Acquisition de livres, partitions et de jeux pour les bibliothèques de la ville d'Arras

Ville d'Arras

Acquisition de livres, partitions et de jeux pour les bibliothèques de la ville d'Arras.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-03-13 Avis de marché
2015-03-17 Informations complémentaires
2015-08-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
Conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à des marchés à bons de commande conclus pour une durée de 12 mois à compter de leur notification au titulaire, reconductible 3 fois de manière tacite et pour la même durée. Les marchés sont allotis en 5 lots. Lot no 1: Acquisition de livres jeunesse Montant minimum: 10 000 EUR HT (10 550 EUR TTC); Montant maximum: 25 000 EUR HT (26 375 EUR TTC). Lot no 2: Acquisition de bandes dessinées Montant minimum: 5 000 EUR HT (5 275 EUR TTC); Montant maximum: 20 000 EUR HT (21 100 EUR TTC). Lot no 3: Acquisition de livres adultes Montant minimum: 25 000 EUR HT (26 375 EUR TTC); Montant maximum: 45 000 EUR HT (47 475 EUR TTC). Lot no 4: Acquisition de partitions Montant minimum: 1 000 EUR HT (1 055 EUR TTC); Montant maximum: 6 000 EUR HT (6 330 EUR TTC). Lot no 5: Acquisition de jeux de société Montant minimum: 3 000 EUR HT (3 600 EUR TTC); Montant maximum: 8 000 EUR HT (9 600 EUR TTC).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Arras
Adresse postale: 6 place Guy Mollet
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Contact
Adresse Internet: http://arras.fr 🌏
Courrier électronique: s-marches@ville-arras.fr 📧
Téléphone: +33 321506931 📞
Fax: +33 321505138 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-13 📅
Date limite de soumission: 2015-04-24 📅
Date de publication: 2015-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 054-094208
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
Les modalités d'analyse des offres sont énoncées dans le règlement de consultation. Pour les lots 1 à 3, la valeur technique est appréciée au regard du cadre de réponse technique et fonctionnel (40 points sur la base des points attribués par rubriques définis dans le document) et de la sélection bibliographique proposée (20 points). Pour les lots 4 et 5, la valeur technique est appréciée au regard du cadre de réponse technique et fonctionnel (60 points). Les dossiers de consultation sont disponibles gratuitement, sur place contre récépissé, à l'adresse suivante: mairie d'arras, service Marchés publics, 6 place Guy Mollet, 62000 Arras, ou envoyés sur demande à l'adresse s-marches@ville-arras.fr ou disponibles sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse http://arras.fr rubrique marchés publics. Les plis sont déposés soit sur place contre récépissé, à l'adresse ci dessus, soit envoyés par courrier recommandé avec avis réception. La remise des plis par voie dématérialisée est autorisée dans les conditions énoncées au règlement de la consultation Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.3.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de livres, partitions et de jeux pour les bibliothèques de la ville d'Arras.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Acquisition de livres jeunesse
Brève description: Acquisition de livres jeunesse.
Quantité ou étendue: Montant minimum 10 000 EUR HT (10 550 EUR TTC) maximum 25 000 EUR HT (26 375 EUR TTC).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Acquisition de bandes dessinées
Brève description: Acquisition de bandes dessinées.
Quantité ou étendue: Montant minimum 5 000 EUR HT (5 275 EUR TTC) maximum 20 000 EUR HT (21 100 EUR TTC).
Numéro du lot: 3
Quantité ou étendue: Montant minimum: 25 000 EUR HT (26 375 EUR TTC) Montant maximum: 45 000 EUR HT (47 475 EUR TTC).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Acquisition de partitions
Brève description: Acquisition de partitions.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 1 000 EUR HT (1 055 EUR TTC); Montant maximum: 6 000 EUR HT (6 330 EUR TTC).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Acquisition de jeux de société
Brève description: Acquisition de jeux de société.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 3 000 EUR HT (3 600 EUR TTC); Montant maximum: 8 000 EUR HT (9 600 EUR TTC).
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15S0016
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Médiathèque ou conservatoire, 62000 Arras.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
- l'extrait Kbis
- le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat
- la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionné à l'article 43 du Code des marchés publics;
- les renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L5212-1 à L5212-11 du Code du Travail.
Situation économique et financière:
- l'imprimé Dc1, ex DC 4 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants)
- l'imprimé Dc2, ex Dc2 (déclaration du candidat).
Capacité technique et professionnelle:
- la liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
- l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables des prestations de services de même nature que celle du marché.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le paiement des factures se fera par mandat administratif suivi d'un virement. Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception des factures, conformément aux règles de la comptabilité publique et selon l'article 98 du code des marchés publics. Lots 1 à 4: les fournitures sont réglées en application du montant de remise effectué par le candidat sur les tarifs des éditeurs, fixés en application de la Loi 81-766 du 10 août 1981 et de ses textes d'application. Lot 5: les prix du marché sont traités à prix unitaires, sur la base du bordereau des prix unitaires selon les quantités réellement exécutées, ou au catalogue du titulaire (ou sur son site internet) affecté de la remise consentie à l'acte d'engagement. Lots 1 à 4: Les prix résulteront de l'application des tarifs des prix publics en vigueur au moment de la commande. Lot 5: Prix révisables dans les conditions du CCAP. Financement sur fonds propre de la collectivité.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de…
… candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du Code des marchés publics.
… membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-2 du Code des marchés publics.
en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du Code des marchés publics.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique ( pondération: 60 % pour les lots 1, 2, 3 et 4; 50 % pour le lot 5 )
2. Délai de livraison ( pondération: 30 % pour les lots 1, 2, 3 et 4; 20 % pour le lot 5 )
3. Prix ( pondération: 10 % pour les lots 1, 2, 3 et 4; 30 % pour le lot 5 )
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://arras.fr 🌏
URL pour la participation: http://arras.fr 🌏
URL des documents: http://arras.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0016
Informations complémentaires
Les modalités d'analyse des offres sont énoncées dans le règlement de consultation. Pour les lots 1 à 3, la valeur technique est appréciée au regard du cadre de réponse technique et fonctionnel (40 points sur la base des points attribués par rubriques définis dans le document) et de la sélection bibliographique proposée (20 points). Pour les lots 4 et 5, la valeur technique est appréciée au regard du cadre de réponse technique et fonctionnel (60 points).
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Les dossiers de consultation sont disponibles gratuitement, sur place contre récépissé, à
l'adresse suivante: mairie d'arras, service Marchés publics, 6 place Guy Mollet, 62000 Arras, ou
envoyés sur demande à l'adresse s-marches@ville-arras.fr ou disponibles sur la plateforme de
dématérialisation à l'adresse http://arras.fr rubrique marchés publics. Les plis sont déposés soit
sur place contre récépissé, à l'adresse ci dessus, soit envoyés par courrier recommandé avec
avis réception. La remise des plis par voie dématérialisée est autorisée dans les conditions
énoncées au règlement de la consultation
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.3.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable pour les marchés publics, préfecture de Meurthe et Moselle
Fax: +33 383342224 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Greffe du tribunal administratif.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54048
Téléphone: +33 388342562 📞
Marché renouvelable
Mars 2019.
Source: OJS 2015/S 054-094208 (2015-03-13)
Informations complémentaires (2015-03-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-17 📅
Date de publication: 2015-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 056-096987
Se réfère à l'avis: 2015/S 54-094208
Numéro JO-S: 56
Source: OJS 2015/S 056-096987 (2015-03-17)
Avis d'attribution de marché (2015-08-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-04 📅
Date de publication: 2015-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 151-278439
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
— pour le lot 1: acquisition de livres jeunesse, à la société Librairie Jeunesse SARL «Au pied de la lettre», 62000 Arras. Il s'agit d'un marché à bons de commande conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa notification au titulaire, reconductible 3 fois par tacite reconduction pour la même durée, pour un montant minimum de 10 000 EUR HT (10 550 EUR (TTC)) et pour un montant maximum annuel de 25 000 EUR HT (26 375 EUR (TTC)), — pour le lot 2: acquisition de bandes dessinées, à la société Alizé SFL, 93200 Saint-Denis. Il s'agit d'un marché à bons de commande conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa notification au titulaire, reconductible 3 fois par tacite reconduction pour la même durée, pour un montant minimum de 5 000 EUR HT (5 275 EUR (TTC)) et pour un montant maximum annuel de 20 000 EUR HT (21 100 EUR (TTC)), — pour le lot 3: acquisition de livres adultes, à la société SAS Librairie B La Grand Librairie, 62000 Arras. Il s'agit d'un marché à bons de commande conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa notification au titulaire, reconductible 3 fois par tacite reconduction pour la même durée, pour un montant minimum de 25 000 EUR HT (26 375 EUR (TTC)) et pour un montant maximum annuel de 45 000 EUR HT (47 475 EUR (TTC)), — pour le lot 4: acquisition de partitions, à la société Allégro, 59800 lille, en groupement solidaire avec Le Croquenates EURL, Aubriet et A Cappella. Il s'agit d'un marché à bons de commande conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa notification au titulaire, reconductible 3 fois par tacite reconduction pour la même durée, pour un montant minimum de 1 000 EUR HT (1 550 EUR (TTC)) et pour un montant maximum annuel de 6 000 EUR HT (6 330 EUR (TTC)), — le lot 5: acquisition de jeux de société, a été déclaré infructueux. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n Références de publication rectificative. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.8.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-20 📅
Nom: Librairie Jeunesse SARL «Au pied de la lettre»
Adresse postale: 10 place du Théâtre
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Société Alize SFL
Adresse postale: 4 rue Charles Christofle
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-18 📅
Nom: La Grand Librairie
Adresse postale: 21 rue Gambetta

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-21 📅
Nom: Société Allegro (en groupement avec Le Croquenates, Aubriet et A Cappella)
Adresse postale: 35 place L de Bettignies
Commune postale: Lille
Code postal: 59800

5️⃣
Nom: Infructueux

Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 59800
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Nom: Comité consultatif de règlement amiable pour les marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Érignac
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Source: OJS 2015/S 151-278439 (2015-08-04)
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