Acquisition de papier
Université de Nice Sophia-Antipolis
Acquisition de papier.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Papier et carton traités › Papier autocopiant ou autre papier à copies › Papier pour photocopie
- • Papier et carton traités › Papier d'impression
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-06-25 | Avis de marché |
| 2015-10-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Nice Sophia-Antipolis
Adresse postale: DAF/service des marchés, 28 avenue de Valrose, BP 2135, Cedex 2
Code postal: 06103
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: http://unice.fr 🌏
Courrier électronique: service-des-marches@unice.fr 📧
Téléphone: +33 492076072 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-25 📅
Date limite de soumission: 2015-09-10 📅
Date de publication: 2015-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 123-225044
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de papier.
Numéro de référence: F14-34
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Tous les sites de l'université Nice Sophia-Antipolis.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Le formulaire Dc1 dûment complété, daté et signé.
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme le président
Adresse du profil d'acheteur: http://unice.marcoweb.fr 🌏
Nom: Université de Nice Sophia-Antipolis
Adresse postale: Grand Château DAF / Service des marchés 28 avenue de Valrose BP 2135 Cedex 2
Point de contact: Mlle Bruelle
Adresse postale: Grand Château DAF / service des marchés 28 avenue de Valrose BP 2135 Cedex 2
Point de contact: Mme Bruelle
URL des documents: http://unice.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://unice.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F14-34
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 30 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 123-225044 (2015-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Quantité ou étendue:
Marché unique à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.montant estimatif 350 000 EUR HT. Le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter de la notification du contrat. Le marché est reconductible pour 2 périodes de 1 an.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Nice Sophia-Antipolis
Adresse postale: DAF/service des marchés, 28 avenue de Valrose, BP 2135, Cedex 2
Code postal: 06103
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: http://unice.fr 🌏
Courrier électronique: service-des-marches@unice.fr 📧
Téléphone: +33 492076072 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-25 📅
Date limite de soumission: 2015-09-10 📅
Date de publication: 2015-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 123-225044
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.6.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de papier.
Numéro de référence: F14-34
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Tous les sites de l'université Nice Sophia-Antipolis.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Le formulaire Dc1 dûment complété, daté et signé.
Situation économique et financière:
Le formulaire Dc2 avec en annexe: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; note de présentation de l'entreprise de 3 pages maximum. #Label FSC #Et/Ou le label PEFC #Et/Ou l'éco label européen ou équivalent. Pour chaque certificat précité, l'organisme acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Semestrielle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours.
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Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme le président
Adresse du profil d'acheteur: http://unice.marcoweb.fr 🌏
Nom: Université de Nice Sophia-Antipolis
Adresse postale: Grand Château DAF / Service des marchés 28 avenue de Valrose BP 2135 Cedex 2
Point de contact: Mlle Bruelle
Adresse postale: Grand Château DAF / service des marchés 28 avenue de Valrose BP 2135 Cedex 2
Point de contact: Mme Bruelle
URL des documents: http://unice.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://unice.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F14-34
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.6.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 30 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
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Avis d'attribution de marché (2015-10-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Nice Sophia Antipolis
Adresse postale: DAF / service des marchés, 28 avenue de Valrose, BP 2135, Cedex 2
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-06 📅
Date de publication: 2015-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 196-354634
Se réfère à l'avis: 2015/S 123-225044
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-10-01 📅
Nom: Papeterie du Dauphiné
Adresse postale: ZI Secteur D Les Iscles
Commune postale: Saint-Laurent-du-Var
Code postal: 06700
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 196-354634 (2015-10-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Nice Sophia Antipolis
Adresse postale: DAF / service des marchés, 28 avenue de Valrose, BP 2135, Cedex 2
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-06 📅
Date de publication: 2015-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 196-354634
Se réfère à l'avis: 2015/S 123-225044
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-98049, mise en ligne le 26.6.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.10.2015.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-10-01 📅
Nom: Papeterie du Dauphiné
Adresse postale: ZI Secteur D Les Iscles
Commune postale: Saint-Laurent-du-Var
Code postal: 06700
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
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