Acquisition de collections pour le réseau des médiathèques communautaires de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis Lot 2: livres de documentation générale et spécialisée

Communauté agglomération Sophia-Antipolis

L'objet du présent marché est l'acquisition de Livres de Documentation Générale et Spécialisée pour le réseau des Médiathèques Communautaires de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis.
A titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois d'avril 2015.
une procédure a été lancée, décomposée en deux (2) lots définis comme suit:
- lot 1: Livres pour la jeunesse
- lot 2: Livres de Documentation Générale et Spécialisée
Le résultat de l'analyse des offres était le suivant:
- le lot no2 a été déclaré sans suite
- le lot no1 a été attribué
l'objet du présent marché vise à relancer le lot no2: Livres de Documentation Générale et Spécialisée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-01. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-02-18 Avis de marché
2015-06-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 50 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 200 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté agglomération Sophia-Antipolis
Adresse postale: Les Genêts BP 43, 449 route des Crêtes
Code postal: 06901
Commune postale: Sophia-Antipolis Cedex
Contact
Téléphone: +33 489877060 📞
Fax: +33 489877061 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-18 📅
Date limite de soumission: 2015-04-01 📅
Date de publication: 2015-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 037-062908
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Le marché est passé pour une période d'un (1) an à compter de sa notification. Il est reconductible trois (3) fois, par périodes d'un (1) an, pour une durée maximale de quatre (4) ans. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Délais d'exécution: - concernant les documents non livrés (épuisés, en cours de réédition, en commande chez l'éditeur), le titulaire devra exécuter l'ensemble des prestations, objet du présent marché, dans un délai maximum de trois mois à compter de la réception du bon de commande; -concernant les commandes courantes, le titulaire devra exécuter l'ensemble des prestations, objet du présent marché, dans un délai de 15 jours ouvrés à compter de la réception du bon de commande; -concernant les commandes urgentes, (action culturelle, prix à remettre...) le titulaire devra exécuter l'ensemble des prestations, objet du présent marché, dans un délai de 5 jours ouvrés à compter de la réception du bon de commande; -concernant les commandes de titres rares ou à diffusion restreinte, le titulaire devra exécuter l'ensemble des prestations, objet du présent marché, dans un délai de 21 jours ouvrés à compter de la réception du bon de commande; Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr. Identifiant: Ca-Sophia-Antipolis _06_20150218w2_01 La transmission des réponses par voie électronique via le site https://www.marches-securises.fr est autorisée. - critères de sélection des candidatures: Capacités professionnelles, techniques et financières, au vu des justificatifs de candidature produits, - critères de jugement des offres: Les sous-critères pour le critère 1 sont: 1.1 Les modalités de mise en oeuvre du dépôt des offices: volume, durée, pourcentage de retour admis (sous coefficient pondérateur 1.5) 1.2 Diversité et qualité du stock proposé par le candidat (sous coefficient pondérateur 1.5) 1.3 La méthodologie proposée par le candidat pour la participation aux actions culturelles de la médiathèque communautaire (telles que par exemple, des conférences, des expositions, présentations de livres, invitations d'auteurs...) (sous coefficient pondérateur 1.5) 1.4 Les délais réduits proposés par le candidat à l'acte d'engagement (sous coefficient pondérateur 1) 1.5 Les moyens humains mobilisés par le candidat afin de répondre aux missions objet du présent marché (sous coefficient pondérateur 0.5) 1.6 Désignation d'un conseiller bibliographique: nom, CV, coordonnées (sous coefficient pondérateur 0.5) 1.7 Désignation d'un interlocuteur unique pour la CASA: nom, CV, coordonnées (sous coefficient pondérateur 0.5) Les sous-critères pour le critère 2 sont: 2.1 Prix du DQE (sous coefficient pondérateur 2) 2.2 Rabais consenti sur tarif public (sous coefficient pondérateur 1) Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18 février 2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
La consultation aboutira à un marché fractionné à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics
Montant minimum annuel: 50 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 200 000 EUR HT.
Brève description:
L'objet du présent marché est l'acquisition de Livres de Documentation Générale et Spécialisée pour le réseau des Médiathèques Communautaires de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis.
A titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois d'avril 2015.
une procédure a été lancée, décomposée en deux (2) lots définis comme suit:
- lot 1: Livres pour la jeunesse
- lot 2: Livres de Documentation Générale et Spécialisée
Le résultat de l'analyse des offres était le suivant:
- le lot no2 a été déclaré sans suite
- le lot no1 a été attribué
l'objet du présent marché vise à relancer le lot no2: Livres de Documentation Générale et Spécialisée.
Quantité ou étendue:
Montant minimum annuel: 50 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 200 000 EUR HT.
Description des options:
-Le marché est reconductible trois (3) fois par période d'un (1) an.
-possibilité de passer des avenants conformément à l'article 20 du Code des Marchés Publics.
-Possibilité de passer des marchés complémentaires conformément à l'article 35 II 4 du Code des Marchés Publics.
Nombre de reconductions possibles: 3

