Acquisition de dispositifs médicaux de Bloc opératoire, de scies à plâtre, de taille-plâtres pour l'odontologie et d'une station de navigation urologique

CHU de Reims

Acquisition de dispositifs médicaux de Bloc opératoire, de scies à plâtre, de taille-plâtres pour l'odontologie et d'une station de navigation urologique
le marché a pour objet la fourniture, l'acheminement dans les locaux, l'installation et la mise en service de dispositifs médicaux de bloc opératoire, de scies à plâtre, de taille-plâtres pour l'odontologie et d'une station de navigation urologique, destinés à différents pôles du Centre Hospitalier Universitaire de Reims, ainsi que la maintenance des équipements pour les lots no 1, 2, 4, 6, 8 et 9 et la fourniture des consommables stériles à usage unique associés pour les lots no 1, 3, 8 et 9 (cf article 2.1. — « Allotissement » du Règlement de la Consultation).
Le marché comprend également la formation des utilisateurs à l'usage des équipements.
La consultation est divisée en 9 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-12. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU de Reims

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-06-17	Avis de marché
2016-06-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements médicaux
Quantité ou étendue:

En ce qui concerne les lots no 1, 2, 4, 6, 8 et 9, le marché est un marché à tranches, passé en application de l'article 72 du Code des marchés publics. Le marché est conclu pour la tranche ferme et la ou les tranche(s) conditionnelle(s).Le titulaire du marché exécute la tranche ferme.En ce qui concerne les composantes no 1 des tranches fermes des lots no 1, 8, 9, les tranches fermes des lots no 2, 4, 6, la composante no 1 du lot no 3, le lot no 5 et la tranche conditionnelle no 1 du lot no 6, le marché est un marché ordinaire.En ce qui concerne les tranches conditionnelles des lots no 1, 2, 4, 8, 9 et les tranches conditionnelles no 2 et no 3 du lot no 6, pour la partie « prestations forfaitaires » concernant la maintenance préventive, corrective et évolutive, le marché est un marché ordinaire et pour la partie « prestations dites à l'attachement » concernant les prestations de maintenance corrective et préventive non comprises dans le prix forfaitaire, le marché est un marché à bons de commande, sans minimum ni maximum, passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics.En ce qui concerne le lot no 7, le marché est un accord-cadre mono-attributaire selon le droit communautaire et un marché à bons de commande, avec minimum et maximum exprimés en quantité pour la durée du marché, passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics.Les quantités minimum et maximum pour la durée du marché ainsi que l'estimation annuelle des commandes sont fixées dans le DCE en accès libre sur le site: https://www.achats-hopitaux.comLe pouvoir adjudicateur s'engage pour le minimum, le titulaire s'engage pour le maximum.En ce qui concerne les composantes no 2 des tranches fermes des lots no 1, 8, 9 et la composante no 2 du lot no 3, le marché est un accord-cadre mono-attributaire selon le droit communautaire et un marché à bons de commande, sans minimum ni maximum, passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims
Adresse postale: Centre hospitalier universitaire de Reims — 45 rue Cognacq-Jay — cellule des marchés publics
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Téléphone: +33 326832720 📞
Fax: +33 326832581 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-17 📅
Date limite de soumission: 2015-10-12 📅
Date de publication: 2015-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 118-213798
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires

