Acquisition de livres non scolaires tous supports confondus nécessaires à la ville de Nice et à la Métropole Nice Côte d'Azur

Ville de Nice

La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57, 58 et 59 du code des marchés publics.
La consultation a pour objet: l'acquisition de livres non scolaires tous supports confondus pour la ville de Nice et la Métropole Nice Côte d'Azur.
Le présent marché fait l'objet d'un groupement de commande entre la ville de Nice et la Métropole Nice Côte d'Azur. Pour les lots 3, 5, 6 et 9.
La ville de Nice est coordonnateur du groupement au sens de l'article 8 II du code des marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Nice

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres, brochures et dépliants imprimés › Livres imprimés

Où ?

• Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-02-02	Avis de marché
2015-06-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Quantité ou étendue:

Les différents lots de la consultation sont les suivants:— lot 1: Littérature générale,— lot 2: Livres universitaires,— lot 3: Livres pour les centres de documentation,— lot 4: Livres jeunesse,— lot 5: Livres édités à l'étranger et non diffusé en France,— lot 6: Livres à prix réduits,— lot 7: bandes dessinées adultes et jeunes,— lot 8: Livres multi-supports,— lot 9: Livres cadeaux,— lot 10: Livres pour bibliothèques des écoles.Ils font l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum sans minimum en application de l'article 77 du code des marchés publics.Les prestations du marché sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise les prestations décrites dans le marché dont l'exécution est demandée et en détermine la quantité.Durée du marché:Le délai d'exécution du marché court à compter de la date de sa notification.La durée initiale est de 1 an(s).Le marché pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 an(s).La reconduction est expresse.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nice
Adresse postale: 5 rue l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
Fax: +33 497132919 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-02 📅
Date limite de soumission: 2015-03-17 📅
Date de publication: 2015-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 025-041364
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires

