Acquisition de documents, imprimés, sonores, audiovisuels et multimédia à l'usage des services départementaux
Conseil général du Rhône
Les marchés concernent l'acquisition de documents imprimés, sonores, audiovisuels et multimédia pour les services départementaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-05-29. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-04-15 | Avis de marché |
| 2015-11-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Rhône
Adresse postale: 29-31 cours de la Liberté, Cedex 03
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-15 📅
Date limite de soumission: 2015-05-29 📅
Date de publication: 2015-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 076-133637
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 530 000 💰
1 624 000 💰
Brève description:
Brève description: Littératures générales adultes et jeunesse imprimés.
Quantité ou étendue: Minimum 35 000 EUR maximum 125 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 02
Brève description: Documentaires généraux adultes et jeunesse imprimés.
Quantité ou étendue: Minimum 30 000 EUR maximum 80 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 03
Brève description: Bandes dessinées.
Quantité ou étendue: Minimum 20 000 EUR maximum 40 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 04
Brève description: Ouvrages documentaires.
Quantité ou étendue: Minimum 3 500 EUR maximum 18 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 05
Brève description: Documents spécialisés en archéologie.
Quantité ou étendue: Minimum 1 000 EUR maximum 4 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 06
Brève description: Documents multimédias et audiovisuels.
Quantité ou étendue: Minimum 18 000 EUR maximum 64 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 07
Brève description: Documents sonores.
Quantité ou étendue: Minimum 25 000 EUR maximum 75 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro de référence: A15011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Rhône.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (70)
2. Prix des prestations (30)
3. Prix des prestations pour les lots 6 et 7 (60)
4. Valeur technique pour les lots 6 et 7 (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: département du Rhône
Adresse postale: médiathèque départementale 15 rue de l'Armistice
Commune postale: Bron
Code postal: 69500
Point de contact: Orlane Perreaut-Amilain
Téléphone: +33 472145722 📞
Courrier électronique: o.perreault-amilain@rhone.fr 📧
Fax: +33 426291816 📠
Adresse postale: direction des affaires juridiques et de la commande publique Immeuble Dr Dugoujon 149, rue Pierre Corneille Cedex 03
URL des documents: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A15011
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 076-133637 (2015-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Rhône
Adresse postale: 29-31 cours de la Liberté, Cedex 03
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-15 📅
Date limite de soumission: 2015-05-29 📅
Date de publication: 2015-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 076-133637
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Heure de retrait et de dépôt des offres: 9:00 à 12:30 et de 13:30 à 16:30 - attention: à compter du mardi 28.4.2015, le retrait des dossiers et le dépôt des offres S'Effectueront À L'Adresse SUIVANTE: direction des affaires juridiques et de la commande publique - hôtel du département - 29 cours de la liberté - 69483 lyon cedex 03 (entrée par la rue de Bonnel). Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 530 000 💰
1 624 000 💰
Brève description:
Les marchés concernent l'acquisition de documents imprimés, sonores, audiovisuels et multimédia pour les services départementaux.
Numéro du lot: 01
Brève description: Littératures générales adultes et jeunesse imprimés.
Quantité ou étendue: Minimum 35 000 EUR maximum 125 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 02
Brève description: Documentaires généraux adultes et jeunesse imprimés.
Quantité ou étendue: Minimum 30 000 EUR maximum 80 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 03
Brève description: Bandes dessinées.
Quantité ou étendue: Minimum 20 000 EUR maximum 40 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 04
Brève description: Ouvrages documentaires.
Quantité ou étendue: Minimum 3 500 EUR maximum 18 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 05
Brève description: Documents spécialisés en archéologie.
Quantité ou étendue: Minimum 1 000 EUR maximum 4 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 06
Brève description: Documents multimédias et audiovisuels.
Quantité ou étendue: Minimum 18 000 EUR maximum 64 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 07
Brève description: Documents sonores.
Quantité ou étendue: Minimum 25 000 EUR maximum 75 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro de référence: A15011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Rhône.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature ou Dc1 (version en vigueur à la date de lancement de la procédure, datée et signée par une personne habilitée à engager sa société Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Références datant de moins de trois ans relatives à des prestations similaires. En l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin. Moyens humains et matériels.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: budget départemental.
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Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (70)
2. Prix des prestations (30)
3. Prix des prestations pour les lots 6 et 7 (60)
4. Valeur technique pour les lots 6 et 7 (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: département du Rhône
Adresse postale: médiathèque départementale 15 rue de l'Armistice
Commune postale: Bron
Code postal: 69500
Point de contact: Orlane Perreaut-Amilain
Téléphone: +33 472145722 📞
Courrier électronique: o.perreault-amilain@rhone.fr 📧
Fax: +33 426291816 📠
Adresse postale: direction des affaires juridiques et de la commande publique Immeuble Dr Dugoujon 149, rue Pierre Corneille Cedex 03
URL des documents: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A15011
Informations complémentaires
Heure de retrait et de dépôt des offres: 9:00 à 12:30 et de 13:30 à 16:30 - attention: à compter du mardi 28.4.2015, le retrait des dossiers et le dépôt des offres S'Effectueront À L'Adresse SUIVANTE: direction des affaires juridiques et de la commande publique - hôtel du département - 29 cours de la liberté - 69483 lyon cedex 03 (entrée par la rue de Bonnel). Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.4.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Avis d'attribution de marché (2015-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 406 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 29-31 cours de la Liberté
Commune postale: Lyon Cedex 03
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-17 📅
Date de publication: 2015-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 225-409400
Se réfère à l'avis: 2015/S 76-133637
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-22 📅
Nom: Decitre
Adresse postale: 6 place Bellecour
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-21 📅
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-19 📅
Nom: La Bande Dessinée
Adresse postale: 57 grande rue de la Croix Rousse
Code postal: 69004
4️⃣
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-23 📅
Nom: Dawson France
Adresse postale: 3 rue Galvani
Commune postale: Massy Cedex
Code postal: 91745
6️⃣
Nom: Adav Ateliers diffusion audiovisuelle
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Courrier électronique: fsaid@adav-assoc.com 📧
7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-24 📅
Nom: RDM Video
Adresse postale: 125-127 bd Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Courrier électronique: n.rabier@rdm-video.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 225-409400 (2015-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 406 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 29-31 cours de la Liberté
Commune postale: Lyon Cedex 03
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-17 📅
Date de publication: 2015-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 225-409400
Se réfère à l'avis: 2015/S 76-133637
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP:
Annonce nº 15-57280, mise en ligne le 15.4.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.11.2015.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-22 📅
Nom: Decitre
Adresse postale: 6 place Bellecour
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-21 📅
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-19 📅
Nom: La Bande Dessinée
Adresse postale: 57 grande rue de la Croix Rousse
Code postal: 69004
4️⃣
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-23 📅
Nom: Dawson France
Adresse postale: 3 rue Galvani
Commune postale: Massy Cedex
Code postal: 91745
6️⃣
Nom: Adav Ateliers diffusion audiovisuelle
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Courrier électronique: fsaid@adav-assoc.com 📧
7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-24 📅
Nom: RDM Video
Adresse postale: 125-127 bd Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Courrier électronique: n.rabier@rdm-video.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)