Acquisition de matériel de transport nécessaire au fonctionnement des différents services de la ville du Mans et de Le Mans Métropole — année 2015 — renouvelable en 2016, 2017, 2018

Le Mans Métropole — communauté urbaine

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 8 du code des marchés publics avec les organismes suivants:
— le Mans Métropole — Communauté urbaine,
— ville du Mans.
Le coordonnateur du groupement de commandes est: Le Mans Métropole — Communauté urbaine. Le coordonnateur a uniquement en charge la passation de l'accord-cadre. Pour ce qui le concerne, chaque membre devra signer, notifier et suivre l'exécution de l'accord-cadre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-16. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-02-03 Avis de marché
2015-02-10 Informations complémentaires
2015-06-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
Quantité ou étendue:
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum passé avec plusieurs titulaires, en application de l'article 76 du code des marchés publics.Durée de l'accord-cadre:L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2015.L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2018.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — communauté urbaine
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand — le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-03 📅
Date limite de soumission: 2015-03-16 📅
Date de publication: 2015-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 027-044849
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr Critères d'attributions: le critère du prix sera analysé sur la base du montant du prix forfaitaire (prix du véhicule et équipements et accessoires); les candidats fourniront donc la fiche récapitulative du véhicule précisant ses caractéristiques. L'offre la moins disante (hors offre anormalement basse) se verra attribuer la note de référence maximum. Les autres offres seront notées de façon inversement proportionnelle. Le critère de la valeur technique portera sur le prix de revient kilométrique sur 15 ans; à cette fin, les candidats fourniront la fiche d'évaluation du coût de possession jointe au dossier. Le critère performances en matière de protection de l'environnement consistera à apprécier: — le niveau d'émission de Co2/km pour les lots 1 à 5, — la classification norme Euro pour les lots 6 à 8. Les candidats doivent compléter la fiche d'évaluation. Le critère service après-vente fera l'objet de deux sous-critères comme suit: — délai de livraison des pièces de rechange: sur 5 points, — durée de la garantie: sur 5 points. Ces 2 sous-critères seront appréciés sur la base des informations figurant dans la fiche d'évaluation du coût de possession. Si aucune offre n'obtient la note maximale de 10 sur ces trois critères, la meilleure offre verra sa note portée à la note maximale, les notes des autres offres seront recalculées de façon proportionnelle. Unité monétaire utilisée, l'euro. Le dossier de consultation gratuit sous forme de cd-rom peut être demandé au pôle marchés et achats publics par fax courrier ou mail ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut être téléchargé sur http://www.sarthe-marchespublics.fr . Le dossier de consultation peut être demandé jusqu'au jour de la date limite de remise des offres. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au pôle marchés et achats publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours de publicité. Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de sélection des candidats sont : 1. Garanties et capacités techniques et professionnelles. 2. Garanties et capacités financières. Renseignements administratifs: Mme Prevost au +33 243474378. Renseignements techniques: m. Leparquier au +33 243474660. Délais et voies de recours: Instance chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Nantes — 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111, 44041 Nantes, tél. +33 240994600, courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr , télécopieur +33 240994658. Organe chargé des procédures de médiation: comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics — 8 rue de Chateaubriand, 44000 Nantes. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: tribunal administratif de Nantes — 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111, 44000 Nantes. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.2.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 8 du code des marchés publics avec les organismes suivants:
— le Mans Métropole — Communauté urbaine,
— ville du Mans.
Le coordonnateur du groupement de commandes est: Le Mans Métropole — Communauté urbaine. Le coordonnateur a uniquement en charge la passation de l'accord-cadre. Pour ce qui le concerne, chaque membre devra signer, notifier et suivre l'exécution de l'accord-cadre.
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Numéro du lot: 1
Brève description: Voitures particulières des segments A et B.
Informations complémentaires sur les lots:
Estimation annuelle Le Mans Métropole: 320 000 EUR…
… HT.Estimation annuelle ville du Mans: 180 000 EUR HT.
… HT.
Estimation annuelle ville du Mans: 180 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description: Voitures particulières des segments C et D.
Informations complémentaires sur les lots:
Estimation annuelle Le Mans Métropole: 40 000 EUR…
… HT.Estimation annuelle ville du Mans: 30 000 EUR HT.
… HT.
Estimation annuelle ville du Mans: 30 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Autres voitures particulières (minibus, monospaces, ludospaces, breaks, crossovers, suv, etc).
Numéro du lot: 4
Brève description:
Véhicules utilitaires d'un volume utile <…
… 8m3.
… 8m
Informations complémentaires sur les lots:
Estimation annuelle Le Mans Métropole: 260 000 EUR…
… HT.Estimation annuelle ville du Mans: 160 000 EUR HT.
… HT.
Estimation annuelle ville du Mans: 160 000 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Véhicules utilitaires d'un volume utile >…
… 8m3.
… 8m
Informations complémentaires sur les lots:
Estimation annuelle Le Mans Métropole: 600 000 EUR…
… HT.Estimation annuelle ville du Mans: 480 000 EUR HT.
… HT.
Estimation annuelle ville du Mans: 480 000 EUR HT.
Numéro du lot: 6
Brève description: Véhicules poids lourds de la gamme légère.
Informations complémentaires sur les lots:
Estimation annuelle Le Mans Métropole: 80 000 EUR…
… HT.Estimation annuelle ville du Mans: 80 000 EUR HT.
… HT.
Estimation annuelle ville du Mans: 80 000 EUR HT.
Numéro du lot: 7
Brève description: Véhicules poids lourds de la gamme intermédiaire.
Informations complémentaires sur les lots:
Estimation annuelle Le Mans Métropole: 200 000 EUR…
… HT.Estimation annuelle ville du Mans: 320 000 EUR HT.
… HT.
Estimation annuelle ville du Mans: 320 000 EUR HT.
Numéro du lot: 8
Brève description: Véhicules poids lourds de la gamme lourde.
Informations complémentaires sur les lots:
Estimation annuelle Le Mans Métropole: 1 000 000 EUR…
… HT.Estimation annuelle ville du Mans: 240 000 EUR HT.
… HT.
Estimation annuelle ville du Mans: 240 000 EUR HT.
Quantité ou étendue:
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum passé avec plusieurs titulaires, en application de l'article 76 du code des marchés publics.
Durée de l'accord-cadre:
L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2015.
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2018.
Numéro de référence: IP15002F