1. Jugement des offres: L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement, selon les critères pondérés suivants: Pour le lot 1: La valeur technique: 85/100. Définition du critère: ce critère est noté sur 20. L'absence de réponse à une question ou une sous question sera notée 0. La valeur technique sera jugée en fonction du cadre de réponse relatif aux modalités d'exécution des prestations renseignée par le candidat: 12 questions avec un total de 130 points maximum, équivalent à 20/20. Pour chaque candidat on divisera le total obtenu par 6.5 pour obtenir sa note sur 20. Développement durable: 15/100. Définition du critère: ce critère sera noté sur 20. L'absence de réponse à une question ou une sous question sera notée 0. Le développement durable sera jugé en fonction du cadre de réponse relatif aux modalités d'exécution des prestations renseignée par le candidat: 10 questions avec un total de 130 points maximum équivalent à 20/20. Pour chaque candidat on divisera le total obtenu par 6.5 pour obtenir sa note sur 20. Le candidat fournira tous les justificatifs nécessaires à l'appui de ses réponses. L'absence de justificatifs sera notée 0. Pour le lot 2: La valeur technique: 85/100. Définition du critère: ce critère est noté sur 20. L'absence de réponse à une question ou une sous question sera notée 0. La valeur technique sera jugée en fonction du cadre de réponse relatif aux modalités d'exécution des prestations renseignée par le candidat: 12 questions avec un total de 130 points maximum, équivalent à 20/20. Pour chaque candidat on divisera le total obtenu par 6.5 pour obtenir sa note sur 20. Développement durable: 15/100 Définition du critère: ce critère sera noté sur 20. L'absence de réponse à une question ou une sous question sera notée 0. Le développement durable sera jugé en fonction du cadre de réponse relatif aux modalités d'exécution des prestations renseignée par le candidat: 10 questions avec un total de 130 points maximum équivalent à 20/20. Pour chaque candidat on divisera le total obtenu par 6.5 pour obtenir sa note sur 20. Le candidat fournira tous les justificatifs nécessaires à l'appui de ses réponses. L'absence de justificatifs sera notée 0 Pour le lot 3: La valeur technique: 85/100. Définition du critère: ce critère est noté sur 20. L'absence de réponse à une question ou une sous question sera notée 0. La valeur technique sera jugée en fonction du cadre de réponse relatif aux modalités d'exécution des prestations renseignée par le candidat: 12 questions avec un total de 130 points maximum, équivalent à 20/20. Pour chaque candidat on divisera le total obtenu par 6.5 pour obtenir sa note sur 20. Développement durable: 15/100. Définition du critère: ce critère sera noté sur 20. L'absence de réponse à une question ou une sous question sera notée 0. Le développement durable sera jugé en fonction du cadre de réponse relatif aux modalités d'exécution des prestations renseignée par le candidat: 10 questions avec un total de 130 points maximum équivalent à 20/20. Pour chaque candidat on divisera le total obtenu par 6.5 pour obtenir sa note sur 20. Le candidat fournira tous les justificatifs nécessaires à l'appui de ses réponses. L'absence de justificatifs sera notée 0. Pour le lot 4: La valeur technique: 85/100. Définition du critère: ce critère est noté sur 20. L'absence de réponse à une question ou une sous question sera notée 0. La valeur technique sera jugée en fonction du cadre de réponse relatif aux modalités d'exécution des prestations renseignée par le candidat: 1 question avec un total de 130 points maximum, équivalent à 20/20. Pour chaque candidat on divisera le total obtenu par 6.5 pour obtenir sa note sur 20. Développement durable: 15/100. Définition du critère: ce critère sera noté sur 20. L'absence de réponse à une question ou une sous question sera notée 0. Le développement durable sera jugé en fonction du cadre de réponse relatif aux modalités d'exécution des prestations renseignée par le candidat: 10 questions avec un total de 130 points maximum équivalent à 20/20. Pour chaque candidat on divisera le total obtenu par 6.5 pour obtenir sa note sur 20. Le candidat fournira tous les justificatifs nécessaires à l'appui de ses réponses. L'absence de justificatifs sera notée 0 Pour le lot 5: La valeur technique: 85/100. Définition du critère: ce critère est noté sur 20. L'absence de réponse à une question ou une sous question sera notée 0. La valeur technique sera jugée en fonction du cadre de réponse relatif aux modalités d'exécution des prestations renseignée par le candidat: 9 questions avec un total de 110 points maximum, équivalent à 20/20. Pour chaque candidat on divisera le total obtenu par 5.5 pour obtenir sa note sur 20. Développement durable: 15/100. Définition du critère: ce critère sera noté sur 20. L'absence de réponse à une question ou une sous question sera notée 0. Le développement durable sera jugé en fonction du cadre de réponse relatif aux modalités d'exécution des prestations renseignée par le candidat: 10 questions avec un total de 130 points maximum équivalent à 20/20. Pour chaque candidat on divisera le total obtenu par 6.5 pour obtenir sa note sur 20. Le candidat fournira tous les justificatifs nécessaires à l'appui de ses réponses. L'absence de justificatifs sera notée 0. Pour le lot 6: La valeur technique: 60/100. Définition du critère: ce critère est noté sur 20. L'absence de réponse à une question sera notée 0. En cas de réponses multiples par le candidat l'administration notera la réponse la plus défavorable. La valeur technique sera jugée en fonction du cadre notice de réponse relatif aux modalités d'exécution des prestations renseignée par le candidat: 7 questions avec un total de points maximum de 50, équivalent à 20/20. Pour chaque candidat on divisera le total obtenu par 2.5 pour obtenir sa note sur 20. Remise: 25/100. Définition du critère: ce critère sera noté sur 20. Le candidat devra indiquer un taux de remise appliqué sur le prix de vente public éditeur. Si une fourchette est proposée, c'est le taux le plus bas qui sera pris en compte. L'absence de réponse entraînera l'irrégularité de l'offre. Développement durable: 15/100. Définition du critère: ce critère sera noté sur 20. L'absence de réponse à une question ou une sous question sera notée 0. Le développement durable sera jugé en fonction du cadre de réponse relatif aux modalités d'exécution des prestations