Acquisition de moteurs pour la chirurgie osseuse et consommables associés, incluant l'installation, la mise en service, la formation et la maintenance forfaitaire tous risques et/ou forfaitaire à l'attachement

CHU Toulouse

Acquisition de moteurs pour la chirurgie osseuse et consommables associés, incluant l'installation, la mise en service, la formation et la maintenance forfaitaire tous risques et/ou forfaitaire à l'attachement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-27.

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Historique des marchés publics
Date Document
2015-11-27 Avis de marché
2015-12-16 Informations complémentaires
Avis de marché (2015-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres est ouvert et il est soumis aux dispositions des articles 33, 57 à 59 du Code des marchés publics,Marché public de fourniture à tranches conditionnelles, à bons de commande en application de l'article 77 du Code des Marchés public.Le présent appel d'offres est un marché global.La forme des marchés dépend de la solution retenue, solution de base ou solution alternative:— solution de base: Le marché se décompose en deux tranches:1.une tranche ferme à bons de commande pour l'acquisition des appareils et consommables, dont:— Poste 1: achat des appareils — quantité minimum: 26 moteurs et 12 consoles; sans quantité maximum— poste 2: achat des consommables associés — sans minimum ni maximumla durée de la tranche ferme est de 48 mois calendaires à compter de la notification du marché.2.une tranche conditionnelle pour la maintenance des appareils — pour la tranche conditionnelle « Maintenance », le Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse se réserve le choix du type de maintenance à appliquer sur les équipements:— « Maintenance forfaitaire tous risques » — marché ordinaire à prix forfaitaire— et/ou « Maintenance forfaitaire à l'attachement » — marché à bon de commande à prix forfaitairedans l'hypothèse où le Centre Hospitalier de Toulouse opterait pour une maintenance à l'attachement, la maintenance donnera lieu à émission de bons de commande et sera conclue sans minimum et sans maximum.— solution alternative de location avec option D'Achat:Le marché n'est pas décomposé en tranches. Il comprend 2 postes qui feront l'objet de bons de commande:— Poste 1: Location avec option d'achat des appareils, incluant une maintenance tous risques— Poste 2: Achat des consommables associésles quantités minimales et maximales sont identiques à celles annoncées pour la solution de base.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Toulouse
Adresse postale: hôtel-dieu Saint-Jacques, 2 rue Viguerie, TSA 80035
Code postal: 31059
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: cam@chu-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 561778424 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-27 📅
Date limite de soumission: 2016-01-11 📅
Date de publication: 2015-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 233-423234
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Acces au Dce Le dossier de la consultation est intégralement téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do remise des plis: Les candidats choisissent librement, pour leur réponse, entre les modes suivants: — soit la transmission électronique: voie dématérialisée — soit la transmission sur support physique électronique ces deux divers modes d'envois ne devront pas être utilisés conjointement (sauf dispositions relatives à la copie de sauvegarde). date prévisionnelle de commencement des prestations: 15.2.2016 duree du marche: *solution de base: Si la tranche conditionnelle n'est pas affermie, le marché est conclu pour une durée de 48 mois calendaires à compter de sa notification. Si la tranche conditionnelle est affermie, le marché s'achève au terme d'une durée de 48 mois calendaires à compter de l'affermissement de la tranche conditionnelle. La tranche conditionnelle pourra être affermiepar décision expresse du pouvoir adjudicateur, au plus tard à la date d'expiration de la garantie du premier appareil livré. La décision de non affermissement ne donnera pas lieu au versement d'une indemnité. * solution alternative: Le marché est conclu pour une durée de 48 mois calendaires à compter de sa notification. forme du prix du marché: Pour l'achat du matériel et du consommable (POSTE 1 et 2 ): Les prix figurant à l'acte d'engagement et