Acquisition de matériels roulants pour la collecte des déchets ménagers

Communauté d'agglomération de Metz

Acquisition de matériels roulants pour la collecte des déchets ménagers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-09. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté d'agglomération de Metz

Qu'est-ce que c'est ?

• Véhicules pour ordures et eaux usées › Véhicules pour ordures › Bennes à ordures

Où ?

• Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-12-24	Avis de marché
2016-01-26	Informations complémentaires
2016-06-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bennes à ordures
Quantité ou étendue:

Accord cadre d'une durée de 4 ans à compter de la réception de la lettre de notification.Montant maximum pour toute la durée de l'accord-cadre:Lot nº 1 bennes à ordures ménagères de 16 à 20 m3: montant maximum 1 700 000 EUR HT.Lot nº 2 véhicule bras/grue: montant maximum: 300 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bennes à ordures 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Metz
Adresse postale: Harmony Park, 11 boulevard Solidarité, BP 55025
Code postal: 57071
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: http://www.metzmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@metzmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 387201027 📞
Fax: +33 387201029 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-24 📅
Date limite de soumission: 2016-02-09 📅
Date de publication: 2015-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 251-460102
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires

Conditions de remise des offres ou des candidatures: Dépôt: Les offres peuvent être déposées au pôle marchés publics de Metz Métropole Harmony Park 7, boulevard Solidarité BP 55025 57071 Metz Cedex 3. Bâtiment a, rdc, bureau 012. Ou envoyées par courrier à l'adresse suivante: Metz Métropole — pôle marchés publics Harmony Park 11 boulevard Solidarité BP 55025 57071 Metz Cedex 3. Ou offres dématérialisées: les sociétés ont la possibilité de déposer leur offre via le site http://www.achatpublic.com/, dans la salle des marches entreprises. Ce site est libre d'accès. Retrait: Les soumissionnaires peuvent retirer gratuitement le dossier de consultation après demande écrite ou télécopie auprès du pôle marchés publics de Metz Métropole Harmony Park 11 boulevard Solidarité- BP 55025 57071 Metz Cedex 3 marchespublics@metzmetropole.fr et ce sans contrainte sur le choix de procédé de réponse. Les candidats ont également la possibilité de retirer le dossier de consultation (Dce) par voie électronique via le site http://www.achatpublic.com/. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.12.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Les marchés subséquents découlant de l'accord-cadre seront passés au fur et à mesure des besoins de Metz Métropole.

Brève description: Acquisition de matériels roulants pour la collecte des déchets ménagers.
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition de bennes à ordures ménagères de 16m3 à 20m3.
Informations complémentaires sur les lots:

Montant maximum pour la durée de l'accord-cadre: 1 700 000 EUR…

… HT.Montant estimatif des commandes: 1 500 000 EUR HT.

… HT.

Montant estimatif des commandes: 1 500 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition de véhicules bras/grue.
Informations complémentaires sur les lots:

Montant maximum pour la durée de l'accord-cadre: 300 000 EUR…

… HT.Montant estimatif des commandes: 250 000 EUR HT.

… HT.

Montant estimatif des commandes: 250 000 EUR HT.
Quantité ou étendue:

Accord cadre d'une durée de 4 ans à compter de la réception de la lettre de notification.

Montant maximum pour toute la durée de l'accord-cadre:

Lot nº 1 bennes à ordures ménagères de 16 à 20 m3: montant maximum 1 700 000 EUR HT.

Lot nº 2 véhicule bras/grue: montant maximum: 300 000 EUR HT.

Numéro de référence: 1381

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature avec les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, y compris en cas de groupement, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cocontractants,

— si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée du candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucune des interdictions de soumissionner aux marchés publics visés à l'article 43 du code des marchés publics,

— les documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur dans les conditions fixées à l'article 45.

Situation économique et financière:

— une déclaration précisant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— la preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— les titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle de l'accord-cadre,

— une liste des prestations exécutées au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant et l'époque d'exécution des prestations et précisent s'ils ont été menés régulièrement à bonne fin,

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de prestations de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucuns cautionnement ni retenue de garantie ne sont exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement des marchés et les dépenses qui en résultent sont assurées par le budget général de la collectivité. Les paiements sont effectués selon les dispositions du titre IV du code des marchés publics français.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique (50)
2. Le montant de l'offre (20)
3. Délais de livraison (20)
4. Critère environnemental (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Nicloux Yves
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1381
Informations complémentaires

Conditions de remise des offres ou des candidatures:

Dépôt:

Les offres peuvent être déposées au pôle marchés publics de Metz Métropole Harmony Park 7, boulevard Solidarité BP 55025 57071 Metz Cedex 3. Bâtiment a, rdc, bureau 012.

Ou envoyées par courrier à l'adresse suivante:

Metz Métropole — pôle marchés publics Harmony Park 11 boulevard Solidarité BP 55025 57071 Metz Cedex 3.

Ou offres dématérialisées:

les sociétés ont la possibilité de déposer leur offre via le site http://www.achatpublic.com/, dans la salle des marches entreprises. Ce site est libre d'accès.

Retrait:

Les soumissionnaires peuvent retirer gratuitement le dossier de consultation après demande écrite ou télécopie auprès du pôle marchés publics de Metz Métropole Harmony Park 11 boulevard Solidarité- BP 55025 57071 Metz Cedex 3 marchespublics@metzmetropole.fr et ce sans contrainte sur le choix de procédé de réponse. Les candidats ont également la possibilité de retirer le dossier de consultation (Dce) par voie électronique via le site http://www.achatpublic.com/.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Téléphone: +33 388212323 📞
Adresse Internet: http://www.strasbourg.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Le prochain avis sera publié en décembre 2019.
Source: OJS 2015/S 251-460102 (2015-12-24)

Informations complémentaires (2016-01-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-26 📅
Date limite de soumission: 2016-03-08 📅
Date de publication: 2016-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 020-030879
Se réfère à l'avis: 2015/S 251-460102
Numéro JO-S: 20
Source: OJS 2016/S 020-030879 (2016-01-26)

Avis d'attribution de marché (2016-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Bennes à ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-06 📅
Date de publication: 2016-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 111-196961
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires

Accord-cadre multi attributaire (3 sociétés): — Herment — ZI Nord — 57280 Maizières-lès-Metz, — Forez Bennes — 440 route de Montbrison — 42603 Montbrison, — Semat — 335 avenue Jean Guiton — 17028 La Rochelle.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de bennes à ordures ménagères de 16 m
Informations complémentaires:

Accord-cadre multi attributaire (3 sociétés):

— Herment — ZI Nord — 57280 Maizières-lès-Metz,

— Forez Bennes — 440 route de Montbrison — 42603 Montbrison,

— Semat — 335 avenue Jean Guiton — 17028 La Rochelle.

Brève description: Acquisition de véhicules grue à compaction.
Informations complémentaires: — Manjot Hydro — 7 rue Vivier Merle — 69200 Vénissieux.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Bilan énergétique et environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-25 📅
2016-05-23 📅

Référence
Informations complémentaires

Le contrat peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi au pôle commande publique de Metz Métropole (11 boulevard Solidarité — BP 55025 — 57071 Metz Cedex 3) du lundi au jeudi de 10:00 à 17:00. Prendre rendez-vous par téléphone (+33 387393912) ou par mail (marchespublics@metzmetropole.fr).

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 111-196961 (2016-06-06)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Véhicules à moteur (>20)

Poids lourds (>20)

Véhicules automobiles à usage spécifique (>20)

Véhicules pour ordures et eaux usées (11)

Véhicules pour ordures (11)