Pour les lots no 1, 2, 4, 8 et 9, la tranche conditionnelle ne sera exécutée par ce même titulaire, aux conditions du marché, qu'en cas de notification de la décision d'affermissement avant la date limite d'affermissement, fixée à la date de fin de la garantie. Pour le lot no 6, la tranche conditionnelle no 1 ne sera exécutée par ce même titulaire, aux conditions du marché, qu'en cas de notification de la décision d'affermissement avant la date limite d'affermissement, fixée dans un délai d'un an à compter de la date de réception de la notification du marché. Pour le lot no 6, la tranche conditionnelle no 2 ne sera exécutée par ce même titulaire, aux conditions du marché, qu'en cas de notification de la décision d'affermissement avant la date limite d'affermissement, fixée à la date de fin de la garantie de la station de navigation urologique. Pour le lot no 6, la tranche conditionnelle no 3 ne sera exécutée par ce même titulaire, auxconditions du marché, qu'en cas de notification de la décision d'affermissement avant la date limite d'affermissement, fixée à la date de fin de la garantie de l'échographe. En cas de non affermissement ou d'absence de décision d'affermissement de la tranche conditionnelle, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité de dédit. En cas d'affermissement de la tranche conditionnelle, le titulaire ne pourra pas en refuser l'exécution. Aucune indemnité d'attente n'est fixée. En ce qui concerne les composantes no 1 des tranches fermes des lots no 1, 8, 9, les tranches fermes des lots no 2, 4, 6, la composante no 1 du lot no 3, les lots no 5, 7 et la tranche conditionnelle no 1 du lot no 6, le délai de livraison des matériels est fixé par le titulaire dans son offre. Il commence à courir à compter de la date de réception du bon de commande. Le titulaire est engagé jusqu'à l'expiration de la garantie, laquelle commence à compter de la date d'admission des matériels. En ce qui concerne les tranches conditionnelles des lots no 1, 2, 4, 8, 9 et les tranches conditionnelles no 2 et 3 du lot no 6, le ou les délais d'intervention sont fixés par le titulaire dans son offre. En ce qui concerne les composantes no 2 des tranches fermes des lots no 1, 8, 9 et la composante no 2 du lot no 3, le délai de livraison des consommables est fixé à 5 jours ouvrés à compter de la date de réception du bon de commande. En ce qui concerne les tranches conditionnelles des lots no 1, 2, 4, 8, 9 et les tranches conditionnelles no 2 et 3 du lot no 6, le marché est passé pour une période commençant le lendemain de l'expiration de la garantie du matériel jusqu'au 31 décembre qui suit, sauf dans le cas où la garantie expire au cours d'une période se situant entre le 1er octobre et le 31 décembre de l'année où cet évènement intervient. Dans ce dernier cas, la durée de la première période d'exécution dumarché commence à compter du premier jour suivant l'expiration de la garantie, telle qu'elle est précisée dans la décision d'affermissement, et se prolonge jusqu'au 31 décembre de l'année suivante. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois. En ce qui concerne le lot no 7, le marché est passé pour une période de 4 ans à compter de la date de réception de la notification. La date de notification est estimée au mois de décembre 2015. En ce qui concerne les composantes no 2 des tranches fermes des lots no 1, 8, 9 et la composante no 2 du lot no 3, le marché est passé pour une période d'1 an, à compter de la date de réception de la notification. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. Les candidats ont la possibilité de faire une proposition pour la prestation supplémentaire suivante: Lot no 3: — 2 paniers de stérilisation permettant un conditionnement optimal des éléments à stériliser après chaque intervention. L'absence d'une proposition pour cette prestation supplémentaire facultative n'entraînera pas le rejet de l'offre. Le coût unitaire de cette prestation supplémentaire apparaîtra distinctement du prix de l'offre de base. Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres: — par téléchargement sur le site https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_9jtZn3Oifw&v=1&selected=0, — sur demande écrite (par voie postale ou télécopie). Les candidatures et les offres peuvent être transmises jusqu'à la date et l'heure limites de remise des offres: — par voie dématérialisée sur le site https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_9jtZn3Oifw&v=1&selected=0, — sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé, — sur support papierpar pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé. Des essais et présentations sont obligatoires selon les lots, sous peine de rejet des offres. Ces essais et présentations devront être réalisés à compter de la date de parution de la publicité jusqu'à la date limite de remise des offres, dernier délai. L'attention des candidats est attirée sur le fait que la réservation des créneaux d'essai et des dates de présentation ne pourra plus s'opérer après les échéances fixées dans le CCTP pour chacun des lots disponible en accès libre sur le site: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_9jtZn3Oifw&v=1&selected=0 Pour les présentations et essais, le candidat amènera le même matériel que celui qu'il propose dans le cadre de cette consultation. Les essais et présentations ne donneront pas lieu à l'indemnisation des candidats. Pour les modalités concernant les essais et présentations des matériels, se reporter à l'article VII du CCTP disponible en accès libre sur le site: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_9jtZn3Oifw&v=1&selected=0 La présentation des produits et des gammes de produits est obligatoire, sous peine de rejet des offres. Pour les modalités concernant les échantillons pour essais / présentations des matériels et présentation des produits et des gammes de produits dans le cadre des composantes no 2 des tranches fermes des lots no 1, 8, 9 et de la composante no 2 du lot no 3, se reporter aux points E et F du paragraphe « Consommables stériles à usage unique associés » du CCTP pour les lots concernés (lots no 1, 3, 8 et 9), disponible en accès libre sur le site: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_9jtZn3Oifw&v=1&selected=0. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.6.2015.

Informations complémentaires

Pour les lots no 1, 2, 4, 8 et 9, la tranche conditionnelle ne sera exécutée par ce même titulaire, aux conditions du marché, qu'en cas de notification de la décision d'affermissement avant la date limite d'affermissement, fixée à la date de fin de la garantie.

