Acquisition de documents pour le réseau de lecture publique
Agglomération du Bocage Bressuirais
Acquisition de documents (livres, cd, dvd) pour le réseau de lecture publique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-02-02. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Livres imprimés › Livres de bibliothèque
- • Supports de mémoire › Disques compacts (CD)
- • Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-12-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2015-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglomération du Bocage Bressuirais
Adresse postale: 27 boulevard du Colonel Aubry, BP 90184
Code postal: 79304
Commune postale: Bressuire Cedex
Contact
Courrier électronique: commandepublique@agglo2b.fr 📧
Téléphone: +33 549811900 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-18 📅
Date limite de soumission: 2016-02-02 📅
Date de publication: 2015-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 248-451273
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 195 990 💰
588 000 💰
Brève description: Acquisition de documents (livres, cd, dvd) pour le réseau de lecture publique.
Numéro du lot: 2
Brève description: Livres: littérature (secteur adultes).
Quantité ou étendue: Période initiale (EUR HT): min 15 500 / max 46 500. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Livres: documentaires (secteur adultes).
Quantité ou étendue: Période initiale (EUR HT): min 12 670 / max 38 000. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 4
Brève description: Livres: littérature jeunesse.
Quantité ou étendue: Période initiale (EUR HT): min 16 830 / max 50 500. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 5
Brève description: Livres: bandes dessinées (secteurs adultes et jeunesse).
Quantité ou étendue: Période initiale (EUR HT): min 7 330 / max 22 000. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 6
Brève description: Livres en gros caractères.
Quantité ou étendue: Période initiale (EUR HT): min 4 000 / max 12 000. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 7
Brève description: Phonogrammes.
Quantité ou étendue: Période initiale (EUR HT): min 4 500 / max 13 500. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 8
Brève description: Vidéogrammes.
Nombre de reconductions possibles: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agglo2b.marcoweb.fr 🌏
Nom: Service commande publique
Point de contact: M. Publique Commande
Nom: Agglomération du Bocage Bressuirais, service commande publique
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Nom: Ccira
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 103 b rue Belleville, BP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Téléphone: +33 557019751 📞
Source: OJS 2015/S 248-451273 (2015-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché pour chaque lot. Marché conclu pour une période initiale de 1 an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglomération du Bocage Bressuirais
Adresse postale: 27 boulevard du Colonel Aubry, BP 90184
Code postal: 79304
Commune postale: Bressuire Cedex
Contact
Courrier électronique: commandepublique@agglo2b.fr 📧
Téléphone: +33 549811900 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-18 📅
Date limite de soumission: 2016-02-02 📅
Date de publication: 2015-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 248-451273
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr . La transmission des plis par voie papier est autorisée pour cette consultation. Les modes de transmission autorisés sont les suivants: Poste avec AR, dépôt contre récépissé, transporteur privé. Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée. Les candidats peuvent transmettre leurs documents par voie électronique sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 195 990 💰
588 000 💰
Brève description: Acquisition de documents (livres, cd, dvd) pour le réseau de lecture publique.
Numéro du lot: 2
Brève description: Livres: littérature (secteur adultes).
Quantité ou étendue: Période initiale (EUR HT): min 15 500 / max 46 500. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Livres: documentaires (secteur adultes).
Quantité ou étendue: Période initiale (EUR HT): min 12 670 / max 38 000. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 4
Brève description: Livres: littérature jeunesse.
Quantité ou étendue: Période initiale (EUR HT): min 16 830 / max 50 500. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 5
Brève description: Livres: bandes dessinées (secteurs adultes et jeunesse).
Quantité ou étendue: Période initiale (EUR HT): min 7 330 / max 22 000. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 6
Brève description: Livres en gros caractères.
Quantité ou étendue: Période initiale (EUR HT): min 4 000 / max 12 000. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 7
Brève description: Phonogrammes.
Quantité ou étendue: Période initiale (EUR HT): min 4 500 / max 13 500. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 8
Brève description: Vidéogrammes.
Nombre de reconductions possibles: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Le réseau de lecture publique de la Communauté d'agglomération du Bocage Bressuirais comprend 24 bibliothèques-médiathèques. La livraison des différents documents s'effectuera dans les 7 bibliothèques-médiathèques de ce réseau, indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières, 79300 Bressuire.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; certificats de qualification professionnelle et/ou de qualité; pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Prestations réglées par des prix unitaires prix fermes. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières: Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agglo2b.marcoweb.fr 🌏
Nom: Service commande publique
Point de contact: M. Publique Commande
Nom: Agglomération du Bocage Bressuirais, service commande publique
Référence
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr . La transmission des plis par voie papier est autorisée pour cette consultation. Les modes de transmission autorisés sont les suivants: Poste avec AR, dépôt contre récépissé, transporteur privé. Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée. Les candidats peuvent transmettre leurs documents par voie électronique sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.12.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Nom: Ccira
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Adresse postale: 103 b rue Belleville, BP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Téléphone: +33 557019751 📞
Source: OJS 2015/S 248-451273 (2015-12-18)
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