel: 250,00 euros.
Valeur estimée hors TVA: 150 💰
250 💰
Numéro du lot: 10
Brève description:
Acide chlorhydriqueminimum HT annuel: 60,00 eurosmaximum HT annuel: 120,00 euros.
Acide chlorhydrique
Numéro du lot: 11
Brève description:
Nitrate de calcium (pour le traitement de…
… l'h2s)minimum HT annuel: 35 000,00 eurosmaximum HT annuel: 80 000,00 euros.
… l'h2s)
minimum HT annuel: 35 000,00 euros
maximum HT annuel: 80 000,00 euros.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 💰
80 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Produits chimiques organiques et inorganiques de base.…
… (243000007)Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau. (249620005)Services de maintenance préventive. (503242004).
… (243000007)
Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau. (249620005)
Services de maintenance préventive. (503242004).
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification du marché au 31 décembre 2016.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Description des options:
Aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue.
Des avenants ou marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du Code des Marchés Publics et du Code Général des Collectivités Territoriales.
Numéro de référence: BL/15076F

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP, signée en original.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou tout autre document ;.
Capacité technique et professionnelle:
Pour les lots no1 à 10: Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
Afficher plus
Pour le lot no11: les renseignements doivent porter sur la prestation globale (fourniture et prestations de services). A ce titre, les candidats produiront une liste des principaux services et fournitures effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;.
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie n'est prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Aucune avance ne sera versée.
Prix unitaires ajustables annuellement
le paiement est effectué par virement selon les règles de la comptabilité publique. Délai global de paiement de 30 jours.
Le marchés sont financés sur fonds propres du budget Annexe de l'assainissement de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (70)
2. Valeur technique de l'offre % (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: BL/15076F
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr
Marché à bons de commande
criteres d'attributions: Le critère de la valeur technique sera analysé et noté au regard d'un mémoire technique détaillant:
Pour les lots no1 à 10:
— la qualité des produits proposés au regard des caractéristiques demandées pour chacun des lots dans le CCTP: notée sur 30 points
— la qualité des contrôles lors de la fabrication, du stockage et de la livraison: notée sur 30 points.
Une certification serait appréciée.
— L'Adéquation des modalités de livraison (information, traçabilité...), de la capacité de production et de livraison en cas d'imprévus pour répondre aux exigences du CCTP: notée sur 40 points
pour lot no11:
— la qualité des produits proposés au regard des caractéristiques demandées dans le CCTP: notée sur 20 points
— la qualité des contrôles lors de la fabrication, du stockage et de la livraison: notéesur 20 points.
— L'Adéquation des modalités de livraison (information, traçabilité...), de la capacité de production et de livraison en cas d'imprévus pour répondre aux exigences du CCTP: notée sur 20 points
— la qualité du dispositif de surveillance: notée sur 20 points
— la qualité des diagnostics annuels: notée sur 20 points
le critère du PRIX sera analysé sur la base:
— du montant indiqué dans le BPU pour les lots 1 à 10
— du montant du détail quantitatif estimatif pour le lot 11.
Unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation gratuit sur CDROM peut être demandé au Pôle Marchés et Achats Publics par fax courrier ou mail ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut être téléchargé sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Le dossier de consultation peut être demandé jusqu'au jour de la date limite de remise des offres.
Afficher plus
Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'estpas publique.
Les critères de sélection des candidats sont:
1-garanties et capacités techniques et professionnelles
2-garanties et Capacités financières.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au Pôle Marchés et Achats Publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Afficher plus
Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours de publicité.
Renseignements administratifs: b. Labbe 02.43.47.48.02 — renseignements techniques: d. Bertrand 02.43.47.45.09
une visite sur site est conseillée rendez-vous préalablement pris auprès de M. Bertrand (coordonnées ci-dessus).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3 décembre 2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Nom: Comité Consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 8 rue de Chateaubriand
Code postal: 44000
Marché renouvelable
Dernier semestre 2019.
Source: OJS 2015/S 237-430096 (2015-12-03)
Avis d'attribution de marché (2016-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Bl/15076f
Brève description:
Les marchés issus de cette consultation seront des marchés à bons de commande au sens du code des marchés publics français — article 77 du CMP -conclus avec un seul opérateur économique. Cependant, ce sera un accord cadre avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18/CE du Parlement Européen et du Conseil du 31.3.2004. Il s'agit de marchés à bons de commande avec minimum et maximum. Le délai d'exécution des commandes est laissé à l'initiative du candidat qui devra le préciser à l'acte d'engagement, sans toutefois dépasser le délai plafond de 5 jours calendaires.
Afficher plus
Valeur totale du marché: 128 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr514 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand — Le Condorcet
Contact
Adresse Internet: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-10 📅
Date de publication: 2016-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 092-164274
Se réfère à l'avis: 2015/S 237-430096
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
Produits chimiques organiques et inorganiques de base. (243000007) produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau. (249620005) services de maintenance préventive. (503242004).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les marchés issus de cette consultation seront des marchés à bons de commande au sens du code des marchés publics français — article 77 du CMP -conclus avec un seul opérateur économique. Cependant, ce sera un accord cadre avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18/CE du Parlement Européen et du Conseil du 31.3.2004.
Afficher plus
Intitulé du lot: Sulfate de fer neigeux
Brève description:
Minimum HT annuel: 5 000 EUR.
Maximum HT annuel: 20 000 EUR.
Description des options:
Des avenants ou marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du code des marchés publics et du code général des collectivités territoriales.
Intitulé du lot: Chlorure ferrique à 41 %
Brève description:
Minimum HT annuel: 4 000 EUR.
Maximum HT annuel: 8 000 EUR.
Intitulé du lot: Polymères
Brève description:
Minimum HT annuel : 9 000 EUR.
Maximum HT annuel : 15 000 EUR.
Intitulé du lot: Chaux
Brève description:
Minimum HT annuel: 2 000 EUR.
Maximum HT annuel: 5 500 EUR.
Intitulé du lot: Nitrate de calcium (pour le traitement de l'h2s)
Brève description:
Minimum HT annuel: 35 000 EUR.
Maximum HT annuel: 80 000 EUR.
Informations complémentaires:
Produits chimiques organiques et inorganiques de base. (243000007)
produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau. (249620005)
services de maintenance préventive. (503242004).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-07 📅
2016-04-08 📅
2016-05-03 📅

Référence
Informations complémentaires
Les marchés correspondants sont des marchés à bons de commande avec minimum et maximum d'un an reconductible 3 fois.
Nº 1 sulfate de fer neigeux
Mini HT annuel: 5 000 EUR — maxi HT annuel: 20 000 EUR
Nº 2 chlorure ferrique à 41 %
Mini HT annuel: 4 000 EUR — maxi HT annuel: 8 000 EUR
Nº 3 polymères
Mini HT annuel: 9 000 EUR — maxi HT annuel: 15 000 EUR
Nº 5 chaux
Mini HT annuel: 2 000 EUR — maxi HT annuel: 5 500 EUR
Nº 11 nitrate de calcium
Mini HT annuel: 35 000 EUR — maxi HT annuel: 80 000 EUR
Les marchés sont consultables au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des marchés publics.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 092-164274 (2016-05-10)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
Beauseigneur Snf societe des fours a chaux de sorcy Yara France
Produits/services:
Produits chimiques Produits chimiques organiques et... Produits de chimie fine et produits de... Produits chimiques variés Produits chimiques utilisés pour le...