Acquisition de matériels roulants de traitement, de matériels roulants de transport pour 2015

Smitred Ouest d'Armor

L'objet du marché concerne l'acquisition de matériels roulants de traitement, de matériels roulants de transport pour l'année 2015, à savoir:
— un broyeur rapide neuf avec reprise d'un broyeur,
— un chargeur à bras télescopique central neuf avec reprise d'un chargeur,
— un camion plateau d'occasion,
— une remorque routière porte-caissons neuve.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-10. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-01-27 Avis de marché
2015-05-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines industrielles
Quantité ou étendue:
Le présent marché est décomposé en lots comme suit:— lot 1: un broyeur rapide neuf avec reprise d'un broyeur,— lot 2: un chargeur à bras télescopique central neuf avec reprise d'un chargeur,— lot 3: un camion plateau d'occasion,— lot 4: une remorque routière porte-caissons neuve.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines industrielles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Smitred Ouest d'Armor
Adresse postale: Valorys — site du Quelven
Code postal: 22140
Commune postale: Pluzunet
Contact
Adresse Internet: http://www.smitred.com 🌏
Courrier électronique: accueil@valorys.smitred.com 📧
Téléphone: +33 296546510 📞
Fax: +33 296546518 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-27 📅
Date limite de soumission: 2015-03-10 📅
Date de publication: 2015-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 022-035368
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
— Durée du marché: la livraison des matériels sera réalisée dans un délai de quatre (4) mois maximum, période de congé incluse à compter de l'ordre de service, hormis pour le lot 3 où le délai est de deux (2) mois maximum. — Prestations supplémentaires éventuelles: Le lot n° 1 de l'opération, «un broyeur rapide neuf avec reprise d'un broyeur» comporte une prestation supplémentaire éventuelle (PSE), concernant la fourniture d'un déferrailleur des broyats. Il est précisé que le candidat doit obligatoirement chiffrer la PSE. En cas de non réponse, son offre sera considérée comme incomplète et ne sera pas analysée. — Critères d'attribution: Lot n° 1: la valeur technique (65 %) et le prix (35 %). Lot n° 2: la valeur technique (60 %) et le prix (40 %). Lot n° 3: la valeur technique (55 %), la performance environnementale (5 %) et le prix (40 %). Lot n° 4: la valeur technique (30 %) et le prix (70 %). — Modalités de retrait du dossier de consultation: Le DCE peut être obtenu gratuitement à l'adresse ci-dessous: Smitred Ouest d'Armor site du Quelven, 22 140 Pluzunet tél. +33 296546510 — fax +33 296546518. e-mail: accueil@valorys.smitred.com Le DCE est consultable et téléchargeable gratuitement sur notre profil acheteur: http://www.smitred-marches.com — Modalités de remise des offres: Les dossiers des candidats seront: — soit déposés contre récépissé, avant la date mentionnée sur ci-dessus, à l'adresse suivante: M. le président — Smitred Ouest d'Armor site du Quelven, 22 140, Pluzunet, — soit envoyés par la poste en recommandé avec accusé de réception à l'adresse, ci-dessus, et devront parvenir à destination avant les mêmes dates et heures limites que ci-dessus, — soit transmis par voie électronique sur le profil acheteur du Smitred, à savoir: http://www.smitred-marches.com ; avant les mêmes dates et heures limites. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'objet du marché concerne l'acquisition de matériels roulants de traitement, de matériels roulants de transport pour l'année 2015, à savoir:
— un broyeur rapide neuf avec reprise d'un broyeur,
— un chargeur à bras télescopique central neuf avec reprise d'un chargeur,
— un camion plateau d'occasion,
— une remorque routière porte-caissons neuve.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Un broyeur rapide neuf avec reprise d'un broyeur
Brève description: Acquisition d'un broyeur rapide neuf avec reprise d'un broyeur.
Quantité ou étendue: Acquisition d'un broyeur rapide neuf avec reprise d'un broyeur.
Durée de l'accord: 4 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Prestation supplémentaire éventuelle:Le lot n° 1 de l'opération, «un broyeur rapide neuf avec reprise d'un broyeur» comporte une prestation supplémentaire éventuelle (PSE), concernant la fourniture d'un déferrailleur des broyats.Il est précisé que le candidat doit obligatoirement chiffrer la PSE. En cas de non réponse, son offre sera considérée comme incomplète et ne sera pas analysée.
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Prestation supplémentaire éventuelle:
Le lot n° 1 de l'opération, «un broyeur rapide neuf avec reprise d'un broyeur» comporte une prestation supplémentaire éventuelle (PSE), concernant la fourniture d'un déferrailleur des broyats.
Il est précisé que le candidat doit obligatoirement chiffrer la PSE. En cas de non réponse, son offre sera considérée comme incomplète et ne sera pas analysée.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Un chargeur à bras télescopique central neuf avec reprise d'un chargeur
Brève description:
Acquisition d'un chargeur à bras télescopique central neuf avec reprise d'un chargeur.
Quantité ou étendue: Acquisition d'un chargeur à bras télescopique central neuf avec reprise d'un chargeur.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Un camion plateau d'occasion
Brève description: Acquisition d'un camion plateau d'occasion.
Quantité ou étendue: Acquisition d'un camion plateau d'occasion.
Durée de l'accord: 2 mois
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Une remorque routière porte-caissons neuve