Pour le lot no 6, la tranche conditionnelle no 1 ne sera exécutée par ce même titulaire, aux conditions du marché, qu'en cas de notification de la décision d'affermissement avant la date limite d'affermissement, fixée dans un délai d'un an à compter de la date de réception de la notification du marché.

Pour le lot no 6, la tranche conditionnelle no 2 ne sera exécutée par ce même titulaire, aux conditions du marché, qu'en cas de notification de la décision d'affermissement avant la date limite d'affermissement, fixée à la date de fin de la garantie de la station de navigation urologique.

Pour le lot no 6, la tranche conditionnelle no 3 ne sera exécutée par ce même titulaire, auxconditions du marché, qu'en cas de notification de la décision d'affermissement avant la date limite d'affermissement, fixée à la date de fin de la garantie de l'échographe.

En cas de non affermissement ou d'absence de décision d'affermissement de la tranche conditionnelle, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité de dédit.

En cas d'affermissement de la tranche conditionnelle, le titulaire ne pourra pas en refuser l'exécution. Aucune indemnité d'attente n'est fixée.

En ce qui concerne les composantes no 1 des tranches fermes des lots no 1, 8, 9, les tranches fermes des lots no 2, 4, 6, la composante no 1 du lot no 3, les lots no 5, 7 et la tranche conditionnelle no 1 du lot no 6, le délai de livraison des matériels est fixé par le titulaire dans son offre. Il commence à courir à compter de la date de réception du bon de commande. Le titulaire est engagé jusqu'à l'expiration de la garantie, laquelle commence à compter de la date d'admission des matériels.

En ce qui concerne les tranches conditionnelles des lots no 1, 2, 4, 8, 9 et les tranches conditionnelles no 2 et 3 du lot no 6, le ou les délais d'intervention sont fixés par le titulaire dans son offre.

En ce qui concerne les composantes no 2 des tranches fermes des lots no 1, 8, 9 et la composante no 2 du lot no 3, le délai de livraison des consommables est fixé à 5 jours ouvrés à compter de la date de réception du bon de commande.

En ce qui concerne les tranches conditionnelles des lots no 1, 2, 4, 8, 9 et les tranches conditionnelles no 2 et 3 du lot no 6, le marché est passé pour une période commençant le lendemain de l'expiration de la garantie du matériel jusqu'au 31 décembre qui suit, sauf dans le cas où la garantie expire au cours d'une période se situant entre le 1er octobre et le 31 décembre de l'année où cet évènement intervient.

Dans ce dernier cas, la durée de la première période d'exécution dumarché commence à compter du premier jour suivant l'expiration de la garantie, telle qu'elle est précisée dans la décision d'affermissement, et se prolonge jusqu'au 31 décembre de l'année suivante.

Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois.

En ce qui concerne le lot no 7, le marché est passé pour une période de 4 ans à compter de la date de réception de la notification. La date de notification est estimée au mois de décembre 2015.

En ce qui concerne les composantes no 2 des tranches fermes des lots no 1, 8, 9 et la composante no 2 du lot no 3, le marché est passé pour une période d'1 an, à compter de la date de réception de la notification.

Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

Les candidats ont la possibilité de faire une proposition pour la prestation supplémentaire suivante:

Lot no 3:

— 2 paniers de stérilisation permettant un conditionnement optimal des éléments à stériliser après chaque intervention.

L'absence d'une proposition pour cette prestation supplémentaire facultative n'entraînera pas le rejet de l'offre.

Le coût unitaire de cette prestation supplémentaire apparaîtra distinctement du prix de l'offre de base.

Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres:

— par téléchargement sur le site

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_9jtZn3Oifw&v=1&selected=0,

— sur demande écrite (par voie postale ou télécopie).

Les candidatures et les offres peuvent être transmises jusqu'à la date et l'heure limites de remise des offres:

— par voie dématérialisée sur le site

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_9jtZn3Oifw&v=1&selected=0,

— sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,

— sur support papierpar pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé.

Des essais et présentations sont obligatoires selon les lots, sous peine de rejet des offres.

Ces essais et présentations devront être réalisés à compter de la date de parution de la publicité jusqu'à la date limite de remise des offres, dernier délai.

L'attention des candidats est attirée sur le fait que la réservation des créneaux d'essai et des dates de présentation ne pourra plus s'opérer après les échéances fixées dans le CCTP pour chacun des lots disponible en accès libre sur le site:

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_9jtZn3Oifw&v=1&selected=0

Pour les présentations et essais, le candidat amènera le même matériel que celui qu'il propose dans le cadre de cette consultation.

