Acquisition de divers petits matériels et logiciels informatiques

Centre hospitalier d'Avignon

Acquisition de divers petits matériels et logiciels informatiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-08-10. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-06-29 Avis de marché
2015-10-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel et fournitures informatiques
Quantité ou étendue:
L'accord-cadre sera conclu sans minimum et sans maximum en valeur conformément aux articles 76-i et 76-III du code des marchés publics.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel et fournitures informatiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Avignon
Adresse postale: 305 rue Raoul Follereau
Code postal: 84902
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Courrier électronique: cellule-marches@ch-avignon.fr 📧
Téléphone: +33 432753933 📞
Fax: +33 432753935 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-29 📅
Date limite de soumission: 2015-08-10 📅
Date de publication: 2015-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 126-230027
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
L'Accord-Cadre est passé pour une période de 4 ans à compter de sa date de notification et est multi-attributaire avec trois fournisseurs (sous réserve d'un nombre de candidats suffisant). L'accord-cadre est sans minimum et sans maximum en valeur. Les marchés subséquents issus du présent accord-cadre seront des marchés de fournitures ordinaires, attribué à un des trois attributaires de l'accord-cadre, après remise en concurrence de tous. Le premier marché subséquent est passé concomitamment à la sélection des titulaires de l'accord-cadre. Les 3 candidats les mieux classés au terme de l'analyse des offres seront les 3 titulaires de l'accord cadre. Le candidat classé en première position sera le titulaire du 1er marché subséquent. Les critères d'attribution des marchés subséquents sont les suivants: 1. Coût des équipements ou des logiciels: 80 %. 2. Performance des équipements ou des logiciels: 10 %. 3. Délai de livraison: 10 %. Conformémentaux dispositions de l'article 56-II du code des marchés publics, les documents requis des candidats sont obligatoirement transmis par voie électronique avant la date limite de remise des offres, à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com et dans les conditions suivantes: les candidats transmettront leur réponse électronique dans un pli comprenant à la fois les documents relatifs à la candidature et ceux relatifs à l'offre. Les dépôts qui parviennent après la date et l'heure limites de remise des offres ne seront pas retenus. Les copies de sauvegarde pourront être déposées à la cellule des marchés du centre hospitalier d'Avignon du lundi au vendredi de 9:30 à 16:00. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.6.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de divers petits matériels et logiciels informatiques.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 15C0001