Brève description: Acquisition d'une remorque routière porte-caissons neuve.
Quantité ou étendue: Acquisition d'une remorque routière porte-caissons neuve.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le présent marché est décomposé en lots comme suit:
— lot 1: un broyeur rapide neuf avec reprise d'un broyeur,
— lot 2: un chargeur à bras télescopique central neuf avec reprise d'un chargeur,
— lot 3: un camion plateau d'occasion,
— lot 4: une remorque routière porte-caissons neuve.
Numéro de référence: AO 2/2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Valorys — site du Quelven, 22140 Pluzunet.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de sélection des candidatures:
La participation du candidat à l'appel d'offres sera acceptée au vu des renseignements communiqués concernant sa situation propre, des justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visés à l'article 45 du code des marchés publics.
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Justifications à produire:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
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— lettre de candidature DC1 ou équivalente (lettre de candidature disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr , thème: marchés publics),
— déclaration du candidat DC2 ou équivalente (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr , thème: marchés publics).
Le candidat établi dans un autre État que la France produira un certificat établi par les administrations et organismes de son pays d'origine. Lorsque ces certificats ne sont pas délivrés dans le pays d'origine, ils sont remplacés par une déclaration sous serment ou, dans les états où une telle déclaration n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur précise que la preuve de la capacité professionnelle peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité, professionnels ou des références de fournitures attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Sûretés liées au versement de l'avance:
Une avance pourra être versée tel que prévu aux dispositions de l'article 87 du code des marchés publics et des dispositions du CCAP. Conformément à l'article 105 du code des marchés publics, l'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue ou, si les deux parties en sont d'accord, d'une caution personnelle et solidaire portant sur l'intégralité du montant de l'avance.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré par le budget de la collectivité territoriale Smitred sur ses fonds propres.
Le règlement des sommes dues sera effectué dans les conditions prévues par le cahier des clauses administratives particulières. Les règlements sont effectués par mandats administratifs. Le délai global de paiement ne pourra pas excéder 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché pourra être attribué soit à une entreprise unique, soit à un groupement d'entreprises.
En cas de groupement, le mandataire est nécessairement solidaire, pour l'exécution du marché, des autres membres du groupement. Une même entreprise ne peut-être mandataire que d'un seul groupement.
Une même entreprise peut présenter plusieurs offres agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.smitred-marches.com 🌏
URL pour la participation: http://www.smitred-marches.com 🌏
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
URL des documents: http://www.smitred-marches.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 2/2015
Informations complémentaires
— Durée du marché: la livraison des matériels sera réalisée dans un délai de quatre (4) mois maximum, période de congé incluse à compter de l'ordre de service, hormis pour le lot 3 où le délai est de deux (2) mois maximum.
— Prestations supplémentaires éventuelles:
Le lot n° 1 de l'opération, «un broyeur rapide neuf avec reprise d'un broyeur» comporte une prestation supplémentaire éventuelle (PSE), concernant la fourniture d'un déferrailleur des broyats.
Il est précisé que le candidat doit obligatoirement chiffrer la PSE. En cas de non réponse, son offre sera considérée comme incomplète et ne sera pas analysée.
— Critères d'attribution:
Lot n° 1: la valeur technique (65 %) et le prix (35 %).
Lot n° 2: la valeur technique (60 %) et le prix (40 %).
Lot n° 3: la valeur technique (55 %), la performance environnementale (5 %) et le prix (40 %).
Lot n° 4: la valeur technique (30 %) et le prix (70 %).
— Modalités de retrait du dossier de consultation:
Le DCE peut être obtenu gratuitement à l'adresse ci-dessous:
Smitred Ouest d'Armor
site du Quelven, 22 140 Pluzunet
tél. +33 296546510 — fax +33 296546518.
Le DCE est consultable et téléchargeable gratuitement sur notre profil acheteur: http://www.smitred-marches.com
— Modalités de remise des offres:
Les dossiers des candidats seront:
— soit déposés contre récépissé, avant la date mentionnée sur ci-dessus, à l'adresse suivante:
M. le président — Smitred Ouest d'Armor
site du Quelven, 22 140, Pluzunet,
— soit envoyés par la poste en recommandé avec accusé de réception à l'adresse, ci-dessus, et devront parvenir à destination avant les mêmes dates et heures limites que ci-dessus,
— soit transmis par voie électronique sur le profil acheteur du Smitred, à savoir: http://www.smitred-marches.com ; avant les mêmes dates et heures limites.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nantes, direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, Direccte des Pays de la Loire
Fax: +33 253467979 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Commune postale: Rennes
Source: OJS 2015/S 022-035368 (2015-01-27)
Avis d'attribution de marché (2015-05-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SMITRED Ouest d'Armor