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP, signée en original; il est conseillé aux candidats d'utiliser les cadres de DC1 et DC2 joints au dossier,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou tout autre document.
Capacité technique et professionnelle:
— Tous éléments permettant au pouvoir adjudicateur de s'assurer de la capacité du candidat à exécuter le marché.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie n'est prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Pour certains marchés subséquents, une avance de 5 % des marchés peut être accordée dans les conditions réglementaires et légales en vigueur sous réserve de la constitution d'une garantie à première demande couvrant le montant de l'avance.
Prix des marchés subséquents global et forfaitaire fermes.
Le paiement est effectué par virement selon les règles de la comptabilité publique. Délai global de paiement de 30 jours.
Le marché est financé sur fonds propres du budget principal et annexes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (55)
2. Valeur technique de l'offre % (15)
3. Performances en matière de protection de l'environnement % (15)
4. 4-service après-vente % (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Mans
Adresse postale: place Saint-Pierrre, Cedex 9, BP 40010
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: IP15002F
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr
Critères d'attributions: le critère du prix sera analysé sur la base du montant du prix forfaitaire (prix du véhicule et équipements et accessoires); les candidats fourniront donc la fiche récapitulative du véhicule précisant ses caractéristiques.
L'offre la moins disante (hors offre anormalement basse) se verra attribuer la note de référence maximum. Les autres offres seront notées de façon inversement proportionnelle.
Le critère de la valeur technique portera sur le prix de revient kilométrique sur 15 ans; à cette fin, les candidats fourniront la fiche d'évaluation du coût de possession jointe au dossier.
Le critère performances en matière de protection de l'environnement consistera à apprécier:
— le niveau d'émission de Co2/km pour les lots 1 à 5,
— la classification norme Euro pour les lots 6 à 8.
Les candidats doivent compléter la fiche d'évaluation.
Le critère service après-vente fera l'objet de deux sous-critères comme suit:
— délai de livraison des pièces de rechange: sur 5 points,
— durée de la garantie: sur 5 points.
Ces 2 sous-critères seront appréciés sur la base des informations figurant dans la fiche d'évaluation du coût de possession.
Si aucune offre n'obtient la note maximale de 10 sur ces trois critères, la meilleure offre verra sa note portée à la note maximale, les notes des autres offres seront recalculées de façon proportionnelle.
Unité monétaire utilisée, l'euro. Le dossier de consultation gratuit sous forme de cd-rom peut être demandé au pôle marchés et achats publics par fax courrier ou mail ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut être téléchargé sur http://www.sarthe-marchespublics.fr . Le dossier de consultation peut être demandé jusqu'au jour de la date limite de remise des offres. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au pôle marchés et achats publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours de publicité.
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Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de sélection des candidats sont :
1. Garanties et capacités techniques et professionnelles.
2. Garanties et capacités financières.
Renseignements administratifs: Mme Prevost au +33 243474378.
Renseignements techniques: m. Leparquier au +33 243474660.
Délais et voies de recours:
Instance chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Nantes — 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111, 44041 Nantes, tél. +33 240994600, courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr , télécopieur +33 240994658.
Organe chargé des procédures de médiation: comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics — 8 rue de Chateaubriand, 44000 Nantes.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: tribunal administratif de Nantes — 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111, 44000 Nantes.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.2.2015.

