Acquisition de peinture bâtiment et de produits annexes de gamme professionnelle et peinture de traçage des aires engazonnée pour la centrale d'achat du Grand Dijon
Communauté urbaine dijonnaise
Acquisition de peinture bâtiment et de produits annexes de gamme professionnelle et peinture de traçage des aires engazonnée pour la centrale d'achat du Grand Dijon.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-08-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2015-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Peintures
Quantité ou étendue: Marché sans minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peintures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Dijonnaise
Adresse postale: 40 avenue du Drapeau
Code postal: 21075
Commune postale: Dijon
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-04 📅
Date limite de soumission: 2015-09-23 📅
Date de publication: 2015-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 152-279948
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Peinture acrylique
Brève description: Catégorie A comprenant les lots 1 à 9.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Peinture solvantée
Brève description: Catégorie B.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Peintures spécifiques
Brève description: Catégorie C comprenant les lots 11 à 21.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Peinture de traçage des aires sportives engazonnées
Brève description: Catégorie D lots 22 et 23. Comprend la mise à disposition de traceuses.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Catégorie E
Brève description:
Intitulé du lot: Brosserie
Brève description: Catégorie F: brosserie.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: peintures15
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine du Grand Dijon
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: peintures15
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Téléphone: +33 380739100 📞
Nom: Comité consultation interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Source: OJS 2015/S 152-279948 (2015-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Peintures
Quantité ou étendue: Marché sans minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peintures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Dijonnaise
Adresse postale: 40 avenue du Drapeau
Code postal: 21075
Commune postale: Dijon
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-04 📅
Date limite de soumission: 2015-09-23 📅
Date de publication: 2015-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 152-279948
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
La Communauté urbaine du Grand Dijon dispose de la compétence «Constitution en centrale d'achat» et, au titre de cette compétence, est le pouvoir adjudicateur (la centrale d'achat du Grand Dijon) qui passe le marché. Les prestations objet dudit marché sont destinées à chaque pouvoir adjudicateur qui recourt à la centrale d'achat du Grand Dijon pour ledit marché. Le pouvoir adjudicateur qui recourt à la centrale d'achat du Grand Dijon pour ledit marché devient partie au marché dans les conditions prévues au cahier des clauses administratives particulières du marché et est responsable de l'exécution du marché. Il émet notamment des bons de commande auprès du titulaire du marché.
2. Le marché est passé conformément à la procédure d'appel d'offres ouvert conformément à la directive communautaire 2004/18/CE du 31.3.2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services et aux articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.
3. Modalités d'obtention du dossier de consultation: le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé gratuitement sur le site www.achatpublic.com (référence: peintures15)
4. Les plis devront être remis contre récépissé ou reçus par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, à l'adresse suivante:
Ville de Dijon,
Direction de la commande publique mutualisée,
Site Dumay,
1 rue Sainte-Anne,
CS 73310,
21033 Dijon Cedex;
Ou par voie électronique sur le site www.achatpublic.com
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.8.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de peinture bâtiment et de produits annexes de gamme professionnelle et peinture de traçage des aires engazonnée pour la centrale d'achat du Grand Dijon.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Peinture acrylique
Brève description: Catégorie A comprenant les lots 1 à 9.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Peinture solvantée
Brève description: Catégorie B.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Peintures spécifiques
Brève description: Catégorie C comprenant les lots 11 à 21.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Peinture de traçage des aires sportives engazonnées
Brève description: Catégorie D lots 22 et 23. Comprend la mise à disposition de traceuses.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Catégorie E
Brève description:
Lot 24: toile de verre et colle, lot 25: enduits de rebouchage, lot 26: adhésifs de masquage, lots 27 à 31: divers, lot 32: colorants à peinture.
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: Brosserie
Brève description: Catégorie F: brosserie.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: peintures15
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le délai global de paiement ne pourra excéder le délai prévu à l'article 98 du code des marchés publics.
Le paiement s'effectuera à l'issue des livraisons effectuées après admission et réception des factures. Il interviendra par virement sur un compte ouvert au nom du titulaire du marché après mandatement émis par le pouvoir adjudicateur concerné. Le comptable assignataire est M. le trésorier municipal du pouvoir adjudicateur concerné.
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En cas de groupement conjoint, il est exigé que le mandataire du groupement d'opérateurs économiques soit, après l'attribution du marché, solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles vis-à-vis du maître d'ouvrage en application de l'article 51-II du code des marchés publics.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine du Grand Dijon
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: peintures15
Informations complémentaires
La Communauté urbaine du Grand Dijon dispose de la compétence «Constitution en centrale d'achat» et, au titre de cette compétence, est le pouvoir adjudicateur (la centrale d'achat du Grand Dijon) qui passe le marché. Les prestations objet dudit marché sont destinées à chaque pouvoir adjudicateur qui recourt à la centrale d'achat du Grand Dijon pour ledit marché. Le pouvoir adjudicateur qui recourt à la centrale d'achat du Grand Dijon pour ledit marché devient partie au marché dans les conditions prévues au cahier des clauses administratives particulières du marché et est responsable de l'exécution du marché. Il émet notamment des bons de commande auprès du titulaire du marché.
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2. Le marché est passé conformément à la procédure d'appel d'offres ouvert conformément à la directive communautaire 2004/18/CE du 31.3.2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services et aux articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.
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3. Modalités d'obtention du dossier de consultation: le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé gratuitement sur le site www.achatpublic.com (référence: peintures15)
4. Les plis devront être remis contre récépissé ou reçus par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, à l'adresse suivante:
Ville de Dijon,
Direction de la commande publique mutualisée,
Site Dumay,
1 rue Sainte-Anne,
CS 73310,
21033 Dijon Cedex;
Ou par voie électronique sur le site www.achatpublic.com
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.8.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Téléphone: +33 380739100 📞
Nom: Comité consultation interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le délai de recours est de 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R 421-1 du code de justice administrative), le président du tribunal administratif peut également être saisi, en référé:
— avant la conclusion du contrat en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence (article L 551-1 du même code),
— après la conclusion du contrat (article L 551-13 du code de justice administrative).
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Source: OJS 2015/S 152-279948 (2015-08-04)
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