renseignée par le candidat: 10 questions avec un total de 130 points maximum équivalent à 20/20. Pour chaque candidat on divisera le total obtenu par 6.5 pour obtenir sa note sur 20. Le candidat fournira tous les justificatifs nécessaires à l'appui de ses réponses. L'absence de justificatifs sera notée 0 Pour le lot 7: La valeur technique: 85/100. Définition du critère: ce critère est noté sur 20. L'absence de réponse à une question ou une sous question sera notée 0. La valeur technique sera jugée en fonction du cadre de réponse relatif aux modalités d'exécution des prestations renseignée par le candidat: 9 questions avec un total de 110 points maximum, équivalent à 20/20. Pour chaque candidat on divisera le total obtenu par 5.5 pour obtenir sa note sur 20. Développement durable: 15/100. Définition du critère: ce critère sera noté sur 20. L'absence de réponse à une question ou une sous question sera notée 0. Le développement durable sera jugé en fonction du cadre de réponse relatif aux modalités d'exécution des prestations renseignée par le candidat: 10 questions avec un total de 130 points maximum équivalent à 20/20. Pour chaque candidat on divisera le total obtenu par 6.5 pour obtenir sa note sur 20. Le candidat fournira tous les justificatifs nécessaires à l'appui de ses réponses. L'absence de justificatifs sera notée 0. Pour le lot 8: La valeur technique: 85/100. Définition du critère: ce critère est noté sur 20. L'absence de réponse à une question ou une sous question sera notée 0. La valeur technique sera jugée en fonction du cadre de réponse relatif aux modalités d'exécution des prestations renseignée par le candidat: 9 questions avec un total de 110 points maximum, équivalent à 20/20. Pour chaque candidat on divisera le total obtenu par 5.5 pour obtenir sa note sur 20. Développement durable: 15/100. Définition du critère: Ce critère sera noté sur 20. L'absence de réponse à une question ou une sous question sera notée 0. Le développement durable sera jugé en fonction du cadre de réponse relatif aux modalités d'exécution des prestations renseignée par le candidat: 10 questions avec un total de 130 points maximum équivalent à 20/20. Pour chaque candidat on divisera le total obtenu par 6.5 pour obtenir sa note sur 20. Le candidat fournira tous les justificatifs nécessaires à l'appui de ses réponses. L'absence de justificatifs sera notée 0. Pour le lot 9: La valeur technique: 85/100 Définition du critère: ce critère est noté sur 20. L'absence de réponse à une question ou une sous question sera notée 0. La valeur technique sera jugée en fonction du cadre de réponse relatif aux modalités d'exécution des prestations renseignée par le candidat: 9 questions avec un total de 110 points maximum, équivalent à 20/20. Pour chaque candidat on divisera le total obtenu par 5.5 pour obtenir sa note sur 20. Développement durable: 15/100. Définition du critère: ce critère sera noté sur 20. L'absence de réponse à une question ou une sous question sera notée 0. Le développement durable sera jugé en fonction du cadre de réponse relatif aux modalités d'exécution des prestations renseignée par le candidat: 10 questions avec un total de 130 points maximum équivalent à 20/20. Pour chaque candidat on divisera le total obtenu par 6.5 pour obtenir sa note sur 20. Le candidat fournira tous les justificatifs nécessaires à l'appui de ses réponses. L'absence de justificatifs sera notée 0. Pour le lot 10: La valeur technique: 85/100. Définition du critère: ce critère est noté sur 20. L'absence de réponse à une question ou une sous question sera notée 0. La valeur technique sera jugée en fonction du cadre de réponse relatif aux modalités d'exécution des prestations renseignée par le candidat: 9 questions avec un total de 110 points maximum, équivalent à 20/20. Pour chaque candidat on divisera le total obtenu par 5.5 pour obtenir sa note sur 20. Développement durable: 15/100 Définition du critère: ce critère sera noté sur 20. L'absence de réponse à une question ou une sous question sera notée 0. Le développement durable sera jugé en fonction du cadre de réponse relatif aux modalités d'exécution des prestations renseignée par le candidat: 10 questions avec un total de 130 points maximum équivalent à 20/20. Pour chaque candidat on divisera le total obtenu par 6.5 pour obtenir sa note sur 20. Le candidat fournira tous les justificatifs nécessaires à l'appui de ses réponses. L'absence de justificatifs sera notée 0. Pour tout les lots: en cas d'égalité de la note globale, c'est le candidat le mieux placé sur le critère majoritaire qui sera attributaire du marché. 2. À compter du 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire il vous appartient de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées 3. Conditions de remise des plis: A) par voie électronique uniquement, B) par courrier uniquement (sur support papier ou support physique électronique), C) par voie électronique et par courrier; dans ce cas la transmission par courrier est la copie de sauvegarde de la transmission par voie électronique. Précisions concernant la remise des plis par courrier: les plis devront être expédiés par la poste en recommandé avec avis de réception ou remis contre récépissé. Précisions concernant la remise des plis par voie électronique: les formats électroniques acceptés sont ceux des pièces du dossier de consultation des entreprises (DCE) fournie par le pouvoir adjudicateur. Sont aussi acceptés, pour les documents scannés, les formats suivant: pdf, bmp, jpg, jpeg, tif, tiff ou gif. Le certificat de signature électronique doit être en cours de validité. Conformément à l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics, tout envoi électronique devra être signé au moyen de certificats de signature électronique conformes au RGS (y compris Pades, Cades ou Xades). Les certificats RGS utilisés devront être au minimum d'un niveau 2 étoiles. La copie de sauvegarde (sur support physique cd rom, dvd-rom ... , ou sur support papier) peut être envoyée par l'opérateur économique dans les conditions prévues par l'arrêté ministériel du 14.12.2009. Cette copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des plis et être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible «copie de sauvegarde» à l'adresse indiquée à l'article relatif à la remise sur support papier ou support physique électronique du règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.2.2015.