Informations complémentaires
Marché renouvelable
À titre indicatif, deuxième semestre 2018.
Source: OJS 2015/S 027-044849 (2015-02-03)
Informations complémentaires (2015-02-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-10 📅
Date de publication: 2015-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 030-050122
Se réfère à l'avis: 2015/S 27-044849
Numéro JO-S: 30
Source: OJS 2015/S 030-050122 (2015-02-10)
Avis d'attribution de marché (2015-06-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — Communauté urbaine
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics — CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand — Le Condorcet
Contact
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-01 📅
Date de publication: 2015-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 106-192528
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.sarthe-marchespublics.fr Les accords cadre correspondants sont conclus sans minimum ni maximum pour l'année 2015 et reconductible 3 fois. Procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Nantes — 6 allée de l'Ile Gloriette — BP 24111, 44041 Nantes, tél. +33 240994600, courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr, télécopieur +33 240994658. Organe chargé des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics — 8 rue de Chateaubriand, 44000 Nantes. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: tribunal administratif de Nantes — 6 allée de l'Ile Gloriette — BP 24111, 44041 Nantes. Les marchés correspondants sont consultables au siège du pouvoir adjudicateur. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n°: 26 B, annonce n° 255 du 6.2.2015. Références de publication rectificative Parution n°: 30 B, annonce n° 220 du 12.2.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-05-05 📅
Nom: NSA automobiles
Adresse postale: 5 boulevard P. Lefaucheux — ZIS BP 13
Commune postale: Le Mans Cedex
Code postal: 72026

2️⃣
Nom: Renault Retail Group Le Mans
Adresse postale: 261 bd Demorieux
Commune postale: Le Mans Cedex 2
Code postal: 72028

3️⃣
Nom: Le Grand Auto 24
Adresse postale: 4 boulevard René Cassin
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000

4️⃣
Adresse postale: 261 bd P. Lefaucheux — ZIS BP 13

5️⃣
Adresse postale: 261 boulevard Demorieux

6️⃣
Adresse postale: 4 boulevard Cassin

7️⃣
Commune postale: Le Mans cedex

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Nom: Bayi Trucks
Adresse postale: 43 boulevard P. Lefaucheux — CS 92825

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣
Nom: Ciron Le Mans
Adresse postale: 129 boulevard P. Lefaucheux
Commune postale: Arnage
Code postal: 72230

1️⃣6️⃣
Nom: Man Région Paris Centre
Adresse postale: 12 avenue du Bois de l'Epine — Courcouronnes
Commune postale: Évry
Code postal: 91008

1️⃣7️⃣
Nom: Garage Cretot
Adresse postale: 2 rue Antoine Becquerel — CS 22729
Code postal: 72027

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣

2️⃣2️⃣

2️⃣3️⃣

2️⃣4️⃣

2️⃣5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
Source: OJS 2015/S 106-192528 (2015-06-01)
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Fournisseurs:
Bayi Trucks Ciron Le Mans Garage Cretot Le Grand Auto 24 Man Région Paris Centre NSA Automobiles renault retail group le mans
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Véhicules à moteur Voitures particulières Autres véhicules particuliers Véhicules à moteur pour le transport de... Véhicules à moteur servant au transport... Fourgons intégrés Fourgons tôlés Poids lourds Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice