Acquisition de matériels thermiques, électriques et leurs consommables pour la maintenance des espaces verts de la ville de Cenon

Commune de Cenon

Acquisition de matériels thermiques, électriques et leurs consommables pour la maintenance des espaces verts de la ville de Cenon.
Au sens des directives européennes ce marché est un accord cadre mono attributaire.
Conformément au code des marchés publics français ce marché est un marché à bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Cenon

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-08-11	Avis de marché
2015-11-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
Quantité ou étendue:

Le marché prendra la forme d'un marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.Lot 1: Matériel thermique.Montant minimum annuel: 0 EUR HT.Montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.Lot 2: Matériel électrique et batterie à dos pour matériel autonome d'espaces verts.Montant minimum annuel: 0 EUR HT.Montant maximum annuel: 10 000 EUR HT.Lot 3: Consommables matériel thermique.Montant minimum annuel: 1 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.Lot 4: Consommables matériel électrique.Montant minimum annuel: 200 EUR HT.Montant maximum annuel: 10 000 EUR HT.Le marché prendra effet le jour de sa notification, pour une durée d'un an. Il pourra être reconduit à sa date anniversaire par décision expresse du pouvoir adjudicateur, notifiée au titulaire avant l'échéance annuelle. En cas de reconductions successives, la durée totale ne pourra excéder 4 ans à compter de la date de notification.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Cenon
Adresse postale: 1 avenue Carnot, CS 50027
Code postal: 33151
Commune postale: Cenon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-cenon.fr 🌏
Téléphone: +33 557807082 📞
Fax: +33 556867250 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-11 📅
Date limite de soumission: 2015-09-24 📅
Date de publication: 2015-08-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 157-288167
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires

Les offres seront jugées seront les critères suivants: Lot 1 et 2: — prix: 70 % sur la base du détail estimatif et fictif; — valeur technique et ergonomique: 20 % jugée sur les fiches techniques des matériels selon les sous-critères suivants: émission sonore: 5 %; Niveaux de vibration :5 %; Poids: 10 % ; — délai de livraison sur les produits BPU: 10 %. Lot 3 et 4: — prix: 80 % sur la base du détail estimatif et fictif; — délai de livraison sur les produits BPU: 20 %. Les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de consultation sur le réseau et déposer une offre par voie électronique via le site https://marchespublics.aquitaine.fr En outre, il est précisé que le retrait des documents electroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer electroniquement son offre. Conformément à l'arrêté du 15.6.2012, susvisé, les catégories de certificats de signature utilisées pour Signer électroniquement, laissées au libre choix des signataires, doivent nécessairement être: Soit conformes au référentiel général de sécurité (RGS). Soit conformes à des conditions de sécurité équivalentes au RGS. Soit référencés sur la liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'état (Cf. : - http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/). Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 15.6.2012 susvisé, le signataire transmet, gratuitement, avec le document signé, les moyens nécessaires à la vérification de cette signature et de son certificat Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.8.2015.

Informations complémentaires

Les offres seront jugées seront les critères suivants:

Lot 1 et 2:

— prix: 70 % sur la base du détail estimatif et fictif;

— valeur technique et ergonomique: 20 % jugée sur les fiches techniques des matériels selon les sous-critères suivants: émission sonore: 5 %; Niveaux de vibration :5 %; Poids: 10 % ;

— délai de livraison sur les produits BPU: 10 %.

Lot 3 et 4:

— prix: 80 % sur la base du détail estimatif et fictif;

— délai de livraison sur les produits BPU: 20 %.

Les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de consultation sur le réseau et déposer une offre par voie électronique via le site https://marchespublics.aquitaine.fr

En outre, il est précisé que le retrait des documents electroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer electroniquement son offre.

Conformément à l'arrêté du 15.6.2012, susvisé, les catégories de certificats de signature utilisées pour

Signer électroniquement, laissées au libre choix des signataires, doivent nécessairement être:

Soit conformes au référentiel général de sécurité (RGS).

Soit conformes à des conditions de sécurité équivalentes au RGS.

Soit référencés sur la liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'état (Cf. : - http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/).

Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 15.6.2012 susvisé, le signataire transmet, gratuitement, avec le document signé, les moyens nécessaires à la vérification de cette signature et de son certificat

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.8.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de matériels thermiques, électriques et leurs consommables pour la maintenance des espaces verts de la ville de Cenon.

