Acquisition de capnomètre miniaturisé, consommables, pièces détachées et formation pour emploi opérationnel

EMA/DCSSA/DAPS-SSA

Acquisition de capnomètre miniaturisé, consommables, pièces détachées et formation pour emploi opérationnel.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-14. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-12-04 Avis de marché
2016-08-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Moniteurs respiratoires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Moniteurs respiratoires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Adresse postale: TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Téléphone: +33 238607421 📞
Fax: +33 238607339 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-04 📅
Date limite de soumission: 2016-01-14 📅
Date de publication: 2015-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 238-431955
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
PSE à réponse obligatoire: — alarmes sonores et visuelles, — formation des techniciens de maintenance, — maintenance préventive durant la période de garantie, — maintenance préventive hors période de garantie, — maintenance curative. PSE à réponse facultative: — précision sur les éventuels outillages et appareils spécifiques que doivent détenir les techniciens de maintenance pour réaliser correctement les maintenances préventive et curative, — proposition d'options éventuels. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de capnomètre miniaturisé, consommables, pièces détachées et formation pour emploi opérationnel.
Description des options: Marché à reconduction tacite.
Nombre de reconductions possibles: 4
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 15AC6320
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ecmssa tsa 2003, 45404 Fleury-les-Aubrais.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'état. Les modalités de paiement sont définies aux articles 86 à 118 du code des marchés publics et notamment l'article 98 (paiement à 50 jours). Caractéristiques des prix: unitaires. Forme de prix: révisables par ajustement.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attribution du marché.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Rédacteur
Mlle Courbet Aline

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15AC6320
Informations complémentaires
PSE à réponse obligatoire:
— alarmes sonores et visuelles,
— formation des techniciens de maintenance,
— maintenance préventive durant la période de garantie,
— maintenance préventive hors période de garantie,
— maintenance curative.
PSE à réponse facultative:
— précision sur les éventuels outillages et appareils spécifiques que doivent détenir les techniciens de maintenance pour réaliser correctement les maintenances préventive et curative,
— proposition d'options éventuels.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Téléphone: +33 238538516 📞
Adresse Internet: http://www.ta.orleans.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 238-431955 (2015-12-04)
Avis d'attribution de marché (2016-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 245 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Moniteurs respiratoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: cecilia.maury@intradef.gouv.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-23 📅
Date de publication: 2016-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 164-295104
Se réfère à l'avis: 2015/S 238-431955
Numéro JO-S: 164

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Capnomètres miniaturisés pour emploi opérationnel.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Durée de garantie
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Développement durable
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-25 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 164-295104 (2016-08-23)
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