Acquisition de livres (non scolaires)

Mairie de Nanterre

Acquisition de livres non scolaires. Prestations décomposées en 2 lots traités en marchés séparés (voir détails rubrique «Informations sur les lots»). Marchés à bons de commande prévus pour une durée de 1 an. Ils peuvent être reconduits tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de trois ans, étant entendu que pour la dernière année de reconduction des marchés, les marchés prendront fin le 19.7.2019, quelle que soit leur date de notification initiale. La dernière période de reconduction des marchés sera donc inférieure à un an. Les candidats pourront postuler sur un, plusieurs ou la totalité des lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-07-30 Avis de marché
2016-01-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Quantité ou étendue: Voir rubrique «Informations sur les lots».
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Nanterre
Adresse postale: 88/118 rue du 8 Mai 1945 — BP 1406
Code postal: 92014
Commune postale: Nanterre Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.nanterre.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-nanterre.fr 📧
Téléphone: +33 147294869 📞
Fax: +33 147295399 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-30 📅
Date limite de soumission: 2015-09-11 📅
Date de publication: 2015-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 148-273191
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Le lot no2 fait suite à une procédure déclarée sans suite. Le lot no4 fait suite à une procédure déclarée infructueuse Les offres doivent être remises dans les conditions précisées au dossier de consultation. Mentions relatives à la dématérialisation de la procédure: 1/ Les personnes intéressées peuvent consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises à l'adresse du profil d'acheteur https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 2/ Les candidats ont la possibilité de transmettre leur candidature et leur offre par voie électronique ou sous format papier, dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur. 3/ Les modalités de transmission des plis par voie électronique figurent à l'annexe du règlement de consultation Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
La procédure doit donner lieu à l'attribution d'un marché à bons de commande — art. 77 du code des marchés publics (Cmp) — à un seul opérateur par lot.
Valeurs des marchés: Voir rubrique «Informations sur les lots».
Brève description:
Acquisition de livres non scolaires. Prestations décomposées en 2 lots traités en marchés séparés (voir détails rubrique «Informations sur les lots»). Marchés à bons de commande prévus pour une durée de 1 an. Ils peuvent être reconduits tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de trois ans, étant entendu que pour la dernière année de reconduction des marchés, les marchés prendront fin le 19.7.2019, quelle que soit leur date de notification initiale. La dernière période de reconduction des marchés sera donc inférieure à un an. Les candidats pourront postuler sur un, plusieurs ou la totalité des lots.
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Livres pour la jeunesse
Brève description:
C'est un marché à bons de commande pour des montants annuels de 30 000 EUR (HT) minimum et 140 000 EUR (HT) maximum.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Ouvrages professionnels et nouveautés
Brève description:
C'est un marché à bons de commande pour des montants annuels de 500 EUR (HT) minimum et 6 000 EUR (HT) maximum.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: DFA-AOOE-37-15
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Différents sites de la ville de Nanterre, 92000 Nanterre.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le dossier de candidature doit contenir les pièces et renseignements ci-dessous conformément aux articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics.
A) Le formulaire Dc1 — lettre de candidature (disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj) ou pièces équivalentes. Il est demandé au candidat d'indiquer une adresse électronique valable et consultée régulièrement
B) Le formulaire Dc2 — déclaration du candidat (disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj) ou pièces équivalentes
C) Le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat
D) Pour les candidats non établis en France, les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent
F) Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Situation économique et financière: Aucun.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun.
Capacité technique et professionnelle:
A) Les capacités du candidat seront appréciées au moyen des documents et renseignements suivants:
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. En l'absence de références de prestations de même nature que celle du marché, la candidature sera appréciée au moyen de tout autre document fourni pour démontrer les capacités du candidat.
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B) Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature:
