Acquisition de matériels et accessoires de musculation pour les salles de fitness de la ville de Nice
Ville de Nice
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57, 58 et 59 du code des Marchés Publics.
La consultation a pour objet: acquisition de matériels et accessoires de musculation pour les salles de fitness de la ville de Nice.
Le délai de réception des offres était de 2015-12-08. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Équipement d'haltérophilie et de musculation › Machines de musculation des membres inférieurs et supérieurs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-10-27 | Avis de marché |
| 2015-11-27 | Informations complémentaires |
| 2016-01-19 | Informations complémentaires |
| 2016-06-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nice
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
Fax: +33 497132919 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-27 📅
Date limite de soumission: 2015-12-08 📅
Date de publication: 2015-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 211-382482
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Matériels cardio training.
Quantité ou étendue: Montant minimum (HT): 15 000 EUR — montant maximum (HT): 200 000 EUR.
Numéro du lot: 2
Brève description: Matériels et accessoires de musculation.
Quantité ou étendue: Montant minimum (HT): 10 000 EUR — montant minimum (HT): 10 000 EUR.
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: VDN-15-1310
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nice.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint ou solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (en%) (50)
2. La valeur technique (en%) (35)
3. Les performances en matière de protection de l'environnement (%) (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la Ville de Nice
Nom: Uniquement par la plateforme ou par mail
Courrier électronique: jonathan.gatticchi@gmail.com 📧
Nom: Ville de Nice
Adresse postale: Direction des Sports, 2 rue Jean Allegre
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur — direction des contrats publics / marchés publics
Adresse postale: 45 rue Gioffredo
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: VDN-15-1310
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice 33 Bd Franck Pilatte — B.P. 4179 Nice Cedex 4tél. : (+33) 4-92-04-13-13courriel: greffe.ta-nice@juradm.frtélécopieur: (+33) 4-93-55-78-31.
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, secrétariat général pour les affaires régionales
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 49355783 📠
Source: OJS 2015/S 211-382482 (2015-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Quantité ou étendue:
Le délai d'exécution du marché court à compter de la date de sa notification.La durée initiale est de 1 an(s).Le marché pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 an(s).La reconduction est expresse.Les différents lots de la consultation sont les suivants:— lot 1: matériels cardio training,— lot 2: matériels et accessoires de musculation.Ils font l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application de l'article 77 du code des marchés publics.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nice
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
Fax: +33 497132919 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-27 📅
Date limite de soumission: 2015-12-08 📅
Date de publication: 2015-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 211-382482
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
1/jugement des offres
A — le prix (50 %): ce critère est noté sur 20.
Le prix sera jugé sur la base du montant total du DDED calculé à partir des prix figurant dans le BPU.
B — la valeur technique (35 %): ce critère est noté sur 20 points
La notation se fera au vu des réponses apportées par le candidat au cadre de mémoire technique selon les éléments suivants.
— sous critère 1. La garantie (10 points).
La garantie minimum exigée par l'administration est fixée à 1 an.
Si le candidat propose le délai minimum exigé par l'administration, il obtiendra la note de 0, non éliminatoire.
Si un candidat propose une fourchette de délai c'est le délai de garantie le plus court qui sera considéré.
Si le candidat ne propose pas de délai c'est le délai de garantie de l'administration qui deviendra contractuel est dans ce cas le candidat obtiendra la note de zéro.
Si le candidat propose un délai inférieur au délai de garantie minimum imposé par l'administration son offre sera irrégulière.
— sous critère 2. Le délai de livraison (10 points).
Le délai de livraison maximum exigé par l'administration est fixé à 21 jours.
Si le candidat propose le délai maximum exigé par l'administration, il obtiendra la note de 0, non éliminatoire.
Si un candidat ne propose pas de délai c'est le délai de livraison de l'administration qui deviendra contractuel et dans ce cas le candidat obtiendra la note de 0, non éliminatoire.
Si un candidat propose une fourchette de délai c'est le délai le plus long qui deviendra contractuel
Si le candidat propose un délai supérieur au délai de livraison maximum imposé par l'administration son offre sera irrégulière.
C — les performances en matière de protection de l'environnement (15 %): ce critère est noté sur 20 points.
La notation se fera au vu des réponses apportées au cadre de mémoire technique selon les éléments suivants:
Chaque élément du cadre de mémoire technique sera noté sur 10 points. La note maximale pouvant être obtenue est de 20 points. La note sur 20 points se verra affectée d'une pondération de 15 %.
Le candidat devra joindre tous certificats, attestations ou déclaration sur l'honneur du caractère éthique de ses emballages ainsi que de sa prise en compte de l'environnement.
En l'absence de réponse à un élément, le candidat obtiendra une note de 0 point pour chaque élément non renseigné.
En l'absence certificats, attestations ou déclaration sur l'honneur, le candidat obtiendra une note de 0 point pour chaque élément.
