Acquisition de matériels roulants et accessoires pour les besoins des services départementaux

Département des Alpes-Maritimes

Acquisition de matériels roulants et accessoires pour les besoins des services départementaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-08. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-05-28 Avis de marché
2015-06-16 Informations complémentaires
2015-12-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:Lot 1 — chargeur à chenilles pour le parc du Mercantour — quantité maximum 1.Lot 2 — brise roche BRH — quantité maximum 1.Lot 3 — compacteur Jkg9103200 — quantité maximum 1.Lot 4 — mini chargeur malaxeur — quantité maximum 1.Lot 5 — kit hydraulique 700 L — quantité maximum 3.Lot 6 — bouille répandeuse — quantité maximum 1.Lot 7 — gravillonneur — quantité maximum 2.Lot 8 — étrave de déneigement pour chasse neige Thomas — quantité maximum 1.Lot 9 — étrave de déneigement pour Renault Kerax — quantité maximum 1.Lot 10 — étrave de déneigement pour Renault 16t 4x4 — quantité maximum 1.Lot 11 — lame de déneigement pour Renault 16t 4x4 — quantité maximum 1.Lot 12 — potence de levage télescopique — quantité maximum 1.Lot 13 — compacteur vibrant et sa remorque — quantité maximum 1.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin, BP 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Téléphone: +33 497186368 📞
Fax: +33 489042989 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-28 📅
Date limite de soumission: 2015-07-08 📅
Date de publication: 2015-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 104-188717
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
— retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus; — retrait gratuit sur demande écrite ou sur place à l'adresse visée en tête de l'avis. Horaires d'accueil: 9:00-11:45; et 13:30-16:30; — par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr. Les candidatures et les offres peuvent être remises, sur support papier ou sur support physique électronique, sur place contre récépissé ou par lettre RAR, à l'adresse visée en tête de l'avis. Elles peuvent être remises par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention “ copie de sauvegarde ” envoyée, avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdf ou sous formats compatibles avec office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation. Modalités d'ouvertures des offres: séance non publique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.5.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de matériels roulants et accessoires pour les besoins des services départementaux.
Quantité ou étendue:
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:
Lot 1 — chargeur à chenilles pour le parc du Mercantour — quantité maximum 1.
Lot 2 — brise roche BRH — quantité maximum 1.
Lot 3 — compacteur Jkg9103200 — quantité maximum 1.
Lot 4 — mini chargeur malaxeur — quantité maximum 1.
Lot 5 — kit hydraulique 700 L — quantité maximum 3.
Lot 6 — bouille répandeuse — quantité maximum 1.
Lot 7 — gravillonneur — quantité maximum 2.
Lot 8 — étrave de déneigement pour chasse neige Thomas — quantité maximum 1.
Lot 9 — étrave de déneigement pour Renault Kerax — quantité maximum 1.
Lot 10 — étrave de déneigement pour Renault 16t 4x4 — quantité maximum 1.
Lot 11 — lame de déneigement pour Renault 16t 4x4 — quantité maximum 1.
Lot 12 — potence de levage télescopique — quantité maximum 1.
Lot 13 — compacteur vibrant et sa remorque — quantité maximum 1.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15S0129
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes Maritimes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants ou imprimé Dc1, daté et signé, ainsi qu'une déclaration sur l'honneur datée et signée par laquelle le candidat atteste ne pas entrer dans les cas d'une interdiction de soumissionner visée aux articles 8 et 38 de l'ordonnance nº 2005-649 en date du 6.6.2005 et à l'article 29 de la loi nº 2005-102 en date du 11.2.2005 (conformément aux dernières versions en vigueur) ou rubrique F1 de l'imprimé Dc1.
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Pouvoir de la personne habilitée à engager la société et justificatif de pouvoir ou rubrique C1 du Dc2 et annexe visée.
Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé Dc2, rubriques a, b et c.
Situation économique et financière:
Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du jugement ou des jugements prononcés à cet effet ou rubrique D2 de l'imprimé Dc2.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global des trois derniers exercices disponibles ou rubrique D1 de l'imprimé Dc2.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Pas de niveau minimum.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement s'effectuera sur le budget du département et sur ses ressources propres.
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement selon les règles de la comptabilité publique et dans le délai de 30 jours.
L'unité monétaire utilisée est l'euro.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Après attribution du marché à un groupement, la personne publique impose la forme d'un groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (60)
2. La valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental des Alpes-Maritimes

