Acquisition de lots d'outillages communs pour les ateliers Nti1 et Nti2 destinés au maintien en condition opérationnelle terrestre des armées

Mindef/Terre/SIMMT

Acquisition de lots d'outillages communs pour les ateliers Nti1 et Nti2 destinés au maintien en condition opérationnelle terrestre des armées- marchés à bons de commande sur 7 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Au Forum du Bâtiment
• Stanley Black & Decker

Qui ?

• Mindef/Terre/SIMMT

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-06-11	Avis de marché
2018-09-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Outils
Quantité ou étendue:

Le marché est dissocié en 2 lots distincts:— lot 1: outils à mains et électroportatifs énergisés électriques (montant minimum estimé 1 800 000 EUR HT; montant maximum estimé 5 416 666,66 EUR HT),— lot 2: outils électroportatifs énergisés pneumatiques (montant minimum estimé 700 000 EUR HT; montant maximum estimé 2 083 333 EUR HT).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Outils 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/Terre/SIMMT
Adresse postale: Établissement ingénieur général Jayat — CS 30704
Code postal: 78013
Commune postale: Versailles
Contact
Courrier électronique: sdc.simmt@simmt.terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 139672716 📞
Fax: +33 139672803 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-11 📅
Date limite de soumission: 2015-07-15 📅
Date de publication: 2015-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 114-206708
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires

Transmission de la candidature et de l'offre: Le pouvoir adjudicateur privilégie la transmission des candidatures et des offres par voie électronique, toutefois il ne peut rejeter un pli transmis par voie papier. 1: Dématérialisation des procédures: Les modalités relatives à la procédure de dématérialisation sont précisées dans le règlement de la consultation. 2: procédure non dématérialisée: Le pli sera transmis par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à l'adresse suivante: SIMMT — sous-direction des contrats — bureau de l'administration — commission des marchés formalisés — BP 345 — 78003 Versailles Cedex, soit remis directement au service à l'adresse suivante: SIMMT — sous-direction des contrats — bureau de l'administration — établissement ingénieur général Jayat — rue des Docks — 78 000 Versailles Satory, du lundi au jeudi de 9:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:00, le vendredi de 9:00 à 12:00. Sur l'enveloppe doivent être mentionnés le n° de la consultation «15n90485» et la date limite «le 15.7.2015». Autres informations: Les renseignements d'ordre technique et administratif peuvent être obtenus uniquement sur demande écrite et doivent être transmises par l'interface de questions de la Place jusqu'au 2.7.2015. Pour les questions posées postérieurement à la date indiquée, le pouvoir adjudicateur ne sera pas tenu de répondre. Pour accéder à l'interface de questions: sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr, indiquer la référence 15n90485 dans la case «Recherche rapide». En cas de difficulté, contactez le secrétariat de la SDC au +33 139672765 ou 2771. La date prévisionnelle de notification est le 14.12.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.6.2015.

Informations complémentaires

Transmission de la candidature et de l'offre:

Le pouvoir adjudicateur privilégie la transmission des candidatures et des offres par voie électronique, toutefois il ne peut rejeter un pli transmis par voie papier.

1: Dématérialisation des procédures:

Les modalités relatives à la procédure de dématérialisation sont précisées dans le règlement de la consultation.

2: procédure non dématérialisée:

Le pli sera transmis par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à l'adresse suivante: SIMMT — sous-direction des contrats — bureau de l'administration — commission des marchés formalisés — BP 345 — 78003 Versailles Cedex, soit remis directement au service à l'adresse suivante: SIMMT — sous-direction des contrats — bureau de l'administration — établissement ingénieur général Jayat — rue des Docks — 78 000 Versailles Satory, du lundi au jeudi de 9:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:00, le vendredi de 9:00 à 12:00. Sur l'enveloppe doivent être mentionnés le n° de la consultation «15n90485» et la date limite «le 15.7.2015».

Autres informations:

Les renseignements d'ordre technique et administratif peuvent être obtenus uniquement sur demande écrite et doivent être transmises par l'interface de questions de la Place jusqu'au 2.7.2015. Pour les questions posées postérieurement à la date indiquée, le pouvoir adjudicateur ne sera pas tenu de répondre.

Pour accéder à l'interface de questions: sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr, indiquer la référence 15n90485 dans la case «Recherche rapide». En cas de difficulté, contactez le secrétariat de la SDC au +33 139672765 ou 2771.

La date prévisionnelle de notification est le 14.12.2015.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.6.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 500 000 💰
7 500 000 💰
Fréquence des marchés à attribuer:

Marchés à bons de commande, en vertu de l'article 251 du code des marchés publics.

Brève description:

Acquisition de lots d'outillages communs pour les ateliers Nti1 et Nti2 destinés au maintien en condition opérationnelle terrestre des armées- marchés à bons de commande sur 7 ans.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Outils à mains et électroportatifs énergisés électriques
Brève description:

Le lot 1 sera composé des postes suivants:

— poste 1: NTI 1 station,

— sous-poste 1-1: fourniture d'outils,

— sous-poste 1-2: valises de rangement + mousses,

— sous-poste 1-3: mousses,

— poste 2: NTI 1 auto engin blindé (AEB),

— sous-poste 2-1: fourniture d'outils,

— sous-poste 2-2: valises de rangement + mousses,

— sous-poste 2-3: mousses,

— poste 3: NTI 2 AEB,

— sous-poste 3-1: fourniture d'outils,

— sous-poste 3-2: valises de rangement + mousses,

— sous-poste 3-3: mousses.

Durée de l'accord: 84 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Outils électroportatifs énergisés pneumatiques
Brève description: Le lot 2 sera composé des postes suivants:
Quantité ou étendue:

Le marché est dissocié en 2 lots distincts:

— lot 1: outils à mains et électroportatifs énergisés électriques (montant minimum estimé 1 800 000 EUR HT; montant maximum estimé 5 416 666,66 EUR HT),

— lot 2: outils électroportatifs énergisés pneumatiques (montant minimum estimé 700 000 EUR HT; montant maximum estimé 2 083 333 EUR HT).

Numéro de référence: 15N90485

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidatures sont recevables en application des articles 216 à 223 du code des marchés public (CMP).

Les formulaires Dc1 (dûment signé) et Dc2 peuvent être utilisés pour la présentation des documents exigés ou alors remplacés par les renseignements équivalents sur papier libre à en-tête de l'entreprise. Ces formulaires sont disponibles à l'imprimerie nationale ou sur le site: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

Documents à fournir:

— identification du candidat (Dc2),

— lettre de candidature (Dc1),

— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet. En cas de candidat étranger, si le candidat est en redressement judiciaire ou fait l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger, il doit donner la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de fournir ces documents (entreprise de création récente par exemple), il peut prouver sa capacité financière par tout autre document jugé équivalent.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le pouvoir adjudicateur rejettera les candidats qui ne présentent manifestement pas les capacités financières suffisantes pour exécuter le marché.

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour chacune des 3 dernières années;

— une liste des principales fournitures livrées par le candidat individuel ou chaque membre du groupement au cours des trois dernières années portant sur un sujet analogue à celui de la présente consultation, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— un dossier papier pour la valise de rangement montrant les capacités du candidat à intégrer dans une valise des outils insérés dans des mousses préformées ou découpées pour assurer le bon rangement des outils. Cet dossier doit être accompagné de photos. L'administration se réserve la possibilité de vérifier sur place les capacités présentées au dossier.

Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de fournir ces documents (entreprise de création récente par exemple), il peut prouver sa capacité technique/professionnelle par tout autre document jugé équivalent.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le pouvoir adjudicateur rejettera les candidats qui ne présentent pas les capacités techniques/professionnelles suffisantes pour exécuter le marché.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Ressources propres: budget du ministère de la défense.

Le délai de paiement est de 30 jours maximum.

Le mode de règlement sera le virement administratif.

L'ensemble des modalités de paiement est régi par le titre IV, chapitre I et II de la Iiième partie du code des marchés publics modifié. Ces dispositions fixent notamment les modalités de versement d'avances et d'acomptes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Conformément à l'article 231 du code des marchés publics, les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement conjoint ou solidaire.

Les autres règles relatives au groupement sont précisées dans le règlement de la consultation.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 7
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues:

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la sous-directrice des contrats de la SIMMT
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: SIMMT/SDC/ADM/Commission des marchés formalisés
Point de contact: Commission des marchés formalisés
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse postale: BP 345
Code postal: 78003
Téléphone: +33 139672771 📞
Courrier électronique: melina.ozenne@intradef.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Transmission de la candidature et de l'offre:

Le pouvoir adjudicateur privilégie la transmission des candidatures et des offres par voie électronique, toutefois il ne peut rejeter un pli transmis par voie papier.

1: Dématérialisation des procédures:

Les modalités relatives à la procédure de dématérialisation sont précisées dans le règlement de la consultation.

2: procédure non dématérialisée:

Le pli sera transmis par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à l'adresse suivante: SIMMT — sous-direction des contrats — bureau de l'administration — commission des marchés formalisés — BP 345 — 78003 Versailles Cedex, soit remis directement au service à l'adresse suivante: SIMMT — sous-direction des contrats — bureau de l'administration — établissement ingénieur général Jayat — rue des Docks — 78 000 Versailles Satory, du lundi au jeudi de 9:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:00, le vendredi de 9:00 à 12:00. Sur l'enveloppe doivent être mentionnés le n° de la consultation «15n90485» et la date limite «le 15.7.2015».

Autres informations:

Les renseignements d'ordre technique et administratif peuvent être obtenus uniquement sur demande écrite et doivent être transmises par l'interface de questions de la Place jusqu'au 2.7.2015. Pour les questions posées postérieurement à la date indiquée, le pouvoir adjudicateur ne sera pas tenu de répondre.

Pour accéder à l'interface de questions: sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr, indiquer la référence 15n90485 dans la case «Recherche rapide». En cas de difficulté, contactez le secrétariat de la SDC au +33 139672765 ou 2771.

La date prévisionnelle de notification est le 14.12.2015.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greff.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 130211119 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: SIMMT/SDC/ADM/section recours contentieux
Adresse postale: Établissement ingénieur général Jayat — CS 30704
Code postal: 78013
Téléphone: +33 139672716 📞
Fax: +33 139672803 📠
Source: OJS 2015/S 114-206708 (2015-06-11)

Avis d'attribution de marché (2018-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7 500 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Minarm/terre/SIMMT
Contact
Courrier électronique: simmt.sdc-berc-cmf.agt.fct@intradef.gouv.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-21 📅
Date de publication: 2018-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 184-417568
Se réfère à l'avis: 2015/S 114-206708
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.9.2018.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (25)
3. Durée de garantie pour l'outillage énergisé (15)

Attribution du marché
Nom: Stanley Black & Decker
Adresse postale: 6 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Morangis
Code postal: 91420
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.stanleyblackandecker.com 🌏
Nom: Au forum du bâtiment
Adresse postale: 61/63 rue Desnouettes
Commune postale: Paris
Code postal: 75015

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Le sous-directeur des contrats de la SIMMT

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de versailles
Adresse postale: 56 avenue de St-Cloud
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: SIMMT/SDC/BERC/Section recours contentieux
Source: OJS 2018/S 184-417568 (2018-09-21)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) (>20 nouveaux marchés)

Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts (11)

Outils (6)