Acquisition de documents sonores et audiovisuels — supports préenregistrés son et images destinés à tous les publics du réseau des médiathèques de la ville du Mans — année 2016 renouvelable en 2017, 2018 et 2019

Ville du Mans

Fourniture des documents sonores et audiovisuels, supports préenregistrés de son et d'images quelle que soit la technologie d'enregistrement ou le support de diffusion (numérique, digital, magnétique, cassette, disque..). Destinés d'une part au réseau des médiathèques et bibliothèques et d'autre part aux autres services utilisateurs de la Ville du Mans.
Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des Marchés Publics français et d'un accord cadre avec un seul opérateur au sens de la directive 2004/18/ce.
Marché conclu pour une période initiale allant du 1.1.2016 au 31.12.2016. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-09-17 Avis de marché
2016-02-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enregistrements sonores
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Enregistrements sonores 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Mans
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243474747 📞
Fax: +33 243473740 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-17 📅
Date limite de soumission: 2015-10-28 📅
Date de publication: 2015-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 183-331861
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr Marché à bons de commande criteres d'attributions: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération: . Lots 1 et 2: — prix des prestations: 40 % — qualité des fournitures: 30 % — qualité des services: 30 % . Lots 3, 4 et 5: — prix des prestations: 40 % — qualité des fournitures: 20 % — qualité des services: 40 % le critère du prix sera analysé sur la base d'un échantillonnage non connu des candidats par avance. Le candidat indiquera le rabais qu'il accorde sur ses prix de vente (prix avec droit négocié). Le critère de la qualité des fournitures sera analysé au regard d'un mémoire décrivant les différents moyens que le titulaire entend mettre en place pour l'exécution du marché en particulier: — pour la qualité du fonds documentaire notation sur 8 points: stock 2 points, catalogue 2 points, complétude 2 points, indexation 1 point, et contenu des notices 1 point — pour la gestion des commandes (efficacité et qualité): notation sur 2 points le critère de la qualité des services sera apprécié au regard d'un mémoire technique détaillé relatif à la qualité des personnels en charge de l'exécution du contrat et décrivant les différents moyens mis en oeuvre pour assurer l'exécution des prestations, en particulier: — la qualité des personnels en charge de l'exécution du marché: notation sur 4 points — la qualité des prestations: notation sur 6 points. * pour les lots 1 et 2: moyens mis en oeuvre pour les services: aide à l'acquisition, recherches et organisation des offices (5 points) droits acquis (1 point) * pour les lots 3, 4 et 5: moyens mis en oeuvre pour les services: aide à l'acquisition, recherches et organisation des offices (3 points) droits acquis (3 points) il est précisé que les droits acquis seront appréciés enfonction de la définition des différents niveaux des droits acquis auprès des éditeurs/diffuseurs (droit de prêt, de diffusion, projection, etc?) renseignements administratifs: Ville du Mans, pôle marchés et achats publics, 16 avenue François Mitterrand 72039 Le Mans Cedex 9 Tél: +33 0243473731 Fax: +33 243473740 Mel: marches@ville-lemans.fr unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation gratuit sur CDROM peut être demandé au Pôle Marchés et Achats Publics par fax courrier ou mail ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut être téléchargé sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Le dossier de consultation peut être demandé jusqu'au jour de la date limite de remise des offres. Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de sélection des candidats sont :1-garanties et capacités techniques et professionnelles 2-garanties et Capacités financières. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au Pôle Marchés et Achats Publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours de publicité. Renseignements administratifs: Anne Javaudin au +33 243474978 renseignements techniques: Nicole Blot-Rottier au +33 243474885. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.9.2015.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture des documents sonores et audiovisuels, supports préenregistrés de son et d'images quelle que soit la technologie d'enregistrement ou le support de diffusion (numérique, digital, magnétique, cassette, disque..). Destinés d'une part au réseau des médiathèques et bibliothèques et d'autre part aux autres services utilisateurs de la Ville du Mans.
Afficher plus
Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des Marchés Publics français et d'un accord cadre avec un seul opérateur au sens de la directive 2004/18/ce.
Marché conclu pour une période initiale allant du 1.1.2016 au 31.12.2016. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.
Numéro du lot: 1
Brève description: Documents enregistrés musicaux.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 💰
40 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Textes enregistrés.
Valeur estimée hors TVA: 1 500 💰
4 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Documents électroniques.
Valeur estimée hors TVA: 2 500 💰
10 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Images animées et films secteur fiction.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
70 000 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Images animées et films secteur documentaire.
Valeur estimée hors TVA: 7 000 💰
30 000 💰
Numéro de référence: AJ/15032F