En l'absence de réponse sur la totalité du critère, le candidat obtiendra une note de 0 point.
Les réponses seront appréciées de la manière suivante:
— types d'emballages utilisés,
— récupération et/ou recyclage des emballages et prise en compte de l'environnement (il sera demandé au candidat de détailler les démarches);
En cas d'égalité de la note globale, c'est le candidat le mieux placé sur le critère majoritaire qui sera attributaire du marché
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57, 58 et 59 du code des Marchés Publics.
La consultation a pour objet: acquisition de matériels et accessoires de musculation pour les salles de fitness de la ville de Nice.
Brève description: Matériels cardio training.
Quantité ou étendue: Montant minimum (HT): 15 000 EUR — montant maximum (HT): 200 000 EUR.
Numéro du lot: 2
Brève description: Matériels et accessoires de musculation.
Quantité ou étendue: Montant minimum (HT): 10 000 EUR — montant minimum (HT): 10 000 EUR.
Le délai d'exécution du marché court à compter de la date de sa notification.
La durée initiale est de 1 an(s).
Le marché pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 an(s).
La reconduction est expresse.
Les différents lots de la consultation sont les suivants:
— lot 1: matériels cardio training,
— lot 2: matériels et accessoires de musculation.
Ils font l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Des avenants et/ou des marchés complémentaires (article 35-II du code des marchés publics) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence fixés par le code des marchés publics.
Le nombre de reconductions possibles est de 3.
Options au sens du droit français: non.
Numéro de référence: VDN-15-1310
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nice.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 25.8.2014) ou équivalent: elle devra être complétée, datée et signée,
— déclaration du candidat (Dc2 mis à jour au 15.9.2010) ou équivalent, complétée,
— pouvoirs (cas des marchés à bons de commande avec maximum): les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat, si le signataire n'est pas le représentant légal. La production de ces documents est obligatoire. À défaut, le candidat ne pourra être admis à participer à la suite de la procédure. Les candidats doivent également veiller à ce que les pouvoirs soient en cours de validité et qu'ils ne soient pas limités à un montant inférieur au montant maximum total sur la durée du marché. Par ailleurs, en cas de groupement solidaire d'entreprises, les pouvoirs relatifs à chaque membre du groupement ne doivent pas être limités à un montant inférieur à l'offre globale du groupement.
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Chiffres d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures: présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Le candidat pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité.
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— financement du marché: fonds propres,
— modalités de règlement des prestations: selon les règles de la comptabilité publique et celles prévues par le Code des Marchés Publics et par mandat administratif,
— délai global de paiement: 30 jours à compter de la réception de la facture,
— comptable assignataire: M. l'administrateur des finances publiques de Nice Municipale,
— prix: révisables.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (en%) (50)
2. La valeur technique (en%) (35)
3. Les performances en matière de protection de l'environnement (%) (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la Ville de Nice
Nom: Uniquement par la plateforme ou par mail
Courrier électronique: jonathan.gatticchi@gmail.com 📧
Nom: Ville de Nice
Adresse postale: Direction des Sports, 2 rue Jean Allegre
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur — direction des contrats publics / marchés publics
Adresse postale: 45 rue Gioffredo
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: VDN-15-1310
Informations complémentaires
1/jugement des offres
A — le prix (50 %): ce critère est noté sur 20.
Le prix sera jugé sur la base du montant total du DDED calculé à partir des prix figurant dans le BPU.
B — la valeur technique (35 %): ce critère est noté sur 20 points
La notation se fera au vu des réponses apportées par le candidat au cadre de mémoire technique selon les éléments suivants.
— sous critère 1. La garantie (10 points).
La garantie minimum exigée par l'administration est fixée à 1 an.
Si le candidat propose le délai minimum exigé par l'administration, il obtiendra la note de 0, non éliminatoire.
Si un candidat propose une fourchette de délai c'est le délai de garantie le plus court qui sera considéré.
Si le candidat ne propose pas de délai c'est le délai de garantie de l'administration qui deviendra contractuel est dans ce cas le candidat obtiendra la note de zéro.
Si le candidat propose un délai inférieur au délai de garantie minimum imposé par l'administration son offre sera irrégulière.
— sous critère 2. Le délai de livraison (10 points).
Le délai de livraison maximum exigé par l'administration est fixé à 21 jours.
Si le candidat propose le délai maximum exigé par l'administration, il obtiendra la note de 0, non éliminatoire.
Si un candidat ne propose pas de délai c'est le délai de livraison de l'administration qui deviendra contractuel et dans ce cas le candidat obtiendra la note de 0, non éliminatoire.
Si un candidat propose une fourchette de délai c'est le délai le plus long qui deviendra contractuel
Si le candidat propose un délai supérieur au délai de livraison maximum imposé par l'administration son offre sera irrégulière.
C — les performances en matière de protection de l'environnement (15 %): ce critère est noté sur 20 points.