Informations complémentaires

1. Jugement des offres:

L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement, selon les critères pondérés suivants:

Pour le lot 1:

La valeur technique: 85/100.

Définition du critère: ce critère est noté sur 20.

L'absence de réponse à une question ou une sous question sera notée 0.

La valeur technique sera jugée en fonction du cadre de réponse relatif aux modalités d'exécution des prestations renseignée par le candidat: 12 questions avec un total de 130 points maximum, équivalent à 20/20.

Pour chaque candidat on divisera le total obtenu par 6.5 pour obtenir sa note sur 20.

Développement durable: 15/100.

Définition du critère: ce critère sera noté sur 20.

L'absence de réponse à une question ou une sous question sera notée 0.

Le développement durable sera jugé en fonction du cadre de réponse relatif aux modalités d'exécution des prestations renseignée par le candidat: 10 questions avec un total de 130 points maximum équivalent à 20/20.

Pour chaque candidat on divisera le total obtenu par 6.5 pour obtenir sa note sur 20.

Le candidat fournira tous les justificatifs nécessaires à l'appui de ses réponses.

L'absence de justificatifs sera notée 0.

Pour le lot 2:

La valeur technique: 85/100.

Définition du critère: ce critère est noté sur 20.

L'absence de réponse à une question ou une sous question sera notée 0.

La valeur technique sera jugée en fonction du cadre de réponse relatif aux modalités d'exécution des prestations renseignée par le candidat: 12 questions avec un total de 130 points maximum, équivalent à 20/20.

Pour chaque candidat on divisera le total obtenu par 6.5 pour obtenir sa note sur 20.

Développement durable: 15/100

Définition du critère: ce critère sera noté sur 20.

L'absence de réponse à une question ou une sous question sera notée 0.

Le développement durable sera jugé en fonction du cadre de réponse relatif aux modalités d'exécution des prestations renseignée par le candidat: 10 questions avec un total de 130 points maximum équivalent à 20/20.

Pour chaque candidat on divisera le total obtenu par 6.5 pour obtenir sa note sur 20.

Le candidat fournira tous les justificatifs nécessaires à l'appui de ses réponses.

L'absence de justificatifs sera notée 0

Pour le lot 3:

La valeur technique: 85/100.

Définition du critère: ce critère est noté sur 20.

L'absence de réponse à une question ou une sous question sera notée 0.

La valeur technique sera jugée en fonction du cadre de réponse relatif aux modalités d'exécution des prestations renseignée par le candidat: 12 questions avec un total de 130 points maximum, équivalent à 20/20.

Pour chaque candidat on divisera le total obtenu par 6.5 pour obtenir sa note sur 20.

Développement durable: 15/100.

Définition du critère: ce critère sera noté sur 20.

L'absence de réponse à une question ou une sous question sera notée 0.

Le développement durable sera jugé en fonction du cadre de réponse relatif aux modalités d'exécution des prestations renseignée par le candidat: 10 questions avec un total de 130 points maximum équivalent à 20/20.

Pour chaque candidat on divisera le total obtenu par 6.5 pour obtenir sa note sur 20.

Le candidat fournira tous les justificatifs nécessaires à l'appui de ses réponses.

L'absence de justificatifs sera notée 0.

Pour le lot 4:

La valeur technique: 85/100.

Définition du critère: ce critère est noté sur 20.

L'absence de réponse à une question ou une sous question sera notée 0.

La valeur technique sera jugée en fonction du cadre de réponse relatif aux modalités d'exécution des prestations renseignée par le candidat: 1 question avec un total de 130 points maximum, équivalent à 20/20.

Pour chaque candidat on divisera le total obtenu par 6.5 pour obtenir sa note sur 20.

Développement durable: 15/100.

Définition du critère: ce critère sera noté sur 20.

L'absence de réponse à une question ou une sous question sera notée 0.

Le développement durable sera jugé en fonction du cadre de réponse relatif aux modalités d'exécution des prestations renseignée par le candidat: 10 questions avec un total de 130 points maximum équivalent à 20/20.

Pour chaque candidat on divisera le total obtenu par 6.5 pour obtenir sa note sur 20.

Le candidat fournira tous les justificatifs nécessaires à l'appui de ses réponses.

L'absence de justificatifs sera notée 0

Pour le lot 5:

La valeur technique: 85/100.

Définition du critère: ce critère est noté sur 20.

L'absence de réponse à une question ou une sous question sera notée 0.

La valeur technique sera jugée en fonction du cadre de réponse relatif aux modalités d'exécution des prestations renseignée par le candidat: 9 questions avec un total de 110 points maximum, équivalent à 20/20.

Pour chaque candidat on divisera le total obtenu par 5.5 pour obtenir sa note sur 20.

Développement durable: 15/100.

Définition du critère: ce critère sera noté sur 20.

L'absence de réponse à une question ou une sous question sera notée 0.

Le développement durable sera jugé en fonction du cadre de réponse relatif aux modalités d'exécution des prestations renseignée par le candidat: 10 questions avec un total de 130 points maximum équivalent à 20/20.

Pour chaque candidat on divisera le total obtenu par 6.5 pour obtenir sa note sur 20.

Le candidat fournira tous les justificatifs nécessaires à l'appui de ses réponses.

L'absence de justificatifs sera notée 0.

Pour le lot 6:

La valeur technique: 60/100.

Définition du critère: ce critère est noté sur 20.

L'absence de réponse à une question sera notée 0. En cas de réponses multiples par le candidat l'administration notera la réponse la plus défavorable.

La valeur technique sera jugée en fonction du cadre notice de réponse relatif aux modalités d'exécution des prestations renseignée par le candidat: 7 questions avec un total de points maximum de 50, équivalent à 20/20.

Pour chaque candidat on divisera le total obtenu par 2.5 pour obtenir sa note sur 20.

Remise: 25/100.

Définition du critère: ce critère sera noté sur 20.

Le candidat devra indiquer un taux de remise appliqué sur le prix de vente public éditeur.

Si une fourchette est proposée, c'est le taux le plus bas qui sera pris en compte.

L'absence de réponse entraînera l'irrégularité de l'offre.

Développement durable: 15/100.

