Acquisition de fournitures de bureau

Université de Nice Sophia Antipolis

Acquisition de fournitures de bureau.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-07-16 Avis de marché
2015-12-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Valeur totale du marché: 250 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Nice Sophia Antipolis
Adresse postale: DAF/service des marchés, 28 avenue de Valrose, BP 2135 Cedex 2
Code postal: 06103
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: http://unice.fr 🌏
Courrier électronique: service-des-marches@unice.fr 📧
Téléphone: +33 492076072 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-16 📅
Date limite de soumission: 2015-09-15 📅
Date de publication: 2015-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 138-254226
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Précision sur le point III.2.4: les prestations du lot 2 sont réservées, en vertu de l'article 15 du code des marchés publics, aux entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés aux articles L. 5213-13; L. 5213-18 à 19; L. 5213-22; R. 5213-65; R. 5213-68 du code du travail et L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles, ou à des structures équivalentes, lorsque la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de fournitures de bureau.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fournitures de bureau
Brève description: (hors articles réservés exclusivement au secteur protégé et intégrés au lot 2).
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 215 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Exclusivement réservés à des entreprises adaptées, ou à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés aux articles L.323-31 du code du travail et L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles, ou à des structures équivalentes, lorsque la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales, en application de l'article 15 du CMP.
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Quantité ou étendue: Montant estimatif: 10 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Tampons et timbres personnalisables
Brève description: Tampons et timbres personnalisables.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 25 000 EUR HT.
Numéro de référence: F15-45
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Université Nice Sophia Antipolis

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Le formulaire DC1 dûment complété, daté et signé.
Situation économique et financière:
Le formulaire DC2 avec en annexe: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; note de présentation de l'entreprise Extrait Kbis datant de moins de 3 mois.
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Capacité technique et professionnelle:
Liste des principaux services effectués au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: ferme. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières:
La durée du contrat précitée est une durée maximum. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: pour les prestations du lot 1, l'université de Nice Sophia Antipolis dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article 14 du code des marchés publics en incluant dans les pièces constitutives de ce marché public une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme le président
Adresse du profil d'acheteur: http://unice.marcoweb.fr 🌏
Nom: Université de Nice Sophia Antipolis
Adresse postale: Grand Chateau DAF/service des marchés, 28 avenue de Valrose, BP 2135 Cedex 2
Point de contact: Mlle Bruelle
Adresse postale: Grand Château DAF/service des marchés, 28 avenue de Valrose, BP 2135 Cedex 2
Point de contact: Mme Bruelle Amélie
URL des documents: http://unice.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://unice.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F15-45
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Précision sur le point III.2.4: les prestations du lot 2 sont réservées, en vertu de l'article 15 du code des marchés publics, aux entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés aux articles L. 5213-13; L. 5213-18 à 19; L. 5213-22; R. 5213-65; R. 5213-68 du code du travail et L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles, ou à des structures équivalentes, lorsque la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 30 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
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Source: OJS 2015/S 138-254226 (2015-07-16)
Avis d'attribution de marché (2015-12-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: DAF / Service des marchés, 28 avenue de Valrose, BP 2135
Commune postale: Nice Cedex 2

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-08 📅
Date de publication: 2015-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 240-435354
Se réfère à l'avis: 2015/S 138-254226
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-110071, mise en ligne le 16.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.12.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Université Nice Sophia-Antipolis.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-23 📅
Nom: Fiducial Bureautique
Adresse postale: 41 rue du Capitaine Guynemer
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: déclaration sans suite

3️⃣
Nom: Empreinte Océane
Adresse postale: 14 rue du Fondeur, BP 40267
Commune postale: Saint-Herblain Cedex
Code postal: 44818
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
0
5
Source: OJS 2015/S 240-435354 (2015-12-08)
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