Acquisition de produits chimiques destinés aux traitements des effluents de 3 stations d'épuration. Année 2016 renouvelable en 2017 — 2018 et 2019
Les marchés issus de cette consultation seront des marchés à bons de commande au sens du code des marchés publics français — article 77 du C.M.P. -conclus avec un seul opérateur économique. Cependant, ce sera un accord cadre avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18/ce.
Il s'agit de marchés à bons de commande avec minimum et maximum.
Le délai d'exécution des commandes est laissé à l'initiative du candidat qui devra le préciser à l'acte d'engagement, sans toutefois dépasser le délai plafond de 5 jours calendaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-01-14.
L'appel d'offres a été publié le 2015-12-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date |
Document |
2015-12-03
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Avis de marché
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2016-05-10
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Avis d'attribution de marché
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