Acquisition de pièces détachées d'origine constructeur pour la réparation des véhicules et engins communautaires - année 2015 - renouvelable en 2016- 2017 - 2018

Le Mans Métropole — communauté urbaine

Les marchés issus de cette consultation seront des marchés à bons de commande au sens du code des marchés publics français - article 77 du CMP -conclus, pour chacun des lots, avec un seul opérateur économique. Cependant, ce sont des accords cadre avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18/ce.
Il s'agit de marchés à bons de commande sans minimum et sans maximum dont les estimations annuelles non contractuelles en euros (HT). Sont définies pour chacun des lots ci-dessous.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-19. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-02-06 Avis de marché
2015-07-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Quantité ou étendue:
Les marchés sont conclus pour une période initiale courant de leur notification au 31.12.2015. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2018.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — Communauté urbaine
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010, 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-06 📅
Date limite de soumission: 2015-03-19 📅
Date de publication: 2015-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 029-048674
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr Marché à bons de commande unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation gratuit sous forme de Cdrom peut être demandé au Pôle Marchés et Achats Publics par fax courrier ou mail ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut être téléchargé sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Le dossier de consultation peut être demandé jusqu'au jour de la date limite de remise des offres. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au Pôle Marchés et Achats Publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours de publicité. Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de sélection des candidats sont : 1. Garanties et capacités techniques et professionnelles. 2. Garanties et capacités financières Renseignements administratifs: Mme Prevost au +33 243474378 Renseignements techniques: M. Brissault au +33 243474636 Délais et voies de recours: Instance chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Nantes - 6 allée de l'Île Gloriette - BP 24111, 44041 Nantes, tél. : +33 240994600, courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr, télécopieur: +33 240994658. Organe chargé des procédures de médiation: Comité Consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics - 8 rue de Chateaubriand, 44000 Nantes. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: tribunal administratif de Nantes - 6 allée de l'Ile Gloriette - BP 24111, 44000 Nantes. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.2.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les marchés issus de cette consultation seront des marchés à bons de commande au sens du code des marchés publics français - article 77 du CMP -conclus, pour chacun des lots, avec un seul opérateur économique. Cependant, ce sont des accords cadre avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18/ce.
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Il s'agit de marchés à bons de commande sans minimum et sans maximum dont les estimations annuelles non contractuelles en euros (HT). Sont définies pour chacun des lots ci-dessous.
Numéro du lot: 2
Brève description: Pièces pour matériels de travaux publics de marque case poclain.
Informations complémentaires sur les lots: 10 000 euros.
Numéro du lot: 3
Brève description: Pièces pour matériels agricoles de marque CLASS.
Numéro du lot: 11
Brève description: Pièces pour matériel de nettoiement de marque mathieu, ravo et SCARAB.
Informations complémentaires sur les lots: 12 000 euros.
Numéro du lot: 15
Brève description: Pièces pour véhicules de marque ponticelli v.i.
Informations complémentaires sur les lots: 20 000 euros.
Numéro du lot: 20
Brève description: Pièces pour matériels de voirie de marque SICAS.
Informations complémentaires sur les lots: 9 000 euros.
Numéro du lot: 21
Brève description: Pièces pour véhicules de marque VOLVO.
Informations complémentaires sur les lots: 5 000 euros.
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure des avenants et / ou marchés complémentaires et / ou marchés similaires dans le respect des dispositions du code des marchés publics.
Numéro de référence: IP14071F

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP, signée en original; il est conseillé aux candidats d'utiliser les cadres de Dc1 et Dc2 joints au dossier.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou tout autre document.
Capacité technique et professionnelle:
Tous éléments permettant de justifier de la capacité du candidat à exécuter la prestation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie n'est prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Aucune avance ne sera versée.
Prix unitaires ajustables annuellement.
Le paiement est effectué par virement selon les règles de la comptabilité publique. Délai global de paiement de 30 jours.
Le marché est financé sur fonds propres du budget principal de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: IP14071F
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr
Marché à bons de commande
unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation gratuit sous forme de Cdrom peut être demandé au Pôle Marchés et Achats Publics par fax courrier ou mail ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut être téléchargé sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Le dossier de consultation peut être demandé jusqu'au jour de la date limite de remise des offres. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au Pôle Marchés et Achats Publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours de publicité.
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Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de sélection des candidats sont :
1. Garanties et capacités techniques et professionnelles.
2. Garanties et capacités financières
Renseignements administratifs: Mme Prevost au +33 243474378
Renseignements techniques: M. Brissault au +33 243474636
Délais et voies de recours:
Instance chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Nantes - 6 allée de l'Île Gloriette - BP 24111, 44041 Nantes, tél. : +33 240994600, courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr, télécopieur: +33 240994658.
Organe chargé des procédures de médiation: Comité Consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics - 8 rue de Chateaubriand, 44000 Nantes.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: tribunal administratif de Nantes - 6 allée de l'Ile Gloriette - BP 24111, 44000 Nantes.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.2.2015.

Informations complémentaires
Marché renouvelable
À titre indicatif, le calendrier estimatif de publication des prochains avis est: deuxième semestre 2018.
Source: OJS 2015/S 029-048674 (2015-02-06)
Avis d'attribution de marché (2015-07-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics — CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand — Le Condorcet
Contact
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-07 📅
Date de publication: 2015-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 131-240560
Se réfère à l'avis: 2015/S 29-048674
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.sarthe-marchespublics.fr Les marchés correspondants sont des marchés à bons de commande sans minimum ni maximum conclus pour l'année 2015 reconductible 3 fois. Procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Nantes —6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111, 44041 Nantes, tél. +33 240994600, courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr, télécopieur +33 240994658. Organe chargé des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics — 8 rue de Chateaubriand, 44000 Nantes. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: tribunal administratif de Nantes — 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111, 44041 Nantes. Les marchés correspondants sont consultables au siège du pouvoir adjudicateur. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 29 B, annonce n° 244 du 11.2.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.7.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-11 📅
Nom: Sbmtp
Adresse postale: rue de Villeneuve — ZA des Portes de l'Océane Est
Commune postale: Saint-Saturnin
Code postal: 72650

2️⃣
Nom: Mathieu 3d Fayat Group
Adresse postale: ZI Est — avenue d'Immercourt
Commune postale: Arras
Code postal: 62000

3️⃣
Nom: Cmar
Adresse postale: ZA Pont Ramé — 3 rue Denis Papin
Commune postale: Durtal
Code postal: 49430

4️⃣
Nom: Garage des étangs chauds
Adresse postale: 421 avenue du Docteur Jean Mac
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2015/S 131-240560 (2015-07-07)
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