Acquisition de matériels d'entretien d'espaces verts et des espaces extérieurs

Région Rhône-Alpes

Acquisition de matériels d'entretien d'espaces verts et des espaces extérieurs
lot 1: Matériel de tonte
lot 2: Petits matériels thermiques et électriques pour l'entretien des espaces verts.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-01. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-04-20 Avis de marché
2015-12-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
Quantité ou étendue:
Estimation du volume annuel moyen (non contractuel et à titre informatif):Lot 1: environ 60 articles livrés auprès de 40 lycées.Lot 2: environ 40 articles livrés auprès de 40 lycées.Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive européenne. C'Est un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics français.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Rhône-Alpes
Adresse postale: 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-20 📅
Date limite de soumission: 2015-06-01 📅
Date de publication: 2015-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 080-140950
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
Etendue et mode de la consultation La présente consultation fait l'objet d'un appel d'offres ouvert (articles 57 à 59 du code des marchés publics). Vu la quantité importante d'informations à saisir, nous invitons le candidat à lire la totalité du dossier de consultation disponible sur la plateforme https://marchespublics.rhonealpes.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de matériels d'entretien d'espaces verts et des espaces extérieurs
lot 1: Matériel de tonte
lot 2: Petits matériels thermiques et électriques pour l'entretien des espaces verts.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Matériel de tonte
Brève description:
Fourniture de matériel de tonte (tondeuse autotractée, autoportée, débroussailleuse, et les accessoires ainsi que des tracteurs compact et accessoires, porte outils et outillage...) et services associés (livraison, prise en main et Sav).
Quantité ou étendue: Lot 1: Estimation du volume annuel: environ 60 articles livrés auprès de 40 lycées.
Informations complémentaires sur les lots:
Forme du marché:Marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) avec un montant minimal de 100 000 EUR HT sur les 2 premières années d'exécution et sans montant maximum, et sans montant minimum ni montant maximum pour les périodes de reconduction.Les prestations seront traitées à prix unitaires conformément aux prix déterminés dans le bordereau de prix.Les demandes d'équipement des lycées sont recueillies par les services de la direction des lycées de la Région qui déclencheront les bons de commande en adéquation avec les besoins et le matériel sera livré directement dans les lycées rhônalpins concernés.Durée du marché:Deux ans fermes, renouvelable expressément deux fois pour une durée d'un an. Dans l'hypothèse d'une non reconduction, le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la première période d'exécution.La reconduction expresse se fera par courrier recommandé avec accusé de réception, envoyé au prestataire au plus tard un mois avant la date anniversaire (date de notification) du marché.Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.Dans l'hypothèse d'une non reconduction, le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période d'exécution en cours.Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) facultatives:Les PSE sont proposées au soumissionnaire à l'initiative de la personne publique qui décidera de les retenir ou non au moment de l'attribution du marché.Les PSE facultatives présentées par la personne publique sont décrites dans le CCTP. Les références concernées pour le Lot no01: TOND43; TOND44; TOND45; TOND46; TOND47.Les modalités de réponses sont précisées au règlement de la consultation.
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Forme du marché:
Marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) avec un montant minimal de 100 000 EUR HT sur les 2 premières années d'exécution et sans montant maximum, et sans montant minimum ni montant maximum pour les périodes de reconduction.
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Les prestations seront traitées à prix unitaires conformément aux prix déterminés dans le bordereau de prix.
Les demandes d'équipement des lycées sont recueillies par les services de la direction des lycées de la Région qui déclencheront les bons de commande en adéquation avec les besoins et le matériel sera livré directement dans les lycées rhônalpins concernés.
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Durée du marché:
Deux ans fermes, renouvelable expressément deux fois pour une durée d'un an. Dans l'hypothèse d'une non reconduction, le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la première période d'exécution.
La reconduction expresse se fera par courrier recommandé avec accusé de réception, envoyé au prestataire au plus tard un mois avant la date anniversaire (date de notification) du marché.
Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Dans l'hypothèse d'une non reconduction, le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période d'exécution en cours.
Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) facultatives:
Les PSE sont proposées au soumissionnaire à l'initiative de la personne publique qui décidera de les retenir ou non au moment de l'attribution du marché.
Les PSE facultatives présentées par la personne publique sont décrites dans le CCTP. Les références concernées pour le Lot no01: TOND43; TOND44; TOND45; TOND46; TOND47.
Les modalités de réponses sont précisées au règlement de la consultation.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Petits matériels thermiques électriques pour l'entretien des espaces verts
Brève description:
Fourniture de petits matériels thermiques et électriques pour l'entretien des espaces verts (débroussailleuse, taille haies, souffleurs, tronçonneuses, matériels sur batterie) et services associés (livraison et Sav).
Quantité ou étendue: Lot 2: Estimation du volume annuel: environ 40 articles livrés auprès de 40 lycées.
Informations complémentaires sur les lots:
Forme du marché:Marché à bons de commandes (article 77 du code des marchés publics) avec un montant minimal de 20 000 EUR HT sur les 2 premières années d'exécution, sans montant maximum, et sans montant minimum ni montant maximum pour les périodes de reconduction.Les prestations seront traitées à prix unitaires conformément aux prix déterminés dans le bordereau de prix.Les demandes d'équipement des lycées sont recueillies par les services de la direction des lycées de la Région qui déclencheront les bons de commande en adéquation avec les besoins et le matériel sera livré directement dans les lycées rhônalpins concernés.Durée du marché:Deux ans fermes, renouvelable expressément deux fois pour une durée d'un an. Ils débutent à la date de sa notification (date de l'accusé de réception de la lettre de notification). La notification ne vaut pas bon de commande.Dans l'hypothèse d'une non reconduction, le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la première période d'exécution.La reconduction expresse se fera par courrier recommandé avec accusé de réception, envoyé au prestataire au plus tard un mois avant la date anniversaire (date de notification) du marché.Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.Dans l'hypothèse d'une non reconduction, le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période d'exécution en cours.Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) facultatives:Les PSE sont proposées au soumissionnaire à l'initiative de la personne publique qui décidera de les retenir ou non au moment de l'attribution du marché.Les PSE facultatives présentées par la personne publique sont décrites dans le CCTP. Les références concernées pour le lot no02: PEMAT18; PEMAT19; PEMAT20; PEMAT21.Les modalités de réponses sont précisées au règlement de la consultation.
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Marché à bons de commandes (article 77 du code des marchés publics) avec un montant minimal de 20 000 EUR HT sur les 2 premières années d'exécution, sans montant maximum, et sans montant minimum ni montant maximum pour les périodes de reconduction.
Deux ans fermes, renouvelable expressément deux fois pour une durée d'un an. Ils débutent à la date de sa notification (date de l'accusé de réception de la lettre de notification). La notification ne vaut pas bon de commande.
Dans l'hypothèse d'une non reconduction, le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la première période d'exécution.
Les PSE facultatives présentées par la personne publique sont décrites dans le CCTP. Les références concernées pour le lot no02: PEMAT18; PEMAT19; PEMAT20; PEMAT21.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Estimation du volume annuel moyen (non contractuel et à titre informatif):
Lot 1: environ 60 articles livrés auprès de 40 lycées.
Lot 2: environ 40 articles livrés auprès de 40 lycées.
Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive européenne. C'Est un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics français.
Description des options:
La présente consultation est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne. Le pouvoir adjudicateur se réserve notamment la possibilité de passer des avenants et des marchés complémentaires. De plus, la présente consultation comporte des prestations supplémentaires éventuelles (ex-option au sens français du terme) qui sont détaillées dans les informations sur les lots.
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Numéro de référence: 15S0215

