Acquisition de machines agricoles et d'entretien des espaces verts

Ville de Clermont-Ferrand

Acquisition de machines agricoles et d'entretien des espaces verts.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-08. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-02-26 Avis de marché
2015-11-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tracteurs
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 2 ans à compter de la notification du contrat.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tracteurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: DCEP-MOPA, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-26 📅
Date limite de soumission: 2015-04-08 📅
Date de publication: 2015-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 043-074005
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ Marché à bons de commande unité monétaire utilisée, l'euro.les offres peuvent être transmises sur support papier par envoi par recommandé ou déposées contre récépissé à l'adresse d'envoi des offres visée au présent avis. Si elles sont transmises par voie électronique elle sont déposées via la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.info/Acheteur/VCF/ et seuls les certificats Rgs** sont conformes et acceptés pour signer les plis. La référence de l'accord cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du Code des Marchés Publics. Renseignements techniques auprès de Mme Lacoin au +33 473423787 ou M. Diot au +33 473426844. Selon les lots, les candidats devront procéder à une démonstration ou une présentation du matériel dans les conditions fixées au règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.2.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 104 000 💰
416 000 💰
Brève description: Acquisition de machines agricoles et d'entretien des espaces verts.
Numéro du lot: 01
Brève description: Tracteurs, chargeurs et accessoires.
Quantité ou étendue: Minimum 25 000 EUR maximum 100 000 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 02
Brève description: Matériel autoporté.
Quantité ou étendue: Minimum 10 000 EUR maximum 40 000 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 03
Brève description: Tondeuses.
Quantité ou étendue: Minimum 15 000 EUR maximum 60 000 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 04
Brève description: Matériels de travail de la terre.
Quantité ou étendue: Minimum 3 000 EUR maximum 12 000 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 05
Brève description: Matériels de coupe thermique.
Numéro du lot: 06
Brève description: Matériels soufflants et aspirants.
Quantité ou étendue: Minimum 6 000 EUR maximum 24 000 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 07
Brève description: Matériels espaces verts sur batteries.
Quantité ou étendue: Minimum 12 000 EUR maximum 48 000 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 08
Brève description: Porte-Outils multifonctions et accessoires.
Quantité ou étendue: Minimum 18 000 EUR maximum 72 000 EUR pour la période initiale.
Numéro de référence: 1551O001

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (ou formulaire Dc1); en cas de candidature émanant de groupement d'entreprises la lettre de candidature sera signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité. Documents relatifs au pouvoir des personnes habilitées à l'engager (statuts ou Kbis et pouvoir(s) interne(s) signé(s)) Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. A fournir par chaque membre en cas de groupement. (ou formulaire Dc2) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (ou formulaire Dc1).
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste de références des principales fournitures ou services effectués prestations équivalentes réalisées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé; Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie de 5,000 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision Périodique. Annuelle. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Fonds propres.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630113501356
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ 🌏
Nom: DCEP - MOPA: M. Tilly
Adresse postale: Hôtel de Ville, 10 rue Philippe Marcombes
Code postal: 63000
Téléphone: +33 473426980 📞
Nom: Ville de Clermont-Ferrand: DCEP-MOPA
Adresse postale: 10 rue Philippe Marcombes
Fax: +33 473426981 📠
Nom: Ville de Clermont-Ferrand: DCEP - MOPA
Adresse postale: Hôtel de Ville, 10 rue Philippe Marcombes Cedex 1, BP 60

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1551O001
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/
Marché à bons de commande
unité monétaire utilisée, l'euro.les offres peuvent être transmises sur support papier par envoi par recommandé ou déposées contre récépissé à l'adresse d'envoi des offres visée au présent avis. Si elles sont transmises par voie électronique elle sont déposées via la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.info/Acheteur/VCF/ et seuls les certificats Rgs** sont conformes et acceptés pour signer les plis.
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La référence de l'accord cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du Code des Marchés Publics.
Renseignements techniques auprès de Mme Lacoin au +33 473423787 ou M. Diot au +33 473426844.
Selon les lots, les candidats devront procéder à une démonstration ou une présentation du matériel dans les conditions fixées au règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.2.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon Cedex 01
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Fax: +33 473146122 📠
Nom: Comité Consultatif de Réglement Amiable des Litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2015/S 043-074005 (2015-02-26)
Avis d'attribution de marché (2015-11-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DPCP-MOPA, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-17 📅
Date de publication: 2015-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 226-411150
Se réfère à l'avis: 2015/S 43-074005
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Lot 02 — entreprise Dorat Verts Loisirs. Montant HT de 10 000 EUR à 40 000 EUR. Lot 03 — entreprise Boyer Motoculture. Montant HT de 15 000 EUR à 60 000 EUR. Lot 04 — entreprise Boyer Motoculture. Montant HT de 3 000 EUR à 12 000 EUR. Lot 05 — entreprise Laurent. Montant HT de 15 000 EUR à 60 000,00 euros; Lot 06 — entreprise Dorat Verts Loisirs. Montant HT de 6 000 EUR à 24 000 EUR. Lot 07 — entreprise Boyer Motoculture. Montant HT de 12 000 EUR à 48 000 EUR. Lot 08 — entreprise Laurent. Montant HT de 18 000 EUR à 72 000 EUR. Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ Marchés à bons de commande avec minimum et maximum. Les montants indiqués ci-dessus sont des montants minimums et maximums. Les marchés sont conclus pour une période de 24 mois. Le lot n° 01: tracteurs, chargeurs et accessoires a été déclaré sans suite. Pour le lot n° 2, le montant résultant dela simulation est de 20 710,12 EUR (HT). Pour le lot n° 3, le montant résultant de la simulation est de 16 899 EUR (HT). Pour le lot n° 4, le montant résultant de la simulation est de 3 147 EUR (HT). Pour le lot n° 5, le montant résultant de la simulation est de 21 218 EUR (HT). Pour le lot n° 6, le montant résultant de la simulation est de 9 625,66 EUR (HT). Pour le lot n° 7, le montant résultant de la simulation est de 21 225,43 EUR (HT). Pour le lot n° 8, le montant résultant de la simulation est de 13 229 EUR (HT). Critère de jugement. Les critères de jugements des offres, sont pondérés de la manière suivante: 60 % : valeur technique. 40 % : prix des prestations. Procédures de recours Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon 63033 Clermont-Ferrand — Cedex 01 Tél. +33 473146100 — fax +33 473146122 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ Organe chargé des procédures de médiation: Comité consultatif de réglement amiable des litiges immeuble Le Saxe 119 avenue du Maréchal de Saxe 69427 Lyon — Cedex Téll. +33 472847859. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de plein contentieux dirigé contre le contrat ouvert dans les deux mois à compter de la date d'envoi à la publication du présent avis. Recours Indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale. Référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis. La consultation du (des) marché(s) peut être effectuée sur prise de rendez vous auprès du responsable du service figurant dans l'adresse de l'organisme acheteur. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.11.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-02 📅
Nom: Dorat Verts Loisirs
Adresse postale: Carrefour Pointe de Cournon
Commune postale: Cournon-d'Auvergne
Code postal: 63800

2️⃣
Nom: Boyer Motoculture
Adresse postale: 41 avenue de la Libération
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000

3️⃣

4️⃣
Nom: Laurent
Adresse postale: La Maison Jaune
Commune postale: Châteaugay
Code postal: 63119

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Source: OJS 2015/S 226-411150 (2015-11-17)
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