Définition du critère: ce critère sera noté sur 20.

L'absence de réponse à une question ou une sous question sera notée 0.

Le développement durable sera jugé en fonction du cadre de réponse relatif aux modalités d'exécution des prestations renseignée par le candidat: 10 questions avec un total de 130 points maximum équivalent à 20/20.

Pour chaque candidat on divisera le total obtenu par 6.5 pour obtenir sa note sur 20.

Le candidat fournira tous les justificatifs nécessaires à l'appui de ses réponses.

L'absence de justificatifs sera notée 0

Pour le lot 7:

La valeur technique: 85/100.

Définition du critère: ce critère est noté sur 20.

L'absence de réponse à une question ou une sous question sera notée 0.

La valeur technique sera jugée en fonction du cadre de réponse relatif aux modalités d'exécution des prestations renseignée par le candidat: 9 questions avec un total de 110 points maximum, équivalent à 20/20.

Pour chaque candidat on divisera le total obtenu par 5.5 pour obtenir sa note sur 20.

Développement durable: 15/100.

Définition du critère: ce critère sera noté sur 20.

L'absence de réponse à une question ou une sous question sera notée 0.

Le développement durable sera jugé en fonction du cadre de réponse relatif aux modalités d'exécution des prestations renseignée par le candidat: 10 questions avec un total de 130 points maximum équivalent à 20/20.

Pour chaque candidat on divisera le total obtenu par 6.5 pour obtenir sa note sur 20.

Le candidat fournira tous les justificatifs nécessaires à l'appui de ses réponses.

L'absence de justificatifs sera notée 0.

Pour le lot 8:

La valeur technique: 85/100.

Définition du critère: ce critère est noté sur 20.

L'absence de réponse à une question ou une sous question sera notée 0.

La valeur technique sera jugée en fonction du cadre de réponse relatif aux modalités d'exécution des prestations renseignée par le candidat: 9 questions avec un total de 110 points maximum, équivalent à 20/20.

Pour chaque candidat on divisera le total obtenu par 5.5 pour obtenir sa note sur 20.

Développement durable: 15/100.

Définition du critère: Ce critère sera noté sur 20.

L'absence de réponse à une question ou une sous question sera notée 0.

Le développement durable sera jugé en fonction du cadre de réponse relatif aux modalités d'exécution des prestations renseignée par le candidat: 10 questions avec un total de 130 points maximum équivalent à 20/20.

Pour chaque candidat on divisera le total obtenu par 6.5 pour obtenir sa note sur 20.

Le candidat fournira tous les justificatifs nécessaires à l'appui de ses réponses.

L'absence de justificatifs sera notée 0.

Pour le lot 9:

La valeur technique: 85/100

Définition du critère: ce critère est noté sur 20.

L'absence de réponse à une question ou une sous question sera notée 0.

La valeur technique sera jugée en fonction du cadre de réponse relatif aux modalités d'exécution des prestations renseignée par le candidat: 9 questions avec un total de 110 points maximum, équivalent à 20/20.

Pour chaque candidat on divisera le total obtenu par 5.5 pour obtenir sa note sur 20.

Développement durable: 15/100.

Définition du critère: ce critère sera noté sur 20.

L'absence de réponse à une question ou une sous question sera notée 0.

Le développement durable sera jugé en fonction du cadre de réponse relatif aux modalités d'exécution des prestations renseignée par le candidat: 10 questions avec un total de 130 points maximum équivalent à 20/20.

Pour chaque candidat on divisera le total obtenu par 6.5 pour obtenir sa note sur 20.

Le candidat fournira tous les justificatifs nécessaires à l'appui de ses réponses.

L'absence de justificatifs sera notée 0.

Pour le lot 10:

La valeur technique: 85/100.

Définition du critère: ce critère est noté sur 20.

L'absence de réponse à une question ou une sous question sera notée 0.

La valeur technique sera jugée en fonction du cadre de réponse relatif aux modalités d'exécution des prestations renseignée par le candidat: 9 questions avec un total de 110 points maximum, équivalent à 20/20.

Pour chaque candidat on divisera le total obtenu par 5.5 pour obtenir sa note sur 20.

Développement durable: 15/100

Définition du critère: ce critère sera noté sur 20.

L'absence de réponse à une question ou une sous question sera notée 0.

Le développement durable sera jugé en fonction du cadre de réponse relatif aux modalités d'exécution des prestations renseignée par le candidat: 10 questions avec un total de 130 points maximum équivalent à 20/20.

Pour chaque candidat on divisera le total obtenu par 6.5 pour obtenir sa note sur 20.

Le candidat fournira tous les justificatifs nécessaires à l'appui de ses réponses.

L'absence de justificatifs sera notée 0.

Pour tout les lots: en cas d'égalité de la note globale, c'est le candidat le mieux placé sur le critère majoritaire qui sera attributaire du marché.

2. À compter du 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE.

Dans le cas contraire il vous appartient de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées

3. Conditions de remise des plis:

A) par voie électronique uniquement,

B) par courrier uniquement (sur support papier ou support physique électronique),

C) par voie électronique et par courrier; dans ce cas la transmission par courrier est la copie de sauvegarde de la transmission par voie électronique.