Les essais et présentations ne donneront pas lieu à l'indemnisation des candidats.

Pour les modalités concernant les essais et présentations des matériels, se reporter à l'article VII du CCTP disponible en accès libre sur le site:

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_9jtZn3Oifw&v=1&selected=0

La présentation des produits et des gammes de produits est obligatoire, sous peine de rejet des offres.

Pour les modalités concernant les échantillons pour essais / présentations des matériels et présentation des produits et des gammes de produits dans le cadre des composantes no 2 des tranches fermes des lots no 1, 8, 9 et de la composante no 2 du lot no 3, se reporter aux points E et F du paragraphe « Consommables stériles à usage unique associés » du CCTP pour les lots concernés (lots no 1, 3, 8 et 9), disponible en accès libre sur le site:

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_9jtZn3Oifw&v=1&selected=0.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.6.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de dispositifs médicaux de Bloc opératoire, de scies à plâtre, de taille-plâtres pour l'odontologie et d'une station de navigation urologique

le marché a pour objet la fourniture, l'acheminement dans les locaux, l'installation et la mise en service de dispositifs médicaux de bloc opératoire, de scies à plâtre, de taille-plâtres pour l'odontologie et d'une station de navigation urologique, destinés à différents pôles du Centre Hospitalier Universitaire de Reims, ainsi que la maintenance des équipements pour les lots no 1, 2, 4, 6, 8 et 9 et la fourniture des consommables stériles à usage unique associés pour les lots no 1, 3, 8 et 9 (cf article 2.1. — « Allotissement » du Règlement de la Consultation).

Le marché comprend également la formation des utilisateurs à l'usage des équipements.

La consultation est divisée en 9 lots.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Tranche Ferme:*Composante no 1: Acquisition d'un Générateur de radiofréquence pour arthroscopie. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs.*composante no 2: Fourniture de Consommables stériles à usage unique associés au Générateur de radiofréquence pour arthroscopie.Tranche Conditionnelle: Prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées au Générateur de radiofréquence pour arthroscopie.

Tranche Ferme:

*Composante no 1: Acquisition d'un Générateur de radiofréquence pour arthroscopie. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs.

*composante no 2: Fourniture de Consommables stériles à usage unique associés au Générateur de radiofréquence pour arthroscopie.

Tranche Conditionnelle: Prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées au Générateur de radiofréquence pour arthroscopie.

Quantité ou étendue: 1 (pour la tranche ferme — composante no 1).
Numéro du lot: 2
Brève description:

Tranche Ferme: acquisition d'un moteur chirurgical piezo-électrique. Cette tranche comprend également la formation des…

… utilisateurs.Tranche Conditionnelle: Prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées au Moteur chirurgical piezo-électrique.

… utilisateurs.

Tranche Conditionnelle: Prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées au Moteur chirurgical piezo-électrique.

Quantité ou étendue: 1 (pour la tranche ferme).
Numéro du lot: 3
Brève description:

Composante no 1: Acquisition de Consoles d'arthroscopie de type « shaver ». Cette composante comprend également la formation des…

… utilisateurs.Composante no2: Fourniture de Consommables stériles à usage unique associés aux Consoles d'arthroscopie de type « shaver ».

… utilisateurs.

Composante no2: Fourniture de Consommables stériles à usage unique associés aux Consoles d'arthroscopie de type « shaver ».

Quantité ou étendue: 2 (pour la composante no 1).
Numéro du lot: 4
Brève description:

Tranche Ferme: Acquisition d'appareils de détection du ganglion sentinelle. Cette tranche comprend également la formation des…

… utilisateurs.Tranche Conditionnelle: Prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées aux Appareils de détection du ganglion sentinelle.

… utilisateurs.

Tranche Conditionnelle: Prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées aux Appareils de détection du ganglion sentinelle.

Quantité ou étendue: 2 (pour la tranche ferme).
Numéro du lot: 5
Brève description: Acquisition de Scies à plâtre (formation des utilisateurs comprise).
Quantité ou étendue: 5.
Numéro du lot: 6
Brève description:

Tranche Ferme: Acquisition d'une Station de navigation urologique. Cette tranche comprend également la formation des…

… utilisateurs.Tranche Conditionnelle no 1: Acquisition d'un Echographe associé à la Station de navigation urologique. Cette tranche comprend également la formation des utilisateurs.Tranche Conditionnelle no 2: Prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées à la Station de navigation urologique.Tranche Conditionnelle no 3: Prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées à l'echographe.

… utilisateurs.

