Acquisition de brancards escamotables pour le CHRU de Tours

CHRU de Tours

Acquisition de brancards escamotables pour le CHRU de Tours.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Contact Securite

Qui ?

• CHRU de Tours

Qu'est-ce que c'est ?

• Lits médicaux › Chariots-brancards

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-04-27	Avis de marché
2015-10-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chariots-brancards
Quantité ou étendue:

Quantité minimum estimée: 12 brancards escamotables;Quantité maximum estimée: 55 brancards escamotables.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chariots-brancards 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHRU de Tours
Adresse postale: 2 bd Tonnellé
Code postal: 37044
Commune postale: Tours Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-tours.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@chu-tours.fr 📧
Téléphone: +33 234389544 📞
Fax: +33 247476081 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-27 📅
Date limite de soumission: 2015-06-10 📅
Date de publication: 2015-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 085-151274
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires

Durée du marché ou délai d'exécution: à compter de la date de notification et jusqu'au 30.6.2016. Reconduction du marché dans des conditions identiques sur 3 périodes de 12 mois, soit du 1.7.2016 au 30.6.2019. Le CHRU de Tours est un établissement public de santé. Cette procédure a pour objet la passation de marchés à bon de commande (art. 77 du CMP). Des expositions auront lieu à partir du 15.6.2015 (la date exacte sera précisée ultérieurement): Il est impératif que chaque candidat prévoie la mise à disposition du matériel nécessaire à ces essais à compter du 15.6.2015. Pour obtenir des renseignements d'ordre administratif: Mme Gharib-Rais — tél. +33 247478630 — courriel: h.gharib-rais@chu-tours.fr Pour obtenir des renseignements d'ordre technique: M. Leroux — tél. +33 247471083; Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des plis se font à l'adresse suivante ou de manière dématérialisée sur le site http://www.achats-hopitaux.com CHRU de Tours, Direction des achats et des approvisionnements — cellule des marchés, 37044 Tours Cedex 9, Tél. +33 247478392 — fax +33 247476081 — courriel: cellule.marches@chu-tours.fr Les dossiers des candidats seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.4.2015.

Informations complémentaires

Durée du marché ou délai d'exécution: à compter de la date de notification et jusqu'au 30.6.2016.

Reconduction du marché dans des conditions identiques sur 3 périodes de 12 mois, soit du 1.7.2016 au 30.6.2019.

Le CHRU de Tours est un établissement public de santé.

Cette procédure a pour objet la passation de marchés à bon de commande (art. 77 du CMP).

Des expositions auront lieu à partir du 15.6.2015 (la date exacte sera précisée ultérieurement):

Il est impératif que chaque candidat prévoie la mise à disposition du matériel nécessaire à ces essais à compter du 15.6.2015.

Pour obtenir des renseignements d'ordre administratif: Mme Gharib-Rais — tél. +33 247478630 — courriel: h.gharib-rais@chu-tours.fr

Pour obtenir des renseignements d'ordre technique: M. Leroux — tél. +33 247471083;

Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des plis se font à l'adresse suivante ou de manière dématérialisée sur le site http://www.achats-hopitaux.com

CHRU de Tours,

Direction des achats et des approvisionnements — cellule des marchés,

37044 Tours Cedex 9,

Tél. +33 247478392 — fax +33 247476081 — courriel: cellule.marches@chu-tours.fr

Les dossiers des candidats seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.4.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de brancards escamotables pour le CHRU de Tours.
Quantité ou étendue:

Quantité minimum estimée: 12 brancards escamotables;

Quantité maximum estimée: 55 brancards escamotables.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2015/DAA/INHOT/084
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHRU de Tours — tous sites, 37044 Tours Cedex 9.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants le cas échéant (DC 1 ou forme libre);

À fournir pour chaque candidat unique ou chaque membre du groupement candidat:

Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet;

Déclaration du candidat (DC 2 ou forme libre);

Déclaration sur l'honneur (DC 1 ou forme libre) que le candidat n'entre dans aucun des cas prévus aux articles 43 et 44 du code des marchés;

Document(s) relatif(s) aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles (rubrique D1 du DC 2 ou forme libre);

Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28.8.2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.

Capacité technique et professionnelle:

Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés (rubrique E du DC 2 ou forme libre);

Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Il n'est pas prélevé de retenue de garantie sur les versements faits au titulaire des marchés.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par le budget du CHRU, paiement à 50 jours selon les règles prévues par le code des marchés publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le candidat pourra se présenter en entreprise unique ou en groupement d'opérateurs économiques.

En cas d'attribution du marché à un groupement d'opérateurs économiques, le pouvoir adjudicateur imposera la forme du groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Date d'ouverture des offres: 2015-06-11 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Logipôle Trousseau, CHRU de Tours

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Direction des achats et des approvisionnements
Mme Gharib-Rais (h.gharib-rais@chu-tours.fr)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CHRU de Tours
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_yG1yav28iq 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015/DAA/INHOT/084
Informations complémentaires

Durée du marché ou délai d'exécution: à compter de la date de notification et jusqu'au 30.6.2016.

Reconduction du marché dans des conditions identiques sur 3 périodes de 12 mois, soit du 1.7.2016 au 30.6.2019.

Le CHRU de Tours est un établissement public de santé.

Cette procédure a pour objet la passation de marchés à bon de commande (art. 77 du CMP).

Des expositions auront lieu à partir du 15.6.2015 (la date exacte sera précisée ultérieurement):

Il est impératif que chaque candidat prévoie la mise à disposition du matériel nécessaire à ces essais à compter du 15.6.2015.

Pour obtenir des renseignements d'ordre administratif: Mme Gharib-Rais — tél. +33 247478630 — courriel: h.gharib-rais@chu-tours.fr

Pour obtenir des renseignements d'ordre technique: M. Leroux — tél. +33 247471083;

Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des plis se font à l'adresse suivante ou de manière dématérialisée sur le site http://www.achats-hopitaux.com

CHRU de Tours,

Direction des achats et des approvisionnements — cellule des marchés,

37044 Tours Cedex 9,

Tél. +33 247478392 — fax +33 247476081 — courriel: cellule.marches@chu-tours.fr

Les dossiers des candidats seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
2019.
Source: OJS 2015/S 085-151274 (2015-04-27)

Avis d'attribution de marché (2015-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 140 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-23 📅
Date de publication: 2015-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 209-379458
Se réfère à l'avis: 2015/S 85-151274
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires

Date de signature du marché: 4.9.2015. Le marché est consultable sur place du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 auprès de la cellule des marchés à l'adresse suivante: CHRU de Tours — DAA cellule des marchés — Hôpital Trousseau — avenue de la République — 37170 Chambray-lès-Tours. Tél. +33 247478392. Ou par mail à l'adresse: cellule.marches@chu-tours.fr Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-65144, mise en ligne le 28.4.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.10.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère technique note sur 60 points
2. Critère prix note sur 40 points

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-08-21 📅
Nom: Contact securité
Adresse postale: 11 avenue Marcel Dassault
Commune postale: Tours
Code postal: 37200

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (article L 551-1 du code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat,

— le cas échéant, référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution,

— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R 421-1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours,

— recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de 2 mois (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé.

Source: OJS 2015/S 209-379458 (2015-10-23)

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