Acquisition de matériel pédagogique, éducatif et sensoriel pour les écoles maternelles et élémentaires, les centres de loisirs sans hébergement et les crèches de la Ville de Cannes

Ville de Cannes

Acquisition de matériel pédagogique, éducatif et sensoriel pour les écoles maternelles et élémentaires, les centres de loisirs sans hébergement et les crèches de la Ville de Cannes.
Lot nº 1: acquisition de matériel créatif.
Lot nº 2: acquisition de jeux éducatifs, d'apprentissage, de motricité, de construction et jouets divers.
Lot nº 3: acquisition de jouets d'éveil 1er âge.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-02-26. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-01-16 Avis de marché
2015-01-21 Informations complémentaires
2015-07-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Jeux classiques
Quantité ou étendue:
Lot 1 - mini 40 000 EUR TTC maxi 160 000 EUR TTC par anLot 2 - mini 35 000 EUR TTC maxi 150 000 EUR TTC par anLot 3 - mini 6 000 EUR TTC maxi 50 000 EUR TTC par an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Jeux classiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cannes
Adresse postale: Hôtel de Ville de Cannes — place Bernard Cornut Gentille, CS 30. 140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-cannes.fr 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-16 📅
Date limite de soumission: 2015-02-26 📅
Date de publication: 2015-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 014-020834
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Il est possible de consulter et de télécharger le dossier de consultation des entreprises sur le site www.e-marches06.fr. Identifiant maître D'ouvrage: mairie de Cannes (06) les dossiers contenant les candidatures et/ou les offres devront être envoyés par pli recommandé avec accusé de réception, ou par tout moyen permettant de donner une date certaine de réception les offres seront contenues dans une enveloppe parfaitement identifiable portant la mention ci-après: " AOO no14/163 - acquisition de matériel pédagogique, éducatif et sensoriel pour les écoles maternelles et élémentaires, les centres de loisirs sans hébergement et les crèches de la Ville de Cannes-Lot no - ne pas ouvrir ". Les candidats peuvent également transmettre à l'adresse Internet www.e-marches06.fr les candidatures et les offres par voie électronique en vertu des art. 48 et 56 du C. Marchés publ. Et des arrêtés pris pour leur application (arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisationdes procédures de passation des marchés publics - nOR: Ecem0929046a et arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique entrant en vigueur le 1.10.2012) - les certificats de signature électronique seront examinés selon l'arrêté (acceptation des certificats conformes au RGS ou équivalent). la consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre au sens de la Directive 2004/18/ce sans remise en concurrence des prestations et d'un marché à bons de commande, en application de l'art. 77 du Code des marchés publics attribué à un plusieurs opérateurs économiques et sans remise en concurrence des prestations. Chaque lot sera attribué à plusieurs opérateurs économiques, ceux-ci seront au nombre de 3 sous réserve d'un nombre suffisant de candidat et d'offres. ils seront exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.1.2015.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 270 000 💰
1 200 000 💰
Brève description:
Acquisition de matériel pédagogique, éducatif et sensoriel pour les écoles maternelles et élémentaires, les centres de loisirs sans hébergement et les crèches de la Ville de Cannes.
Lot nº 1: acquisition de matériel créatif.
Lot nº 2: acquisition de jeux éducatifs, d'apprentissage, de motricité, de construction et jouets divers.
Lot nº 3: acquisition de jouets d'éveil 1er âge.
Numéro du lot: 1
Brève description: Se reporter au BPU (Papier Kraft, pinceaux, papier dessin).
Quantité ou étendue: Mini 40 000 EUR TTC. Maxi 160 000 EUR TTC.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Se reporter au BPU (puzzle, Coffret de jeux de société).
Quantité ou étendue: Mini 35 000 EUR TTC. Maxi 150 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 3
Brève description: Se reporter au BPU (Tapis d'éveil,toboggans, figurines diverses).
Quantité ou étendue: Mini 6 000 EUR TTC. Maxi 50 000 EUR TTC.
Lot 1 - mini 40 000 EUR TTC maxi 160 000 EUR TTC par an
Lot 2 - mini 35 000 EUR TTC maxi 150 000 EUR TTC par an
Lot 3 - mini 6 000 EUR TTC maxi 50 000 EUR TTC par an.
Description des options:
Le marché est un marché à bons de commande passé pour une durée initiale d'un 1 an à compter de la notification. Il est reconductible 3 fois, par période de 1 an, pour une durée maximale de 4 ans.
A défaut de décision expresse du pouvoir adjudicateur 4 mois au plus tard avant la date anniversaire, le marché sera considéré comme tacitement reconduit.
Toutefois, le titulaire peut refuser la reconduction; dans ce cas il devra, par décision motivée, notifier son refus au pouvoir adjudicateur par LRAR 5 mois au plus tard avant la date anniversaire du marché. A défaut de refus exprès avant ce délai, le titulaire sera alors tenu d'accepter la reconduction.
Afficher plus
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 14/163
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ensemble des établissement de la commune, 06400 Cannes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature accompagnée des documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, y compris en cas de groupement, la nature de ce dernier et les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants.
La copie du ou des jugements prononcés à cet effet si le candidat est en redressement judiciaire
Une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat…
… n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (les interdictions de soumissionner aux marchés et accords-cadres soumis au Code des marchés publics s'appliquent conformément aux dispositions de l'article 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 et de l'article 29 de la loi no 2005-102 du 11.2.2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées).
… est en règle au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212-5 et L. 5212-9 du Code du travail (antérieurement articles L. 323-1, L. 323-8-2 et L. 323-8-5), concernant l'emploi des travailleurs handicapés ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France.
La déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier que le candidat (pour un groupement tous les cotraitants) a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31.12.2013.
Une déclaration sur l'honneur attestant ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation.
Inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L. 1146-1 du code du travail.
Une déclaration sur l'honneur attestant qu' au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, mis en œuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission.
Afficher plus
Situation économique et financière:
La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun niveau spécifique minimal n'est exigé des candidats.
Capacité technique et professionnelle:
La déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
La présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années ou présentation d'une liste des travaux en cours d'exécution ou exécutés au cours des cinq dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement.
— le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours,
— le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage,
Afficher plus
— les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel,
— financement sur fonds propres,
— prix unitaires révisables.
La carte d'achat pourra être utilisée comme modalité d'exécution des prestations de ce marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du code des marchés publics.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (80)
2. Le délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats
M. le maire ou son représentant, l'adjoint délégué
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr 🌏
Nom: Direction des achats
Adresse postale: 3 rue des Fauvettes
Commune postale: Cannes
Code postal: 06400
Point de contact: Service juridique
URL pour informations complémentaires: http://www.e-marches06.fr 🌏
Point de contact: Direction des achats, du lundi au vendredi - hors jours fériés- de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14/163
Informations complémentaires
Il est possible de consulter et de télécharger le dossier de consultation des entreprises sur le site www.e-marches06.fr. Identifiant maître
D'ouvrage: mairie de Cannes (06)
les dossiers contenant les candidatures et/ou les offres devront être envoyés par pli recommandé avec accusé de réception, ou par tout moyen permettant de donner une date certaine de réception
les offres seront contenues dans une enveloppe parfaitement identifiable portant la mention ci-après:
" AOO no14/163 - acquisition de matériel pédagogique, éducatif et sensoriel pour les écoles maternelles et élémentaires, les centres de loisirs sans hébergement et les crèches de la Ville de Cannes-Lot no - ne pas ouvrir ".
Les candidats peuvent également transmettre à l'adresse Internet www.e-marches06.fr les candidatures et les offres par voie électronique en vertu des art. 48 et 56 du C. Marchés publ. Et des arrêtés pris pour leur application (arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisationdes procédures de passation des marchés publics - nOR: Ecem0929046a et arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique entrant en vigueur le 1.10.2012) - les certificats de signature électronique seront examinés selon l'arrêté (acceptation des certificats conformes
Afficher plus
au RGS ou équivalent).
la consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre au sens de la Directive 2004/18/ce sans remise en concurrence des prestations et d'un marché à bons de commande, en application de l'art. 77 du Code des marchés publics attribué à un plusieurs opérateurs économiques et sans remise en concurrence des prestations.
Afficher plus
Chaque lot sera attribué à plusieurs opérateurs économiques, ceux-ci seront au nombre de 3 sous réserve d'un nombre suffisant de candidat et d'offres.
ils seront exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.1.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte - BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics (CCIRAL)
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur - secrétariat général pour les affaires générales - bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Cannes - direction des achats- service juridique
Adresse postale: 3 rue des Fauvettes
Commune postale: Cannes
Code postal: 06400
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠
Source: OJS 2015/S 014-020834 (2015-01-16)
Informations complémentaires (2015-01-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-21 📅
Date de publication: 2015-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 017-026179
Se réfère à l'avis: 2015/S 14-020834
Numéro JO-S: 17
Source: OJS 2015/S 017-026179 (2015-01-21)
Avis d'attribution de marché (2015-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 29 050 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville de Cannes — place Bernard Cornut Gentille — CS 30. 140

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-01 📅
Date de publication: 2015-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 127-232595
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Date de signature du marché pour les lots nº 1, 2 et 3: 9.6.2015. Modalités de consultation du contrat dans le respect des secrets protégés par la loi: dossier consultable à l'adresse suivante: direction des achats — Ville de Cannes — 3 rue des Fauvettes 06400 Cannes Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 14 B, annonce nº 193 du 21.1.2015. Références de publication rectificative Parution nº: 17 B, annonce nº 130 du 24.1.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.7.2015.
Afficher plus

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ensemble des établissement de la commune, 06400 Cannes

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (30)
3. Délai de livraison (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-15 📅
Nom: SNL Charlemagne
Adresse postale: 50 boulevard de Strasbourg
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000

2️⃣

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 4179
Nom: Comité consultatif Interrégional de règlement amiable des Litiges en matière de marchés publics (CCIRAL)
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires générales — bd Paul Peytral
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Cannes — direction des achats — service juridique
Source: OJS 2015/S 127-232595 (2015-07-01)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Instruments de musique, articles de... Jeux et jouets; attractions foraines Jouets Jeux Jeux éducatifs Jeux classiques