sur les annexes financières s'entendent fermes pour la durée totale d'exécution du marché. Les remises consenties à la date d'établissement des prix s'entendent fixes pour la durée totale du marché. *pour les prestations de maintenance forfaitaire: Le forfait pourra être révisé au 1er janvier de chaque période par l'application d'une formule de révision (article 10-3 du Ccap) Une solution alternative avec réponse obligatoire intitulée: — location avec option D'Achat Aucune variante ou autre solution alternative économique ou technique n'est autorisée. Les candidats seront obligatoirement tenus de proposer la solution de base et la solution alternative. La solution alternative: — devra respecter les exigences techniques décrites au Cctp, — Sera présentée dans l'annexe 4 au cctp « Solution alternative location avec option d'achat » jugement des Offres Conformément à l'article 53 du CMP, il sera tenu compte de l'offre économiquement la plus avantageuse appré-ciée en fonction des critères énoncés ci-dessous et pondérés de la manière suivante: — Evaluation économique (50 %) — coût global sur la durée du marché comprenant le coût des équipements (1) panier type: 26 moteurs et des 12 consoles, les consommables (2) panier type: 80 unités de chaque référence et de la maintenance garantie incluse (3) — evaluation clinique et technique 35 % *Ergonomie / maniabilité 60 % *qualité technique 40 % — Evaluation des opérations de nettoyage/stérilisation et d'entretien 15 % *Nettoyage/Stérilisation 50 % *Entretien 50 % les offres (Evaluation clinique et technique / Evaluation des prestations) seront notées de 1 à 10. Visites de sites: Les matériels proposés feront l'objet d'une présentation sur site pour tout ou partie du groupe d'évaluation décrit ci-dessous. Cette visite devra impérativement être réalisée dans un délai de 30 jours à compter de la date limite de remise des offres. Il revient aux candidats de gérer l'organisation de ces visites en lien direct avec les acteurs concernés. L'Absence de visite ou le non-respect du calendrier de visites pourra constituer un motif d'exclusion. La composition du groupe d'évaluation est la suivante: Professeur Chiron — chef Service de chirurgie orthopédique PPR — chiron.p@chu-toulouse.fr — +33 561775577 Professeur Mansat — service de chirurgie orthopédique PPR — mansat.p@chu-toulouse.fr — +33 561777501 Professeur Bonneviale — servicede chirurgie orthopédique PPR — bonnevialle.p@chu-toulouse.fr - +33 561775625 Eric Alfonso — technicien Biomédical — alfonso.e@chu-toulouse.fr — +33 561324247 Jean Andre — radiophysicien — andre.j@chu-toulouse.fr- +33 561778213. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.11.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de moteurs pour la chirurgie osseuse et consommables associés, incluant l'installation, la mise en service, la formation et la maintenance forfaitaire tous risques et/ou forfaitaire à l'attachement.
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres est ouvert et il est soumis aux dispositions des articles 33, 57 à 59 du Code des marchés publics,
Marché public de fourniture à tranches conditionnelles, à bons de commande en application de l'article 77 du Code des Marchés public.
Le présent appel d'offres est un marché global.
La forme des marchés dépend de la solution retenue, solution de base ou solution alternative:
— solution de base: Le marché se décompose en deux tranches:
1.une tranche ferme à bons de commande pour l'acquisition des appareils et consommables, dont:
— Poste 1: achat des appareils — quantité minimum: 26 moteurs et 12 consoles; sans quantité maximum
— poste 2: achat des consommables associés — sans minimum ni maximum
la durée de la tranche ferme est de 48 mois calendaires à compter de la notification du marché.
2.une tranche conditionnelle pour la maintenance des appareils — pour la tranche conditionnelle « Maintenance », le Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse se réserve le choix du type de maintenance à appliquer sur les équipements:
— « Maintenance forfaitaire tous risques » — marché ordinaire à prix forfaitaire
— et/ou « Maintenance forfaitaire à l'attachement » — marché à bon de commande à prix forfaitaire
dans l'hypothèse où le Centre Hospitalier de Toulouse opterait pour une maintenance à l'attachement, la maintenance donnera lieu à émission de bons de commande et sera conclue sans minimum et sans maximum.
