Acquisition de matériels — 9 lots

SITTOMAT

Le présent marché concerne l'acquisition de différents matériels de collectes sélectives des résidus ménagers de l'aire toulonnaise.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-04-30 Avis de marché
2015-05-05 Informations complémentaires
2015-08-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Quantité ou étendue:
Le marché est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, toutefois des quantités estimatives sont fournies pour chaque lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Sittomat
Adresse postale: chemin Gaetan Gastaldo, quartier Escaillon
Code postal: 83200
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.sittomat.fr 🌏
Courrier électronique: contact@sittomat.fr 📧
Téléphone: +33 494896494 📞
Fax: +33 494223730 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-30 📅
Date limite de soumission: 2015-06-16 📅
Date de publication: 2015-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 087-157415
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Pour le critère prix des prestations (40 %): pour tous les lots: Le moins-disant sera noté à quatre et les autres candidats seront classées inversement proportionnel à leurs tarifs par application de la formule suivante: N = note obtenue par le candidat à noter; Po = prix du moins disant; P = prix du candidat à noter; N = 10 x Po/P; Pour le critère de la valeur technique, la formule de notation est la suivante pour tous les lots: le meilleur candidat sera noté à 6 et les autres seront classés proportionnellement en fonction de l'analyse de leur mémoire technique. Pour chaque lot, les sous critères sont les suivants: Lot 1: 4 sous-critères: — délai de livraison: 2 points, — intégration dans le paysage: 2 points, — réparation des colonnes: 1 point, — protection au feu: 1 point. La notion d'intégration dans le paysage comprend: l'encombrement au sol, la personnalisation du Sittomat, la signalétique de tri. Lot 2: 4 sous-critères: — délai de livraison: 2 points, — réparation des colonnes: 2 points, — protection au feu: 1 point, — intégration des colonnes dans le paysage: 1 point. La notion d'intégration des colonnes dans le paysage comprend: l'effet de masse des 3 colonnes, l'encombrement au sol, ainsi que la personnalisation du Sittomat. Lot 3: 5 sous-critères: — délai de livraison: 2 points, — maintenance et étanchéité: 1 point, — identification du matériel, consigne de tri et durée du vidage: 1,5 points, — disposition anti-ovalisation: 1 point, — sécurité manuelle: 0,5 point. Lot 4: 4 sous-critères: — délai de livraison: 2 points, — maintenance et étanchéité: 2 points, — identification du matériel, consigne de tri et durée du vidage: 1 point, — sécurité manuelle: 1 point. Lot 5: 4 sous-critères: — délai de livraison: 2 points, — essais de résistance des bacs: 1,5 points, — insonorisation: 1 point, — visibilité des consignes de tri: 1,5 points. Lot 6: 4 sous-critères: — délai de livraison: 2 points, — facilité de montage: 2 points, — communication: 1 point, — facilité de stockage: 1 point. Lot 7: 4 sous-critères: — délai de livraison: 2 points, — facilité de montage: 1 point, — communication: 1 point, — accompagnement pour la mise en fonctionnement: 2 points. Lot 8: 4 sous-critères: — délai de livraison: 2 points, — fixation: 1 point, — communication: 1,5 points, — sécurité, inviolabilité: 1,5 points. Lot 9: 4 sous-critères: — délai de livraison: 2 points, — fixation: 1 point, — communication: 1,5 points, — sécurité, inviolabilité: 1,5 points. La note finale du candidat sera obtenue par l'addition des deux notes notés sur 6 pour la valeur technique et sur 4 pour le prix pour un total de 10. Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) et de remettre une offre de façon dématérialisée via le site: http://sittomat.marcoweb.fr Les candidats transmettent leur proposition dans une seule enveloppe comportant la candidature et l'offre sous pli cacheté (courrier avec accusé de réception ou dépôt contre récépissé) les heures d'ouvertures des bureaux sont les suivants: 8:30-12:00 et 13:30-17:00. Le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des offres par voie électronique, le règlement de la consultation précise la nature des formats électroniques. Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre et inversement. Les plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du CMP. Les séances ne sont pas publiques; les dates ne sont pas fixées. Les variantes sont autorisées pour les lots 3 et 4: Lot 3: les variantes sont autorisées dans le cadre des options fouilles des conteneurs semi enterrés dans le cadre d'une opération globale, stockage, fouilles, mise en place des PAV, finition. Lot 4: les variantes sont autorisées dans le cadre des options fouilles des conteneurs enterrés dans le cadre d'une opération globale, stockage, fouilles, mise en place des PAV, finition. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché concerne l'acquisition de différents matériels de collectes sélectives des résidus ménagers de l'aire toulonnaise.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Colonnes aériennes de 2 m³
Brève description: Acquisition de colonnes aériennes de 2 m³.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Les quantités estimatives prévisionnelles sont les suivantes: 60 colonnes chaque année 3 flux confondus.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Colonnes aériennes de 4 m³
Brève description: Acquisition de colonnes aériennes de 4 m³.
Informations complémentaires sur les lots:
Les quantités estimatives prévisionnelles sont les suivantes: 100 colonnes chaque année 3 flux confondus.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Conteneurs semi enterrés
Brève description: Acquisition de conteneurs semi enterrés.
Informations complémentaires sur les lots:
Les quantités estimatives prévisionnelles sont les suivantes: 10 PAV composés des 3 flux par an.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Conteneurs enterrés
Brève description: Acquisition de conteneurs enterrés.
Informations complémentaires sur les lots:
Les quantités estimatives prévisionnelles sont les suivantes: 20 PAV composés des 3 flux par an.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Bacs roulants
Brève description: Acquisition de bacs roulants.
Informations complémentaires sur les lots:
Les quantités estimatives prévisionnelles sont les suivantes: les bacs de 120 à 140 litres représenteront les 3/4 de la commande, le 1/4 restant concernera les autres quantités.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Composteurs individuels
Brève description: Acquisition de composteurs individuels.
Informations complémentaires sur les lots: Les quantités estimatives prévisionnelles sont les suivantes: 1 500 par an.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Composteurs collectifs
Brève description: Acquisition de composteurs collectifs.
Informations complémentaires sur les lots:
Les quantités estimatives prévisionnelles sont les suivantes: 10 exemplaires la première année.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Récupérateurs de piles extérieurs
Brève description: Acquisition de récupérateurs de piles extérieurs.
Informations complémentaires sur les lots: Les quantités estimatives prévisionnelles sont les suivantes: 50 par an.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Récupérateurs de piles intérieurs
Brève description: Acquisition de récupérateurs de piles intérieurs.
Informations complémentaires sur les lots: Les quantités estimatives prévisionnelles sont les suivantes: 20 par an.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Lot 1: insonorisation renforcée pour les colonnes à verre.
Lot 2: insonorisation renforcée pour les colonnes à verre
Lot 3: 2 options:
1) dispositif gros producteur;
2) réalisation de la fouille pour implanter les conteneurs y compris toutes les demandes administratives nécessaires pour réaliser ces travaux, la reprise du matériel du lieu de stockage, le transport vers le lieu d'implantation et la pose de l'équipement, le remblaiement de la fouille, la finition du site fera l'objet d'un choix de la part des villes et le délai de réalisation.
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Lot 4: 2 options:
Lot 5: 2 options:
1) consignes de tri indélébiles;
2) reprise des bacs d'ordures ménagères.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 04/smp/15