Tranche Conditionnelle no 1: Acquisition d'un Echographe associé à la Station de navigation urologique. Cette tranche comprend également la formation des utilisateurs.

Tranche Conditionnelle no 2: Prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées à la Station de navigation urologique.

Tranche Conditionnelle no 3: Prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées à l'echographe.

Quantité ou étendue: 1 (pour la tranche ferme et la tranche conditionnelle no 1).
Numéro du lot: 7
Brève description:

Acquisition de Taille-Plâtres pour l'odontologie (formation des utilisateurs comprise).

Quantité ou étendue: 4: quantité estimative pour la durée du marché.
Numéro du lot: 8
Brève description:

Tranche Ferme:*Composante no 1: Acquisition d'un Générateur de radiofréquence pour la cardiologie. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs.*composante no 2: Fourniture de Consommables stériles à usage unique associés au Générateur de radiofréquence pour la cardiologie.Tranche Conditionnelle: Prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées au Générateur de radiofréquence pour la cardiologie.

*Composante no 1: Acquisition d'un Générateur de radiofréquence pour la cardiologie. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs.

*composante no 2: Fourniture de Consommables stériles à usage unique associés au Générateur de radiofréquence pour la cardiologie.

Tranche Conditionnelle: Prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées au Générateur de radiofréquence pour la cardiologie.

Numéro du lot: 9
Brève description:

Tranche Ferme:*Composante no 1: Acquisition d'un Bistouri ultrasonique. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs.*composante no 2: Fourniture de Consommables stériles à usage unique associés au Bistouri ultrasonique.Tranche Conditionnelle: Prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées au Bistouri ultrasonique.

*Composante no 1: Acquisition d'un Bistouri ultrasonique. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs.

*composante no 2: Fourniture de Consommables stériles à usage unique associés au Bistouri ultrasonique.

Tranche Conditionnelle: Prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées au Bistouri ultrasonique.

Quantité ou étendue:

Le titulaire du marché exécute la tranche ferme.

En ce qui concerne les composantes no 1 des tranches fermes des lots no 1, 8, 9, les tranches fermes des lots no 2, 4, 6, la composante no 1 du lot no 3, le lot no 5 et la tranche conditionnelle no 1 du lot no 6, le marché est un marché ordinaire.

En ce qui concerne les tranches conditionnelles des lots no 1, 2, 4, 8, 9 et les tranches conditionnelles no 2 et no 3 du lot no 6, pour la partie « prestations forfaitaires » concernant la maintenance préventive, corrective et évolutive, le marché est un marché ordinaire et pour la partie « prestations dites à l'attachement » concernant les prestations de maintenance corrective et préventive non comprises dans le prix forfaitaire, le marché est un marché à bons de commande, sans minimum ni maximum, passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics.

En ce qui concerne le lot no 7, le marché est un accord-cadre mono-attributaire selon le droit communautaire et un marché à bons de commande, avec minimum et maximum exprimés en quantité pour la durée du marché, passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics.

Les quantités minimum et maximum pour la durée du marché ainsi que l'estimation annuelle des commandes sont fixées dans le DCE en accès libre sur le site: https://www.achats-hopitaux.com

Le pouvoir adjudicateur s'engage pour le minimum, le titulaire s'engage pour le maximum.

En ce qui concerne les composantes no 2 des tranches fermes des lots no 1, 8, 9 et la composante no 2 du lot no 3, le marché est un accord-cadre mono-attributaire selon le droit communautaire et un marché à bons de commande, sans minimum ni maximum, passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics.

Description des options:

Tranche Conditionnelle — lot no 1: Prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées au Générateur de radiofréquence pour arthroscopie.

Tranche Conditionnelle — lot no 2: Prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées au Moteur chirurgical piezo-électrique.

Tranche Conditionnelle — lot no 4: Prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées aux Appareils de détection du ganglion sentinelle.

Tranche Conditionnelle no 1 — lot no 6: Acquisition d'un Echographe associé à la Station de navigation urologique. Cette tranche comprend également la formation des utilisateurs.

Tranche Conditionnelle no 2 — lot no 6: Prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées à la Station de navigation urologique.

Tranche Conditionnelle no 3 — lot no 6: Prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées à l'echographe.

Tranche Conditionnelle — lot no 8: Prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées au Générateur de radiofréquence pour la cardiologie.

Tranche Conditionnelle — lot no 9: Prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées au Bistouri ultrasonique.

Numéro de référence: CE 112- 2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Reims, 51092 Reims Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Sont exigées:

1) La lettre de candidature Dc1 du 25/08/14 ou forme libre (compris la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles 43 et 44 du code des marchés publics et que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2, et ses annexes, sont exacts).

