Acquisition de mobilier d'orchestre pour les conservatoires de la Ville de Paris
Ville de Paris
Marché à bons de commande pour la fourniture de différents types de mobilier d'orchestre (sièges pour musiciens, banquettes de piano, pupitres, chariot de transport, flightcase ...) destinés aux conservatoires de la Ville de Paris.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-07-16 | Avis de marché |
| 2015-09-07 | Informations complémentaires |
| 2016-03-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier divers
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier divers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Hôtel d'Albret, 31 rue des Francs-Bourgeois
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: helene.demonet@paris.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-16 📅
Date limite de soumission: 2015-09-14 📅
Date de publication: 2015-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 138-254239
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 2014V32018330
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris intramuros, 75000 Paris.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21750001617823
2175000161823
Contact
Point de contact: Mme Demonet Hélène
Adresse du profil d'acheteur: http://m13.paris.fr 🌏
Adresse postale: Hôtel d'Albret bureau E40, 31 rue des Francs-Bourgeois
URL pour informations complémentaires: http://m13.paris.fr 🌏
Adresse postale: Hôtel d'Albret Bureau E40, 31 rue des Francs-Bourgeois
URL des documents: http://m13.paris.fr 🌏
Point de contact: mme Demonet Hélène
URL pour la participation: http://m13.paris.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014V32018330
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 138-254239 (2015-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier divers
Quantité ou étendue:
Montants du marché sur sa durée totale (reconduction comprise, soit 4 ans): 100 000 EUR HT au minimum; 400 000 EUR HT au maximum.
Valeur totale du marché: 100 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier divers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Hôtel d'Albret, 31 rue des Francs-Bourgeois
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: helene.demonet@paris.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-16 📅
Date limite de soumission: 2015-09-14 📅
Date de publication: 2015-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 138-254239
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Des demandes de renseignements complémentaires, d'ordre technique et administratif, peuvent être adressées au pouvoir adjudicateur, uniquement par écrit et au plus tard dix (10) jours calendraires avant la date limite de remise des offres, à l'adresse suivante: Ville de Paris — direction des affaires culturelles — sous-Direction de l'éducation artistique et des pratiques culturelles — bureau de l'action administrative — bureau E40 — Hôtel d'Albret 31 rue des Francs-Bourgeois 75004 Paris, à l'attention de Mme Hélène Demonet (helene.demonet@paris.fr).
Le retrait des dossiers de consultation et la remise des offres se feront à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrés, de 9:30 à 12:00 et de 14:30 à 16:00.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande pour la fourniture de différents types de mobilier d'orchestre (sièges pour musiciens, banquettes de piano, pupitres, chariot de transport, flightcase ...) destinés aux conservatoires de la Ville de Paris.
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 2014V32018330
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris intramuros, 75000 Paris.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
A l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants:
Imprimé Dc1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) dans sa dernière version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4;
Documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat;
Imprimé Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans sa dernière version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4, comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants:
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des deux derniers exercices disponibles ;.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
pour les candidats dans l'impossibilité, en raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses effectuées au titre du marché seront imputées sur le budget d'investissement, et accessoirement de fonctionnement, de la Ville de Paris. Le titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant du marché. Il est prévu le versement d'une avance. Il est prévu le versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées. Le marché est traité à prix unitaires, révisables. Réglement par virement au compte du titulaire. Délai global de paiement: trente jours maximum, conformément à l'article 1
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Le marché sera conclu avec un candidat individuel ou un groupement solidaire. Si le candidat retenu s'est présenté sous la forme d'un groupement conjoint, il devra obligatoirement modifier la forme de son groupement dans le cadre d'une mise au point, avant la notification du marché.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21750001617823
2175000161823
Contact
Point de contact: Mme Demonet Hélène
Adresse du profil d'acheteur: http://m13.paris.fr 🌏
Adresse postale: Hôtel d'Albret bureau E40, 31 rue des Francs-Bourgeois
URL pour informations complémentaires: http://m13.paris.fr 🌏
Adresse postale: Hôtel d'Albret Bureau E40, 31 rue des Francs-Bourgeois
URL des documents: http://m13.paris.fr 🌏
Point de contact: mme Demonet Hélène
URL pour la participation: http://m13.paris.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014V32018330
Informations complémentaires
Des demandes de renseignements complémentaires, d'ordre technique et administratif, peuvent être adressées au pouvoir adjudicateur, uniquement par écrit et au plus tard dix (10) jours calendraires avant la date limite de remise des offres, à l'adresse suivante: Ville de Paris — direction des affaires culturelles — sous-Direction de l'éducation artistique et des pratiques culturelles — bureau de l'action administrative — bureau E40 — Hôtel d'Albret 31 rue des Francs-Bourgeois 75004 Paris, à l'attention de Mme Hélène Demonet (helene.demonet@paris.fr).
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Le retrait des dossiers de consultation et la remise des offres se feront à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrés, de 9:30 à 12:00 et de 14:30 à 16:00.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.7.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 138-254239 (2015-07-16)
Informations complémentaires (2015-09-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-07 📅
Date limite de soumission: 2015-09-28 📅
Date de publication: 2015-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 175-317785
Se réfère à l'avis: 2015/S 138-254239
Numéro JO-S: 175
Source: OJS 2015/S 175-317785 (2015-09-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-07 📅
Date limite de soumission: 2015-09-28 📅
Date de publication: 2015-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 175-317785
Se réfère à l'avis: 2015/S 138-254239
Numéro JO-S: 175
Source: OJS 2015/S 175-317785 (2015-09-07)
Avis d'attribution de marché (2016-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-21 📅
Date de publication: 2016-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 059-099520
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Conservatoires de la Ville de Paris, 75000 Paris.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (40)
3. Qualité environnementale des véhicules destinés à la livraison (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-02-11 📅
Nom: Bergerault Percussions Contemporaines SA
Adresse postale: avenue du 8 Mai 1945
Commune postale: Ligueil
Code postal: 37240
Courrier électronique: percussions@bergerault.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2016/S 059-099520 (2016-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-21 📅
Date de publication: 2016-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 059-099520
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP:
Annonce n
Références de publication rectificative:
Annonce n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.3.2016.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Conservatoires de la Ville de Paris, 75000 Paris.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (40)
3. Qualité environnementale des véhicules destinés à la livraison (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-02-11 📅
Nom: Bergerault Percussions Contemporaines SA
Adresse postale: avenue du 8 Mai 1945
Commune postale: Ligueil
Code postal: 37240
Courrier électronique: percussions@bergerault.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2016/S 059-099520 (2016-03-21)
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