Acquisition de dispositifs médicaux d'ophtalmologie

CHU de Reims

Acquisition de dispositifs médicaux d'ophtalmologie.
Le marché a pour objet la fourniture, l'acheminement dans les locaux, l'installation et la mise en service de dispositifs médicaux d'ophtalmologie, destinés au service d'ophtalmologie du centre hospitalier universitaire de Reims, ainsi que la maintenance du microscope spéculaire et du rétinographe non-mydriatique.
Le marché comprend également la formation des utilisateurs à l'usage des équipements.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-06-09 Avis de marché
2016-07-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'ophthalmologie
Quantité ou étendue:
La consultation est divisée en 3 lots.En ce qui concerne les lots no 1 et 2, le marché est un marché à tranches, passé en application de l'article 72 du code des marchés publics. Le marché est conclu pour la tranche ferme et la tranche conditionnelle.Le titulaire du marché exécute la tranche ferme.En ce qui concerne les tranches fermes, le marché est un marché ordinaire.En ce qui concerne les tranches conditionnelles, pour la partie «prestations forfaitaires» concernant la maintenance préventive, corrective et évolutive, le marché est un marché ordinaire et pour la partie «prestations dites à l'attachement» concernant les prestations de maintenance corrective et préventive non comprises dans le prix forfaitaire, le marché est un marché à bons de commande, sans minimum ni maximum, passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.En ce qui concerne le lot nº 3, le marché est conclu sous la forme d'un marché ordinaire.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'ophthalmologie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims
Adresse postale: Centre hospitalier universitaire de Reims — 45 rue Cognacq-Jay, cellule des marchés publics
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Téléphone: +33 326832720 📞
Fax: +33 326832581 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-09 📅
Date limite de soumission: 2015-11-02 📅
Date de publication: 2015-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 112-202598
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
En ce qui concerne les tranches fermes des lots nº 1, 2 et le lot nº 3, le délai de livraison des matériels est fixé par le titulaire dans son offre. Il commence à courir à compter de la date de réception du bon de commande. Le titulaire est engagé jusqu'à l'expiration de la garantie, laquelle commence à compter de la date d'admission des matériels. En ce qui concerne les tranches conditionnelles des lots nº 1 et nº 2, le ou les délais d'intervention sont fixés par le titulaire dans son offre. En ce qui concerne les tranches conditionnelles des lots nº 1 et nº 2, le marché est passé pour une période commençant le lendemain de l'expiration de la garantie du matériel jusqu'au 31 décembre qui suit, sauf dans le cas où la garantie expire au cours d'une période se situant entre le 1er octobre et le 31 décembre de l'année où cet évènement intervient. Dans ce dernier cas, la durée de la première période d'exécution du marché commence à compter du premier jour suivant l'expiration de la garantie, telle qu'elle est précisée dans la décision d'affermissement, et se prolonge jusqu'au 31 décembre de l'année suivante. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois. Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres: — par téléchargement sur le site https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_VNCN_AqdLh&v=1&selected=0, — sur demande écrite (par voie postale ou télécopie). Les candidatures et les offres peuvent être transmises jusqu'à la date et l'heure limites de remise des offres: — par voie dématérialisée sur le site https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_VNCN_AqdLh&v=1&selected=0, — sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé, — sur support papier parpli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé. Des essais auront lieu obligatoirement sous peine de rejet des offres pour les lots nº 1, 2 et 3. L'attention des candidats est attirée sur le fait que la réservation des créneaux d'essais ne pourra plus s'opérer après le 2.10.2015. Ils devront être réalisés à compter de la date de parution de la publicité jusqu'à la date limite de remise des offres, dernier délai. Ils ne pourront débuter qu'après réception des matériels nécessaires à la réalisation de ces essais. Ces essais se dérouleront sur une durée de 10 jours ouvrés par candidat pour les lots nº 1 et nº 2 et 5 jours ouvrés par candidat pour le lot no 3, sans chevauchement possible entre les différents candidats (pas d'essais concomitants) et se feront en conditions réelles d'exploitation sur le site du CHU de Reims, au sein du service