Acquisition de camions pour la collecte et le transfert des déchets ménagers pour le Sydevom de Haute-Provence et ses adhérents — 2 lots

Sydevom de Haute Provence

Acquisition de camions de type «Ampliroll» pour le transfert des ordures ménagères et des recyclables ainsi que pour la collecte des recyclables,
acquisition d'un tracteur routier pour le transfert des ordures ménagères.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-12-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Iveco Provence
• Man truck et bus France

Qui ?

• Sydevom de Haute Provence

Qu'est-ce que c'est ?

• Châssis › Châssis avec carrosseries
• Véhicules à moteur servant au transport de marchandises › Tracteurs routiers

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-10-30	Avis de marché
2016-01-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Châssis avec carrosseries
Quantité ou étendue:

Les prestations sont réparties en 2 lots; chaque lot fera l'objet d'un marché séparé.Les quantités sont indiquées dans la description des lots 1 et 2.Le candidat devra répondre obligatoirement aux prestations supplémentaires éventuelles (pse) suivantes:Pour le lot 1:— pse no1a: prestations de maintenance pour camions+bras+grue pour une année pour la tranche ferme— pse no1b: prestations de maintenance pour camion+bras+grue pour une année pour la tranche conditionnelle— pse no2: prestations de mise à disposition de camions avant livraison définitive— pse no3a: fourniture et installation d'une grue repliable en «Z» pour un camion 6x4 remorquable équipé d'un bras type «Ampliroll» et d'une grue permettant la collecte des bornes d'apport volontairepse no3b: fourniture et installation d'une grue repliable en «Z» pour un camion 6x2-2 remorquable équipé d'un bras type «Ampliroll» et d'une grue permettant la collecte des bornes d'apport volontaire— pse no4a: fourniture et installation d'une passerelle, position homme debout, pour un camion 6x4 remorquable équipé d'un bras de type «Ampliroll» et d'une grue permettant la collecte des bornes d'apport volontaire (smirtom)— pse no4b: fourniture et installation d'une passerelle, position homme debout, pour un camion 6x4 remorquable équipé d'un bras de type «Ampliroll» et d'une grue permettant la collecte des bornes d'apport volontaire (sydevom)— pse no4c: fourniture et installation d'une passerelle, position homme debout, pour un camion 6x2-2 remorquable équipé d'un bras de type «Ampliroll» et d'une grue permettant la collecte des bornes d'apport volontairePour le lot no2— pse no5: prestations de maintenance pour une année.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Châssis avec carrosseries 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: SYDEVOM de Haute Provence
Adresse postale: 19 avenue Joseph Reinach
Code postal: 04000
Commune postale: Digne-les-Bains
Contact
Courrier électronique: sydevom-accueil@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 492360852 📞
Fax: +33 492360703 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-30 📅
Date limite de soumission: 2015-12-11 📅
Date de publication: 2015-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 213-388246
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires

Critères relatifs à la candidature: — capacités professionnelles, techniques et financières, — références et/ou qualifications professionnelles. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.10.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de camions de type «Ampliroll» pour le transfert des ordures ménagères et des recyclables ainsi que pour la collecte des recyclables,

acquisition d'un tracteur routier pour le transfert des ordures ménagères.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Acquisition de camions type ampliroll
Brève description:

Les types de camions prévus sont:tranche ferme:1 camion 26 T minimum en 6×4 remorquable équipé d'un bras de type « ampliroll »,2 camions 26 T minimum en 6×4 remorquables équipés d'un bras de type « ampliroll » et d'une grue permettant la collecte des bornes d'apport volontaire,1 camion 26 T en 6×2-2 (essieu directeur à l'arrière) remorquable équipé d'un bras de type « ampliroll » et d'une grue permettant la collecte des bornes d'apport volontairetranche conditionnelle:1 camion 26 T en 6×2-2 (essieu directeur à l'arrière) remorquable équipé d'un bras de type « ampliroll » et d'une grue permettant la collecte des bornes d'apport volontaire.

Les types de camions prévus sont:

tranche ferme:

1 camion 26 T minimum en 6×4 remorquable équipé d'un bras de type « ampliroll »,

2 camions 26 T minimum en 6×4 remorquables équipés d'un bras de type « ampliroll » et d'une grue permettant la collecte des bornes d'apport volontaire,

1 camion 26 T en 6×2-2 (essieu directeur à l'arrière) remorquable équipé d'un bras de type « ampliroll » et d'une grue permettant la collecte des bornes d'apport volontaire

tranche conditionnelle:

1 camion 26 T en 6×2-2 (essieu directeur à l'arrière) remorquable équipé d'un bras de type « ampliroll » et d'une grue permettant la collecte des bornes d'apport volontaire.

Informations complémentaires sur les lots:

Critères de jugement des offres:— prix des prestations: 50 %— valeur technique: 40 %— délais de livraison: 10 %.

