Acquisition de fournitures de bureau et petits matériels

ENAC

Acquisition de fournitures de bureau et petits matériels.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-07. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-19.

Qui ?

• ENAC

Qu'est-ce que c'est ?

• Effaceurs › Timbres dateurs
• Photocopieurs et matériel d'impression offset › Machines de bureau
• Systèmes de planification › Plannings de réunions

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-11-19	Avis de marché
2015-12-23	Informations complémentaires
2016-03-02	Informations complémentaires

Avis de marché (2015-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Enac
Adresse postale: 7 avenue Édouard Belin, CS 54005
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse Cedex
Contact
Courrier électronique: service.achat@enac.fr 📧
Téléphone: +33 562174440 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-19 📅
Date limite de soumission: 2016-01-07 📅
Date de publication: 2015-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 227-412932
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires

La transmission électronique: téléchargement et dépôt des offres à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gent/ent Le candidat dématérialisant son offre, doit fournir copie de sauvegarde. L'offre de la société retenue sera matérialisée pour signature par le titulaire. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.11.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de fournitures de bureau et petits matériels.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Matériel bureautique, accessoire informatique et pile
Brève description: Matériel bureautique, accessoire informatique et pile.
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires sur les lots: Le marché est renouvelable une fois pour une période de 2 ans.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de bureau, aménagement et organisation et papeterie
Brève description: Fourniture de bureau, aménagement et organisation et papeterie.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Bloc cahier et agenda
Brève description: Bloc cahier et agenda.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande sans minimum ni maximum.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Timbre
Brève description: Timbre.
Informations complémentaires sur les lots: Le marché est renouvelable une fois pour une période 2 ans.
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 15S0061
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour les personnes morales ou physiques ayant commencé leur activité depuis moins d'un an, le récépissé de déclaration auprès d'un centre formalités suffit, les sociétés ayant plus d'un an d'existence, il n'est opposé aucun justificatif.

Situation économique et financière:

Les candidats doivent fournir les renseignements et document conformément à l'article 45 du code des marchés publics et utiliser le Dc2, relatif à la déclaration du candidat, disponible sur le site du Minefe.

Ils doivent également fournir le Dc1, disponible sur le même site, et en cas de cotraitance les modalités d'habilitation du mandataire.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Possibilité de cession ou de nantissement de créances résultant du marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget propre établissement. Paiement après service fait par mandat administratif au plus tard 30 jours après réception de la facture, avec des intérêts moratoires en cas de dépassement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise unique ou groupement d'entreprises solidaires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (40)
3. Développement durable (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19311556200015
Contact
Point de contact: M. Messan Dovi
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse postale: 7 avenue Edouard Belin
Commune postale: Toulouse Cedex 4

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0061
Informations complémentaires

La transmission électronique: téléchargement et dépôt des offres à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gent/ent

Le candidat dématérialisant son offre, doit fournir copie de sauvegarde. L'offre de la société retenue sera matérialisée pour signature par le titulaire.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.11.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond 4
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Nom: Sgar
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel qui doit être introduit dans les les 11 jours suivant la notification du rejet par voie électronique ou 16 jours dès l'envoi du courrier de rejet.

Recours pour excès de pouvoir permettant aux candidats évincés de demander directement devant le juge administratif, après signature du contrat, l'annulation de l'acte administratif unilatéral, recours qui doit être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la notification du rejet.

Recours de plein contentieux par lequel le candidats évincé peut contester la validité du contrat après signature dans sa globalité ou bien certaines de ses clauses et demander une indemnisation de ses droits lésés par l'irrégularité du contrat, qui doit être introduit dans un délai de 2 mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Source: OJS 2015/S 227-412932 (2015-11-19)

Informations complémentaires (2015-12-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-23 📅
Date limite de soumission: 2016-01-18 📅
Date de publication: 2015-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 250-456928
Se réfère à l'avis: 2015/S 227-412932
Numéro JO-S: 250
Source: OJS 2015/S 250-456928 (2015-12-23)

Informations complémentaires (2016-03-02)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-02 📅
Date de publication: 2016-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 046-075475
Numéro JO-S: 46
Source: OJS 2016/S 046-075475 (2016-03-02)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels (>20 nouveaux marchés)

Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles (>20)