— solution alternative de location avec option D'Achat:
Le marché n'est pas décomposé en tranches. Il comprend 2 postes qui feront l'objet de bons de commande:
— Poste 1: Location avec option d'achat des appareils, incluant une maintenance tous risques
— Poste 2: Achat des consommables associés
les quantités minimales et maximales sont identiques à celles annoncées pour la solution de base.
Description des options:
Conformément à ce qui est prévu aux articles 35 II 4° et 35 II 5°, et si les conditions décrites à ces articles sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés complémentaires avec le(s) titulaire(s) de ce marché.
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De même, conformément à ce qui est prévu aux articles 35 II 6°, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés de réalisation de presta-tions similaires.
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Numéro de référence: Biomed_ao_moteurs_chirurgie_osse
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Toulouse — différents services de chirurgie osseuse, 31000 Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Il est demandé aux candidats de produire:
— le Pouvoir de la personne habilitée à engager la société
— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionné à l'article 43, du CMP: la liste de ces attestations figure au formulaire Dc1 joint au dossier de la consultation.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou
services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
— Preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier sa capacité financière, l'un des documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
Nota: il est rappelé que pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
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Remarque: les dispositions du présent article sont applicables aux personnes qui se portent candidates ainsi qu'à celles qui sont membres d'un groupement candidat.
Capacité technique et professionnelle:
— Présentation d'une liste des principaux services / fournitures effectués dans le domaine au cours des
trois dernières années. Le candidat devra indiquer le montant, la date et le destinataire public ou privé.
La preuve devra en être apporté par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du
candidat lui-même.
— Certificats de qualifications professionnelles. Le Pouvoir Adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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— Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le Titulaire est dispensé de la constitution d'un cautionnement pour l'exécution du présent marché.
Conformément aux dispositions de l'article 87 du Code des Marchés Publics une avance est accordée au titulaire du marché lorsque le montant initial du marché est supérieur à 50.000 EUR HT et d'une durée d'exécution supérieure à deux mois.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget de l'établissement.
L'Ordonnateur chargé d'émettre les titres de paiement est M. le directeur Général du Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse.
Le paiement s'effectuera dans les conditions prévues aux articles 92 à 100 du Code des Marchés Publics.
Conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics, le délai global de paiement est fixé à cinquante
(50) jours à compter de la date de réception de la facture par les services du Pouvoir Adjudicateur.
Le comptable assignataire des paiements est M. le Trésorier Principal du Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse. Les paiements seront effectués par virement au crédit du compte courant figurant dans l'acte d'engagement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme exigée.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Coordination des achats et des marchés
M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU Toulouse
Adresse postale: 2 rue Viguerie, TSA 80035
Point de contact: Direction des achats
M. Andre Jean
Téléphone: +33 561778213 📞
URL pour informations complémentaires: http://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Adresse postale: 2 rue Viguerie, TSA 80053
URL des documents: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Adresse postale: 2 rue viguerie Tsa 80035 — coordination des achats et des marchés — bureau 007 du lundi au vendredi (sauf les jours fériés) de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30
Point de contact: Remise des plis: les candidats choisissent librement, pour leur réponse, entre les modes suivants: — soit la transmission électronique: voie dématérialisée — soit la transmission sur support physique électronique
M. général le directeur
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Biomed_ao_moteurs_chirurgie_osse
Informations complémentaires
Acces au Dce
Le dossier de la consultation est intégralement téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do
remise des plis: Les candidats choisissent librement, pour leur réponse, entre les modes suivants:
— soit la transmission électronique: voie dématérialisée
— soit la transmission sur support physique électronique
ces deux divers modes d'envois ne devront pas être utilisés conjointement (sauf dispositions relatives à la copie de sauvegarde).
date prévisionnelle de commencement des prestations: 15.2.2016
duree du marche:
*solution de base:
Si la tranche conditionnelle n'est pas affermie, le marché est conclu pour une durée de 48 mois calendaires à compter de sa notification.