B.1) production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités;
B.2) production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Il est prévu une avance dont le versement est conditionné par la constitution d'une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Application des articles 86 à 100 et 104 à 111 du code des marchés publics, possibilité de cession ou de nantissement des créances résultant du marché. Délai global de paiement: 30 jours maximum. Financement budget Ville.
Le versement d'une avance est prévu conformément à l'article 87 du code des marchés publics pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR (HT) et d'une durée d'exécution supérieure à deux mois. Le taux applicable au calcul de l'avance est fixé à 5 % du montant du bon de commande.
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Unité monétaire utilisée: l'euro.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme imposée après attribution est le groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Quentin Le Calvé
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
Nom: Mairie de Nanterre
Adresse postale: Renseignements techniques: Mme Chan (tél. +33 147295083 / fax +33 147295399) Renseignements administratifs: M. Le Calvé / Service marchés (tél. +33 147294869 / fax +33 147295399), Contact: service des Marchés, à l'attention de Mme Hébert, F-92000 Nanterre. Tél. +33 147295244. E-Mail: marches.publics@mairie-nanterre.fr . Fax +33 147295399. Adresse internet: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
Nom: Ville de Nanterre — service des marchés
Adresse postale: 88-118 rue du 8 Mai 1945 — BP 1406 — 92014 Nanterre Cedex / ou par fax +33 147295399. Adresse pour retrait: Tour A — 5ème étage — service des marchés — 130 rue du 8 Mai 1945 — 92000 Nanterre / du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. Adresse pour téléchargement: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre . Contact: service des Marchés, à l'attention de Mme Hébert, F-92000 Nanterre. Tél. +33 147295244. E-mail: marches.publics@mairie-nanterre.fr . Fax +33 147295399. Adresse internet: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
88-118 rue du 8 Mai 1945 — BP 1406 — 92014 Nanterre Cedex. Adresse pour dépôt: Tour A — 5ème étage — service des Marchés — 130 rue du 8 Mai 1945 — 92000 Nanterre / du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. Adresse pour transmission électronique: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre . Contact: service des marchés, à l'attention de Mme Hébert, F-92000 Nanterre. Tél. +33 147295244. Fax +33 147295399. Adresse internet: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
URL des documents: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DFA-AOOE-37-15
Informations complémentaires
Le lot no2 fait suite à une procédure déclarée sans suite.
Le lot no4 fait suite à une procédure déclarée infructueuse
Les offres doivent être remises dans les conditions précisées au dossier de consultation.
Mentions relatives à la dématérialisation de la procédure:
1/ Les personnes intéressées peuvent consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises à l'adresse du profil d'acheteur https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
2/ Les candidats ont la possibilité de transmettre leur candidature et leur offre par voie électronique ou sous format papier, dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur.
3/ Les modalités de transmission des plis par voie électronique figurent à l'annexe du règlement de consultation
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Avril 2019.
Source: OJS 2015/S 148-273191 (2015-07-30)
Avis d'attribution de marché (2016-01-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 88/118 rue du 8 mai 1945 — BP 1406

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-14 📅
Date de publication: 2016-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 012-016744
Se réfère à l'avis: 2015/S 148-273191
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Marchés à bons de commande: Lot 2: Montant minimum annuel: 30 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 140 000 EUR HT. Lot 4: Montant minimum annuel: 500 EUR HT. Montant maximum annuel: 6 000 EUR (HT). Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.1.2016.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (lot 2 — 60 pts) — (lot 4 — 50 pts)
2. Nombre et diversité des éditeurs (lot 2 — 15 pts) — (lot 4 — 15 pts)
3. Délai d'exécution (lot 2 — 15 pts) — (lot 4 — 20 pts)
4. Prix des prestations (lot 2 — 5 pts) — (lot 4 — 10 pts)
5. Démarche développement durable (lots 2 et 4 — 5 pts)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-28 📅
Nom: La Générale Librest
Adresse postale: 128 bis avenue Jean Jaurès, bât. K 6
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2/4 rue de l'Hautil, BP 30322
Source: OJS 2016/S 012-016744 (2016-01-14)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Hauts-de-Seine
Produits/services:
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