Précisions concernant la remise des plis par courrier: les plis devront être expédiés par la poste en recommandé avec avis de réception ou remis contre récépissé.

Précisions concernant la remise des plis par voie électronique: les formats électroniques acceptés sont ceux des pièces du dossier de consultation des entreprises (DCE) fournie par le pouvoir adjudicateur. Sont aussi acceptés, pour les documents scannés, les formats suivant: pdf, bmp, jpg, jpeg, tif, tiff ou gif.

Le certificat de signature électronique doit être en cours de validité.

Conformément à l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics, tout envoi électronique devra être signé au moyen de certificats de signature électronique conformes au RGS (y compris Pades, Cades ou Xades).

Les certificats RGS utilisés devront être au minimum d'un niveau 2 étoiles.

La copie de sauvegarde (sur support physique cd rom, dvd-rom ... , ou sur support papier) peut être envoyée par l'opérateur économique dans les conditions prévues par l'arrêté ministériel du 14.12.2009. Cette copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des plis et être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible «copie de sauvegarde» à l'adresse indiquée à l'article relatif à la remise sur support papier ou support physique électronique du règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.2.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57, 58 et 59 du code des marchés publics.

La consultation a pour objet: l'acquisition de livres non scolaires tous supports confondus pour la ville de Nice et la Métropole Nice Côte d'Azur.

Le présent marché fait l'objet d'un groupement de commande entre la ville de Nice et la Métropole Nice Côte d'Azur. Pour les lots 3, 5, 6 et 9.

La ville de Nice est coordonnateur du groupement au sens de l'article 8 II du code des marchés publics.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Littérature générale
Brève description:

Sans mini.Le montant maximal est de 450 000 EUR HT.

Sans mini.

Le montant maximal est de 450 000 EUR HT.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Livres universitaires
Brève description:

Sans mini.Le montant maximal est de 50 000 EUR HT.

Le montant maximal est de 50 000 EUR HT.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Livres pour les centres de documentation
Brève description:

Sans mini.Le montant maximal est de 130 000 EUR HT.Part ville de Nice: 100 000 EUR HT.Part Métropole Nice Côte d'Azur: 30 000 EUR HT.

Le montant maximal est de 130 000 EUR HT.

Part ville de Nice: 100 000 EUR HT.

Part Métropole Nice Côte d'Azur: 30 000 EUR HT.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Livres jeunesse
Brève description:

Sans mini.Le montant maximal est de 250 000 EUR HT.

Le montant maximal est de 250 000 EUR HT.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Livres édités à l'étranger et non diffusé en France
Brève description:

Sans mini.Le montant maximal est de 30 000 EUR HT.Part ville de Nice: 25 000 EUR HT.Part Métropole Nice Côte d'Azur: 5 000 EUR HT.

Le montant maximal est de 30 000 EUR HT.

Part ville de Nice: 25 000 EUR HT.

Part Métropole Nice Côte d'Azur: 5 000 EUR HT.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Livres à prix réduits
Brève description:

Sans mini.Le montant maximal est de 50 000 EUR HT.Part ville de Nice: 49 000 EUR HT.Part Métropole Nice Côte d'Azur: 1 000 EUR HT.

Part ville de Nice: 49 000 EUR HT.

Part Métropole Nice Côte d'Azur: 1 000 EUR HT.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Bandes dessinées adultes et jeunes
Brève description:

Sans mini.Le montant maximal est de 60 000 EUR HT.

Le montant maximal est de 60 000 EUR HT.

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Livres multi-supports
Brève description:

Sans mini.Le montant maximal est de 100 000 EUR HT.

Le montant maximal est de 100 000 EUR HT.

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Livres cadeaux
Brève description:

Sans mini.Le montant maximal est de 60 000 EUR HT.Part ville de Nice: 5 000 EUR HT.Part Métropole Nice Côte d'azur: 55 000 EUR HT.

Part ville de Nice: 5 000 EUR HT.

Part Métropole Nice Côte d'azur: 55 000 EUR HT.

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Livres pour bibliothèques des écoles
Quantité ou étendue:

Les différents lots de la consultation sont les suivants:

— lot 1: Littérature générale,

— lot 2: Livres universitaires,

— lot 3: Livres pour les centres de documentation,

— lot 4: Livres jeunesse,

— lot 5: Livres édités à l'étranger et non diffusé en France,

— lot 6: Livres à prix réduits,

— lot 7: bandes dessinées adultes et jeunes,

— lot 8: Livres multi-supports,

— lot 9: Livres cadeaux,

— lot 10: Livres pour bibliothèques des écoles.

Ils font l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum sans minimum en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Les prestations du marché sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise les prestations décrites dans le marché dont l'exécution est demandée et en détermine la quantité.

Durée du marché:

Le délai d'exécution du marché court à compter de la date de sa notification.

La durée initiale est de 1 an(s).

Le marché pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 an(s).

La reconduction est expresse.