Au sens des directives européennes ce marché est un accord cadre mono attributaire.

Conformément au code des marchés publics français ce marché est un marché à bons de commande.

Numéro du lot: 1
Brève description: Matériel thermique.
Valeur estimée hors TVA: 0 💰
20 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Matériel électrique et batterie à dos pour matériel autonome d'espaces verts.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Consommables matériel thermique.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Consommables matériel électrique.
Valeur estimée hors TVA: 200 💰
Quantité ou étendue:

Le marché prendra la forme d'un marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Lot 1: Matériel thermique.

Montant minimum annuel: 0 EUR HT.

Montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.

Lot 2: Matériel électrique et batterie à dos pour matériel autonome d'espaces verts.

Montant maximum annuel: 10 000 EUR HT.

Lot 3: Consommables matériel thermique.

Montant minimum annuel: 1 000 EUR HT.

Lot 4: Consommables matériel électrique.

Montant minimum annuel: 200 EUR HT.

Le marché prendra effet le jour de sa notification, pour une durée d'un an. Il pourra être reconduit à sa date anniversaire par décision expresse du pouvoir adjudicateur, notifiée au titulaire avant l'échéance annuelle. En cas de reconductions successives, la durée totale ne pourra excéder 4 ans à compter de la date de notification.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2015-034
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: chemin de Lissandre, 33150 Cenon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:

Dc1 lettre de candidature,

Dc2 déclaration du candidat.

Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnées à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.

Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-4, L.5212 5 et L.5212-9 du code du travail, concernant l'emploi de travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisés au cours des 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Une présentation d'une liste des principales prestations au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations et livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

L'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestations de même nature que celle du marché.

Une déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement à 30 jours par mandat administratif.

Financement sur budget de la ville.

Nature 21.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (sauf pour les lots 3 et 4: 80 %) (70)
2. Valeur technique et ergonomique (lots 3 et 4 non concernés) (20)
3. Délai de livraison (sauf pour les lots 3 et 4: 20 %) (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Alain David
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.aquitaine.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.marchespublics.aquitaine.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-034
Informations complémentaires

Les offres seront jugées seront les critères suivants:

Lot 1 et 2:

— prix: 70 % sur la base du détail estimatif et fictif;

— valeur technique et ergonomique: 20 % jugée sur les fiches techniques des matériels selon les sous-critères suivants: émission sonore: 5 %; Niveaux de vibration :5 %; Poids: 10 % ;

— délai de livraison sur les produits BPU: 10 %.

Lot 3 et 4:

— prix: 80 % sur la base du détail estimatif et fictif;

— délai de livraison sur les produits BPU: 20 %.

Les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de consultation sur le réseau et déposer une offre par voie électronique via le site https://marchespublics.aquitaine.fr

En outre, il est précisé que le retrait des documents electroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer electroniquement son offre.

Conformément à l'arrêté du 15.6.2012, susvisé, les catégories de certificats de signature utilisées pour

Signer électroniquement, laissées au libre choix des signataires, doivent nécessairement être:

Soit conformes au référentiel général de sécurité (RGS).

Soit conformes à des conditions de sécurité équivalentes au RGS.

Soit référencés sur la liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'état (Cf. : - http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/).

Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 15.6.2012 susvisé, le signataire transmet, gratuitement, avec le document signé, les moyens nécessaires à la vérification de cette signature et de son certificat

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.8.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 5569938 📞
Adresse Internet: http://www.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 556243903 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 556906500 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 157-288167 (2015-08-11)

Avis d'attribution de marché (2015-11-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-09 📅
Date de publication: 2015-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 219-399415
Se réfère à l'avis: 2015/S 157-288167
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-116333, mise en ligne le 11.8.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.11.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chemin de Lissandre, 33150 Cenon.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-28 📅
Nom: Destrian SAS
Adresse postale: ZAC du Peyrou
Commune postale: Artigues-près-Bordeaux
Code postal: 33370
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Guillebertsas
Adresse postale: 3 rue Jules Verne
Commune postale: Ronchin
Code postal: 59790

3️⃣

4️⃣
Nom: Guillebert SAS
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 556993800 📞
Source: OJS 2015/S 219-399415 (2015-11-09)

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