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-21 📅
Date de publication: 2015-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 100-182237
Se réfère à l'avis: 2015/S 22-035368
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
— Montants du marché: — lot 1 "un broyeur rapide neuf avec reprise d'un broyeur" : marché attribué pour un montant de 248490 EUR (HT). (montant de l'acquisition: 268490 euro HT - montant de la reprise: 20 000 EUR (HT).) — lot 2 "un chargeur à bras télescopique central neuf avec reprise d'un chargeur" : marché attribué pour un montant de 97700 EUR (HT). (montant de l'acquisition: 109700 EUR (HT). - montant de la reprise: 12 000 EUR (HT).) — lot 4 "une remorque routière porte-caissons neuve" : marché attribué pour un montant de 29950 EUR (HT). Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 21 B, annonce no 177 du 30.1.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.5.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Valorys - site du Quelven, 22140 Pluzunet.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-27 📅
Nom: Hantsch
Adresse postale: ZI rue de l'Europe - BP 2
Commune postale: Marlenheim
Code postal: 67520
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-22 📅
Nom: Ouest motoculture
Adresse postale: BP 4
Commune postale: Ploufragan
Code postal: 22440

3️⃣
Nom: marché déclaré infructueux

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-24 📅
Nom: Remorques Louault
Adresse postale: 3 rue des Prés
Commune postale: Saint-Fargeau
Code postal: 89170
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Comité consultatif Interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nantes, direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, DIRECCTE des Pays de la Loire
Source: OJS 2015/S 100-182237 (2015-05-21)
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