Acquisition de matériel et mobilier sportif — année 2016 — renouvelable en 2017 — 2018 — 2019
Les marchés issus de cette consultation seront des marchés à bons de commande au sens du code des marchés publics français — article 77 du C.M.P. -conclus, pour chacun des lots, avec un seul opérateur économique. Cependant, ce sont des accords cadre avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18/ce.
Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
Les estimations annuelles sont définies pour chacun des lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-11-17.
L'appel d'offres a été publié le 2015-10-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2015-10-07
|
Avis de marché
|
| 2016-05-09
|
Avis d'attribution de marché
|