Il faut entendre par outils et matériel, les outils à moteur deux temps, les compresseurs d'air, les postes de lavage, les aiguillages et toutes autres machines et mécanismes nécessitant une lubrification, indispensable pour leur fonctionnement.
La procédure est décomposée en six (6) lots désignés comme suit:
— lot nº 1: "Fourniture d'huile moteur et ventilateur",
— lot nº 2: "Fourniture d'huile pour système de direction ",
— lot nº 3: "Fourniture d'huile pour boîtes de vitesses automatiques de marque allison ",
— lot nº 4: "Fourniture d'huile pour boîtes de vitesses automatiques de marque zf ",
— lot nº 5: "Fourniture d'huile pour pont et réducteur",
— lot nº 6: " Fourniture d'huiles diverses pour la maintenance des outils et matériel de la RTM ".
Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots.
Il est rappelé qu'en vertu de l'article 10 alinéa 1 du code des marchés publics (ci-après Cmp), les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus.
Chaque lot donnera lieu à la passation d'un marché séparé.
Il s'agit de marchés négociés, lancés en application des articles 144.i.1°, 165, 166 et 169 du CMP.
Les marchés à passer sont des marchés de fournitures. Ils se réfèrent au cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par arrêté du 19.1.2009. Cette pièce générale réputée connue des entreprises est non fournie dans le présent dossier.
La durée des marchés est de 3 ans à compter de leur date de notification, reconductible 2 fois tacitement, pour une durée d'un an à chaque reconduction, sauf décision écrite contraire de la RTM, communiquée avec un préavis de 2 mois par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction des marchés.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-02-06.
L'appel d'offres a été publié le 2015-01-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2015-01-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Lubrifiants
Quantité ou étendue:
“La forme des marchés est fractionnée à bons de commande (conformément à l'article 169 du Cmp), conclus chacun avec un seul opérateur économique et exécuté...”
Quantité ou étendue
La forme des marchés est fractionnée à bons de commande (conformément à l'article 169 du Cmp), conclus chacun avec un seul opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission des ordres de livraison valant bons de commande, sans négociation ni mise en concurrence. Il s'agit d'accords-cadres au sens du droit communautaire.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lubrifiants📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie des transports de Marseille
Adresse postale: Entité marchés publics, 3 rue Paul Langevin, bureau n° 25
Code postal: 13013
Commune postale: Marseille
Contact
Courrier électronique: marchespublics@rtm.fr📧
Téléphone: +33 491105225📞
Fax: +33 491105259 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-01-22 📅
Date limite de soumission: 2015-02-06 📅
Date de publication: 2015-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 018-029571
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
“A) Il n'y a pas de dossier de consultation des entreprises à se procurer pour présenter sa candidature. Il est rappelé que pour justifier de ses capacités...”
A) Il n'y a pas de dossier de consultation des entreprises à se procurer pour présenter sa candidature. Il est rappelé que pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
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Source: OJS 2015/S 018-029571 (2015-01-22)
Avis d'attribution de marché (2015-08-13) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: Entité marchés publics — 3 rue Paul Langevin — bureau nº 25
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-08-13 📅
Date de publication: 2015-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 158-291448
Se réfère à l'avis: 2015/S 18-029571
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
“Pour attribuer le lot nº 1 à l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants:”
Source: OJS 2015/S 158-291448 (2015-08-13)