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire « lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants » ou Dc1.
Formulaire « déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » ou Dc2.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Le cas échéant, délégation de pouvoir d'engager l'entreprise de la personne signataire.
Situation économique et financière:
Chiffre d'affaire global et chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le présent marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles (Dc2 ou équivalent).
Le candidat peut présenter tout moyen de preuve équivalent pour justifier de sa capacité économique et financière, s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Liste des prestations similaires exécutées au cours des 3 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
La période de garantie est déterminée dans chaque marché subséquent. Les matériels sont garantis contre tout vice de fabrication pendant un délai minimum de 1 an à l'exception des matériels pour lesquels le groupement de commandes a demandé une extension de garantie.
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L'avance ne peut être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 89 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire.
Le marché est financé sur les fonds propres des établissements.
Le délai global de paiement ne pourra excéder 50 jours selon les dispositions de l'article 1-2° du décret no 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, une avance est possible dans les cas et selon les modalités prévues aux articles 87 à 90 du code des marchés publics.
Elle est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et d'une durée d'exécution supérieure à deux mois.
Le montant de l'avance est déterminé par application de l'article 87-II-3° du Code des marchés publics.
L'avance sera remboursée en une seule fois lorsque le seuil de 65 % est atteint.
Les prestations font l'objet de paiements partiels définitifs après constatation du service fait dans les conditions prévues par l'article 92 du Code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois:
1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
2° En qualité de membres de plusieurs groupements.
Conformément à l'article 51-VI du Code des marchés publics.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 60 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût des matériels listés pour le premier marché subséquent (80)
2. Performance des matériels listés pour le premier marché subséquent (10)
3. Délais de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier intercommunal de Cavaillon-Lauris
Adresse postale: 119 avenue G. Clemenceau — CS 50 157
Commune postale: Cavaillon Cedex
Code postal: 84304
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_chiEUxkjcg 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_chiEUxkjcg 🌏
Nom: Centre hospitalier d'Avignon
Point de contact: Cellule des marchés
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_chiEUxkjcg 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_chiEUxkjcg 🌏
Nom: Cente hospitalier d'Avignon
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15C0001
Informations complémentaires
L'Accord-Cadre est passé pour une période de 4 ans à compter de sa date de notification et est multi-attributaire avec trois fournisseurs (sous réserve d'un nombre de candidats suffisant).
L'accord-cadre est sans minimum et sans maximum en valeur.
Les marchés subséquents issus du présent accord-cadre seront des marchés de fournitures ordinaires, attribué à un des trois attributaires de l'accord-cadre, après remise en concurrence de tous.
Le premier marché subséquent est passé concomitamment à la sélection des titulaires de l'accord-cadre. Les 3 candidats les mieux classés au terme de l'analyse des offres seront les 3 titulaires de l'accord cadre. Le candidat classé en première position sera le titulaire du 1er marché subséquent.
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Les critères d'attribution des marchés subséquents sont les suivants:
1. Coût des équipements ou des logiciels: 80 %.
2. Performance des équipements ou des logiciels: 10 %.
3. Délai de livraison: 10 %.
Conformémentaux dispositions de l'article 56-II du code des marchés publics, les documents requis des candidats sont obligatoirement transmis par voie électronique avant la date limite de remise des offres, à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com et dans les conditions suivantes: les candidats transmettront leur réponse électronique dans un pli comprenant à la fois les documents relatifs à la candidature et ceux relatifs à l'offre. Les dépôts qui parviennent après la date et l'heure limites de remise des offres ne seront pas retenus.
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Les copies de sauvegarde pourront être déposées à la cellule des marchés du centre hospitalier d'Avignon du lundi au vendredi de 9:30 à 16:00.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 126-230027 (2015-06-29)
Avis d'attribution de marché (2015-10-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-06 📅
Date de publication: 2015-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 196-354845
Se réfère à l'avis: 2015/S 126-230027
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Ce marché est un accord-cadre conclu sans minimum et sans maximum en valeur. Ce marché est un accord-cadre multi-attributaires avec 3 titulaires et est passé pour une période de 4 ans à compter de sa date de notification. Ce marché a été publié au BOAMP le 29.6.2015 (avis nº 15-99443). Conformément à la loi nº 78-753 du 17.7.1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public, il peut être demandé au centre hospitalier d'Avignon la communication des documents administratifs liés à la présente procédure (y compris le contrat lui-même). Pour cela, la cellule des marchés dont les coordonnées figurent dans le présent avis, doit être saisie par écrit. Aux termes de l'article 2 de la loi précitée, «le droit à communication ne s'applique qu'à des documents achevés. Il ne concerne pas les documents préparatoires à une décision administrative tant qu'elle est en cours d'élaboration». Par conséquent, les documents ne sont communicables qu'une fois le contrat signé (soit au plus tôt 11 jours après l'envoi du courrier de rejet de l'offre). Ces documents seront transmis dans un délai de un mois à compter de la demande, lorsque celle-ci est intervenue après signature du contrat, et sous réserve des éléments couverts par le secret en matière commerciale et industrielle. En cas de doute quant aux éléments communicables, le centre hospitalier d'Avignon est susceptible de saisir pour conseil la commission d'accès aux documents administratifs. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce nº 15-99443, mise en ligne le 29.6.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.10.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-16 📅
Nom: Lafi
Adresse postale: 10 avenue des Louvresses
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92230

2️⃣
Nom: STIM Plus
Adresse postale: 166 avenue Georges Clémenceau
Code postal: 92000

3️⃣
Nom: Mediacom système distribution
Adresse postale: Technopôle Château Gombert, BP 100
Commune postale: Marseille
Code postal: 13013
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2015/S 196-354845 (2015-10-06)
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