2) La déclaration du candidat Dc2 du 15/09/10 ou forme libre avec:

— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal.

Situation économique et financière:

Sont souhaités:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre d'un groupement d'opérateurs économiques, sont souhaités les documents et les renseignements suivants (Dc2 dans la version du 15.9.2010 ou forme libre):

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un ou les renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.

Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Capacité technique et professionnelle:

Sont exigés:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre d'un groupement d'opérateurs économiques, sont exigés les documents et les renseignements suivants (Dc2 dans la version du 15.9.2010 ou forme libre):

— présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

sont souhaités:

— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par les ressources propres du CHU de Reims. Paiement dans le délai maximum de 50 jours par virement administratif conformément aux dispositions des articles 86 à 118 du Code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement n'est imposée pour la présentation de l'offre, toutefois, si un groupement conjoint est désigné attributaire alors il pourra être contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 265100057 00487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la directrice générale
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Reims — ressources biomédicales
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Point de contact: M. Pin (référent technique) Nicolas
Téléphone: +33 326784923 📞
Fax: +33 326787417 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_9jtZn3Oifw&v=1&selected=0 🌏
Nom: CHU de Reims — cellule des marchés publics
Adresse postale: Pôle logistique, rue Roger Aubry / 1er étage — bureau CMP 01
Point de contact: M. Thiefin (référent administratif) Geoffroy
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_9jtZn3Oifw&v=1&selected=0 🌏
Point de contact: M. Thiefin Geoffroy
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_9jtZn3Oifw&v=1&selected=0 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CE 112- 2015
Informations complémentaires

Pour le lot no 6, la tranche conditionnelle no…

… 1 ne sera exécutée par ce même titulaire, aux conditions du marché, qu'en cas de notification de la décision d'affermissement avant la date limite d'affermissement, fixée dans un délai d'un an à compter de la date de réception de la notification du marché.

… 2 ne sera exécutée par ce même titulaire, aux conditions du marché, qu'en cas de notification de la décision d'affermissement avant la date limite d'affermissement, fixée à la date de fin de la garantie de la station de navigation urologique.

… 3 ne sera exécutée par ce même titulaire, auxconditions du marché, qu'en cas de notification de la décision d'affermissement avant la date limite d'affermissement, fixée à la date de fin de la garantie de l'échographe.

En cas de non affermissement ou d'absence de décision d'affermissement de la tranche conditionnelle, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité de dédit.

En cas d'affermissement de la tranche conditionnelle, le titulaire ne pourra pas en refuser l'exécution. Aucune indemnité d'attente n'est fixée.

En ce qui concerne les composantes no 1 des tranches fermes des lots no 1, 8, 9, les tranches fermes des lots no 2, 4, 6, la composante no 1 du lot no 3, les lots no 5, 7 et la tranche conditionnelle no 1 du lot no 6, le délai de livraison des matériels est fixé par le titulaire dans son offre. Il commence à courir à compter de la date de réception du bon de commande. Le titulaire est engagé jusqu'à l'expiration de la garantie, laquelle commence à compter de la date d'admission des matériels.

En ce qui concerne les tranches conditionnelles des lots no 1, 2, 4, 8, 9 et les tranches conditionnelles no 2 et 3 du lot no 6, le ou les délais d'intervention sont fixés par le titulaire dans son offre.

En ce qui concerne les composantes no 2 des tranches fermes des lots no 1, 8, 9 et la composante no 2 du lot no 3, le délai de livraison des consommables est fixé à 5 jours ouvrés à compter de la date de réception du bon de commande.

En ce qui concerne les tranches conditionnelles des lots no 1, 2, 4, 8, 9 et les tranches conditionnelles no 2 et 3 du lot no 6, le marché est passé pour une période commençant le lendemain de l'expiration de la garantie du matériel jusqu'au 31 décembre qui suit, sauf dans le cas où la garantie expire au cours d'une période se situant entre le 1er octobre et le 31 décembre de l'année où cet évènement intervient.

Dans ce dernier cas, la durée de la première période d'exécution dumarché commence à compter du premier jour suivant l'expiration de la garantie, telle qu'elle est précisée dans la décision d'affermissement, et se prolonge jusqu'au 31 décembre de l'année suivante.

Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois.

En ce qui concerne le lot no 7, le marché est passé pour une période de 4 ans à compter de la date de réception de la notification. La date de notification est estimée au mois de décembre 2015.

