Acquisition de livres (2016-2019)
Communauté d'agglomération du Choletais
Le marché concerne la fourniture et livraison de livres et partitions musicales destinés aux services de la Communauté d'agglomération du choletais pour les années 2016 à 2019.
Durée et forme du marché: Les marchés sont des marchés à bons de commandes, passés pour une période de 1 an à compter de leur notification, renouvelables 3 fois par reconduction expresse, soit une durée maximale de 4 ans. Ils sont susceptibles de varier dans les limites suivantes:
Lot n° 1: 35 000 EUR HT. Lot n° 2: 20 000 EUR HT. Lot n° 3: 35 000 EUR HT. Lot n° 4: 20 000 EUR HT. Lot n° 5: 35 000 EUR HT. Lot n° 6: 35 000 EUR HT. Lot n° 7: 5 000 EUR HT. Lot n° 8: 6 000 EUR (HT).
Le délai de réception des offres était de 2016-01-25. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • eurl Atout'Lire
- • Librairie Decitre
- • Librairie Eyrolles
- • Librairie musicale internationale
- • Librairie Prologue
- • SARL Le Yeti
- • Bouches-du-Rhône
- • Centre-Est
- • Ile-de-France › Paris
- • Maine-et-Loire
- • Méditerranée
- • Ouest
- • Pays de la Loire
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur
- • Rhône
- • Rhône-Alpes
- • Vendée
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-12-08 | Avis de marché |
| 2016-06-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Choletais
Adresse postale: Hôtel d'Agglomération — rue Saint-Bonaventure — BP 62111
Code postal: 49321
Commune postale: Cholet Cedex
Contact
Téléphone: +33 244092690 📞
Fax: +33 244092698 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-08 📅
Date limite de soumission: 2016-01-25 📅
Date de publication: 2015-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 241-436933
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Selon la survenance du besoin.
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Ouvrages de fiction adulte.
Numéro du lot: 2
Brève description: Ouvrages documentaires adulte.
Numéro du lot: 3
Brève description: Albums, romans, contes et documentaires jeunesse.
Numéro du lot: 4
Brève description: Bandes dessinées jeunesse et adulte.
Numéro du lot: 5
Brève description: Ouvrages universitaires arts, lettres et sciences humaines.
Numéro du lot: 6
Brève description:
Brève description: Partitions musicales.
Numéro du lot: 8
Brève description: Livres neufs à prix soldés présentés sur place.
Numéro de référence: CAC15S0021
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire (article 51 du code des marchés publics).
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés-contrats
M. le président
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CAC15S0021
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 241-436933 (2015-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Choletais
Adresse postale: Hôtel d'Agglomération — rue Saint-Bonaventure — BP 62111
Code postal: 49321
Commune postale: Cholet Cedex
Contact
Téléphone: +33 244092690 📞
Fax: +33 244092698 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-08 📅
Date limite de soumission: 2016-01-25 📅
Date de publication: 2015-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 241-436933
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
— conditions d'obtention du cahier des charges: les dossiers sont délivrés gratuitement sur place ou sur demande écrite (fax ou courrier),
— les offres devront être envoyées par la poste sous pli recommandé avec avis de réception, ou par tout autre moyen permettant de donner une date certaine de réception,
— transmission par voie électronique autorisée.
Le dossier de consultation peut être retiré sous forme électronique sur le site www.anjoumarchespublics.fr , sous la référence Cac15s0021
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Selon la survenance du besoin.
Brève description:
Le marché concerne la fourniture et livraison de livres et partitions musicales destinés aux services de la Communauté d'agglomération du choletais pour les années 2016 à 2019.
Durée et forme du marché: Les marchés sont des marchés à bons de commandes, passés pour une période de 1 an à compter de leur notification, renouvelables 3 fois par reconduction expresse, soit une durée maximale de 4 ans. Ils sont susceptibles de varier dans les limites suivantes:
Afficher plus
Lot n° 1: 35 000 EUR HT. Lot n° 2: 20 000 EUR HT. Lot n° 3: 35 000 EUR HT. Lot n° 4: 20 000 EUR HT. Lot n° 5: 35 000 EUR HT. Lot n° 6: 35 000 EUR HT. Lot n° 7: 5 000 EUR HT. Lot n° 8: 6 000 EUR (HT).
Brève description: Ouvrages de fiction adulte.
Numéro du lot: 2
Brève description: Ouvrages documentaires adulte.
Numéro du lot: 3
Brève description: Albums, romans, contes et documentaires jeunesse.
Numéro du lot: 4
Brève description: Bandes dessinées jeunesse et adulte.
