Acquisition de CD et DVD pour les services de la communauté d'agglomération de Marne la Vallée — val Maubuée (2 lots)

CA de Marne-la-Vallée / Val Maubuée

Acquisition de CD et DVD.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-08-26. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-07-07 Avis de marché
2015-11-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Disques compacts (CD)
Quantité ou étendue:
Les prestations font l'objet d'un marché à bons de commande, en application de l'article 77-i du code des marchés publics. Elles sont réparties en deux lots; chaque lot donnera lieu à un marché distinct sans montant minimum ni montant maximum annuel.A titre indicatif, l'estimation financière annuelle du lot 1 est de 28 000 EUR HT et celle du lot 2 est de 38 000 EUR HT.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Disques compacts (CD) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA de Marne-la-Vallée / Val Maubuée
Adresse postale: 5 cours de l'Arche Guédon à Torcy
Code postal: 77207
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 1
Contact
Courrier électronique: c.iosub@valmaubuee.fr 📧
Téléphone: +33 160372351 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-07 📅
Date limite de soumission: 2015-08-26 📅
Date de publication: 2015-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 132-242426
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
L'Ensemble des documents de la consultation sont consultables sur le site internet: www.achatpublic.com Les frais éventuels d'accès au réseau sont à la charge de chaque candidat. Les formats de fichiers acceptés sont: .doc compatible avec Microsoft® Word ;.xls compatible avec Microsoft® Excel ;.pdf compatible avec Adobe® Acrobat® Le retrait du dossier de consultation s'effectue sur le site du profil d'acheteur, à l'adresse indiquée ci-dessus. Pour cela, une personne physique chargée du téléchargement par l'opérateur économique peut s'inscrire en ligne et renseigner son nom ainsi qu'une adresse électronique. Ces informations ne sont pas obligatoires pour télécharger le dossier mais permettent au candidat, si elles sont renseignées, de pouvoir être destinataire des modifications et des précisions diffusées lors de la phase de mise en concurrence et intervenues après, les date et heure du dernier téléchargement. Il appartient au candidat de vérifier qu'il dispose bien de l'intégralité des documents de la consultation, dans leur version éventuellement modifiée, pour établir sa réponse. Les plis dématérialisés seront envoyés à l'adresse du profil d'acheteur mentionnée ci-dessus avant les date et heure définies au Rc. Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier. Ainsi la candidature et l'offre de l'opérateur économique seront présentées dans une seule enveloppe virtuelle, dénommée « pli ». Cette enveloppe comportera les mêmes pièces que celles exigées au titre de la candidature et au titre de l'offre pour les remises sur support papier. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de CD et DVD.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Acquisition de CD pour les services de la Communauté d'agglomération de Marne la Vallée — val Maubuée
Brève description: Acquisition de CD.
Quantité ou étendue: Sans montant minimum ni maximum annuel.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Acquisition de DVD pour les services de la communauté d'agglomération de Marne la Vallée — val Maubuée
Brève description: Acquisition de DVD.
Quantité ou étendue: Sans montant minimum et maximum annuel.
Informations complémentaires sur les lots:
Chaque marché est conclu pour une durée de 12 mois, à compter de sa date de notification. Au-delà de cette période, le marché est renouvelable par tacite reconduction par période équivalente, au maximum deux fois, à la date anniversaire de sa notification, sa durée totale ne pourra excéder trois ans.
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Quantité ou étendue:
Les prestations font l'objet d'un marché à bons de commande, en application de l'article 77-i du code des marchés publics. Elles sont réparties en deux lots; chaque lot donnera lieu à un marché distinct sans montant minimum ni montant maximum annuel.
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A titre indicatif, l'estimation financière annuelle du lot 1 est de 28 000 EUR HT et celle du lot 2 est de 38 000 EUR HT.
Nombre de reconductions possibles: 2
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 24 mois
Numéro de référence: Cio four cd dvd
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 3, place des rencontres, 77200 Torcy.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1- le formulaire Dc1 ou une lettre de candidature,
2- une attestation de pouvoir pour la personne habilitée à engager le candidat
3- une attestation sur l'honneur pour justifier que le candidat satisfait à ses obligations en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics.
Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement du candidat, dûment datée et signée — imprimé Dc2.
Situation économique et financière:
4- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ;.
Capacité technique et professionnelle:
5- présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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6- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, en précisant la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Le candidat devra alors produire les mêmes documents concernant ces opérateurs économiques que ceux qui lui sont exigés dans le présent règlement de la consultation. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces opérateurs économiques pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit des opérateurs économiques.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le paiement s'effectuera selon les règles de la comptabilité publique, par virement.
Le délai global de paiement est de 30 jours après réception de la facture dès lors que celle-ci a été acceptée par le Pouvoir Adjudicateur.
Le titulaire a droit à des intérêts moratoires, dans les conditions réglementaires, en cas de retard dans les paiements tel qu'il est prévu à l'alinéa précédent. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.
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Le titulaire a également droit au paiement d'une indemnité forfaitaire de 40 EUR pour frais de recouvrement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (30)
2. Le catalogue (30)
3. Le site Internet (20)
4. Les prestations et services (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Iosub Christine
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Cio four cd dvd
Informations complémentaires
L'Ensemble des documents de la consultation sont consultables sur le site internet: www.achatpublic.com
Les frais éventuels d'accès au réseau sont à la charge de chaque candidat.
Les formats de fichiers acceptés sont: .doc compatible avec Microsoft® Word ;.xls compatible avec Microsoft® Excel ;.pdf compatible avec Adobe® Acrobat®
Le retrait du dossier de consultation s'effectue sur le site du profil d'acheteur, à l'adresse indiquée ci-dessus.
Pour cela, une personne physique chargée du téléchargement par l'opérateur économique peut s'inscrire en ligne et renseigner son nom ainsi qu'une adresse électronique. Ces informations ne sont pas obligatoires pour télécharger le dossier mais permettent au candidat, si elles sont renseignées, de pouvoir être destinataire des modifications et des précisions diffusées lors de la phase de mise en concurrence et intervenues après, les date et heure du dernier téléchargement.
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Il appartient au candidat de vérifier qu'il dispose bien de l'intégralité des documents de la consultation, dans leur version éventuellement modifiée, pour établir sa réponse.
Les plis dématérialisés seront envoyés à l'adresse du profil d'acheteur mentionnée ci-dessus avant les date et heure définies au Rc.
Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier. Ainsi la candidature et l'offre de l'opérateur économique seront présentées dans une seule enveloppe virtuelle, dénommée « pli ». Cette enveloppe comportera les mêmes pièces que celles exigées au titre de la candidature et au titre de l'offre pour les remises sur support papier.
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Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, CS 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77208
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://www.melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 132-242426 (2015-07-07)
Avis d'attribution de marché (2015-11-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-23 📅
Date de publication: 2015-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 228-415039
Se réfère à l'avis: 2015/S 132-242426
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-104788, mise en ligne le 7.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.11.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 3 place des Rencontres, 77200 Torcy.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-20 📅
Nom: Gam sas
Adresse postale: CS 20298
Commune postale: Annecy
Code postal: 74008
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-19 📅
Nom: Colaco
Adresse postale: ZAC du Paisy — 9 chemin des Hirondelles
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Source: OJS 2015/S 228-415039 (2015-11-23)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Seine-et-Marne
Fournisseurs:
Colaco GAM SAS
Produits/services:
Machines, matériel et fourniture... Matériel et fournitures informatiques Matériel informatique Supports de mémoire Disques compacts (CD) Disques numériques polyvalents (DVD)