Acquisition de bennes à ordures ménagères et pièces détachées associées

Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire

La consultation se divise en 2 lots:
Lot 1: Fourniture de châssis 26 Tonnes et pièces détachées associées- boîte robotisée - motorisation diesel.
Lot 2: Fourniture de caissons et lève-conteneurs pour châssis 26 Tonnes et pièces détachées associées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-18. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-04-30 Avis de marché
2015-10-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bennes à ordures
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bons de commande mono-attributaire. En application de l'article 77 du Code des marchés publics, les différents titulaires se verront attribuer les bons de commande dans les conditions définies au C.C.A.P. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.Le présent marché sera décomposée de la manière suivante:Poste 1 - acquisition à prix unitaire des équipements initiaux pour les 2 lots dans les proportions suivantes:Pour le lot 1, à titre indicatif, pour la fourniture initiale des équipements, la quantité de commandes sur la durée initiale du marché (1 an) est estimée entre deux unités au minimum et quatre unités au maximum.Pour le lot 2, à titre indicatif, pour la fourniture initiale des équipements, la quantité de commandes sur la durée initiale du marché (1 an) est estimée entre deux unités au minimum et quatre unités au maximum.L'acquisition de ces équipements initiaux s'effectuera par l'émission de bons de commande.Poste 2 - acquisition à prix unitaires de pièces détachées associées et de prestations de réparation et de dépannage hors garantieces pièces détachées et ces prestations de dépannage et réparation seront acquises par le pouvoir adjudicateur au fur et mesure des besoins.Pour la durée initiale du marché (1 an), le montant total des commandes s'établit entre un minimum de 140 000 EUR HT et un maximum de 450 000 EUR (HT).Pour chacune des périodes de reconduction éventuelle, il n'est fixé aucun montant minimum ni montant maximum de commandes.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bennes à ordures 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, CS 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-orleans.fr 🌏
Téléphone: +33 238787575 📞
Fax: +33 238787622 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-30 📅
Date limite de soumission: 2015-06-18 📅
Date de publication: 2015-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 086-155114
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.orleans.fr Marché à bons de commande renseignements techniques et administratifs: Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire, http://www.agglo-orleans.fr 45058 Orléans Cedex 1 unité monétaire utilisée, l'euro.les critères sont pondérés selon un coefficient et non un pourcentage. Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la notification du marché. Pour les deux lots, la commande des équipements initiaux s'effectuera dans un délai de cinq mois à compter de la date de notification du marché. La commande des pièces détachées associées s'effectuera sur toute la durée du marché. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Chacune de ces reconductions ne vaut que pour la partie du marché relative à l'acquisition de pièces détachées associées de manière à permettre aupouvoir adjudicateur le maintien en parfait état de fonctionnement des équipements initiaux qu'il a acquis par le biais du présent marché. La reconduction est expresse, elle doit s'exercer au moins 3 mois avant la fin du marché. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction. Il est prévue pour le lot 1 une Prestation supplémentaire éventuelle facultative: dispositifs permettant d'assurer le suivi des paramètres moteur. Cette prestation supplémentaire est éventuelle. Celle-Ci est non imposée aux candidats, ils demeurent donc libres d'y apporter une réponse au sein de leur offre. L'Absence de réponse à cette prestation n'entraînera pas l'exclusion du candidat de la présente consultation. Les offres des différents candidats seront analysées les unes par rapport aux autres uniquement au vu des offres de base. Si le candidat ayant présenté l'offre de base économiquement la plus avantageuse a présenté une prestation supplémentaire, le pouvoir adjudicateur examinera cette prestation supplémentaire et décidera de la retenir ou non avant la signature du marché. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation se divise en 2 lots:
Lot 1: Fourniture de châssis 26 Tonnes et pièces détachées associées- boîte robotisée - motorisation diesel.
Lot 2: Fourniture de caissons et lève-conteneurs pour châssis 26 Tonnes et pièces détachées associées.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de châssis 26 T et pièces détachées associées- boîte robotisée et pièces détachées associées.
Valeur estimée hors TVA: 140 000 💰
450 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de caissons et lève-conteneurs pour châssis 26 T et pièces détachées associées.
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bons de commande mono-attributaire. En application de l'article 77 du Code des marchés publics, les différents titulaires se verront attribuer les bons de commande dans les conditions définies au C.C.A.P. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
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Le présent marché sera décomposée de la manière suivante:
Poste 1 - acquisition à prix unitaire des équipements initiaux pour les 2 lots dans les proportions suivantes:
Pour le lot 1, à titre indicatif, pour la fourniture initiale des équipements, la quantité de commandes sur la durée initiale du marché (1 an) est estimée entre deux unités au minimum et quatre unités au maximum.
Pour le lot 2, à titre indicatif, pour la fourniture initiale des équipements, la quantité de commandes sur la durée initiale du marché (1 an) est estimée entre deux unités au minimum et quatre unités au maximum.
L'acquisition de ces équipements initiaux s'effectuera par l'émission de bons de commande.
Poste 2 - acquisition à prix unitaires de pièces détachées associées et de prestations de réparation et de dépannage hors garantie
ces pièces détachées et ces prestations de dépannage et réparation seront acquises par le pouvoir adjudicateur au fur et mesure des besoins.
Pour la durée initiale du marché (1 an), le montant total des commandes s'établit entre un minimum de 140 000 EUR HT et un maximum de 450 000 EUR (HT).
Pour chacune des périodes de reconduction éventuelle, il n'est fixé aucun montant minimum ni montant maximum de commandes.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: AOO 1573