d'ophtalmologie. Pour ces essais, les candidats amèneront le même matériel que celui qu'ils proposent dans le cadre de cette consultation. Les candidats devront prendre contact par e-mail, afin de réserver un créneau d'essai, en adressant un même courriel aux 3 adresses suivantes: — M. Pin, ingénieur biomédical en Chef: npin@chu-reims.fr — M. Sonké, ingénieur biomédical: fsonketchoupo@chu-reims.fr — Mme Jupin, cadre de santé: fjupin@chu-reims.fr Ce contact par courriel aura lieu au minimum 10 jours ouvrés avant la date prévisionnelle de début des essais du créneau réservé par le candidat. Des créneaux d'essais sont proposés ci-après. Les créneaux d'essai seront accordés selon l'ordre d'arrivée des demandes de réservation effectuées sous forme de courriel par les candidats. Les créneaux possibles d'essai sont les suivants: Pour les lots nº 1 et 2: — semaines 37-38, — semaines 39-40, — semaines 41-42, — semaines 43-44. Pour le lot nº 3: — semaine 41, — semaine 42, — semaine 43, — semaine 44. Les essais ne donneront pas lieu à indemnisation des candidats. Le matériel mis à disposition par le candidat pour la réalisation des essais sera livré à l'adresse suivante: Service biomedical a l'attention de Ms Pin, Didion et Smets CHU de Reims Hôpital maison Blanche 45 rue Cognacq Jay 51092 Reims Cedex Il sera livré au minimum 5 jours ouvrés avant le début des essais, selon le créneau réservé par le candidat. Le matériel mis à disposition par le candidat pour la réalisation des essais sera livré dans les conditions et selon les modalités définies à l'article Vii.B du CCTP. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.6.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de dispositifs médicaux d'ophtalmologie.
Le marché a pour objet la fourniture, l'acheminement dans les locaux, l'installation et la mise en service de dispositifs médicaux d'ophtalmologie, destinés au service d'ophtalmologie du centre hospitalier universitaire de Reims, ainsi que la maintenance du microscope spéculaire et du rétinographe non-mydriatique.
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Le marché comprend également la formation des utilisateurs à l'usage des équipements.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Tranche ferme: acquisition d'un microscope spéculaire. Cette tranche comprend également la formation des…
… utilisateurs.Tranche conditionnelle: prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées au Microscope spéculaire.
… utilisateurs.
Tranche conditionnelle: prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées au Microscope spéculaire.
Quantité ou étendue: 1 (pour la tranche ferme).
Numéro du lot: 2
Brève description:
Tranche ferme: acquisition d'un rétinographe non-mydriatique. Cette tranche comprend également la formation des…
… utilisateurs.Tranche conditionnelle: prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées au Rétinographe non-mydriatique.
… utilisateurs.
Tranche conditionnelle: prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées au Rétinographe non-mydriatique.
Numéro du lot: 3
Brève description: Acquisition de tonomètres.
Quantité ou étendue: 4.
La consultation est divisée en 3 lots.
En ce qui concerne les lots no 1 et 2, le marché est un marché à tranches, passé en application de l'article 72 du code des marchés publics. Le marché est conclu pour la tranche ferme et la tranche conditionnelle.
Le titulaire du marché exécute la tranche ferme.
En ce qui concerne les tranches fermes, le marché est un marché ordinaire.
En ce qui concerne les tranches conditionnelles, pour la partie «prestations forfaitaires» concernant la maintenance préventive, corrective et évolutive, le marché est un marché ordinaire et pour la partie «prestations dites à l'attachement» concernant les prestations de maintenance corrective et préventive non comprises dans le prix forfaitaire, le marché est un marché à bons de commande, sans minimum ni maximum, passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.
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En ce qui concerne le lot nº 3, le marché est conclu sous la forme d'un marché ordinaire.
Description des options:
Tranche Conditionnelle — lot nº 1: prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées au Microscope spéculaire.
Tranche Conditionnelle — lot nº 2: prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées au Rétinographe non-mydriatique.
La tranche conditionnelle ne sera exécutée par ce même titulaire, aux conditions du marché, qu'en cas de notification de la décision d'affermissement avant la date limite d'affermissement, fixée à la date de fin de la garantie.
En cas de non affermissement ou d'absence de décision d'affermissement de la tranche conditionnelle, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité de dédit.
En cas d'affermissement de la tranche conditionnelle, le titulaire ne pourra pas en refuser l'exécution. Aucune indemnité d'attente n'est fixée.
Numéro de référence: CE 114- 2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Reims, 51092 Reims Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Sont exigées:
1) La lettre de candidature Dc1 du 25/08/14 ou forme libre (compris la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles 43 et 44 du code des marchés publics et que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2, et ses annexes, sont exacts).
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2) La déclaration du candidat Dc2 du 15/09/10 ou forme libre avec:
— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal.
Situation économique et financière:
Sont souhaités:
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre d'un groupement d'opérateurs économiques, sont souhaités les documents et les renseignements suivants (Dc2 dans la version du 15.9.2010 ou forme libre):
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un ou les renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
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Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
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Capacité technique et professionnelle:
Sont exigés:
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre d'un groupement d'opérateurs économiques, sont exigés les documents et les renseignements suivants (Dc2 dans la version du 15.9.2010 ou forme libre):
Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Sont souhaités:
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre d'un groupement d'opérateurs économiques, sont souhaités les documents et les renseignements suivants (Dc2 dans la version du 15.9.2010 ou forme libre):
Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen.
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par les ressources propres du CHU de Reims. Paiement dans le délai maximum de 50 jours par virement administratif conformément aux dispositions des articles 86 à 118 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée pour la présentation de l'offre, toutefois, si un groupement conjoint est désigné attributaire alors il pourra être contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 265100057 00487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la directrice générale
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Reims — ressources biomédicales
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Point de contact: M. Pin Nicolas (référent technique)
Téléphone: +33 326784923 📞
Fax: +33 326787417 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_VNCN_AqdLh&v=1&selected=0 🌏
Nom: CHU de Reims — cellule des marchés publics
Adresse postale: Pôle logistique, rue Roger Aubry / 1er étage — bureau CMP 01
Point de contact: M. Thiefin Geoffroy (Référent administratif)
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_VNCN_AqdLh&v=1&selected=0 🌏
Point de contact: M. Thiefin Geoffroy
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_VNCN_AqdLh&v=1&selected=0 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CE 114- 2015
Informations complémentaires
En ce qui concerne les tranches fermes des lots nº 1, 2 et le lot nº 3, le délai de livraison des matériels est fixé par le titulaire dans son offre. Il commence à courir à compter de la date de réception du bon de commande. Le titulaire est engagé jusqu'à l'expiration de la garantie, laquelle commence à compter de la date d'admission des matériels.
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En ce qui concerne les tranches conditionnelles des lots nº 1 et nº 2, le…
… ou les délais d'intervention sont fixés par le titulaire dans son offre.
… marché est passé pour une période commençant le lendemain de l'expiration de la garantie du matériel jusqu'au 31 décembre qui suit, sauf dans le cas où la garantie expire au cours d'une période se situant entre le 1er octobre et le 31 décembre de l'année où cet évènement intervient.
Dans ce dernier cas, la durée de la première période d'exécution du marché commence à compter du premier jour suivant l'expiration de la garantie, telle qu'elle est précisée dans la décision d'affermissement, et se prolonge jusqu'au 31 décembre de l'année suivante.
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Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois.
Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres:
— par téléchargement sur le site
— sur demande écrite (par voie postale ou télécopie).
Les candidatures et les offres peuvent être transmises jusqu'à la date et l'heure limites de remise des offres:
— par voie dématérialisée sur le site
— sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,
— sur support papier parpli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé.
Des essais auront lieu obligatoirement sous peine de rejet des offres pour les lots nº 1, 2 et 3.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que la réservation des créneaux d'essais ne pourra plus s'opérer après le 2.10.2015.
Ils devront être réalisés à compter de la date de parution de la publicité jusqu'à la date limite de remise des offres, dernier délai. Ils ne pourront débuter qu'après réception des matériels nécessaires à la réalisation de ces essais.
Ces essais se dérouleront sur une durée de 10 jours ouvrés par candidat pour les lots nº 1 et nº 2 et 5 jours ouvrés par candidat pour le lot no 3, sans chevauchement possible entre les différents candidats (pas d'essais concomitants) et se feront en conditions réelles d'exploitation sur le site du CHU de Reims, au sein du service d'ophtalmologie.