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les critères de sélection des candidatures sont les suivants:
Garanties et capacités techniques et financières et capacités professionnelles.
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC 1 (lettre de candidature) et DC 2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature.
Déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il satisfait aux obligations fiscales et sociales.
Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Renseignement sur le respect de l'obligation d'emploi.
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Savoir faire du candidat en matière de protection de l'environnement.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Les dossiers sont remis gratuitement.
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Une avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement.
Le montant de l'avance est fixé à 5 % du montant du bon de commande si la durée de son exécution est inférieure ou égale à 12 mois; si cette durée est supérieure à 12 mois, l'avance est égale à 5 % d'une somme égale à 12 fois le montant du bon de commande divisé par cette durée exprimée en mois.
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Le montant de l'avance ne peut être affecté par la mise en œuvre d'une clause de variation de prix.
Le remboursement de l'avance commence lorsque le montant des prestations exécutées par le titulaire atteint ou dépasse 65 % du montant du bon de commande. Il doit être terminé lorsque ledit montant atteint 80 % du montant, toutes taxes comprises, du bon de commande.
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Ce remboursement s'effectue par précompte sur les sommes dues ultérieurement au titulaire à titre d'acompte ou de solde.
Nota: dès lors que le titulaire remplit les conditions pour bénéficier d'une avance, une avance peut être versée, sur leur demande, aux sous-traitants bénéficiaires du paiement direct suivant les mêmes dispositions (taux de l'avance et conditions de versement et de remboursement ...) que celles applicables au titulaire du marché, avec les particularités détaillées à l'article 115 du code des marchés publics.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses sont imputées sur le budget du syndicat.
Les prix sont révisables suivant les modalités fixées à l'article 9 du CCAP.
Le paiement s'effectuera par mandat administratif.
Les délais de paiement sont de 35 jours et sont effectués par le trésorier principal municipal de Toulon.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou un groupement.
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Sittomat
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 04/smp/15
Informations complémentaires
Pour le critère prix des prestations (40 %): pour tous les lots:
Le moins-disant sera noté à quatre et les autres candidats seront classées inversement proportionnel à leurs tarifs par application de la formule suivante:
N = note obtenue par le candidat à noter;
Po = prix du moins disant;
P = prix du candidat à noter;
N = 10 x Po/P;
Pour le critère de la valeur technique, la formule de notation est la suivante pour tous les lots: le meilleur candidat sera noté à 6 et les autres seront classés proportionnellement en fonction de l'analyse de leur mémoire technique. Pour chaque lot, les sous critères sont les suivants:
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Lot 1: 4 sous-critères:
— délai de livraison: 2 points,
— intégration dans le paysage: 2 points,
— réparation des colonnes: 1 point,
— protection au feu: 1 point.
La notion d'intégration dans le paysage comprend: l'encombrement au sol, la personnalisation du Sittomat, la signalétique de tri.
Lot 2: 4 sous-critères:
— réparation des colonnes: 2 points,
— protection au feu: 1 point,
— intégration des colonnes dans le paysage: 1 point.
La notion d'intégration des colonnes dans le paysage comprend: l'effet de masse des 3 colonnes, l'encombrement au sol, ainsi que la personnalisation du Sittomat.
Lot 3: 5 sous-critères:
— maintenance et étanchéité: 1 point,
— identification du matériel, consigne de tri et durée du vidage: 1,5 points,
— disposition anti-ovalisation: 1 point,
— sécurité manuelle: 0,5 point.
Lot 4: 4 sous-critères:
— maintenance et étanchéité: 2 points,
— identification du matériel, consigne de tri et durée du vidage: 1 point,
— sécurité manuelle: 1 point.
Lot 5: 4 sous-critères:
— essais de résistance des bacs: 1,5 points,
— insonorisation: 1 point,
— visibilité des consignes de tri: 1,5 points.
Lot 6: 4 sous-critères:
— facilité de montage: 2 points,
— communication: 1 point,
— facilité de stockage: 1 point.
Lot 7: 4 sous-critères:
— facilité de montage: 1 point,
— accompagnement pour la mise en fonctionnement: 2 points.
Lot 8: 4 sous-critères:
— fixation: 1 point,
— communication: 1,5 points,
— sécurité, inviolabilité: 1,5 points.
Lot 9: 4 sous-critères:
La note finale du candidat sera obtenue par l'addition des deux notes notés sur 6 pour la valeur technique et sur 4 pour le prix pour un total de 10.
Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) et de remettre une offre de façon dématérialisée via le site: http://sittomat.marcoweb.fr
Les candidats transmettent leur proposition dans une seule enveloppe comportant la candidature et l'offre sous pli cacheté (courrier avec accusé de réception ou dépôt contre récépissé) les heures d'ouvertures des bureaux sont les suivants: 8:30-12:00 et 13:30-17:00.
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Le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des offres par voie électronique, le règlement de la consultation précise la nature des formats électroniques.
Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre et inversement.
Les plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du CMP. Les séances ne sont pas publiques; les dates ne sont pas fixées.
Les variantes sont autorisées pour les lots 3 et 4:
Lot 3: les variantes sont autorisées dans le cadre des options fouilles des conteneurs semi enterrés dans le cadre d'une opération globale, stockage, fouilles, mise en place des PAV, finition.
Lot 4: les variantes sont autorisées dans le cadre des options fouilles des conteneurs enterrés dans le cadre d'une opération globale, stockage, fouilles, mise en place des PAV, finition.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Il s'agit d'un marché d'un an renouvelable 3 fois sans pouvoir excéder 4 ans.
Source: OJS 2015/S 087-157415 (2015-04-30)
Informations complémentaires (2015-05-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-05 📅
Date de publication: 2015-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 088-158781
Se réfère à l'avis: 2015/S 87-157415
Numéro JO-S: 88
Source: OJS 2015/S 088-158781 (2015-05-05)
Avis d'attribution de marché (2015-08-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-10 📅
Date de publication: 2015-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 155-286047
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Concernant le montant de chaque lot, il convient de se reporter aux bordereaux des prix unitaires correspondants. Le lot 7 «acquisition de composteurs collectifs» et le lot 8 «acquisition de récupérateurs de piles intérieur» ont été déclarés infructueux. Lieu où le dossier est consultable: SITTOMAT, chemin Gaetan Gastaldo, 83200 Toulon. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-66394, mise en ligne le 4.5.2015. Références de publication rectificative. Annonce n° 15-69060, mise en ligne le 5.5.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.8.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 04/SMP/15