La notation se fera au vu des réponses apportées au cadre de mémoire technique selon les éléments suivants:
Chaque élément du cadre de mémoire technique sera noté sur 10 points. La note maximale pouvant être obtenue est de 20 points. La note sur 20 points se verra affectée d'une pondération de 15 %.
Le candidat devra joindre tous certificats, attestations ou déclaration sur l'honneur du caractère éthique de ses emballages ainsi que de sa prise en compte de l'environnement.
En l'absence de réponse à un élément, le candidat obtiendra une note de 0 point pour chaque élément non renseigné.
En l'absence certificats, attestations ou déclaration sur l'honneur, le candidat obtiendra une note de 0 point pour chaque élément.
En l'absence de réponse sur la totalité du critère, le candidat obtiendra une note de 0 point.
Les réponses seront appréciées de la manière suivante:
— types d'emballages utilisés,
— récupération et/ou recyclage des emballages et prise en compte de l'environnement (il sera demandé au candidat de détailler les démarches);
En cas d'égalité de la note globale, c'est le candidat le mieux placé sur le critère majoritaire qui sera attributaire du marché
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.10.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice 33 Bd Franck Pilatte — B.P. 4179 Nice Cedex 4tél. : (+33) 4-92-04-13-13courriel: greffe.ta-nice@juradm.frtélécopieur: (+33) 4-93-55-78-31.
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, secrétariat général pour les affaires régionales
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 49355783 📠
Source: OJS 2015/S 211-382482 (2015-10-27)
Informations complémentaires (2015-11-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-27 📅
Date limite de soumission: 2016-01-26 📅
Date de publication: 2015-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 233-423018
Se réfère à l'avis: 2015/S 211-382482
Numéro JO-S: 233
Source: OJS 2015/S 233-423018 (2015-11-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-27 📅
Date limite de soumission: 2016-01-26 📅
Date de publication: 2015-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 233-423018
Se réfère à l'avis: 2015/S 211-382482
Numéro JO-S: 233
Source: OJS 2015/S 233-423018 (2015-11-27)
Informations complémentaires (2016-01-19)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-19 📅
Date de publication: 2016-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 015-021423
Numéro JO-S: 15
Source: OJS 2016/S 015-021423 (2016-01-19)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-19 📅
Date de publication: 2016-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 015-021423
Numéro JO-S: 15
Source: OJS 2016/S 015-021423 (2016-01-19)
Avis d'attribution de marché (2016-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 75 624 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Articles et équipements de sport 📦
Machines de musculation des membres inférieurs et supérieurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Mairie — 5 rue de l'Hôtel de Ville
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-23 📅
Date de publication: 2016-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 122-218327
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Matériels cardio training
Brève description: Montant minimum (HT): 15 000 EUR — montant maximum (HT): 200 000 EUR.
Description des options:
Brève description: Montant minimum (HT): 10 000 EUR — montant minimum (HT): 100 000 EUR.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût: Le prix
Pondération du coût: 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-02 📅
2016-05-05 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret — CS 80001
Téléphone: +33 484354554 📞
Fax: +33 484354460 📠
Source: OJS 2016/S 122-218327 (2016-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57, 58 et 59 du code des marchés publics.
La consultation a pour objet: acquisition de matériels et accessoires de musculation pour les salles de fitness de la ville.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Articles et équipements de sport 📦
Machines de musculation des membres inférieurs et supérieurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Mairie — 5 rue de l'Hôtel de Ville
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-23 📅
Date de publication: 2016-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 122-218327
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des marchés publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'Azur.
Lot 1:
Montant (annuel) du marché (sur la base du DDED): 75 624 EUR (HT).
Lot 2:
Montant (annuel) du marché (sur la base du DDED): 37 814,40 EUR (HT).
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57, 58 et 59 du code des marchés publics.
La consultation a pour objet: acquisition de matériels et accessoires de musculation pour les salles de fitness de la ville.
Brève description: Montant minimum (HT): 15 000 EUR — montant maximum (HT): 200 000 EUR.
Description des options:
Des avenants et/ou des marchés complémentaires (article 35-ii du code des marchés publics) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence fixés par le code des marchés publics.
Intitulé du lot: Matériels et accessoires de musculation
Brève description: Montant minimum (HT): 10 000 EUR — montant minimum (HT): 100 000 EUR.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût: Le prix
Pondération du coût: 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-02 📅
2016-05-05 📅
Référence
Informations complémentaires
Modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des marchés publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'Azur.
Lot 1:
Montant (annuel) du marché (sur la base du DDED): 75 624 EUR (HT).
Lot 2:
Montant (annuel) du marché (sur la base du DDED): 37 814,40 EUR (HT).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret — CS 80001
Téléphone: +33 484354554 📞
Fax: +33 484354460 📠
Source: OJS 2016/S 122-218327 (2016-06-23)
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