Acquisition de chargeuses pelleteuses et de pelleteuses hydrauliques sur pneus d'un poids inférieur à 14 tonnes pour le compte du groupement de commandes constitué par la ville de Nantes et Nantes Métropole

Nantes Métropole

La consultation porte sur l'acquisition de chargeuses pelleteuses et de pelleteuses hydrauliques sur pneus d'un poids inférieur à 14 tonnes pour le compte du groupement de commandes constitué par la ville de Nantes et Nantes Métropole. Le matériel sera utilisé notamment par les services voirie de Nantes Métropole et le service Espaces verts de la Ville de Nantes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-03.

Qui ?

• Nantes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-08-03	Avis de marché

Avis de marché (2015-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chargeuses à benne frontale à pelle rétrocaveuse
Quantité ou étendue:

Lot 1: Acquisition de chargeuses pelleteusesPour Nantes Métropole:— montant minimum: 240 000 EUR HT,— montant maximum: 1 200 000 EUR HT.Pour la ville de Nantes:— montant minimum: 60 000 EUR HT,— montant maximum: 270 000 EUR HT.Lot 2: Acquisition de pelleteuses hydrauliques sur pneus d'un poids inférieur à 14 tonnes:Pour Nantes Métropole:— montant minimum: 80 000 EUR HT,— montant maximum: 600 000 EUR HT.Pour la ville de Nantes:— montant minimum: sans montant minimum,— montant maximum: 300 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chargeuses à benne frontale à pelle rétrocaveuse 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-03 📅
Date limite de soumission: 2015-09-18 📅
Date de publication: 2015-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 150-276985
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires

Rubrique II.3 — la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification. Date prévisionnelle du début des prestations: décembre 2015. Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français. Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique: https://marchespublics.nantesmetropole.fr La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.8.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Lot 1: Acquisition de chargeuses pelleteuses

Pour Nantes Métropole:

— montant minimum: 240 000 EUR HT,

— montant maximum: 1 200 000 EUR HT.

Pour la ville de Nantes:

— montant minimum: 60 000 EUR HT,

— montant maximum: 270 000 EUR HT.

Lot 2: Acquisition de pelleteuses hydrauliques sur pneus d'un poids inférieur à 14 tonnes

— montant minimum: 80 000 EUR HT,

— montant maximum: 600 000 EUR HT.

— montant minimum: sans montant minimum;

— montant maximum: 300 000 EUR HT.

Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Acquisition de chargeuses pelleteuses
Brève description:

Ce lot permet la fourniture de chargeuses-pelleteuses…

… (Tracto-Pelle),Le matériel sera utilisé notamment par les services voirie de Nantes Métropole et le service espaces verts de la ville de Nantes.

… (Tracto-Pelle),

Le matériel sera utilisé notamment par les services voirie de Nantes Métropole et le service espaces verts de la ville de Nantes.

Informations complémentaires sur les lots:

Quantité ou étendue:Pour Nantes Métropole:— montant minimum: 240 000 EUR HT,— montant maximum: 1 200 000 EUR HT.Pour la ville de Nantes:— montant minimum: 60 000 EUR HT,— montant maximum: 270 000 EUR (HT).

Quantité ou étendue:

Pour Nantes Métropole:

— montant minimum: 240 000 EUR HT,

— montant maximum: 1 200 000 EUR HT.

Pour la ville de Nantes:

— montant minimum: 60 000 EUR HT,

— montant maximum: 270 000 EUR (HT).

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Acquisition de pelleteuses hydrauliques sur pneus d'un poids inférieur à 14 tonnes
Brève description:

Ce lot permet la fourniture de pelles sur pneus dont le poids est inférieur à 14…

… tonnes.Le matériel sera utilisé notamment par les services voirie de Nantes Métropole.

… tonnes.

Le matériel sera utilisé notamment par les services voirie de Nantes Métropole.
Informations complémentaires sur les lots:

Quantité ou étendue:Pour Nantes Métropole:— montant minimum: 80 000 EUR HT,— montant maximum: 600 000 EUR HT.Pour la ville de Nantes:— montant minimum: sans montant minimum,— montant maximum: 300 000 EUR (HT).

— montant minimum: 80 000 EUR HT,

— montant maximum: 600 000 EUR HT.

— montant minimum: sans montant minimum,

— montant maximum: 300 000 EUR (HT).

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Lot 1: Acquisition de chargeuses pelleteuses

Pour Nantes Métropole:

— montant minimum: 240 000 EUR HT,

— montant maximum: 1 200 000 EUR HT.

Pour la ville de Nantes:

— montant minimum: 60 000 EUR HT,

— montant maximum: 270 000 EUR HT.

Lot 2: Acquisition de pelleteuses hydrauliques sur pneus d'un poids inférieur à 14 tonnes:

— montant minimum: 80 000 EUR HT,

— montant maximum: 600 000 EUR HT.

— montant minimum: sans montant minimum,

— montant maximum: 300 000 EUR HT.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 15CGB02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Nantes Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Critère de sélection des candidats:

Capacités professionnelles, techniques et financières.

Situation juridique:

L'imprimé Dc1 (lettre de candidature, anciennement formulaire Dc4) dûment rempli et signé, que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement.

Pour fournir les renseignements demandés, le candidat peut utiliser le formulaire Dc2 (anciennement formulaire Dc5) ou équivalent.

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D2 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document),

— les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (cadre C1 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (cadre D1 du document Dc2 à remplir si utilisation de ce document).

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire),

— liste des principaux contrats de vente de même nature honorés au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire),

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux exigés pour lui par le pouvoir adjudicateur. En outre, il apporte la preuve qu'il disposera de ses capacités pour l'exécution du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande pour le versement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités financement: ressources propres Nantes Métropole.

Modalités de paiement: articles 86 à 111 du code des marchés publics. Décret 2013-269 du 29.3.2013.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nantes
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Nom: Nantes Métropole — direction logistique
Adresse postale: Service gestion de parc. Tél. +33 252108467 M. Christophe Remaud christophe.remaud@nantesmetropole.fr
Nom: Direction de la commande publique — service des marchés
Adresse postale: 11 avenue Carnot, contact: Estelle Talhouarn — tél. +33 240992368 — fax +33 240996240 — courriel: estelle.talhouarn@nantesmetropole.fr — ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15CGB02
Informations complémentaires

Rubrique II.3 — la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification.

Date prévisionnelle du début des prestations: décembre 2015.

Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français.

Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique: https://marchespublics.nantesmetropole.fr

La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.8.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44000
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 150-276985 (2015-08-03)

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