Description des options:

Des avenants et/ou des marchés complémentaires (article 35 II du code des marchés publics) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence fixés par le code des marchés publics.

Le nombre de reconductions possibles est de 3.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: VDN-14-0717
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nice.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Lettre de candidature (DC1 mis à jour au 25.8.2014) ou équivalent: elle devra être complétée, datée et signée,

— déclaration du candidat (DC2 mis à jour au 15.9.2010) ou équivalent, complétée,

— pouvoirs (cas des marchés à bons de commande avec maximum): les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat, si le signataire n'est pas le représentant légal. La production de ces documents est obligatoire. À défaut, le candidat ne pourra être admis à participer à la suite de la procédure. Les candidats doivent également veiller à ce que les pouvoirs soient en cours de validité et qu'ils ne soient pas limités à un montant inférieur au montant maximum total sur la durée du marché. Par ailleurs, en cas de groupement solidaire d'entreprises, les pouvoirs relatifs à chaque membre du groupement ne doivent pas être limités à un montant inférieur à l'offre globale du groupement.

Situation économique et financière:

Pour tout les lots: chiffres d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible.

Capacité technique et professionnelle:

Pour tout les lots: liste des principales fournitures: présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Le candidat pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement du marché: fonds propres.

Modalités de règlement des prestations: selon les règles de la comptabilité publique et celles prévues par le code des marchés publics et par mandat administratif.

Délai global de paiement: 30 jours à compter de la réception de la facture.

Comptable assignataire: M. l'administrateur des finances publiques.

Prix:

— pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 7, 8, 9 et 10, le prix de chaque ouvrage est le prix fixé par l'éditeur, sur lequel la remise des 9 % (taux déterminé par la législation) sera appliquée par le titulaire pendant toute la durée du marché.

— pour le lot 6 le prix de chaque ouvrage est le prix public neuf fixé par l'éditeur, sur lequel la remise proposée par le candidat, sera appliquée pendant toute la durée du marché.

— pour les ouvrages numériques le prix de chaque ouvrage est le prix fixé par l'éditeur sur lequel la remise des 9 % ne s'applique pas.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint ou solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 7, 8, 9 et 10: la valeur technique (%) (85)
2. Pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 7, 8, 9 et 10: développement durable (%) (15)
3. Pour le lot n° 6: la valeur technique (%) (60)
4. Pour le lot n° 6: remise (%) (25)
5. Pour le lot n° 6: développement durable (%) (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Contact
Point de contact: M. le maire de la Ville de Nice
Nom: uniquement par la plateforme ou par mail à: michele.bossy@ville-nice.fr. ou dao@nicecotedazur.org
Ville de Nice — DGA culture et patrimoine / direction de la BMVR
Adresse postale: 1 avenue Saint-Jean-Baptiste
Téléphone: +33 497134829 📞
Fax: +33 497134805 📠
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom: Ville de Nice — direction des contrats publics — marchés publics
Adresse postale: 45 rue Gioffredo
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: VDN-14-0717
Informations complémentaires

1. Jugement des offres:

L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement, selon les critères pondérés suivants:

Pour le lot 1:

La valeur technique: 85/100.

Définition du critère: ce critère est noté sur 20.

L'absence de réponse à une question ou une sous question sera notée 0.

La valeur technique sera jugée en fonction du cadre de réponse relatif aux modalités d'exécution des prestations renseignée par le candidat: 12 questions avec un total de 130 points maximum, équivalent à 20/20.

Pour chaque candidat on divisera le total obtenu par 6.5 pour obtenir sa note sur 20.

Développement durable: 15/100.

Définition du critère: ce critère sera noté sur 20.

Le développement durable sera jugé en fonction du cadre de réponse relatif aux modalités d'exécution des prestations renseignée par le candidat: 10 questions avec un total de 130 points maximum équivalent à 20/20.

Le candidat fournira tous les justificatifs nécessaires à l'appui de ses réponses.

L'absence de justificatifs sera notée 0.

Pour le lot 2:

Développement durable: 15/100

L'absence de justificatifs sera notée 0

Pour le lot 3:

Pour le lot 4:

La valeur technique sera jugée en fonction du cadre de réponse relatif aux modalités d'exécution des prestations renseignée par le candidat: 1 question avec un total de 130 points maximum, équivalent à 20/20.

Pour le lot 5:

La valeur technique sera jugée en fonction du cadre de réponse relatif aux modalités d'exécution des prestations renseignée par le candidat: 9 questions avec un total de 110 points maximum, équivalent à 20/20.

Pour chaque candidat on divisera le total obtenu par 5.5 pour obtenir sa note sur 20.

Pour le lot 6:

La valeur technique: 60/100.

L'absence de réponse à une question sera notée 0. En cas de réponses multiples par le candidat l'administration notera la réponse la plus défavorable.

La valeur technique sera jugée en fonction du cadre notice de réponse relatif aux modalités d'exécution des prestations renseignée par le candidat: 7 questions avec un total de points maximum de 50, équivalent à 20/20.