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP, signée en original.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou tout autre document.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
Afficher plus
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie n'est prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Aucune avance ne sera versée.
Prix unitaires ajustables annuellement
le paiement est effectué par virement selon les règles de la comptabilité publique. Délai global de paiement de 30 jours.
Le marché est financé sur fonds propres du budget principal de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21720181300011
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Nom: Ville du Mans
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, 16 avenue François Mitterrand, Cedex 9
Téléphone: +33 243473731 📞
Courrier électronique: marches@ville-lemans.fr 📧
: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AJ/15032F
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr
Marché à bons de commande
criteres d'attributions: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération:
. Lots 1 et 2:
— prix des prestations: 40 %
— qualité des fournitures: 30 %
— qualité des services: 30 %
. Lots 3, 4 et 5:
— qualité des fournitures: 20 %
— qualité des services: 40 %
le critère du prix sera analysé sur la base d'un échantillonnage non connu des candidats par avance.
Le candidat indiquera le rabais qu'il accorde sur ses prix de vente (prix avec droit négocié).
Le critère de la qualité des fournitures sera analysé au regard d'un mémoire décrivant les différents moyens que le titulaire entend mettre en place pour l'exécution du marché en particulier:
— pour la qualité du fonds documentaire notation sur 8 points:
stock 2 points, catalogue 2 points, complétude 2 points, indexation 1 point, et contenu des notices 1 point
— pour la gestion des commandes (efficacité et qualité): notation sur 2 points
le critère de la qualité des services sera apprécié au regard d'un mémoire technique détaillé relatif à la qualité des personnels en charge de l'exécution du contrat et décrivant les différents moyens mis en oeuvre pour assurer l'exécution des prestations, en particulier:
Afficher plus
— la qualité des personnels en charge de l'exécution du marché: notation sur 4 points
— la qualité des prestations: notation sur 6 points.
* pour les lots 1 et 2: moyens mis en oeuvre pour les services: aide à l'acquisition, recherches et organisation des offices (5 points) droits acquis (1 point)
* pour les lots 3, 4 et 5: moyens mis en oeuvre pour les services: aide à l'acquisition, recherches et organisation des offices (3 points) droits acquis (3 points)
il est précisé que les droits acquis seront appréciés enfonction de la définition des différents niveaux des droits acquis auprès des éditeurs/diffuseurs (droit de prêt, de diffusion, projection, etc?)
renseignements administratifs:
Ville du Mans, pôle marchés et achats publics, 16 avenue François Mitterrand
72039 Le Mans Cedex 9
Tél: +33 0243473731
Fax: +33 243473740
unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation gratuit sur CDROM peut être demandé au Pôle Marchés et Achats Publics par fax courrier ou mail ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut être téléchargé sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Le dossier de consultation peut être demandé jusqu'au jour de la date limite de remise des offres. Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de sélection des candidats sont :1-garanties et capacités techniques et professionnelles 2-garanties et Capacités financières. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au Pôle Marchés et Achats Publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours de publicité.
Afficher plus
Renseignements administratifs: Anne Javaudin au +33 243474978
renseignements techniques: Nicole Blot-Rottier au +33 243474885.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Nom: Comité Consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 8 rue de Chateaubriand
Code postal: 44000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Au cours du 2ème trimestre de l'année 2019.
Source: OJS 2015/S 183-331861 (2015-09-17)
Avis d'attribution de marché (2016-02-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010, 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-02 📅
Date de publication: 2016-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 025-039981
Se réfère à l'avis: 2015/S 183-331861
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.sarthe-marchespublics.fr Les marchés correspondants sont des marchés à bons de commande avec minimum et maximum d'un an reconductible 3 fois: Lot 1: documents enregistrés musicaux Seuil minimum: 8 000 EUR HT. Seuil maximum: 40 000 EUR HT. Lot 2: textes enregistrés Seuil minimum: 1 500 EUR HT. Seuil maximum: 4 000 EUR HT. Lot 3: documents électroniques Seuil minimum: 2 500 EUR HT. Seuil maximum: 10 000 EUR HT. Lot 4: Images animées et films secteur fiction Seuil minimum: 15 000 EUR HT. Seuil maximum: 70 000 EUR HT. Lot 5: images animées et films secteur documentaire Seuil minimum: 7 000 EUR HT. Seuil maximum: 30 000 EUR HT. Les marchés sont consultables au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des marchés publics. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-142353, mise en ligne le 17.9.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.2.2016.
Afficher plus

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-21 📅
Nom: Société GAM
Adresse postale: 3 avenue de Mandallaz
Commune postale: Annecy
Code postal: 74008

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-20 📅
Nom: Book'In Diffusion
Adresse postale: 22 rue des Prés Hays
Commune postale: Verson
Code postal: 14790

3️⃣
Nom: RDM Video
Adresse postale: 125-127 boulevard Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110

4️⃣
Nom: Société CVS
Adresse postale: 6-8 rue Gaston Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100

5️⃣
Nom: adav — ateliers Diffusion Audiovisuelle
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette, BP 24111
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 253467979 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso Cedex 1, BP 24209
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Source: OJS 2016/S 025-039981 (2016-02-02)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
adav — ateliers Diffusion Audiovisuelle Book'In diffusion RDM Video Societe CVS Société GAM
Produits/services:
Équipements et appareils de radio, de... Récepteurs de télévision et de radio et... Pièces pour matériel audio et vidéo Enregistrements sonores Films Films vidéo