Acquisition de centrales inertielles MEMS pour applications aéronautiques, terrestres et maritimes
Mindef/DGA/DT/SCAT
Le présent projet de marché sera passé selon la procédure adaptée avec publicité et mise en concurrence conformément aux dispositions de l'article 203 du code des marchés publics.
L'objet du présent marché est l'acquisition de centrales inertielles MEMS pour applications aéronautiques, terrestres et maritimes.
il s'agira plus particulièrement d'acquérir des centrales inertielles MEMS sur étagère correspondant à l'état de l'art afin d'en évaluer les performances en environnement militaire.
les références des centrales inertielles MEMS à acquérir au titre du présent projet de marché sont les suivantes:
— fourniture d'une centrale marque «Gladiators», de type Lmrk40 -300-10-100,
— fourniture d'une centrale de marque «Utas», de type Sinav02,
— fourniture d'une centrale de marque IMAR, de type isulona-iv,
— fourniture d'une centrale de SBG Systems, de type Ekinox, modèle E-G4a3-Ph,
— fourniture d'une centrale de marque Xsens, de type Mti-G-700-2a5g4.
Le délai de réception des offres était de 2015-08-28. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-26.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-06-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2015-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de navigation
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de navigation 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/DGA/DT/SCAT
Adresse postale: boîte postale 7
Code postal: 35998
Commune postale: Rennes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.ixarm.com 🌏
Courrier électronique: beatrice.andreani@intradef.gouv.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-26 📅
Date limite de soumission: 2015-08-28 📅
Date de publication: 2015-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 124-227406
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture d'une centrale marque «Gladiators», de type Lmrk40 -300-10-100
Brève description: Fourniture d'une centrale marque «Gladiators», de type Lmrk40 -300-10-100.
Quantité ou étendue: 1 exemplaire.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture d'une centrale de marque «Utas», de type Sinav02
Brève description: Fourniture d'une centrale de marque «Utas», de type Sinav02.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture d'une centrale de marque IMAR, de type Isulona-iv
Brève description: Fourniture d'une centrale de marque IMAR, de type Isulona-iv.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture d'une centrale de SBG Systems, de type Ekinox, modèle E-G4a3-Ph
Brève description: Fourniture d'une centrale de SBG Systems, de type Ekinox, modèle E-G4a3-Ph.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture d'une centrale de marque Xsens, de type Mti-G-700-2a5g4
Brève description: Fourniture d'une centrale de marque Xsens, de type Mti-G-700-2a5g4.
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 6 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: La Roche Marguerite, 35170 Bruz.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle: Cf. RC.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Béatrice Andreani
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Ministère de la défense — direction générale de l'armement — direction technique — service centralisé des achats techniques — Mindef/DGA/DT/SCAT Bruz
Adresse postale: SCAT Bruz — BP 7
Téléphone: +33 290898267 📞
Fax: +33 299429095 📠
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.ixarm.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Adresse Internet: http://www.ta-rennes.juradm.fr 🌏
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2015/S 124-227406 (2015-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de navigation
Quantité ou étendue:
— fourniture d'une centrale marque «Gladiators», de type Lmrk40 -300-10-100,— fourniture d'une centrale de marque «Utas», de type Sinav02,— fourniture d'une centrale de marque IMAR, de type isulona-iv,— fourniture d'une centrale de SBG Systems, de type Ekinox, modèle e-g4a3-ph,— fourniture d'une centrale de marque Xsens, de type Mti-G-700-2a5g4.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de navigation 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/DGA/DT/SCAT
Adresse postale: boîte postale 7
Code postal: 35998
Commune postale: Rennes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.ixarm.com 🌏
Courrier électronique: beatrice.andreani@intradef.gouv.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-26 📅
Date limite de soumission: 2015-08-28 📅
Date de publication: 2015-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 124-227406
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Le règlement de la consultation et le cahier des clauses techniques particulières doivent être retirés sur le site: www.marches-publics.gouv.fr
Pour accéder aux documents, faire une recherche sur la référence Pr1500989
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.6.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent projet de marché sera passé selon la procédure adaptée avec publicité et mise en concurrence conformément aux dispositions de l'article 203 du code des marchés publics.
