Acquisition de manuels scolaires pour le groupement d'achat de la Côte d'Azur et ses adhérents (liste en annexe)

Groupement d'achats de la Côte d'Azur

La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Les prestations donnent lieu à un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-05. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-24.

Qui ?

• Groupement d'achats de la Côte d'Azur

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Manuels scolaires

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-04-24	Avis de marché

Avis de marché (2015-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Manuels scolaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Manuels scolaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement d'achats de la Côte d'Azur
Adresse postale: 2 avenue Felix Faure
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Courrier électronique: sybille.marchetto@ac-nice.fr 📧
Téléphone: +33 493627700 📞
Fax: +33 493627708 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-24 📅
Date limite de soumission: 2015-06-05 📅
Date de publication: 2015-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 083-147170
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/ Marché à bons de commande. Critères d'attributions: lot n° 01. 1. Pourcentage de rabais (pondération: 80). 2. Délai de commande et de livraison (pondération: 10). 3. Valeur technique (pondération: 10) (modalités de livraison sur 5 et modalités d'enlèvement de l'existant sur 5). Lot n° 02. 1. Pourcentage de rabais (pondération: 50). 2. Prestation technique pour la gestion des commandes et la mise à disposition aux élèves et le suivi de la gestion (pondération: 30). 3. Délai de commande et de livraison (pondération: 10). 4. Valeur technique (pondération: 10) (modalités de livraison sur 5 et modalités d'enlèvement de l'existant sur 5). Unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.4.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description:

Acquisition de manuels scolaires sans solution d'étiquetage…

… proposéeIl s'agit de proposer simplement une offre à la liste des établissements en annexe 1, c'est à dire aux adhérents ne souhaitant pas se voir proposer en plus une solution d'étiquetage des manuels scolaires.

… proposée

Il s'agit de proposer simplement une offre à la liste des établissements en annexe 1, c'est à dire aux adhérents ne souhaitant pas se voir proposer en plus une solution d'étiquetage des manuels scolaires.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Acquisition de manuels scolaire avec l'utilisation d'une solution d'étiquetage…

… proposée.Il s'agit de proposer une offre d'acquisition de manuels scolaire à la liste des établissements en annexe 2 mais d'y ajouter obligatoirement dans l'offre le cout pour une solution informatique d'étiquetage (prestation technique pour la gestion des commandes et la mise à disposition aux élèves et le suivi de la gestion).

… proposée.

Il s'agit de proposer une offre d'acquisition de manuels scolaire à la liste des établissements en annexe 2 mais d'y ajouter obligatoirement dans l'offre le cout pour une solution informatique d'étiquetage (prestation technique pour la gestion des commandes et la mise à disposition aux élèves et le suivi de la gestion).

Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 006

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 512-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Références requises: déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration appropriées de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Références requises: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataires ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif. Budget propre à chaque établissement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19060030400017
Contact
Point de contact: Brusa Henri-Laurent, proviseur du Lycée Massena
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom: Groupement d'achats de la Côte d'Azur: Mme Marchetto
Adresse postale: Lycée Masséna, 2 avenue Felix Faure, Cedex 1
Téléphone: +33 493627759 📞
Adresse postale: lycée Masséna, 2 avenue Felix Faure, Cedex 1
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 006
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/

Marché à bons de commande.

Critères d'attributions: lot n° 01.

1. Pourcentage de rabais (pondération: 80).

2. Délai de commande et de livraison (pondération: 10).

3. Valeur technique (pondération: 10) (modalités de livraison sur 5 et modalités d'enlèvement de l'existant sur 5).

Lot n° 02.

1. Pourcentage de rabais (pondération: 50).

2. Prestation technique pour la gestion des commandes et la mise à disposition aux élèves et le suivi de la gestion (pondération: 30).

3. Délai de commande et de livraison (pondération: 10).

4. Valeur technique (pondération: 10) (modalités de livraison sur 5 et modalités d'enlèvement de l'existant sur 5).

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, Cedex 4, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 083-147170 (2015-04-24)

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