Critères de jugement des offres:

— prix des prestations: 50 %

— valeur technique: 40 %

— délais de livraison: 10 %.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Acquisition d'un tracteur routier
Brève description:

Le tracteur routier 4×2 permettra le transfert d'ordures ménagères dans des bennes à fond mouvant.

Informations complémentaires sur les lots:

Critères de jugement des offres:— prix des prestations: 60 %— valeur technique: 35 %— délais de livraison: 5 %.

— prix des prestations: 60 %

— valeur technique: 35 %

— délais de livraison: 5 %.

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Les prestations sont réparties en 2 lots; chaque lot fera l'objet d'un marché séparé.

Les quantités sont indiquées dans la description des lots 1 et 2.

Le candidat devra répondre obligatoirement aux prestations supplémentaires éventuelles (pse) suivantes:

Pour le lot 1:

— pse no1a: prestations de maintenance pour camions+bras+grue pour une année pour la tranche ferme

— pse no1b: prestations de maintenance pour camion+bras+grue pour une année pour la tranche conditionnelle

— pse no2: prestations de mise à disposition de camions avant livraison définitive

— pse no3a: fourniture et installation d'une grue repliable en «Z» pour un camion 6x4 remorquable équipé d'un bras type «Ampliroll» et d'une grue permettant la collecte des bornes d'apport volontaire

pse no3b: fourniture et installation d'une grue repliable en «Z» pour un camion 6x2-2 remorquable équipé d'un bras type «Ampliroll» et d'une grue permettant la collecte des bornes d'apport volontaire

— pse no4a: fourniture et installation d'une passerelle, position homme debout, pour un camion 6x4 remorquable équipé d'un bras de type «Ampliroll» et d'une grue permettant la collecte des bornes d'apport volontaire (smirtom)

— pse no4b: fourniture et installation d'une passerelle, position homme debout, pour un camion 6x4 remorquable équipé d'un bras de type «Ampliroll» et d'une grue permettant la collecte des bornes d'apport volontaire (sydevom)

— pse no4c: fourniture et installation d'une passerelle, position homme debout, pour un camion 6x2-2 remorquable équipé d'un bras de type «Ampliroll» et d'une grue permettant la collecte des bornes d'apport volontaire

Pour le lot no2

— pse no5: prestations de maintenance pour une année.

Description des options:

Le lot 1 comporte une tranche ferme et une tranche conditionnelle

tranche ferme: acquisition de 4 camions de type ampliroll

tranche conditionnelle: acquisition d'un camion de type ampliroll.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics

— lettre de candidature et habilitation des cotraitants

— pouvoir de la personne habilitée à engager la société

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures faisant l'objet du présent contrat, réalisées au cours des trois dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

— liste des principales fournitures réalisées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé; les prestations de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget investissement — financement par contributions des adhérents du sydevom / prix fermes excepté pour la tranche conditionnelle lot 1 (prix fermes actualisables) / avance de 5 % du montant du marché suivant stipulations de l'article 87 du code des marchés publics / paiement à la livraison après admission des matériels / délai global maximum de paiement de 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Smirtom du Pays Durance Provence
Adresse postale: rue Victorin Maurel
Commune postale: Château Arnoux
Code postal: 04160
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-info.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Critères relatifs à la candidature:

— capacités professionnelles, techniques et financières,

— références et/ou qualifications professionnelles.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivant du code de justice administrative (Cja);

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA;

— recours «Arrêt Tropic Travaux Signalisation».

Source: OJS 2015/S 213-388246 (2015-10-30)

Avis d'attribution de marché (2016-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 864 877 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SYDEVOM de Haute-Provence

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-29 📅
Date de publication: 2016-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 023-036507
Se réfère à l'avis: 2015/S 213-388246
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires

Critères d'attribution: — lot nº 1: prix des prestations (50 %) / valeur technique (40 %) / délais de livraison (10 %), — lot nº 2: prix des prestations (60 %) / valeur technique (35 %) / délais de livraison (5 %). Pour le lot nº1, les prestations supplémentaires éventuelles nº 2 / 4a / 4b / 4c ont été retenues. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-165148, mise en ligne le 2.11.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.1.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-08 📅
Nom: Man Truck et Bus France
Adresse postale: 2 avenue de Rome — ZI les Estroublans — BP 70141
Commune postale: Vitrolles Cedex
Code postal: 13744
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-12 📅
Nom: IVECO Provence
Adresse postale: 18 avenue de Rome — ZI les Estroublans — BP 60175
Code postal: 13745
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
6

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Smirtom du pays Durance Provence

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivant du code de justice administrative (CJA).

— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA.

— Recours «Arrêt Tropic Travaux Signalisation».

Source: OJS 2016/S 023-036507 (2016-01-29)

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