Acquisition de fours mixtes pour les cuisines collectives de la Région

Région Rhône-Alpes

Ce marché a pour objet l'acquisition de fours mixtes pour les cuisines collectives de la Région.
Les matériels concernés par ce marché sont destinés principalement à l'équipement des établissements d'enseignement publics de l'ensemble du territoire de la Région. Le matériel sera livré directement dans les lycées concernés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-27. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-06-16 Avis de marché
2015-12-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fours de cuisson
Quantité ou étendue:
Ce marche est un accord cadre au sens de la directive europeenne. C'est un marché a bons de commande conformement a l' article 77 du code des marches publics français.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fours de cuisson 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Rhône-Alpes
Adresse postale: 1 esplanade François Mitterand — CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://rhonealpes.fr 🌏
Téléphone: +33 472594040 📞
Fax: +33 472594743 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-16 📅
Date limite de soumission: 2015-07-27 📅
Date de publication: 2015-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 118-213587
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Forme du marché le marché est un marché fractionné: — à bons de commande sans montant minimum et comprenant un montant maximum de 1 200 000 EUR (TTC) pour la durée totale du marché conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Les prestations seront traitées à prix unitaires pour le matériel et prix unitaires forfaitisés pour les autres références conformément aux prix déterminés dans le bordereau de prix. durée du marché le marché est conclu pour une durée de 2 ans fermes. Le marché débutera à compter de sa notification. etendue et mode de la consultation la présente consultation fait l'objet d'un appel d'offres ouvert (articles 57 à 59 du code des marchés publics). variante Les candidats sont autorisés à présenter une variante maximum dans les conditions fixées au règlement de la consultation. pestations Supplementaires Eventuelles (pse) (réponse facultative) — ref. Four11: hotte d'aspiration autonome a condensation pour tout type de four — ref. Four12: seuil d'enfournement pour four mixte 20 niveaux gn1/1 — ref. Four13: logiciel d'exploitation des données vu la quantité importante d'informations à saisir, nous invitons le candidat à lire la totalité du dossier de consultation disponible sur la plateforme https://marchespublics.rhonealpes.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.6.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce marché a pour objet l'acquisition de fours mixtes pour les cuisines collectives de la Région.
Les matériels concernés par ce marché sont destinés principalement à l'équipement des établissements d'enseignement publics de l'ensemble du territoire de la Région. Le matériel sera livré directement dans les lycées concernés.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
La présente consultation est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne.
Le pouvoir adjudicateur se réserve notamment la possibilité de passer des avenants et des marchés complémentaires. De plus, la présente consultation comporte la possibilité de remettre une variante et de répondre à des prestations supplémentaires éventuelles (ex-option au sens français du terme) qui sont détaillées dans la rubrique «Informations complémentaires».
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Numéro de référence: 15S0193

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature ou Dc1 signée en original
— document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée
— copie du/des éventuels jugements (cas de redressement judiciaire)
— attestation sur l'honneur datée et signée en original ou Dc1
— attestation d'assurance en cours de validité.
Situation économique et financière:
— trois derniers chiffres d'affaires dont le candidat dispose (annexe 2 du RC ou équivalent).
Capacité technique et professionnelle:
— renseignements relatifs à description significative de la société: structure, effectifs, description générale de la logistique, moyens matériels (annexe 2 du règlement de la consultation ou équivalent)
— liste des titres d'études et professionnels
— liste d'au moins 3 et au plus 5 références de nature comparable et de moins de trois ans
— certificats de bonne exécution (à titre facultatif).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement global des sommes dues au titre du contrat se fera par virement bancaire dans un délai maximum de 30 jours.
Marché financé par les ressources propres de la Région.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat peut faire partie de plusieurs groupements mais ne peut être mandataire que d'un seul.
Lors de la signature du marché aucune forme de groupement ne sera imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Nom: Région Rhône-Alpes
Adresse postale: 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Commune postale: Lyon Cedex 02
URL des documents: https://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Point de contact: Direction des affaires juridiques et de la commande publique
Téléphone: +33 426734000 📞
Fax: +33 426734218 📠
URL pour la participation: https://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0193
Informations complémentaires
Forme du marché
le marché est un marché fractionné:
— à bons de commande sans montant minimum et comprenant un montant maximum de 1 200 000 EUR (TTC) pour la durée totale du marché conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Les prestations seront traitées à prix unitaires pour le matériel et prix unitaires forfaitisés pour les autres références conformément aux prix déterminés dans le bordereau de prix.
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durée du marché
le marché est conclu pour une durée de 2 ans fermes.
Le marché débutera à compter de sa notification.
etendue et mode de la consultation
la présente consultation fait l'objet d'un appel d'offres ouvert (articles 57 à 59 du code des marchés publics).
variante
Les candidats sont autorisés à présenter une variante maximum dans les conditions fixées au règlement de la consultation.
pestations Supplementaires Eventuelles (pse) (réponse facultative)
— ref. Four11: hotte d'aspiration autonome a condensation pour tout type de four
— ref. Four12: seuil d'enfournement pour four mixte 20 niveaux gn1/1
— ref. Four13: logiciel d'exploitation des données
vu la quantité importante d'informations à saisir, nous invitons le candidat à lire la totalité du dossier de consultation disponible sur la plateforme https://marchespublics.rhonealpes.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2015/S 118-213587 (2015-06-16)
Avis d'attribution de marché (2015-12-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-11 📅
Date de publication: 2015-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 243-441405
Se réfère à l'avis: 2015/S 118-213587
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Ce marché est un accord cadre au sens de la directive européenne. Ce marché est un marché à bons de commande, conformément à l'article 77 du code des marchés publics français, sans montant minimum et comprenant un montant maximum de 1 200 000 EUR TTC pour la durée totale du marché (2 ans fermes). Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du marché. La date de signature du marché est le 6.11.2015. Le présent contrat est consultable conformément aux dispositions de la loi 78-753 du 17.7.1978. Le recours contre le contrat est ouvert aux concurrents évincés dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. La juridiction compétente est le Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69003 Lyon. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce nº 15-92697, mise en ligne le 17.6.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.12.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique: notée sur une pondération: 60 %
2. Prix: noté sur 10, pondération: 40 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-09-16 📅
Nom: ETS Philippe
Adresse postale: 17 impasse Gaz des Mulets
Commune postale: Ruy
Code postal: 38300
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Source: OJS 2015/S 243-441405 (2015-12-11)
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