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- lettre de candidature Dc1 ou équivalent
- déclaration du candidat Dc2 ou équivalent;
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;
- le candidat s'engage à respecter les dispositions contenues à la Loi no 2014-873 du 4.8.2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes et notamment son article 16.
Situation économique et financière:
- justificatifs des capacités financières du candidat, une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère la consultation réalisés au cours des trois (3) derniers exercices disponibles, excepté pour les sociétés nouvellement créées.
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Capacité technique et professionnelle:
- déclaration indiquant les effectifs du candidat,
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
- une liste des principales références similaires réceptionnées au cours des trois (3) dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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- certificats de qualifications professionnelles (ou équivalent) correspondant à la prestation. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
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les candidats ont la possibilité d'utiliser les dispositions prévues par le décret no 2014-1097 du 26.9.2014 en son article 5 VI modifiant l'article 45 du code des marchés publics.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
- Avance: pour tout bon de commande d'une valeur supérieure à 50 000 EUR HT., il sera versé une avance de 5 %.
- Mode de règlement: mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique;
- délai global maximum de paiement: trente (30) jours calendaires à compter de la date de réception de la facture dans les services de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis;
- les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits au Budget général primitif de l'exercice de l'année en cours section investissement - financement sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint ou solidaire avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée au vu de la note méthodologique (coefficient pondérateur: 7)
2. Le prix (coefficient pondérateur: 3)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la CASA
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Communauté d'agglomération Sophia Antipolis
Adresse postale: Les Genêts, BP 43, 449 route des Crêtes
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
Point de contact: Direction de la commande publique
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Le marché est passé pour une période d'un (1) an à compter de sa notification.
Il est reconductible trois (3) fois, par périodes d'un (1) an, pour une durée maximale de quatre (4) ans.
La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.
Délais d'exécution:
- concernant les documents non livrés (épuisés, en cours de réédition, en commande chez l'éditeur), le titulaire devra exécuter l'ensemble des prestations, objet du présent marché, dans un délai maximum de trois mois à compter de la réception du bon de commande;
Afficher plus
-concernant les commandes courantes, le titulaire devra exécuter l'ensemble des prestations, objet du présent marché, dans un délai de 15 jours ouvrés à compter de la réception du bon de commande;
-concernant les commandes urgentes, (action culturelle, prix à remettre...) le titulaire devra exécuter l'ensemble des prestations, objet du présent marché, dans un délai de 5 jours ouvrés à compter de la réception du bon de commande;
-concernant les commandes de titres rares ou à diffusion restreinte, le titulaire devra exécuter l'ensemble des prestations, objet du présent marché, dans un délai de 21 jours ouvrés à compter de la réception du bon de commande;
Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr.
Identifiant: Ca-Sophia-Antipolis _06_20150218w2_01
La transmission des réponses par voie électronique via le site https://www.marches-securises.fr est autorisée.
- critères de sélection des candidatures:
Capacités professionnelles, techniques et financières, au vu des justificatifs de candidature produits,
- critères de jugement des offres:
Les sous-critères pour le critère 1 sont:
1.1 Les modalités de mise en oeuvre du dépôt des offices: volume, durée, pourcentage de retour admis (sous coefficient pondérateur 1.5)
1.2 Diversité et qualité du stock proposé par le candidat (sous coefficient pondérateur 1.5)
1.3 La méthodologie proposée par le candidat pour la participation aux actions culturelles de la médiathèque communautaire (telles que par exemple, des conférences, des expositions, présentations de livres, invitations d'auteurs...) (sous coefficient pondérateur 1.5)
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1.4 Les délais réduits proposés par le candidat à l'acte d'engagement (sous coefficient pondérateur 1)
1.5 Les moyens humains mobilisés par le candidat afin de répondre aux missions objet du présent marché (sous coefficient pondérateur 0.5)
1.6 Désignation d'un conseiller bibliographique: nom, CV, coordonnées (sous coefficient pondérateur 0.5)
1.7 Désignation d'un interlocuteur unique pour la CASA: nom, CV, coordonnées (sous coefficient pondérateur 0.5)
Les sous-critères pour le critère 2 sont:
2.1 Prix du DQE (sous coefficient pondérateur 2)
2.2 Rabais consenti sur tarif public (sous coefficient pondérateur 1)
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18 février 2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 41 79
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradam.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 037-062908 (2015-02-18)
Avis d'attribution de marché (2015-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 073,44 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté Agglomération Sophia Antipolis

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-29 📅
Date de publication: 2015-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 125-229024
Se réfère à l'avis: 2015/S 37-062908
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
Le contrat peut être consulté directement à la CASA, à la direction de la commande publique à l'adresse suivante: Les Genêts 449 route des crêtes BP 43, 06901 Sophia Antipolis Cedex du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 37 B, annonce nº 166 du 21.2.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.6.2015.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-06-15 📅
Nom: Alize sfl
Adresse postale: 4 rue Charles Christofle
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Source: OJS 2015/S 125-229024 (2015-06-29)
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Produits/services:
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