Acquisition de fournitures de bureau

Communauté Agglomération Charleville-Mézières / Sedan

Acquisition de fournitures de bureau.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-28. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-16.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-12-16 Avis de marché
2016-01-11 Informations complémentaires
Avis de marché (2015-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté agglomération Charleville-Mézières / Sedan
Adresse postale: 49 avenue Léon Bourgeois
Code postal: 08000
Commune postale: Charleville-Mézières
Contact
Adresse Internet: http://coeurdardenne.fr 🌏
Téléphone: +33 324578300 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-16 📅
Date limite de soumission: 2016-01-28 📅
Date de publication: 2015-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 246-446844
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur est un groupement de commandes composé de la communauté d'agglomération de Charleville-Mézières/Sedan, le CCAS de Charleville-Mézières, les communes de Charleville-Mézières, Arreux, Chalandry-Elaire, Floing, Gespunsart, Givonne, Glaire, Les Ayvelles, Sapogne-Feuchères, Villers-sur-Bar, Vrigne-aux-Bois Coodonnateur Du groupement de commandes Communauté d'agglomération de Charleville-Mézières/Sedan 49 avenue Léon Bourgeois — BP 30 559 08 003 Charleville-Mézières Cedex Tél. +33 324578300 Fax +33 324331651 En vertu de l'article 8.VII.2 du code des marchés publics, le marché sera signé et notifié par la Communauté d'agglomération de Charleville-Mézières/Sedan. Ensuite chaque membre du groupement s'assurera de sa bonne exécution. Le DCE est téléchargeable à l'adresse suivante: http://ardennemetropole.e-marchespublics.com Des échantillons seront à produire pour le lot 1 (voir règlement de consultation) Le présent marché est, au niveau national, un marché à bons de commande, au sens de l'article 77 du code des marchés publics, et au niveau européen, un accord-cadre au sens de la directive n° 2004/18/Ce du Parlement européen et du Conseil du 31.3.2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services et plus précisément, au sens de la fiche explicative — document n° CC /2005/03 du 14.7.2005 émanant de la direction générale marché et service de la Commission européenne, un accord-cadre fixant tous les termes de l'accord (un contrat cadre) par lesquels les stipulations contractuelles applicables aux commandes éventuelles sont fixées de manière contraignantes pour les parties à l'accord, et ne nécessitant pas la conclusion de nouveaux accords entre les parties Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de fournitures de bureau.
Numéro du lot: 1
Brève description: Papier pour imprimantes et photocopieurs.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant estimatif annuel maximum (TTC) tous membres du groupement de commandes concernés par ce lot: 45 350 EUR.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fournitures de bureau, papeterie, matériel de classement et d'écriture, petits matériels informatiques et bureautiques, matériel lié à l'agencement des bureaux.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant estimatif annuel maximum (TTC) tous membres du groupement de commandes concernés par ce lot: 37 400 EUR.
Numéro du lot: 3
Brève description: Chemises cartonnées.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant estimatif annuel maximum (TTC): 5 950 EUR tous membres du groupement de commandes concernés par ce…
… lot.Le lot n° 3 est réservé à des entreprises adaptées ou à des établissement et services d'aide par le travail mentionnés aux articles L. 5213-13, L. 5213-18, L. 5213-19 et L. 5213-22 du code du travail et L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles, ou à des structures équivalentes, lorsque la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans les conditions normales, en application de l'article 15 du code des marchés publics.
… lot.
Le lot n° 3 est réservé à des entreprises adaptées ou à des établissement et services d'aide par le travail mentionnés aux articles L. 5213-13, L. 5213-18, L. 5213-19 et L. 5213-22 du code du travail et L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles, ou à des structures équivalentes, lorsque la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans les conditions normales, en application de l'article 15 du code des marchés publics.
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Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 2015/AO.063.IS

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: formulaire Dc1, formulaire Dc2, copie des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire, documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat, formulaire Dc6. Au stade de l'attribution du marché, le titulaire devra prouver qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.
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Situation économique et financière: Se référer au DCE.
Capacité technique et professionnelle: Références pour prestations similaires.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres de chaque membre du groupement de commandes — délai global de paiement: 30 jours à compter de la réception de la facture.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Charleville-Mézières
Adresse postale: place du Théâtre
Contact
Point de contact: M. le président de la communauté d'agglomération de Charleville-Mézières / Sedan
Nom: Communauté d'agglomération de Charleville-Mézières/Sedan
Point de contact: Emmanuelle Gallois
Téléphone: +33 324578317 📞
Courrier électronique: emmanuelle.gallois@ardenne-metropole.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015/AO.063.IS
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur est un groupement de commandes composé de la communauté d'agglomération de Charleville-Mézières/Sedan, le CCAS de Charleville-Mézières, les communes de Charleville-Mézières, Arreux, Chalandry-Elaire, Floing, Gespunsart, Givonne, Glaire, Les Ayvelles, Sapogne-Feuchères, Villers-sur-Bar, Vrigne-aux-Bois
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Coodonnateur Du groupement de commandes
Communauté d'agglomération de Charleville-Mézières/Sedan
49 avenue Léon Bourgeois — BP 30 559
08 003 Charleville-Mézières Cedex
Tél. +33 324578300
Fax +33 324331651
En vertu de l'article 8.VII.2 du code des marchés publics, le marché sera signé et notifié par la Communauté d'agglomération de Charleville-Mézières/Sedan. Ensuite chaque membre du groupement s'assurera de sa bonne exécution.
Le DCE est téléchargeable à l'adresse suivante: http://ardennemetropole.e-marchespublics.com
Des échantillons seront à produire pour le lot 1 (voir règlement de consultation)
Le présent marché est, au niveau national, un marché à bons de commande, au sens de l'article 77 du code des marchés publics, et au niveau européen, un accord-cadre au sens de la directive n° 2004/18/Ce du Parlement européen et du Conseil du 31.3.2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services et plus précisément, au sens de la fiche explicative — document n° CC /2005/03 du 14.7.2005 émanant de la direction générale marché et service de la Commission européenne, un accord-cadre fixant tous les termes de l'accord (un contrat cadre) par lesquels les stipulations contractuelles applicables aux commandes éventuelles sont fixées de manière contraignantes pour les parties à l'accord, et ne nécessitant pas la conclusion de nouveaux accords entre les parties
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 246-446844 (2015-12-16)
Informations complémentaires (2016-01-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-11 📅
Date de publication: 2016-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 009-011093
Se réfère à l'avis: 2015/S 246-446844
Numéro JO-S: 9
Source: OJS 2016/S 009-011093 (2016-01-11)
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