Acquisition de mobilier de bureau
Conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence
Acquisition de mobilier de bureau.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-10-08 | Avis de marché |
| 2016-03-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence
Adresse postale: 13 rue du Docteur Romieu, CS 70216
Code postal: 04995
Commune postale: Digne-les-Bains Cedex 9
Contact
Courrier électronique: marches-publics@cg04.fr 📧
Fax: +33 492300500 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-08 📅
Date limite de soumission: 2015-11-24 📅
Date de publication: 2015-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 198-358991
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de mobilier de bureau.
Quantité ou étendue:
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15MG001
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures (50)
2. Valeur technique (45)
3. Perfomance environnementale (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Sauvan Gilbert, président du Conseil départemental
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cg04.fr 🌏
Nom: Conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence
Point de contact: Service des moyens généraux
Courrier électronique: a.navari@cg04.fr 📧
Fax: +33 492300563 📠
: +33 492300505 📠
URL pour la participation: https://marchespublics.cg04.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15MG001
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil 13281 Marseille
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Marché renouvelable
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.au sens du droit communautaire, il s'agit d'un accord cadre fixant tous les termes.les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.a titre d'information le montant des commandes sur l'exercice 2014 s'est élevé à 50 000 EUR HT.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence
Adresse postale: 13 rue du Docteur Romieu, CS 70216
Code postal: 04995
Commune postale: Digne-les-Bains Cedex 9
Contact
Courrier électronique: marches-publics@cg04.fr 📧
Fax: +33 492300500 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-08 📅
Date limite de soumission: 2015-11-24 📅
Date de publication: 2015-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 198-358991
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
L'Option au sens du droit européen correspond notamment à la reconduction au sens du code des marchés publics.
Pour plus d'informations administratives voir le règlement de la consultation
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de mobilier de bureau.
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.
cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
au sens du droit communautaire, il s'agit d'un accord cadre fixant tous les termes.
les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
a titre d'information le montant des commandes sur l'exercice 2014 s'est élevé à 50 000 EUR HT.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification ou du 1.1.2016 si la notification intervient avant cette date.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché.
Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.
Numéro de référence: 15MG001
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
La lettre de candidature et habilitation des co-traitants
le pouvoir de la personne habilitée à engager la société
renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;
Dans le cadre de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, les candidats
Devront également déclarer ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une
condamnation inscrite au bulletin nº 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L. 1146-1 du code du travail; Et d'avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, mis en oeuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Crédits de paiement prévus au budget primitif en section d'investissement
Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures (50)
2. Valeur technique (45)
3. Perfomance environnementale (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Sauvan Gilbert, président du Conseil départemental
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cg04.fr 🌏
Nom: Conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence
Point de contact: Service des moyens généraux
Courrier électronique: a.navari@cg04.fr 📧
Fax: +33 492300563 📠
: +33 492300505 📠
URL pour la participation: https://marchespublics.cg04.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15MG001
Informations complémentaires
L'Option au sens du droit européen correspond notamment à la reconduction au sens du code des marchés publics.
Pour plus d'informations administratives voir le règlement de la consultation
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.10.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil 13281 Marseille
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1. Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.
2. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
3. Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'etat «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn et Garonne» du 4.4.2014.
4. Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: tribunal administratif de Marseille 22-24 rue Breteuil 13281 Marseille Cedex 06, Tél. :+33 491134813.
Si le marché est reconduit chaque année, le prochain avis de marché devrait intervenir en 2019.
Source: OJS 2015/S 198-358991 (2015-10-08)
Avis d'attribution de marché (2016-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 160 610,80 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil dépt des Alpes de Haute Provence
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-31 📅
Date de publication: 2016-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 066-114944
Se réfère à l'avis: 2015/S 198-358991
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Performance environnementale (5)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-01-29 📅
Nom: Pro Bureau Alpes du Sud
Adresse postale: Centre Actiplus, ZI Saint Joseph
Commune postale: Manosque
Code postal: 04100
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 066-114944 (2016-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 160 610,80 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil dépt des Alpes de Haute Provence
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-31 📅
Date de publication: 2016-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 066-114944
Se réfère à l'avis: 2015/S 198-358991
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-152494, mise en ligne le 9.10.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2016.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Performance environnementale (5)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-01-29 📅
Nom: Pro Bureau Alpes du Sud
Adresse postale: Centre Actiplus, ZI Saint Joseph
Commune postale: Manosque
Code postal: 04100
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
2. Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, 13281 Marseille Cedex 06, Tél.: 04 91 13 48 13.
Le dossier de marché peut être consulté auprès du service des affaires juridiques après prise de contact sous réserve du secret industriel et commercial.
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