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0129
Informations complémentaires
— retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus;
— retrait gratuit sur demande écrite ou sur place à l'adresse visée en tête de l'avis. Horaires d'accueil: 9:00-11:45; et 13:30-16:30;
— par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr.
Les candidatures et les offres peuvent être remises, sur support papier ou sur support physique électronique, sur place contre récépissé ou par lettre RAR, à l'adresse visée en tête de l'avis.
Elles peuvent être remises par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention “ copie de sauvegarde ” envoyée, avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis.
Afficher plus
Les documents doivent être sous format pdf ou sous formats compatibles avec office 2007.
Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés.
Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Modalités d'ouvertures des offres: séance non publique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.5.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: précisions concernant les délais d'introduction des recours:
— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— référé pré contractuel: possible jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel: en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative;
— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;
Source: OJS 2015/S 104-188717 (2015-05-28)
Informations complémentaires (2015-06-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-16 📅
Date limite de soumission: 2015-07-22 📅
Date de publication: 2015-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 116-209683
Se réfère à l'avis: 2015/S 104-188717
Numéro JO-S: 116
Source: OJS 2015/S 116-209683 (2015-06-16)
Avis d'attribution de marché (2015-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8 640 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — BP 3007

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-07 📅
Date de publication: 2015-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 239-433905
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Marchés signés le: — lots 2, 3 et 4: 22.10.2015, — lots 8 et 9: 22.10.2015, — lots 10 et 11: 22.10.2015, — lot 12: 22.10.2015, — lot 13: 22.10.2015. Montant du DDED retenu: — lot 2: 26 256 EUR TTC, — lot 3: 74 160 EUR TTC, — lot 4: 78 112,80 EUR TTC, — lot 8: 10 200 EUR TTC, — lot 9: 9 232,80 EUR TTC, — lot 10: 7 440 EUR TTC, — lot 11: 8 640 EUR TTC, — lot 12: 4 278 EUR TTC, — lot 13: 34 800 EUR TTC. Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Signalisation (CE ass. 16.7.2007 n° 29545) après RDV pris par télécopie uniquement auprès du service des marchés (télécopie: +33 489042989) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'art 80-III du CMP. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-73946, mise en ligne le 28.5.2015. Références de publication rectificative. Annonce n° 15-91344, mise en ligne le 16.6.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 26 256 💰
26 400 💰
74 160 💰
74 280 💰
70 800 💰
78 112,80 💰
9 840 💰
10 200 💰
8 520 💰
9 232,80 💰
7 440 💰
8 658 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-29 📅
Nom: PRO Service BTP et COMET
Adresse postale: route de la Baronne — ZA de Sainte-Estève
Commune postale: Saint-Jeannet
Code postal: 06640
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: PRO Services BTP COMET

3️⃣
Nom: PRO Services BTP et COMET

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-30 📅
Nom: Villeton Matériel Déneigement — équipement spéciaux
Adresse postale: rue Racine — zone industrielle Route Nationale 6
Commune postale: Saint-André-le-Gaz
Code postal: 38490
Courrier électronique: audrey@villeton.com 📧
Adresse Internet: http://www.villeton.com 🌏

5️⃣

6️⃣
Nom: Bialler
Adresse postale: route des Maisons Blanches — zone industrielle — BP 145
Commune postale: Briançon Cédex
Code postal: 05103
Courrier électronique: bialler-sarl@wanadoo.fr 📧
Adresse Internet: http://www.bialler.com 🌏

7️⃣

8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-05 📅
Nom: Payant PACA
Adresse postale: 45 route de Savoie — BP 11
Commune postale: Domène
Code postal: 38420
Courrier électronique: edwige.dimeo@payant.fr 📧
Adresse Internet: http://www.payant.fr 🌏

9️⃣
Nom: Bomag
Adresse postale: 2 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Viry-Châtillon
Code postal: 91170
Courrier électronique: laurent.simon@bomag.com 📧
Adresse Internet: http://www.bomag.com 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 4179
Source: OJS 2015/S 239-433905 (2015-12-07)
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