Acquisition de deux véhicules d'essai pour DGA TT
Mindef/DGA/DT/SCAT
Acquisition d'un véhicule TT 6x6 sécurisé et d'un véhicule léger destiné à la fonction de véhicule de sécurité lors des essais de drones.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-07-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2015-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules tout terrain
Quantité ou étendue:
“La fourniture attendue est décrite dans les cahiers des charges pour chaque lot.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules tout terrain 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/DGA/DT/SCAT
Adresse postale: DGA/DT/SCAT Rocade Est — echangeur de Guerry
Code postal: 18021
Commune postale: Bourges Cedex
Contact
Courrier électronique: therese_marie.coleau@intradef.gouv.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-17 📅
Date limite de soumission: 2015-09-21 📅
Date de publication: 2015-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 139-256562
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
“La présente procédure est passée selon une procédure adaptée conformément à l'article 203.1 du code des marchés publics. Conformément à l'article 215 du...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition d'un véhicule TT 6x6 sécurisé et d'un véhicule léger destiné à la fonction de véhicule de sécurité lors des essais de drones.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Véhicule de référence TT 6x6 lourd sécurisé
Brève description:
“Véhicule de référence TT 6x6 lourd sécurisé.”
Quantité ou étendue: 1.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Véhicule léger destiné à la fonction de véhicule de sécurité lors des essais de drones
Brève description:
“Véhicule léger destiné à la fonction de véhicule de sécurité lors des essais de drones.”
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: 80-C-33-15
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“DGA techniques terrestres. Bourges et Angers.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Documents demandés dans le règlement de la consultation.”
“Identiques au candidat.”
Situation économique et financière:
“Chiffre d'affaire de l'année 2014.”
“Identiques au candidat.”
Capacité technique et professionnelle:
“Description du domaine d'activité.”
“Identiques au candidat.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Budget: Ministère de la Défense”
“Forme de prix: fermes”
“délai de paiement: 30 jours.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Pas de forme de groupement imposée.”
Procédure
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/DGA/DT/SCAT15200039400014
Numéro d'enregistrement national: 15200039400014
Contact
Point de contact: Mme Coleau Thérèse-Marie
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“La présente procédure est passée selon une procédure adaptée conformément à l'article 203.1 du code des marchés publics.”
“Conformément à l'article 215 du code des marchés publics, la procédure n'est pas ouverte aux opérateurséconomiques des pays tiers à l'union européenne ou à...”
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“Pour la transmission sur support papier ou sur support physique électronique, le dossier de réponse devra être adressé sous double enveloppe fermée....”
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“La transmission des dossiers par voie électronique se réalise sur la plateforme des achats de l'etat (Place) soit directement sur le site sécurisé...”
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“Pour transmettre un document électronique signé, le candidat devra se procurer un certificat de signature au format Xades, Cades, Pades ou S/Mime conforme...”
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“Le certificat de signature et l'outil de signature de la PLACE permettent de signer numériquement tous les documents de nature électronique qu'il s'agisse...”
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“En cas d'utilisation d'un certificat équivalent, l'opérateur économique doit fournir le mode d'emploi permettant de procéder aux vérifications nécessaires...”
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“En outre, si l'opérateur économique n'utilise pas l'outil de signature de la PLACE, il doit fournir la procédure permettant la vérification de la validité...”
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“La signature d'un dossier compressé ne vaut pas signature électronique du ou des documents qu'il contient. Chaque document pour lequel une signature est...”
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“Une signature manuscrite scannée équivaut à une copie et n'a donc aucune valeur de signature électronique.”
“Les formats utilisés pour les documents transmis sont Office 2003, pdf, jpeg, zip ou équivalent, tous compatible PC. L'Administration doit pouvoir lire et...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.7.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2015/S 139-256562 (2015-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules tout terrain
Quantité ou étendue:
“La fourniture attendue est décrite dans les cahiers des charges pour chaque lot.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules tout terrain 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/DGA/DT/SCAT
Adresse postale: DGA/DT/SCAT Rocade Est — echangeur de Guerry
Code postal: 18021
Commune postale: Bourges Cedex
Contact
Courrier électronique: therese_marie.coleau@intradef.gouv.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-17 📅
Date limite de soumission: 2015-09-21 📅
Date de publication: 2015-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 139-256562
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
“La présente procédure est passée selon une procédure adaptée conformément à l'article 203.1 du code des marchés publics. Conformément à l'article 215 du...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition d'un véhicule TT 6x6 sécurisé et d'un véhicule léger destiné à la fonction de véhicule de sécurité lors des essais de drones.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Véhicule de référence TT 6x6 lourd sécurisé
Brève description:
“Véhicule de référence TT 6x6 lourd sécurisé.”
Quantité ou étendue: 1.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Véhicule léger destiné à la fonction de véhicule de sécurité lors des essais de drones
Brève description:
“Véhicule léger destiné à la fonction de véhicule de sécurité lors des essais de drones.”
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: 80-C-33-15
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“DGA techniques terrestres. Bourges et Angers.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Documents demandés dans le règlement de la consultation.”
“Identiques au candidat.”
Situation économique et financière:
“Chiffre d'affaire de l'année 2014.”
“Identiques au candidat.”
Capacité technique et professionnelle:
“Description du domaine d'activité.”
“Identiques au candidat.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Budget: Ministère de la Défense”
“Forme de prix: fermes”
Afficher plus (1)
“délai de paiement: 30 jours.”
“Pas de forme de groupement imposée.”
Procédure
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/DGA/DT/SCAT15200039400014
Numéro d'enregistrement national: 15200039400014
Contact
Point de contact: Mme Coleau Thérèse-Marie
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“La présente procédure est passée selon une procédure adaptée conformément à l'article 203.1 du code des marchés publics.”
“Conformément à l'article 215 du code des marchés publics, la procédure n'est pas ouverte aux opérateurséconomiques des pays tiers à l'union européenne ou à...”
Afficher plus (10)
“Pour la transmission sur support papier ou sur support physique électronique, le dossier de réponse devra être adressé sous double enveloppe fermée....”
“La transmission des dossiers par voie électronique se réalise sur la plateforme des achats de l'etat (Place) soit directement sur le site sécurisé...”
“Pour transmettre un document électronique signé, le candidat devra se procurer un certificat de signature au format Xades, Cades, Pades ou S/Mime conforme...”
“Le certificat de signature et l'outil de signature de la PLACE permettent de signer numériquement tous les documents de nature électronique qu'il s'agisse...”
“En cas d'utilisation d'un certificat équivalent, l'opérateur économique doit fournir le mode d'emploi permettant de procéder aux vérifications nécessaires...”
“En outre, si l'opérateur économique n'utilise pas l'outil de signature de la PLACE, il doit fournir la procédure permettant la vérification de la validité...”
“La signature d'un dossier compressé ne vaut pas signature électronique du ou des documents qu'il contient. Chaque document pour lequel une signature est...”
“Une signature manuscrite scannée équivaut à une copie et n'a donc aucune valeur de signature électronique.”
“Les formats utilisés pour les documents transmis sont Office 2003, pdf, jpeg, zip ou équivalent, tous compatible PC. L'Administration doit pouvoir lire et...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.7.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2015/S 139-256562 (2015-07-17)
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