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-01 📅
Nom: Utpm
Adresse postale: Route de Noyon
Commune postale: Coucy-le-Château
Code postal: 02380
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@utpm.fr 📧

2️⃣
Nom: Citec
Adresse postale: 42 rue Paul Sabatier, BP 40329
Commune postale: Crissey
Code postal: 71108
Courrier électronique: r.grzebiennik@citec-environnement.com 📧

3️⃣
Nom: Tercol
Adresse postale: 184 rue Tabuteau, BP 502
Commune postale: Buc
Code postal: 78530
Courrier électronique: christophe.chauvel@tercol.fr 📧

4️⃣

5️⃣
Nom: Contenur
Adresse postale: 3 rue de la Claire
Commune postale: Lyon
Code postal: 69800
Courrier électronique: emmanuel.ledroit@contenur.com 📧

6️⃣
Nom: Ecd
Adresse postale: rue Blaise Pascal
Commune postale: Saint-Jean-d'Illac
Code postal: 33127
Courrier électronique: contact@e-c-d.fr 📧

7️⃣
Nom: Plastic Omnium Systèmes Urbains
Adresse postale: Direction régionale Sud, 17 chemin des Pierres
Commune postale: Brugières
Code postal: 31150
Courrier électronique: mlasserre@plasticomnium.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 09
07
08
04
02
01

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Toulon
Source: OJS 2015/S 155-286047 (2015-08-10)
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