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conformément aux dispositions de l'article 5 du Décret no 2014-1097 du 26 septembre 2014 portant mesures de simplification applicables aux marchés publics, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.
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— lettre de candidature (Dc1 ou forme libre présentant la société, le cas échéant les membres du groupement, et le ou les lots auxquels le candidat répond),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail;
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (2014, 2013, 2012);
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années (2014, 2013, 2012), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (pour chaque référence, les coordonnées d'un contact -nom/prénom/qualité/ courriel ou téléphone- devront être mentionnées) ;.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements.
Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande, constituée en totalité au plus tard à la date à laquelle le titulaire remet la demande de paiement correspondant au premier acompte du marché.
Dans l'hypothèse où la garantie ne serait pas constituée ou complétée, dans ce délai, la fraction de la retenue de garantie correspondant à l'acompte est prélevée. Le titulaire garde la possibilité, pendant toute la durée du marché, de substituer une garantie à première demande à la retenue de garantie.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
En cas de retard de paiement, le titulaire a droit au versement d'intérêts moratoires, ainsi qu'à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 euros. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.
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Les fournitures sont financées par le Budget principal de l'agglo. Le paiement s'effectue par mandat administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il sera contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur.
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Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique et qualité fonctionnelle des fournitures (coeff 5)sous-critères :- qualités de robustesse, d'ergonomie et les performances techniques(sous-coefficient 4)- modalités d'entretien et de maintenance (sous-coefficient 2) % (57)
2. Prix (coeff 2) % (27)
3. Conditions liées au délai d'exécution de la prestation de fourniture initiale des équipements (coeff 1) % (16)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.orleans.fr 🌏
Nom: Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire: service des marchés
Adresse postale: espace Saint-Marc ou sur http://marches-publics.orleans.fr, 5 place du 6 juin 1944, CS 95801, Cedex 1
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 1573
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.orleans.fr
Marché à bons de commande
renseignements techniques et administratifs:
Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire, http://www.agglo-orleans.fr
45058 Orléans Cedex 1
unité monétaire utilisée, l'euro.les critères sont pondérés selon un coefficient et non un pourcentage.
Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la notification du marché. Pour les deux lots, la commande des équipements initiaux s'effectuera dans un délai de cinq mois à compter de la date de notification du marché. La commande des pièces détachées associées s'effectuera sur toute la durée du marché.
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Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Chacune de ces reconductions ne vaut que pour la partie du marché relative à l'acquisition de pièces détachées associées de manière à permettre aupouvoir adjudicateur le maintien en parfait état de fonctionnement des équipements initiaux qu'il a acquis par le biais du présent marché.
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La reconduction est expresse, elle doit s'exercer au moins 3 mois avant la fin du marché.
Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.
Il est prévue pour le lot 1 une Prestation supplémentaire éventuelle facultative: dispositifs permettant d'assurer le suivi des paramètres moteur.
Cette prestation supplémentaire est éventuelle. Celle-Ci est non imposée aux candidats, ils demeurent donc libres d'y apporter une réponse au sein de leur offre. L'Absence de réponse à cette prestation n'entraînera pas l'exclusion du candidat de la présente consultation. Les offres des différents candidats seront analysées les unes par rapport aux autres uniquement au vu des offres de base. Si le candidat ayant présenté l'offre de base économiquement la plus avantageuse a présenté une prestation supplémentaire, le pouvoir adjudicateur examinera cette prestation supplémentaire et décidera de la retenir ou non avant la signature du marché.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie, Cedex 1
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 086-155114 (2015-04-30)
Avis d'attribution de marché (2015-10-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-08 📅
Date de publication: 2015-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 198-359224
Se réfère à l'avis: 2015/S 86-155114
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Lot 1 — Entreprise Sodimavi montant HT de 140 000 EUR à 450 000 EUR. Lot 2 — Entreprise Eurovoirie montant HT de 140 000 EUR à 450 000 EUR. Retrouvez cet avis intégral sur http://marches-publics.orleans.fr Le marché est passé pour une durée reconductible sans mini/maxi pour les périodes de reconduction. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-67865, mise en ligne le 4.5.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.10.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique et qualité fonctionnelle des fournitures (coeff 5) sous-critères: qualités de robustesse, d'ergonomie et les performances techniques (sous-coefficient 4) modalités d'entretien et de maintenance (sous-coefficient 2) (57)
2. Prix (coeff 2) (27)
3. Conditions liées au délai d'exécution de la prestation de fourniture initiale des équipements (coeff 1) (16)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-29 📅
Nom: Sodimavi
Adresse postale: 241 rue Francis Perrin
Commune postale: Saran
Code postal: 45770

2️⃣
Nom: Eurovoirie
Adresse postale: 40 avenue Eugène Gazeau
Commune postale: Senlis
Code postal: 60300
Source: OJS 2015/S 198-359224 (2015-10-08)
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Fournisseurs:
Eurovoirie Sodimavi
Produits/services:
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