Pour chaque candidat on divisera le total obtenu par 2.5 pour obtenir sa note sur 20.

Remise: 25/100.

Le candidat devra indiquer un taux de remise appliqué sur le prix de vente public éditeur.

Si une fourchette est proposée, c'est le taux le plus bas qui sera pris en compte.

L'absence de réponse entraînera l'irrégularité de l'offre.

Pour le lot 7:

Pour le lot 8:

Définition du critère: Ce critère sera noté sur 20.

Pour le lot 9:

La valeur technique: 85/100

Pour le lot 10:

Pour tout les lots: en cas d'égalité de la note globale, c'est le candidat le mieux placé sur le critère majoritaire qui sera attributaire du marché.

2. À compter du 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE.

Dans le cas contraire il vous appartient de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées

3. Conditions de remise des plis:

A) par voie électronique uniquement,

B) par courrier uniquement (sur support papier ou support physique électronique),

C) par voie électronique et par courrier; dans ce cas la transmission par courrier est la copie de sauvegarde de la transmission par voie électronique.

Précisions concernant la remise des plis par…

… courrier: les plis devront être expédiés par la poste en recommandé avec avis de réception ou remis contre récépissé.

… voie électronique: les formats électroniques acceptés sont ceux des pièces du dossier de consultation des entreprises (DCE) fournie par le pouvoir adjudicateur. Sont aussi acceptés, pour les documents scannés, les formats suivant: pdf, bmp, jpg, jpeg, tif, tiff ou gif.

Le certificat de signature électronique doit être en cours de validité.

Conformément à l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics, tout envoi électronique devra être signé au moyen de certificats de signature électronique conformes au RGS (y compris Pades, Cades ou Xades).

Les certificats RGS utilisés devront être au minimum d'un niveau 2 étoiles.

La copie de sauvegarde (sur support physique cd rom, dvd-rom ... , ou sur support papier) peut être envoyée par l'opérateur économique dans les conditions prévues par l'arrêté ministériel du 14.12.2009. Cette copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des plis et être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible «copie de sauvegarde» à l'adresse indiquée à l'article relatif à la remise sur support papier ou support physique électronique du règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.2.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice, 33, bd Franck Pilatte, BP 4179, F-06359 Nice Cedex 4 — e-mail: greffe.ta-nice@juradm.fr — tél. +33 492041313 — fax +33 493557831
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics, préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales, place Félix-Baret, CS 80001, F-13282 Marseille Cedex 06 — e-mail: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr — tél. +33 484354554 —fax +33 484354460
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe tribunal administratif de Nice, 33 bd Franck Pilatte, BP 4179, F-06359 Nice Cedex 4 — e-mail: greffe.ta-nice@juradm.fr — tél. +33 492041313 — fax +33 493557831
Source: OJS 2015/S 025-041364 (2015-02-02)

Avis d'attribution de marché (2015-06-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-12 📅
Date de publication: 2015-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 115-208328
Se réfère à l'avis: 2015/S 25-041364
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires

Le marché est un marché à bons de commande sans minimum mais avec un maximum fixé en valeur pour les 10 lots. La durée initiale est de 1 an(s). Le marché pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 25 B, annonce nº 147 du 5.2.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.6.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Pour le lot nº 6: la valeur technique (%) (60)
4. Pour le lot nº 6: remise (%) (25)
5. Pour le lot nº 6: développement durable (%) (15)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-05-22 📅
Nom: Groupement librairie Jean Jaures (mandataire)/librairie Masséna
Adresse postale: 2 rue Centrale
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Groupement librairie Jean Jaures (mandataire)/librairie Quartier Latin

3️⃣

4️⃣
Nom: Groupement librairie Jean Jaures (mandataire)/librairie Massena

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-05-28 📅
Nom: Société Dawson
Adresse postale: 3 rue Galvani
Commune postale: Massy Cedex
Code postal: 91745

6️⃣
Nom: Société Diff 3000
Adresse postale: 28 rue des Partenais
Commune postale: Veigne
Code postal: 37250

7️⃣
Nom: Groupement librairie Jean Jaures (mandataire)/librairie BD Fugue

8️⃣

9️⃣
Nom: Groupement librairie Jean Jaures (mandataire)/librairie Acropole/librairie quartier latin
Adresse postale: 2 rue centrale

1️⃣0️⃣
Nom: Librairie Jean Jaures
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Préfecture de la région Provence — Alpes — côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales
Fax: +33 484354460 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction des recours: possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative.

Possibilité d'exercer un recours contre la validité des contrats conclus le 13.5.2015 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer.

L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.

Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des marchés et appel d'offres, 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04 — 4ème étage, tél.+33 497134470, fax +33 497132919.

Mail: noura.djebbes@nicecotedazur.org.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: place Félix-Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Source: OJS 2015/S 115-208328 (2015-06-12)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Livres, brochures et dépliants imprimés (>20)

Livres imprimés (>20)

Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres (3)
Livres de bibliothèque (11)
Livres scolaires (8)
Manuels scolaires (4)