En ce qui concerne les composantes no 2 des tranches fermes des lots no 1, 8, 9 et la composante no 2 du lot no 3, le marché est passé pour une période d'1 an, à compter de la date de réception de la notification.

Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

Les candidats ont la possibilité de faire une proposition pour la prestation supplémentaire suivante:

Lot no 3:

— 2 paniers de stérilisation permettant un conditionnement optimal des éléments à stériliser après chaque intervention.

L'absence d'une proposition pour cette prestation supplémentaire facultative n'entraînera pas le rejet de l'offre.

Le coût unitaire de cette prestation supplémentaire apparaîtra distinctement du prix de l'offre de base.

Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres:

— par téléchargement sur le site

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_9jtZn3Oifw&v=1&selected=0,

— sur demande écrite (par voie postale ou télécopie).

Les candidatures et les offres peuvent être transmises jusqu'à la date et l'heure limites de remise des offres:

— par voie dématérialisée sur le site

— sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,

— sur support papierpar pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé.

Des essais et présentations sont obligatoires selon les lots, sous peine de rejet des offres.

Ces essais et présentations devront être réalisés à compter de la date de parution de la publicité jusqu'à la date limite de remise des offres, dernier délai.

L'attention des candidats est attirée sur le fait que la réservation des créneaux d'essai et des dates de présentation ne pourra plus s'opérer après les échéances fixées dans le CCTP pour chacun des lots disponible en accès libre sur le site:

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_9jtZn3Oifw&v=1&selected=0

Pour les présentations et essais, le candidat amènera le même matériel que celui qu'il propose dans le cadre de cette consultation.

Les essais et présentations ne donneront pas lieu à l'indemnisation des candidats.

Pour les modalités concernant les essais et présentations des matériels, se reporter à l'article VII du CCTP disponible en accès libre sur le site:

La présentation des produits et des gammes de produits est obligatoire, sous peine de rejet des offres.

Pour les modalités concernant les échantillons pour essais / présentations des matériels et présentation des produits et des gammes de produits dans le cadre des composantes no 2 des tranches fermes des lots no 1, 8, 9 et de la composante no 2 du lot no 3, se reporter aux points E et F du paragraphe « Consommables stériles à usage unique associés » du CCTP pour les lots concernés (lots no 1, 3, 8 et 9), disponible en accès libre sur le site:

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_9jtZn3Oifw&v=1&selected=0.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2015/S 118-213798 (2015-06-17)

Avis d'attribution de marché (2016-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de dispositifs médicaux de bloc opératoire, de scies à plâtre, de taille-plâtres pour l'odontologie et d'une station de navigation urologique Le marché a pour objet la fourniture, l'acheminement dans les locaux, l'installation et la mise en service de dispositifs médicaux de bloc opératoire, de scies à plâtre, de taille-plâtres pour l'odontologie et d'une station de navigation urologique, destinés à différents pôles du centre hospitalier universitaire de Reims, ainsi que la maintenance des équipements pour les lots n° 1, 2, 4, 6, 8 et 9 et la fourniture des consommables stériles à usage unique associés pour les lots n° 1, 3, 8 et 9. Le marché comprend également la formation des utilisateurs à l'usage des équipements. La consultation est divisée en 9 lots.

Valeur totale du marché: 275 520 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Équipement pour bloc opératoire 📦
Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Centre hospitalier universitaire de Reims — 45 rue Cognacq-Jay
Contact
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-24 📅
Date de publication: 2016-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 123-220131
Se réfère à l'avis: 2015/S 118-213798
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires

En ce qui concerne le lot n° 7, le marché est un accord-cadre mono-attributaire selon le droit communautaire et un marché à bons de commande, avec minimum et maximum exprimés en quantité pour la durée du marché, passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. En ce qui concerne les composantes n° 2 des tranches fermes des lots n° 1, 8, 9 et la composante n° 2 du lot n° 3, le marché est un accord-cadre mono-attributaire selon le droit communautaire et un marché à bons de commande, sans minimum ni maximum, passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Le montant indiqué à l'article II.1.7) est un montant estimatif HT pour tous les lots sur la durée totale du marché. Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables conformément aux dispositions de la loi n° 78-753 du 17.7.1978 sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Générateur de radiofréquence pour arthroscopie
Brève description:

Tranche ferme:

*Composante n° 1: acquisition d'un générateur de radiofréquence pour arthroscopie. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs.

*composante n° 2: fourniture de consommables stériles à usage unique associés au générateur de radiofréquence pour arthroscopie.

Tranche conditionnelle: prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées au générateur de radiofréquence pour arthroscopie.

Quantité ou étendue: 1 (pour la tranche ferme — composante n° 1).