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Pour ces essais, les candidats amèneront le même matériel que celui qu'ils proposent dans le cadre de cette consultation.
Les candidats devront prendre contact par e-mail, afin de réserver un créneau d'essai, en adressant un même courriel aux 3 adresses suivantes:
— M. Pin, ingénieur biomédical en Chef: npin@chu-reims.fr
— M. Sonké, ingénieur biomédical: fsonketchoupo@chu-reims.fr
— Mme Jupin, cadre de santé: fjupin@chu-reims.fr
Ce contact par courriel aura lieu au minimum 10 jours ouvrés avant la date prévisionnelle de début des essais du créneau réservé par le candidat. Des créneaux d'essais sont proposés ci-après. Les créneaux d'essai seront accordés selon l'ordre d'arrivée des demandes de réservation effectuées sous forme de courriel par les candidats.
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Les créneaux possibles d'essai sont les suivants:
Pour les lots nº 1 et 2:
— semaines 37-38,
— semaines 39-40,
— semaines 41-42,
— semaines 43-44.
Pour le lot nº 3:
— semaine 41,
— semaine 42,
— semaine 43,
— semaine 44.
Les essais ne donneront pas lieu à indemnisation des candidats.
Le matériel mis à disposition par le candidat pour la réalisation des essais sera livré à l'adresse suivante:
Service biomedical
a l'attention de Ms Pin, Didion et Smets
CHU de Reims
Hôpital maison Blanche
45 rue Cognacq Jay
51092 Reims Cedex
Il sera livré au minimum 5 jours ouvrés avant le début des essais, selon le créneau réservé par le candidat.
Le matériel mis à disposition par le candidat pour la réalisation des essais sera livré dans les conditions et selon les modalités définies à l'article Vii.B du CCTP.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2015/S 112-202598 (2015-06-09)
Avis d'attribution de marché (2016-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: CE114-2015
Brève description:
Acquisition de dispositifs médicaux d'ophtalmologie. Le marché a pour objet la fourniture, l'acheminement dans les locaux, l'installation et la mise en service de dispositifs médicaux d'ophtalmologie, destinés au service d'ophtalmologie du Centre hospitalier universitaire de Reims, ainsi que la maintenance du microscope spéculaire et du rétinographe non-mydriatique. Le marché comprend également la formation des utilisateurs à l'usage des équipements. La consultation est divisée en 3 lots.
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Valeur totale du marché: 97 208 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Équipement d'ophthalmologie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Centre hospitalier universitaire de Reims — 45 rue Cognacq-Jay — cellule des marchés publics
Contact
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-11 📅
Date de publication: 2016-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 134-241187
Se réfère à l'avis: 2015/S 112-202598
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Le montant indiqué à l'article II.1.7) est un montant estimatif HT pour tous les lots sur la durée totale du marché. Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables conformément aux dispositions de la loi n° 78-753 du 17.7.1978 sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Microscope spéculaire
Brève description:
Tranche conditionnelle: prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées au microscope spéculaire.
Quantité ou étendue: 1 (pour la tranche ferme).
Description des options:
Tranche conditionnelle — lot n° 1: prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées au microscope spéculaire.
Intitulé du lot: Rétinographe non-mydriatique
Brève description:
Tranche conditionnelle: prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées au rétinographe non-mydriatique.
Description des options:
Tranche conditionnelle — lot n° 2: prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées au rétinographe non-mydriatique.
Intitulé du lot: Tonomètres
Brève description: Quantité ou étendue: 4.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CHU de Reims — 51092 Reims Cedex.
CHU de Reims — 51092 Reims cedex.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation des performances techniques aux objectifs médicaux
Critère de qualité (pondération): 31
Critère de qualité (nom): Ergonomie
Critère de qualité (pondération): 22
Critère de qualité (nom): Service après-vente
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Écologie et développement durable
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de coût: Coût global
Pondération du coût: 40
Critère de qualité (pondération): 34
19
40
18
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-21 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé

Référence
Informations complémentaires
Le montant indiqué à l'article II.1.7) est un montant estimatif HT pour tous les lots sur la durée totale du marché.
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables conformément aux dispositions de la loi n° 78-753 du 17.7.1978 sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 134-241187 (2016-07-11)
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