L'objet du présent marché est l'acquisition de centrales inertielles MEMS pour applications aéronautiques, terrestres et maritimes.
il s'agira plus particulièrement d'acquérir des centrales inertielles MEMS sur étagère correspondant à l'état de l'art afin d'en évaluer les performances en environnement militaire.
les références des centrales inertielles MEMS à acquérir au titre du présent projet de marché sont les suivantes:
— fourniture d'une centrale marque «Gladiators», de type Lmrk40 -300-10-100,
— fourniture d'une centrale de marque «Utas», de type Sinav02,
— fourniture d'une centrale de marque IMAR, de type isulona-iv,
— fourniture d'une centrale de SBG Systems, de type Ekinox, modèle E-G4a3-Ph,
— fourniture d'une centrale de marque Xsens, de type Mti-G-700-2a5g4.
Intitulé du lot: Fourniture d'une centrale marque «Gladiators», de type Lmrk40 -300-10-100
Brève description: Fourniture d'une centrale marque «Gladiators», de type Lmrk40 -300-10-100.
Quantité ou étendue: 1 exemplaire.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture d'une centrale de marque «Utas», de type Sinav02
Brève description: Fourniture d'une centrale de marque «Utas», de type Sinav02.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture d'une centrale de marque IMAR, de type Isulona-iv
Brève description: Fourniture d'une centrale de marque IMAR, de type Isulona-iv.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture d'une centrale de SBG Systems, de type Ekinox, modèle E-G4a3-Ph
Brève description: Fourniture d'une centrale de SBG Systems, de type Ekinox, modèle E-G4a3-Ph.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture d'une centrale de marque Xsens, de type Mti-G-700-2a5g4
Brève description: Fourniture d'une centrale de marque Xsens, de type Mti-G-700-2a5g4.
Quantité ou étendue:
— fourniture d'une centrale marque «Gladiators», de type Lmrk40 -300-10-100,
— fourniture d'une centrale de marque «Utas», de type Sinav02,
— fourniture d'une centrale de marque IMAR, de type isulona-iv,
— fourniture d'une centrale de SBG Systems, de type Ekinox, modèle e-g4a3-ph,
— fourniture d'une centrale de marque Xsens, de type Mti-G-700-2a5g4.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: La Roche Marguerite, 35170 Bruz.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat devra renseigner dans leur intégralité les formulaires DC1 et DC2 accessibles sur le site http://www.economie.gouv.fr
Situation économique et financière:
Le candidat devra renseigner la rubrique D-1 du formulaire DC2 précité.
Cf. RC.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré par des ressources budgétaires de l'État. Le régime des paiements est conforme aux dispositions des articles 259 à 281 du code des marchés publics. Le type et la forme des prix des prestations seront unitaires, fermes. Le délai de paiement est de 30 jours maximum et mis en œuvre conformément au décret n° 2013-269 du 29.3.2013. Le mode de règlement est le virement.
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L'agent comptable des services industriels de l'armement (ACSIA):
Le Vendôme III — 11 rue du Rempart — 93196 Noisy-le-Grand Cedex.
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Béatrice Andreani
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Ministère de la défense — direction générale de l'armement — direction technique — service centralisé des achats techniques — Mindef/DGA/DT/SCAT Bruz
Adresse postale: SCAT Bruz — BP 7
Téléphone: +33 290898267 📞
Fax: +33 299429095 📠
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.ixarm.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le règlement de la consultation et le cahier des clauses techniques particulières doivent être retirés sur le site: www.marches-publics.gouv.fr
Pour accéder aux documents, faire une recherche sur la référence Pr1500989
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.6.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Adresse Internet: http://www.ta-rennes.juradm.fr 🌏
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2015/S 124-227406 (2015-06-26)
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