Description des options:

Tranche conditionnelle — lot n° 1: Prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées au générateur de radiofréquence pour arthroscopie.

Intitulé du lot: Moteur chirurgical piezo-électrique
Brève description:

Tranche ferme: acquisition d'un moteur chirurgical piezo-électrique. Cette tranche comprend également la formation des utilisateurs.

Tranche conditionnelle: prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées au moteur chirurgical piezo-électrique.

Quantité ou étendue: 1 (pour la tranche ferme).

Description des options:

Tranche conditionnelle — lot n° 2: Prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées au moteur chirurgical piezo-électrique.

Intitulé du lot: Consoles d'arthroscopie de type « shaver »
Brève description:

Composante n° 1: Acquisition de consoles d'arthroscopie de type « shaver ». Cette composante comprend également la formation des utilisateurs.

Composante n° 2: Fourniture de consommables stériles à usage unique associés aux consoles d'arthroscopie de type « shaver ».

Quantité ou étendue: 2 (pour la composante n° 1).

Intitulé du lot: Appareils de détection du ganglion sentinelle
Brève description:

Tranche ferme: acquisition d'appareils de détection du ganglion sentinelle. Cette tranche comprend également la formation des utilisateurs.

Tranche conditionnelle: prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées aux appareils de détection du ganglion sentinelle.

Quantité ou étendue: 2 (pour la tranche ferme).

Description des options:

Tranche conditionnelle — lot n° 4: prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées aux appareils de détection du ganglion sentinelle.

Intitulé du lot: Scies à plâtre
Brève description:

Acquisition de scies à plâtre (formation des utilisateurs comprise).

Quantité ou étendue: 5.

Intitulé du lot: Station de navigation urologique
Brève description:

Tranche ferme: acquisition d'une station de navigation urologique. Cette tranche comprend également la formation des utilisateurs.

Tranche conditionnelle n° 1: acquisition d'un échographe associé à la Station de navigation urologique. Cette tranche comprend également la formation des utilisateurs.

Tranche conditionnelle n° 2: prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées à la station de navigation urologique.

Tranche conditionnelle n° 3: prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées à l'échographe.

Quantité ou étendue: 1 (pour la tranche ferme et la tranche conditionnelle n° 1).

Description des options:

Tranche conditionnelle 1: acquisition d'un échographe associé à la station de navigation urologique (formation comprise). Tranche conditionnelle 2: prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées à la station de navigation urologique. Tranche conditionnelle 3: prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées à l'échographe.

Intitulé du lot: Taille-plâtres pour l'odontologie
Brève description:

Acquisition de Taille-plâtres pour l'odontologie (formation des utilisateurs comprise).

Quantité ou étendue: 4: quantité estimative pour la durée du marché.

Intitulé du lot: Générateur de radiofréquence pour la cardiologie
Brève description:

*Composante n° 1: acquisition d'un générateur de radiofréquence pour la cardiologie. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs.

*composante n° 2: fourniture de consommables stériles à usage unique associés au générateur de radiofréquence pour la cardiologie.

Tranche conditionnelle: prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées au générateur de radiofréquence pour la cardiologie.

Description des options:

Tranche conditionnelle — lot n° 8: prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées au générateur de radiofréquence pour la cardiologie.

Intitulé du lot: Bistouri ultrasonique
Brève description:

*Composante n° 1: acquisition d'un Bistouri ultrasonique. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs.

*composante n° 2: fourniture de consommables stériles à usage unique associés au Bistouri ultrasonique.

Tranche conditionnelle: prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées au Bistouri ultrasonique.

Quantité ou étendue: 1 (pour la tranche ferme — composante no 1).

Description des options:

Tranche conditionnelle — lot n° 9: prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées au Bistouri ultrasonique.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CHU de Reims 51092 Reims Cedex.

Chu de Reims 51092 Reims Cedex.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation des performances techniques aux objectifs médicaux
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Ergonomie
Critère de qualité (pondération): 18
Critère de qualité (nom): Service après-vente
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique des consommables
Écologie et développement durable
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de coût: Coût global
Pondération du coût: 40
Critère de qualité (pondération): 23
28
25
35
Critère de qualité (nom): Sensibilité des sondes
Critère de qualité (pondération): 15
8
34
24
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (pondération): 14
Critère de qualité (nom): Performances de l'informatique
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): Puissance du moteur
Encombrement et poids
Bruit en fonctionnement
Critère de qualité (pondération): 20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-21 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 123-220131 (2016-06-24)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

Équipements médicaux (>20)