Numéro du lot: 5
Brève description: Ouvrages universitaires arts, lettres et sciences humaines.
Numéro du lot: 6
Brève description:
Ouvrages universitaires sciences et technologies, sciences politiques et économiques, droit.
Numéro du lot: 7
Brève description: Partitions musicales.
Numéro du lot: 8
Brève description: Livres neufs à prix soldés présentés sur place.
Numéro de référence: CAC15S0021
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités prévus aux articles 43 à 46 du code des marchés publics et précisés dans le règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Constitution d'une garantie à première demande (5 %) en cas de demande de l'avance par le titulaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: ressources propres (budget principal).
Délai global de paiement: 30 jours.
Mode de règlement: virement bancaire.
Avance forfaitaire: oui (articles 87 et 88 du code des marchés publics).
Acomptes: sur bons de commandes.
Forme des prix: unitaires et fermes.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés-contrats
M. le président
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CAC15S0021
Informations complémentaires
— conditions d'obtention du cahier des charges: les dossiers sont délivrés gratuitement sur place ou sur demande écrite (fax ou courrier),
— les offres devront être envoyées par la poste sous pli recommandé avec avis de réception, ou par tout autre moyen permettant de donner une date certaine de réception,
— transmission par voie électronique autorisée.
Le dossier de consultation peut être retiré sous forme électronique sur le site www.anjoumarchespublics.fr , sous la référence Cac15s0021
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.12.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 241-436933 (2015-12-08)
Avis d'attribution de marché (2016-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 15S0021
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Partitions 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, BP 62111
Commune postale: Cholet
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-choletais.fr 🌏
Courrier électronique: cac@agglo-choletais.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-13 📅
Date de publication: 2016-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 116-205684
Se réfère à l'avis: 2015/S 241-436933
Numéro JO-S: 116
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Ouvrages de fiction adulte
Brève description: Montant maximum annuel: 35 000 EUR HT (36 925 EUR TTC).
Intitulé du lot: Ouvrages documentaires adulte
Brève description: Montant maximum annuel: 20 000 EUR HT (21 100 EUR TTC).
Intitulé du lot: Albums, romans, contes et documentaires jeunesse
Bandes dessinées jeunesse et adulte
Ouvrages universitaires arts, lettres et sciences humaines
Ouvrages universitaires sciences et technologies, sciences politiques et économiques, droit
Partitions musicales
Brève description: Montant maximum annuel: 5 000 EUR HT (5 275 EUR TTC).
Intitulé du lot: Livres neufs à prix soldés
Brève description: Montant maximum annuel: 6 000 EUR HT (6 330 EUR TTC).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique [spécificité (55 %) — qualité des modalités d'achat (15 %) — conseil et animation (30 %)]
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique [spécificité (60 %) — modalités d'achat (25 %) — conseil et animation (15 %)]
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-28 📅
2016-04-29 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés-contrats — a l'attention de M. le président
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 116-205684 (2016-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 15S0021
Brève description:
Marchés à bons de commande, passés pour une période de 1 an à compter de leur notification, renouvelable 3 fois par reconduction expresse.
Valeur totale du marché: 764 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Partitions 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, BP 62111
Commune postale: Cholet
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-choletais.fr 🌏
Courrier électronique: cac@agglo-choletais.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-13 📅
Date de publication: 2016-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 116-205684
Se réfère à l'avis: 2015/S 241-436933
Numéro JO-S: 116
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Ouvrages de fiction adulte
Brève description: Montant maximum annuel: 35 000 EUR HT (36 925 EUR TTC).
Intitulé du lot: Ouvrages documentaires adulte
Brève description: Montant maximum annuel: 20 000 EUR HT (21 100 EUR TTC).
Intitulé du lot: Albums, romans, contes et documentaires jeunesse
Bandes dessinées jeunesse et adulte
Ouvrages universitaires arts, lettres et sciences humaines
Ouvrages universitaires sciences et technologies, sciences politiques et économiques, droit
Partitions musicales
Brève description: Montant maximum annuel: 5 000 EUR HT (5 275 EUR TTC).
Intitulé du lot: Livres neufs à prix soldés
Brève description: Montant maximum annuel: 6 000 EUR HT (6 330 EUR TTC).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique [spécificité (55 %) — qualité des modalités d'achat (15 %) — conseil et animation (30 %)]
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique [spécificité (60 %) — modalités d'achat (25 %) — conseil et animation (15 %)]
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-28 📅
2016-04-29 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés-contrats — a l'attention de M. le président
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 116-205684 (2016-06-13)
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