Si la tranche conditionnelle est affermie, le marché s'achève au terme d'une durée de 48 mois calendaires à compter de l'affermissement de la tranche conditionnelle.
La tranche conditionnelle pourra être affermiepar décision expresse du pouvoir adjudicateur, au plus tard à la date d'expiration de la garantie du premier appareil livré. La décision de non affermissement ne donnera pas lieu au versement d'une indemnité.
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* solution alternative:
Le marché est conclu pour une durée de 48 mois calendaires à compter de sa notification.
forme du prix du marché:
Pour l'achat du matériel et du consommable (POSTE 1 et 2 ):
Les prix figurant à l'acte d'engagement et sur les annexes financières s'entendent fermes pour la durée totale d'exécution du marché. Les remises consenties à la date d'établissement des prix s'entendent fixes pour la durée totale du marché.
*pour les prestations de maintenance forfaitaire:
Le forfait pourra être révisé au 1er janvier de chaque période par l'application d'une formule de révision (article 10-3 du Ccap)
Une solution alternative avec réponse obligatoire intitulée:
— location avec option D'Achat
Aucune variante ou autre solution alternative économique ou technique n'est autorisée.
Les candidats seront obligatoirement tenus de proposer la solution de base et la solution alternative.
La solution alternative:
— devra respecter les exigences techniques décrites au Cctp,
— Sera présentée dans l'annexe 4 au cctp « Solution alternative location avec option d'achat »
jugement des Offres
Conformément à l'article 53 du CMP, il sera tenu compte de l'offre économiquement la plus avantageuse appré-ciée en fonction des critères énoncés ci-dessous et pondérés de la manière suivante:
— Evaluation économique (50 %) — coût global sur la durée du marché
comprenant le coût des équipements (1) panier type: 26 moteurs et des 12 consoles, les consommables (2) panier type: 80 unités de chaque référence et de la maintenance garantie incluse (3)
— evaluation clinique et technique 35 %
*Ergonomie / maniabilité 60 %
*qualité technique 40 %
— Evaluation des opérations de nettoyage/stérilisation et d'entretien 15 %
*Nettoyage/Stérilisation 50 %
*Entretien 50 %
les offres (Evaluation clinique et technique / Evaluation des prestations) seront notées de 1 à 10.
Visites de sites:
Les matériels proposés feront l'objet d'une présentation sur site pour tout ou partie du groupe d'évaluation décrit ci-dessous. Cette visite devra impérativement être réalisée dans un délai de 30 jours à compter de la date limite de remise des offres.
Afficher plus
Il revient aux candidats de gérer l'organisation de ces visites en lien direct avec les acteurs concernés. L'Absence de visite ou le non-respect du calendrier de visites pourra constituer un motif d'exclusion.
La composition du groupe d'évaluation est la suivante:
Professeur Chiron — chef Service de chirurgie orthopédique PPR — chiron.p@chu-toulouse.fr — +33 561775577
Professeur Mansat — service de chirurgie orthopédique PPR — mansat.p@chu-toulouse.fr — +33 561777501
Professeur Bonneviale — servicede chirurgie orthopédique PPR — bonnevialle.p@chu-toulouse.fr - +33 561775625
Eric Alfonso — technicien Biomédical — alfonso.e@chu-toulouse.fr — +33 561324247
Jean Andre — radiophysicien — andre.j@chu-toulouse.fr- +33 561778213.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.11.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Source: OJS 2015/S 233-423234 (2015-11-27)
Informations complémentaires (2015-12-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-16 📅
Date de publication: 2015-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 246-446579
Se réfère à l'avis: 2015/S 233-423234
Numéro JO-S: 246
Source: OJS 2015/S 246-446579 (2015-12-16)
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Produits/services:
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