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
-Lettre de candidature ou Dc1 signée en original
-Document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat signé en original
-copie du/des éventuels jugements (cas de redressement judiciaire)
-attestation sur l'honneur datée et signée en original ou Dc1
-Attestation d'assurance en cours de validité
-formulaire relatif au contrôle qualité des marchés publics.
Situation économique et financière:
-Trois derniers chiffres d'affaires dont le candidat dispose (annexe 2 du RC ou équivalent).
Capacité technique et professionnelle:
-Renseignements relatifs à description significative de la société: structure, effectifs, description générale de la logistique, moyens matériels (annexe 2 du règlement de la consultation ou équivalent)
-Une liste d'au moins 3 références et de maximum 5 références de nature comparable et de moins de trois ans
-certificats de bonne exécution (à titre facultatif).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Marché financé par les ressources propres de la Région.
Le règlement global des sommes dues au titre du contrat se fera par virement bancaire dans un délai maximum de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Lors de la signature du marché, le maître d'ouvrage n'imposera pas la forme du groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchepublics.rhonealpes.fr 🌏
Nom: Région Rhône-Alpes
URL pour informations complémentaires: http://www.marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Nom: Région Rhône-Alpes, direction des affaires juridiques et de la commande publique
URL pour la participation: http://www.marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.rhonealpes.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0215
Informations complémentaires
Etendue et mode de la consultation
La présente consultation fait l'objet d'un appel d'offres ouvert (articles 57 à 59 du code des marchés publics).
Vu la quantité importante d'informations à saisir, nous invitons le candidat à lire la totalité du dossier de consultation disponible sur la plateforme https://marchespublics.rhonealpes.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de commerce de Lyon
Source: OJS 2015/S 080-140950 (2015-04-20)
Avis d'attribution de marché (2015-12-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-07 📅
Date de publication: 2015-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 239-433837
Se réfère à l'avis: 2015/S 080-140950
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du marché. La date de signature du marché est le 6.11.2015. Le présent contrat est consultable conformément aux dispositions de la loi 78-753 du 17.7.1978. Le recours contre le contrat est ouvert aux concurrents évincés dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. La juridiction compétente est le Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69003 Lyon. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-59134, mise en ligne le 21.4.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.12.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère prix, (noté sur 10) avec une pondération de 50 %
2. Critère qualité technique (noté sur 10) et avec une pondération de 40 %
3. Critère d'exécution des prestations dans le cadre du développement durable (noté sur 10) avec une pondération de 10 %

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-09 📅
Nom: calad' Motoculture
Adresse postale: RN 6 — 361 route d'Anse
Commune postale: Limas
Code postal: 69400
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: JL 69
Adresse postale: 78 route de Grenoble
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
7

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2015/S 239-433837 (2015-12-07)
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